Appel d'offres : Marché Public de transport de personnes en situation de handicap

Acheteur public

EPSMS VALLEE DU LOCH
15 Cente comercial des 3 soleils
56890 56890 FR
Téléphone : 0297667511

Informations générales

Référence de la consultation :
Mise en ligne : 03/02/2025 09:52:26
Mode de passation :
Catégorie de marché : Services
Classe d'activité : Classe 60 : Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

Département : Morbihan (56)
Date limite des candidatures (heure de Paris) :
Date limite des offres (heure de Paris) : 03/03/2025 17:00

Objet de la consultation

Marché Public de transport de personnes en situation de handicap

Liste des lots

Lot : TRANSPORTS IME-CLEX-AJ FAM

Lot : TRANSPORTS UE

Lot : TRANSPORTS MAS

Informations complémentaires

Lieu d'exécution

56890

Informations complémentaires

Ajouté le : 13/02/2025 16:38:00

Marché Public : Marché Public de transport de personnes en situation de handicap

L'acheteur public : "EPSMS VALLEE DU LOCH" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "Marché Public de transport de personnes en situation de handicap" ayant pour référence "" a été modifiée.

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE:

- Tableau Reprise Personnel LA VALLEE DU LOCH.xlsx (12,49 Ko)

Cordialement.

Liste des pièces du marché	Mise en ligne	Taille
RC 2025 (1).pdf	31/01/2025 11:24:00	244 Ko
Télécharger le RC

Liste des pièces du marché

Mise en ligne

Taille

RC 2025 (1).pdf

31/01/2025 11:24:00

244 Ko

Télécharger le RC

Question posée le 03/03/2025 09:52:34

Bonjour,
Suite à votre réponse jeudi 27/02 (il sera facturé sur la tranche "0 à 20Km" pour les 20 premiers kilomètres et sur la tranche "21 à 30 km" pour les 5 derniers kilomètres), si le km total est supérieur à 31km/jour, les tarif km des 3 tranches seront appliqués ? Cela semble très complexe d'un point de vue de la facturation. Pouvez-vous confirmer ?

Réponse de l'organisme émetteur : 03/03/2025 16:25:19

Bonjour,
Si les tranches sont trop complexes, vous pouvez répondre avec 1 seul prix au km
L'EPSMS Vallée du Loch

Question posée le 27/02/2025 17:06:20

Bonjour,

Pouvez-vous préciser le format de réponse attendu dans le BPU?

Q1: Il est demandé de remplir un "tarif kilométrique HT tranche/jours ...": pouvez vous préciser si la tranche concerne l'addition des kilomètres aller + kilomètres retour? ou cette tranche concerne t'elle les kilomètres d'un seul trajet (soit aller, soit retour)?

Q2: Il est demandé de remplir 3 tarifs pour 3 tranches kilométriques. Un circuit réalisant 25 Km par exemple sera t'il facturé au prix indiqué sur la tranche "21 à 30Km" ou sera t'il facturé sur la tranche "0 à 20Km" pour les 20 premiers kilomètres et sur la tranche "21 à 30 km" pour les 5 derniers kilomètres?

Réponse de l'organisme émetteur : 27/02/2025 17:29:25

"tarif kilométrique HT tranche/jours ..." concerne l'e total de km par jour

pour reprendre l'exemple pour 25km 'il sera facturé sur la tranche "0 à 20Km" pour les 20 premiers kilomètres et sur la tranche "21 à 30 km" pour les 5 derniers kilomètres?

Question posée le 26/02/2025 10:42:00

5. CCTP – Article 1 – page 3
En lien avec la question précédente, pouvez-vous détailler lesdites prestations de location :
• Périodes de l’année propices à la location ;
• Périodes de la semaine (plutôt en semaine, plutôt le WE, etc.) ;
• Fréquence des demandes ;
• Nombre de véhicules pouvant être demandés simultanément et fréquence de ce type de demande ;
• Tout autre information permettant d’appréhender le besoin du donneur d’ordre.

Réponse de l'organisme émetteur : 26/02/2025 10:58:34

Les locations sont plutôt demandées en semaine aujourd'hui 1 véhicule reste la semaine sur l'IME et 1 en journée sur l'accueil de jour FAM parfois un véhicule est demandé ponctuellement sur d'autre période

Question posée le 26/02/2025 10:41:07

1. RC – Article 4 – page 4
Conformément à :
i. la directive 2014/24/UE du Parlement européen et du conseil du 26 février 2014 sur la passation des marchés publics ;
ii. la directive 2014/25/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 relative à la passation de marchés par des entités opérant dans les secteurs de l’eau, de l’énergie, des transports et des services postaux ;
iii. l'article R. 2143-4 du code de la commande publique ;
Les acheteurs doivent permettre les candidatures via le DUME, les autres modes de candidature demeurant malgré tout utilisables.
Pouvez-vous alors confirmer que le DUME est utilisable dans le cadre du présent marché ?

Réponse de l'organisme émetteur : 26/02/2025 10:51:14

Le DUME est utilisable pour ce marché.

Question posée le 24/02/2025 17:11:00

Concernant le lot 1,
1)Confirmez vous qu'à partir du 1er Septembre 2025 l'enfant 4 sera bien à prendre en charge à Quiberon?
2)Un certain nombre d'enfants sont très éloignés de l'IME, la contrainte d'un temps de transport maximale à 1H en externat et 1H30 en internat est-elle stricte?
Ou est ce un sujet qui sera plutôt débattu lors d'une éventuelle soutenance?

Réponse de l'organisme émetteur : 25/02/2025 08:24:35

Bonjour,

En réponse à vos questions :

Les adresses dans le tableau sont les adresses connues à ce jour et la base pour la réponse du marché, à la rentrée prochain il est probable que certaines adresses soient différentes.

La contrainte de 1h et 1h30 en durée maximal est un souhait les dépassements d'horaire viendrons diminuer la note technique.

Question posée le 20/02/2025 16:36:21

Bonjour
Vous avez rajouté au DCE le tableau "reprise personnel LA VALLEE DU LOCH" : tableau qui n'était initialement pas indiqué dans le marché et donc pas pris en considération dans notre analyse.
De ce fait, est-ce possible d'obtenir un délai supplémentaire ?
Cordialement,

Réponse de l'organisme émetteur : 21/02/2025 10:13:15

Bonjour

Malheureusement nous ne pouvons pas accorder de délais supplémentaire.

cordialement,

Question posée le 12/02/2025 11:59:12

Bonjour,
-Pourriez-vous nous communiquer les données relatives à la reprise du personnel ?
Cordialement,

Réponse de l'organisme émetteur : 13/02/2025 16:41:04

Bonjour,

Vous trouverez les informations attendues, rajoutées au DCE, sous la forme d'un tableau "Reprise Personnel LA VALLEE DU LOCH".

Cordialement.

Question posée le 11/02/2025 10:00:08

Bonjour,

pouvez-vous préciser pour le lot 1:
- L’horaire retour du CLEX
- On a les noms des groupes des usagers (Bambou, ebene etc…) mais on ne sait pas s’ils sont affectés à l’IME ou CLEX
o On a uniquement connaissance pour le groupe AJ FAM
- Enfant 45 = date de naissance erronée

merci de votre retour

Réponse de l'organisme émetteur : 12/02/2025 14:02:01

En réponse à vos questions :

Il n'y a pas de reprise d'enfant sur la CLEX les enfant son récupérer le soir à l'IME

les enfants concernés par une dépose le matin à la CLEX sont les n° : 1 - 2 - 4 - 6 -14 - 22 -25 - 35

l'année de naissance de l'enfant 45 : lire 1999

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