Appel d'offres : Fournitures et Livraisons de repas en liaison froide pour la restauration scolaire de l'école des Acacias de Cambronne-Les-Ribécourt...

Appel d'offre

Fournitures et Livraisons de repas en liaison froide pour la restauration scolaire de l'école des Acacias de Cambronne-Les-Ribécourt...

Emetteur : MAIRIE DE CAMBRONNE LES RIBECOURTS (60)

Source : Klekoon - Procédure adaptée

Parution : 25/11/2024

Clôture : 13/12/2024

Détail du
marché

Pièces du
marché

Répondre au
marché

Questions /
Réponses

Acheteur public

MAIRIE DE CAMBRONNE LES RIBECOURTS
120 RUE DE LA MAIRIE
60170 CAMBRONNE LES RIBECOURT FR
Téléphone : 0344768121 ; Fax : 0344750270

Informations générales

Référence de la consultation : 2024-002
Mise en ligne : 25/11/2024 18:51:36
Mode de passation :
Catégorie de marché : Fournitures
Classe d'activité : Classe 15 : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Classe 55 : Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
Classe 60 : Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

Département : Oise (60)
Date limite des candidatures (heure de Paris) :
Date limite des offres (heure de Paris) : 13/12/2024 12:00

Objet de la consultation

Fournitures et Livraisons de repas en liaison froide pour la restauration scolaire de l'école des Acacias de Cambronne-Les-Ribécourt

Liste des lots

Lot : Fournitures et Livraisons de repas en liaison froide pour la restauration scolaire de l'école des Acacias de Cambronne-Les-Ribécourt

Fournitures et Livraisons de repas en liaison froide pour la restauration scolaire de l'école des Acacias de Cambronne-Les-Ribécourt

Informations complémentaires

Quantités :
Cela représente une moyenne d'environ 90 repas servis par jour, soit environ 12 500 repas à l'année.
La livraison des repas doit impérativement être effectuée chaque matin entre 7h15 et 10h00.

A compter du : 01/01/2025. Jusqu'au : 31/12/2025. Tacite reconduction dans la limite de 3 ans

Lieu d'execution :
120 rue DE LA MAIRIE
60170 CAMBRONNE-LES-RIBECOURT

Lieu d'exécution

CAMBRONNE-LES-RIBECOURT

Liste des pièces du marché	Mise en ligne	Taille
Restauration Scolaire - Reglement de Consultation - RC 2024.pdf	25/11/2024 18:31:00	1072 Ko
Télécharger le RC
DCE complet : 3 pièce(s) dématérialisée(s)		1,331 Mo
Restauration Scolaire - Acte d'Engagement - AE 2024.pdf	25/11/2024 18:38:22	721,743 Ko
Restauration Scolaire - Cahier des Charges - CCTP 2024.pdf	25/11/2024 18:35:41	459,346 Ko
Restauration Scolaire - Detail Quantitatif Estimatif - DQE 2024.pdf	25/11/2024 18:40:57	181,906 Ko

Question posée le 03/12/2024 16:44:16

ARTICLE 5.2, PAGE 4/8
- Confirmez vous que la composition des repas demandés ne soit pas conforme à la loi EGALim?
- Confirmez vous la délivrance d'un repas témoin qui n'est de part la règlementation pas obligatoire à votre niveau?
Si confirmation, souhaitez vous les cinq éléments du menu?

Réponse de l'organisme émetteur : 09/12/2024 16:12:47

Madame,

En réponse à vos questions, nous vous confirmons :

- que la composition des repas demandés ne soit pas conforme à la loi EGALim.

- la délivrance d'un repas témoin et dans son ensemble, c'est-à-dire avec les 5 éléments du menu.

Cordialement,

Question posée le 02/12/2024 09:35:44

Bonjour, nous avons plusieurs question :

conformément à votre CCTP,
- Art. 4 : Qu'entendez- vous par la mise à disposition d'un four occasionnellement en cas de besoin ?
- Art. 4.1 : Votre restauration concerne-t-elle uniquement la période scolaire, hors mercredis et vacances scolaires ?
- Art. 5.2 : Dans le cadre de la loi Egalim, pouvons-nous vous proposer des produits Bio répartis dans la semaine et non un menu complet chaque semaine ?
- Art. 6.3 : Afin de réduire l'utilisation du plastique, pouvons-nous vous proposer un conditionnement des repas en plats inox ?
- Art. 6.5 : Nous disposons d'un double des clés donc pouvons nous livrer nos repas avant 7H15 voire de nuit ?

En vous remerciant pour vos réponses.

Bien cordialement

Réponse de l'organisme émetteur : 09/12/2024 16:55:28

Madame,

Veuillez trouvez ci-dessous les réponses à vos questions :

- Nous souhaiterions qu'en cas de dysfonctionnement de notre matériel (four de réchauffe), le prestataire puisse nous fournir exceptionnellement et à titre gratuit le matériel nécessaire pour la réchauffe des repas le temps de trouver une solution pour la remise en marche de notre matériel.
Cette demande restera d'ordre exceptionnelle et que si la collectivité est dans le besoin à un instant T.

- Nous vous confirmons que notre restauration ne concerne que la période scolaire, hors mercredi et vacances scolaires.

- Il vous est possible effectivement de nous proposer des produits Bio répartis dans la semaine.

- Nous ne souhaitons un conditionnement des repas en plats inox.

- Un double des clés sera remis au titulaire du marché au début du contrat.
Les livraisons des repas pourront être réalisées avant 7h15, du moment que les locaux et le voisinage sont respectés.

Cordialement,

Votre message

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Emetteur : MAIRIE DE CAMBRONNE LES RIBECOURTS (60)

Source : Avis BOAMP Appel d'offre (4029979)

Parution : 25/11/2024

Clôture : 13/12/2024

Département : 60 (Oise)	Date de parution : 25/11/2024	Date de péremption : 13/12/2024 12:00:00
Annee : 2024	Edition (N°. BOAMP) : 24	N° annonce (BOAMP) : 133056
Fournitures et Livraisons de repas en liaison froide pour la restauration scolaire de l'école des Acacias de Cambronne-Les-Ribécourt

http://www.w3.org/1999/xhtml" lang="FR"> Avis de marché - Avis n° 24-133056 du 25/11/2024

Avis de marché

Département(s) de publication : 60

Annonce n° 24-133056

FournituresServices

Section 1 - Identification de l'acheteur

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MAIRIE DE CAMBRONNE LES RIBECOURT

Correspondant : MME DRELA GENEVIEVE, MAIRE

Adresse : 120 rue DE LA MAIRIE, 60170 CAMBRONNE LES RIBECOURT

Coordonnées :

Téléphone : 0344768121

Courriel : compta@mairie-cambronnelesribecourt.com

Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com" target="_blank" title="Aller sur la page http://www.klekoon.com - nouvelle fenêtre"> http://www.klekoon.com

Section 2 - Description du marché

Objet du marché : Fournitures et Livraisons de repas en liaison froide pour la restauration scolaire de l'école des Acacias de Cambronne-Les-Ribécourt

Lieu d'exécution : 120 rue DE LA MAIRIE, 60170 CAMBRONNE-LES-RIBECOURT

Lieu de livraison : 566 rue DU MARIQUY, 60170 CAMBRONNE-LES-RIBECOURT

Section 3 - Caractéristiques du marché

Caractéristiques principales : Ce marché a pour objet la fourniture et la livraison (en liaison froide) des repas servis aux enfants qui fréquentent la cantine scolaire du Groupe Scolaire des Acacias implanté sur la commune de CAMBRONNE-LES-RIBECOURT.

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Cela représente une moyenne d'environ 90 repas servis par jour, soit environ 12 500 repas à l'année. La livraison des repas doit impérativement être effectuée chaque matin entre 7h15 et 10h00.

Refus des variantes.

Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution

à compter du 01/01/2025 et jusqu'au 31/12/2025

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 01/01/2025

Section 5 - Conditions relative au marché

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement sera réalisé sur les fonds propres de la collectivité. Les prestations seront réglées par virement administratif dans un délai maximum de 30 (trente) jours à compter de la réception des factures sur le portail CHORUS. Les modalités de paiement sont indiquées à l'article 9 du cahier des charges (CCTP)

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services : La réponse pourra être présentée, soit par un prestataire unique ou par un groupement d’opérateurs économiques (groupement solidaire ou conjoint)

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature en complément de celles faites en français : français

Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après)
Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. ;1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016
Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :

Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté

Section 7 - Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)

Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure : procédure adaptée

Section 10 - Conditions de délai

Date limite de réception des offres : 13/12/2024 à 12:00

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Section 11 - Autres renseignements

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2024-002

Renseignements complémentaires : Dans l’optique d’une gestion optimale des délais procéduraux, il est souhaitable que les candidats signent les documents mentionnés au stade du dépôt des offres. Les candidats doivent transmettre leur offre sous forme dématérialisée. Toute offre transmise par un autre moyen sera déclarée irrégulière.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/11/2024

Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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