Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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Appel d'offre

Fourniture de pain frais

Emetteur : CH d'Aunay sur Odon (14)
Source : Klekoon - Procédure adaptée
Parution : 03/12/2015

Détail du
marché

Pièces du
marché

Indispo.Indisponible

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marché

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Questions /
Réponses
Acheteur public

CH d'Aunay sur Odon
5 rue de l'hopital
14260 AUNAY SUR ODON FR
Téléphone : 0231717676

Informations générales

Référence de la consultation : K2968490
Mise en ligne : 03/12/2015 11:40:35
Mode de passation :
Catégorie de marché : Fournitures
Classe d'activité : Classe 15 : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Département : Calvados (14)
Date limite des candidatures (heure de Paris) : 12/01/2016 12:00
Date limite des offres (heure de Paris) : 12/01/2016 12:00

Objet de la consultation

Fourniture de pain frais

Liste des lots
Lot : Marché à lot unique
Fourniture de pain frais
Informations complémentaires

Le marché est passé pour une période ferme de 4 ans à compter du 1er février 2016, ou à défaut à compter de sa date de notification au titulaire (date de l’accusé de réception faisant foi), et jusqu’au 31 janvier 2020.

Les offres seront transmises sous pli cacheté, portant la mention « MAPA Fourniture de pain - Ne pas ouvrir » par envoi postal en recommandé avec AR ou remis contre récépissé aux adresses ci-après : Monsieur le Directeur - Centre Hospitalier Louis Lacaine -5 Rue de l’Hôpital - 14260 AUNAY SUR ODON.

Le Centre Hospitalier d'Aunay sur Odon financera les dépenses liées à l'objet du marché de la consultation sur ses fonds propres et sur les crédits inscrits dans la section exploitation. Le mode de règlement choisi est le virement par mandat administratif. Les sommes dues seront payées dans un délai de 50 jours à compter de la réception de la facture. Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d’intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l’année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l’indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros. Le comptable assignataire de la dépense est le Trésorier Principal d’Aunay sur Odon.

Adresse à laquelle les dossiers de consultation peuvent être demandés ou retirés :
• Services économiques du Centre Hospitalier d’Aunay sur Odon – 5 rue de l’Hôpital – 14260 AUNAY SUR ODON
• Egalement Adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consultation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com

Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’instruction des recours : Tribunal Administratif de Caen - 3 rue Arthur le Duc – 14000 CAEN - Tel : 0231707272 - Fax : 0231524217 - Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr

Lieu d'exécution

AUNAY SUR ODON

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Autres éléments possiblement liés


Emetteur : CH d'Aunay sur Odon (14)
Source : Avis KLEKOON (2968490)
Parution : 30/12/1899
Clôture : Non dispo.
Département :    () Date de parution :  Date de péremption : 
Annee :  200 Edition (N°. BOAMP) :  N° annonce (BOAMP) : 

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