00 Département non défini
01 Ain
02 Aisne
03 Allier
04 Alpes-de-Haute-Provence
05 Hautes-Alpes
06 Alpes-Maritimes
07 Ardèche
08 Ardennes
09 Ariège
10 Aube
11 Aude
12 Aveyron
13 Bouches-du-Rhône
14 Calvados
15 Cantal
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17 Charente-Maritime
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20A Corse-du-Sud
20B Haute-Corse
21 Côte-d'Or
22 Côtes-d'Armor
23 Creuse
24 Dordogne
25 Doubs
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27 Eure
28 Eure-et-Loir
29 Finistère
30 Gard
31 Haute-Garonne
32 Gers
33 Gironde
34 Hérault
35 Ille-et-Vilaine
36 Indre
37 Indre-et-Loire
38 Isère
39 Jura
40 Landes
41 Loir-et-Cher
42 Loire
43 Haute-Loire
44 Loire-Atlantique
45 Loiret
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47 Lot-et-Garonne
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49 Maine-et-Loire
50 Manche
51 Marne
52 Haute-Marne
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54 Meurthe-et-Moselle
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56 Morbihan
57 Moselle
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60 Oise
61 Orne
62 Pas-de-Calais
63 Puy-de-Dôme
64 Pyrénées-Atlantiques
65 Hautes-Pyrénées
66 Pyrénées-Orientales
67 Bas-Rhin
68 Haut-Rhin
69 Rhône
70 Haute-Saône
71 Saône-et-Loire
72 Sarthe
73 Savoie
74 Haute-Savoie
75 Paris
76 Seine-Maritime
77 Seine-et-Marne
78 Yvelines
79 Deux-Sèvres
80 Somme
81 Tarn
82 Tarn-et-Garonne
83 Var
84 Vaucluse
85 Vendée
86 Vienne
87 Haute-Vienne
88 Vosges
89 Yonne
90 Territoire de Belfort
91 Essonne
92 Hauts-de-Seine
93 Seine-Saint-Denis
94 Val-de-Marne
95 Val-d'Oise
971 Guadeloupe
972 Martinique
973 Guyane
974 Réunion
975 Saint-Pierre-et-Miquelon
976 Mayotte
977 Polynésie Française
978 Nouvelle Calédonie
98 La Polynésie Française
984 Département non défini
986 Wallis-et-Futuna
987 La Polynésie Française
988 Nouvelle-Calédonie
99 Département hors de France
Gestion du centre multi-accueil de Longages
Détail du
marché
Pièces du
marché
Répondre au
marché
Acheteur public
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VOLVESTRE
Informations générales
Référence de la consultation : K3503035
Objet de la consultation
Gestion du centre multi-accueil de Longages
Liste des lots
Informations complémentaires
J21 Services sociaux ou spécifiques, marchés publics appel d'offre stand. Dir24
Lieu d'exécution
CARBONNE Règlement de la consultation (RC) Nom de la pièce : Date de mMise en ligne : Taille du Fichier : RC.pdf 07/09/2020 10:32:00 237 Ko ![]()
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Informations complémentaires
Ajouté le : 24/09/2020 14:32:00
Marché Public : Gestion du centre multi-accueil de Longages
L'acheteur public : "COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VOLVESTRE" a effectué une opération concernant le DCE. La consultation intitulée : "Gestion du centre multi-accueil de Longages" ayant pour référence "K3503035" a été modifiée. Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE: - Compte de résultat.pdf (1,36 Mo) Cordialement.
Ajouté le : 24/09/2020 14:33:00
Marché Public : Gestion du centre multi-accueil de Longages
L'acheteur public : "COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VOLVESTRE" a effectué une opération concernant le DCE. La consultation intitulée : "Gestion du centre multi-accueil de Longages" ayant pour référence "K3503035" a été modifiée. Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE: - Rapport activités.pdf (489,89 Ko) Cordialement.
Ajouté le : 24/09/2020 14:34:00
Marché Public : Gestion du centre multi-accueil de Longages
L'acheteur public : "COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VOLVESTRE" a effectué une opération concernant le DCE. La consultation intitulée : "Gestion du centre multi-accueil de Longages" ayant pour référence "K3503035" a été modifiée. Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE: - Budget prévisionnel centre multi-accueil Longages à renseigner.docx (35,65 Ko) Cordialement.
Ajouté le : 24/09/2020 17:01:00
Marché Public : Gestion du centre multi-accueil de Longages
L'acheteur public : "COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VOLVESTRE" a effectué une opération concernant le DCE. La consultation intitulée : "Gestion du centre multi-accueil de Longages" ayant pour référence "K3503035" a été modifiée. Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE: - Organigramme.pdf (535,84 Ko) Cordialement.
Ajouté le : 25/09/2020 17:07:00
Réponses complémentaires
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci dessous, les réponses complémentaires à vos questions : - La surallocation est fixée par la réglementation PMI et ne doit pas dépasser 100% à la semaine. - Il n’y pas de représentant du personnel sur la structure. - A la connaissance du gestionnaire, il n’y a aucune demande de départ en retraite, ou de départ volontaire à ce jour. - Le taux d'occupation facturé en 2019 est de 86% et le taux d'occupation réalisé en 2019 de 80,9%. Cordialement. |
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Questions /
Réponses
Département : 31 (Haute-Garonne) | Date de parution : 07/09/2020 | Date de péremption : 12/10/2020 |
Annee : 2020 | Edition : Septembre 2020 | N° annonce : K3503035 |
Gestion du centre multi-accueil de Longages |
Date de parution: 07/09/2020 Limite de réception des candidatures: 12/10/2020 à 12:00 Limite de réception des offres: 12/10/2020 à 12:00 Département: Haute-Garonne (31) Objet: Gestion du centre multi-accueil de Longages Organisme émetteur: COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VOLVESTRE Description du marché: J21 Services sociaux ou spécifiques, marchés publics appel d'offre stand. Dir24 Département(s) de publication : 31 Annonce No 20-109474 SERVICES SOCIAUX ET AUTRES SERVICES SPÉCIFIQUES - MARCHÉS PUBLICS Directive 2014/24/UE Avis de marché SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM ET ADRESSES Communauté de communes du Volvestre, Numéro national d'identification : 20006681900018, 34 Avenue de Toulouse CS 70009, 31390, Carbonne, F, Téléphone : (+33) 5 61 90 80 70, Courriel : contact@cc-volvestre.fr, Code NUTS : FRJ23 Adresse(s) internet : Adresse principale : http://volvestre.fr/ Adresse du profil acheteur : http://www.klekoon.com I.2) PROCÉDURE CONJOINTE I.3) COMMUNICATION Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s) Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique à l'adresse : http://www.klekoon.com I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR Autre type : Établissement public de coopération intercommunale I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE Services généraux des administrations publiques SECTION II : OBJET II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ II.1.1) Intitulé : Gestion du centre multi-accueil de Longages Numéro de référence : 2020FCS008 II.1.2) Code CPV principal : Descripteur principal : 85312110 Descripteur supplémentaire : II.1.3) Type de marché Services II.1.4) Description succincte : Le marché public porte sur la gestion et l’animation du centre multi-accueil de Longages II.1.6) Information sur les lots : Ce marché est divisé en lots : non II.1.7) Valeur totale du marché : Valeur hors TVA ou Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA) Mots descripteurs : Aire d'accueil, Aire de jeux SECTION II : DESCRIPTION OBJET : Gestion du centre multi-accueil de Longages II.2) DESCRIPTION II.2.1) Intitulé : Lot nº : II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 85312110 Descripteur supplémentaire : II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS : FRJ23 Lieu principal d'exécution : II.2.4) Description des prestations : Le marché public porte sur la gestion et l’animation du centre multi-accueil de Longages II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA : euros II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre Début : 1.e.r janvier 2021 - Fin : 31 décembre 2024 II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non Identification du projet : II.2.14) Informations complémentaires : L’acheteur impose le dépôt d’une offre technique et financière pour chacune des deux prestations supplémentaires éventuelles (PSE) suivantes : PSE 1 : Entretien extérieur du bâtiment : entretien courant et nettoyage des abords et parties extérieures du bâtiment telles que les descentes d’eaux pluviales, chéneaux et gouttières. PSE 2 : Entretien des espaces verts. Mots descripteurs : Aire d'accueil, Aire de jeux SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.1.4) Règles et critères objectifs de participation Liste et brève description des règles et critères : III.1.5) Informations sur les marchés réservés : III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ III.2.1) Information relative à la profession Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : III.2.2) Conditions particulières d'exécution : III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON SECTION IV : PROCEDURE IV.1) DESCRIPTION IV.1.1) Forme de la procédure : Procédure ouverte IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre Dans le cas d'accords-cadres - justification de toute durée supérieure à 4 ans : IV.1.10) Identification des règles nationales applicables à la procédure : Des informations sur les procédures nationales sont disponibles sur : IV.1.11) Principales caractéristiques de la procédure d'attribution : IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S : IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 12 octobre 2020 - 12:00 IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : français SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Les documents de la consultation sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.klekoon.com . Les conditions de participation sont définies dans le règlement de la consultation. La date limite de réception des offres est le lundi 12 octobre 2020 à 12h. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV Cedex 7 BP 7007, 31068, Toulouse, VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation : VI.4.3) Introduction de recours : VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 07/09/2020 ________________________________________ Eléments de facturation : Numéro d'engagement juridique : 2020FCS0008-Gest-crèche Classe de profil : Autres organismes publics Siret : 24310065800059 Libellé de la facture : Communauté de communes du Volvestre Communauté de Communes du Volvestre 34 avenue de Toulouse BP 9, F-31390 Carbonne. ________________________________________ Indexation de l'annonce : Date jusqu'à laquelle cette annonce doit être disponible sur le site de consultation http://www.boamp.fr : 12 octobre 2020 Objet de l'avis : Gestion du centre multi-accueil de Longages Nom de l'organisme : Communauté de communes du Volvestre Critères sociaux ou environnementaux : Aucun - Adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com Classe d'activité: - 85: Services de santé et services sociaux |
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