Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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Appel d'offre

Marché de fourniture et livraison de composteurs individuels de jardin et accessoires pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Longwy

Emetteur : Communauté d'Agglomeration de Longwy (54)
Source : Klekoon - Procédure adaptée
Parution : 19/02/2018
Clôture : 09/03/2018

Détail du
marché

Pièces du
marché

Indispo.Indisponible

Répondre au
marché

Indispo.Indisponible

Questions /
Réponses
Acheteur public

Communauté d'Agglomeration de Longwy
2 rue de Lexy - CS 11432 REHON
54414 longwy FR
Téléphone : 0382260300 ; Fax : 0382260301

Informations générales

Référence de la consultation : 18-18082
Mise en ligne : 19/02/2018 17:39:48
Mode de passation :
Catégorie de marché : Fournitures
Classe d'activité : Classe 75 : Services de l'administration publique, de la défense et de la sécurité sociale
Classe 90 : Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

Département : Meurthe-et-Moselle (54)
Date limite des candidatures :
Date limite des offres : 09/03/2018 12:00

Objet de la consultation

Le présent accord-cadre, s’exécutant par bons de commande, a pour objet la fourniture et la livraison d’un maximum de 600 composteurs individuels de jardin, en bois, et accessoires correspondants. Il n’est pas prévu un minimum pour ce marché.

Liste des lots
Lot : Marché à lot unique
Le présent accord-cadre, s’exécutant par bons de commande, a pour objet la fourniture et la livraison d’un maximum de 600 composteurs individuels de jardin, en bois, et accessoires correspondants. Il n’est pas prévu un minimum pour ce marché.
Informations complémentaires

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CCAL.
Correspondant : M. le président Christian ARIES, 2, rue de lexy Cs11432 REHON 54414 Longwytél. : 03-82-26-03-00télécopieur : 03-82-26-03-01courriel : ccal.collecte@cc-longwy.fr adresse internet : http://www.ccal-longwy.fr.

Objet du marché : marché de fourniture et livraison de composteurs individuels de jardin et accessoires pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Longwy.
Lieu d'exécution : territoire intercommunal.

Caractéristiques principales :
le présent accord-cadre, s'exécutant par bons de commande, a pour objet, la fourniture et la livraison d'un maximum de 600 composteurs individuels de jardins, en bois, et accessoires correspondants.
Il n'est pas prévu un minimum pour ce marché.

Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 25 avril 2018.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des candidatures : 9 mars 2018, à 12 heures.
Date limite de réception des offres : 9 mars 2018, à 12 heures.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 18-07-00-00.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les plis contenant les candidatures et les offres devront être réceptionnés à la CAL le 9 Mars 2018 à 12 heures 00 au plus tard.
Le candidat transmettra sa proposition à l'acheteur :

- soit sous pli cacheté portant la mention suivante " Marché de fourniture et livraison de composteurs individuels de jardin et accessoires ", remis au guichet de la CAL contre récépissé (de 8 H 30 et 12 heures et de 14 heures à 17 h 30 du lundi au vendredi) ou transmis par recommandé avec accusé de réception à l'adresse suivante :
Communauté d'agglomération de Longwy
2 rue de Lexy - CS 11432 REHON
54 414 longwy Cedex

Lieu d'exécution

Territoire intercommunal de la CAL

Enveloppe(s) réponse

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