Acheteur public
Centre Hospitalier de Charleville-Mezieres
45 avenue manchester - BP 10900
08011 CHARLEVILLE-MEZIÈRES CEDEX FR
Téléphone : 0324587125
Informations générales
Référence de la consultation :
Mise en ligne : 09/10/2013 09:47:53
Mode de passation :
Catégorie de marché : Fournitures
Classe d'activité : Classe 21 : Papiers et cartons
Classe 23 : Produits de la cokéfaction, du raffinage et des industries nucléaires
Classe 24 : Produits chimiques
Classe 25 : Produits en caoutchouc ou en plastique
Classe 26 : Autres produits minéraux non métalliques
Classe 28 : Produits du travail des métaux
Classe 30 : Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels
Classe 31 : Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
Classe 33 : Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Classe 36 : Meubles et produits des industries diverses
Département : Ardennes (08)
Date limite des candidatures :
Date limite des offres : 18/11/2013 16:00
Objet de la consultation
fournitures diverses du 01/01/2014 au 31/12/2014, reconductibles trois fois un an
Marché divisé en 154 lots :
Fournitures de bureau (15 lots)
Fournitures pour service radiologie (7 lots)
Produits et matériels d'entretien (29 lots)
Sacs poubelle et sacs divers (8 lots)
Articles et matériels d'hygiène (10 lots)
Produits et matériels hôteliers et de blanchisserie (29 lots)
Articles à usage unique et à usage médical (37 lots)
Fournitures d'ateliers (18 lots)
Carburants (1 lot).
Liste des lots
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Lot : Lots no1 à 15 - Fournitures de bureau
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Lot : Lots no16 à 22 - Fournitures pour service radiologie
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Lot : Lots no23 à 51 - Produits et matériels d'entretien
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Lot : Lots no52 à 59 - Sacs poubelle et sacs divers
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Lot : Lots no60 à 69 - Articles et matériels d'hygiène
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Lot : Lots no70 à 98 - Produits et matériels hoteliers et de blanchisserie
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Lot : Lots no99 à 135 - Articles à usage unique et à usage médical
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Lot : Lots no136 à 153 - Fournitures d'ateliers
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Lot : Lot no154 - Carburants
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Informations complémentaires
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
C.H. de Charleville-Mézières, 45 avenue Manchester B.P. 10900, Contact : groupement de commandes - direction des services Economiques et Techniques - cellule marchés, à l'attention de Mme Florence CABRELE, F-08011 Charleville Mézières Cedex. Tél. (+33) 3 24 58 71 27. E-mail : tschuster@ch-charleville-mezieres.fr. Fax (+33) 3 24 58 73 95.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://klekoon.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre Hospitalier, 45 avenue Manchester B.P. 10900, Contact : groupement de commandes - direction des services Economiques et Techniques - cellule marchés, F-08011 Charleville Mézières Cedex. Tél. (+33) 3 24 58 71 27. E-mail : tschuster@ch-charleville-mezieres.fr. Fax (+33) 3 24 58 73 95.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre Hospitalier, 45 avenue Manchester B.P. 10900, Contact : groupement de commandes - direction des services Economiques et Techniques - cellule marchés, F-08011 Charleville Mézières Cedex. Tél. (+33) 3 24 58 71 27. E-mail : tschuster@ch-charleville-mezieres.fr. Fax (+33) 3 24 58 73 95.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
Section II : Objet du marché
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fournitures diverses du 01/01/2014 au 31/12/2014, reconductibles trois fois un an.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : etablissements adhérents au groupement de commandes.
Code NUTS .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fournitures diverses du 01/01/2014 au 31/12/2014, reconductibles trois fois un an
Marché divisé en 154 lots :
Fournitures de bureau (15 lots)
Fournitures pour service radiologie (7 lots)
Produits et matériels d'entretien (29 lots)
Sacs poubelle et sacs divers (8 lots)
Articles et matériels d'hygiène (10 lots)
Produits et matériels hôteliers et de blanchisserie (29 lots)
Articles à usage unique et à usage médical (37 lots)
Fournitures d'ateliers (18 lots)
Carburants (1 lot).
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33000000, 30192000, 09000000, 39200000, 44000000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8) Lots :
Division en lots : Oui.
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
Valeur estimée hors TVA : 5 400 000 euros.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction :
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1.e.r janvier 2014. Jusqu'au : 31 décembre 2017.
Information sur les lots
LOT no 1 intitulé : Lots no1 à 15 - Fournitures de bureau
1) Description succincte
Fournitures de bureau
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30192000.
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
LOT no 16 intitulé : Lots no16 à 22 - Fournitures pour service radiologie
1) Description succincte
Fournitures pour service radiologie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30000000.
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
LOT no 23 intitulé : Lots no23 à 51 - Produits et matériels d'entretien
1) Description succincte
Produits et matériels d'entretien
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39200000.
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
LOT no 52 intitulé : Lots no52 à 59 - Sacs poubelle et sacs divers
1) Description succincte
Sacs poubelle et sacs divers
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19640000.
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
LOT no 60 intitulé : Lots no60 à 69 - Articles et matériels d'hygiène
1) Description succincte
Articles et matériels d'hygiène
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
LOT no 70 intitulé : Lots no70 à 98 - Produits et matériels hoteliers et de blanchisserie
1) Description succincte
Produits et matériels hoteliers et de blanchisserie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39200000.
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
LOT no 99 intitulé : Lots no99 à 135 - Articles à usage unique et à usage médical
1) Description succincte
Articles à usage unique et à usage médical
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
LOT no 136 intitulé : Lots no136 à 153 - Fournitures d'ateliers
1) Description succincte
Fournitures d'ateliers
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44000000, 31000000.
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
LOT no 154 intitulé : Lot no154 - Carburants
1) Description succincte
Carburants
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09000000.
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Les prestations sont financées par les ressources propres de chaque établissement adhérent au groupement de commandes. Le paiement est effectué dans un délai de 50 jours conformément à l'article 98 du Code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - lettre de candidature (formulaire Dc1) datée et signée en original
- déclaration du candidat (formulaire Dc2) dûment complétée
- copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (rubrique D2 du Dc2)
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société (rubrique C1 du Dc2).
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats doivent produire le chiffre d'affaires de l'entreprise des 3 dernières années en indiquant la part relative aux fournitures objet du présent marché (rubrique C1 du Dc2).
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats doivent faire apparaître clairement les moyens matériels et humains de leur activité ainsi que les produits commercialisés. Ils doivent établir une liste des principales fournitures et des principaux services fournis au cours des 3 dernières années en indiquant la date et le destinataire public ou privé.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession :
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV : Procédure
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
18 novembre 2013 - 16:00.
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Les réponses doivent être transmises par :
- pli recommandé avec accusé de réception
- remise en main propre contre récepissé
- voie dématérialisée sur le site http://klekoon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2013.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal admistratif de Châlons en Champagne, 25 rue du Lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne. E-mail : greff.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr. Tél. (+33) 3 2 6 66 8 6 87. Adresse internet : http://www.ta.chalons-en-champagne.juradm.fr. Fax (+33) 3 2 6 21 0 1 87.
VI.4.2) Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : application de l'article L551 du Code de la justice adminstrative.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
4 octobre 2013.
Lieu d'exécution
CHARLEVILLE-MEZIÈRES CEDEX
Informations complémentaires
Ajouté le : 24/10/2013 10:38:00
erreur dans le Réglement de Consultation
Bonjour,
Une erreur s'est glissée dans le Réglement de Consultation (R.C.) en page 5 :
- Forme de prix :
Les marchés sont traités pour la durée initiale du marché, soit du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014:
par application de prix unitaires fermes :
- pour les lots n°1 à 135 et 148 à 153.
Il faut lire "pour les lots n°1 à 136 et 148 à 153.
Le lot n°136 "PILES ET AMPOULES" est bien traité par application par application de prix unitaires fermes pour la durée initiale du marché.
Cordialement
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