Appel d'offres : Marché de service d'assurance pour les besoins de la commune de Saint-Florent...

Appel d'offre

Marché de service d'assurance pour les besoins de la commune de Saint-Florent...

Emetteur : Ville de SAINT FLORENT (20)

Source : Klekoon - Appel d’offres ouvert

Parution : 31/08/2021

Clôture : 22/10/2021

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Acheteur public

Ville de SAINT FLORENT
nc
20217 ST FLORENT FR
Téléphone : 0000000000

Informations générales

Référence de la consultation :
Mise en ligne : 31/08/2021 12:10:12
Mode de passation :
Catégorie de marché : Services
Classe d'activité : Classe 66 : Services financiers et d'assurance

Département : Corse (20)
Date limite des candidatures (heure de Paris) :
Date limite des offres (heure de Paris) : 22/10/2021 12:00

Objet de la consultation

Souscription du contrat d'assurances risques statutaires

Liste des lots

Lot 0 : Le présent marché a pour objet la souscription du contrat d'assurance risques statutaires pour les besoins de la commune de Saint-Florent

Le présent marché a pour objet la souscription du contrat d'assurance risques statutaires pour les besoins de la commune de Saint-Florent

Informations complémentaires

Lieu d'exécution

ST FLORENT

Informations complémentaires

Ajouté le : 01/09/2021 11:18:00

Marché Public : Marché de service d'assurance pour les besoins de la commune de Saint-Florent...

L'acheteur public : "Ville de SAINT FLORENT" a effectué une opération concernant le DCE.

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Marché de service d'assurance pour les besoins de la commune de Saint-Florent...

Emetteur : Ville de SAINT FLORENT (20)

Source : Avis BOAMP Appel d'offre (3605182)

Parution : 02/09/2021

Clôture : 22/10/2021

Département : 20B (Haute-Corse)	Date de parution : 02/09/2021	Date de péremption : 22/10/2021 12:00:00
Annee : 2021	Edition (N°. BOAMP) :	N° annonce (BOAMP) : 117203
Marché de service d'assurance pour les besoins de la commune de Saint-Florent

Département(s) de publication : 20B
Annonce No 21-117203

I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		NOM ET ADRESSES
		MAIRIE DE SAINT-FLORENT, RUE PRINCIPALE, 20217, st florent, F, Téléphone : (+33) 4 95 37 10 63, Courriel : mairie.saint-florent.corse@wanadoo.fr , Fax : (+33) 4 95 37 03 70, Code NUTS : FR
		Adresse(s) internet : Adresse principale : http://www.klekoon.com Adresse du profil acheteur : http://www.klekoon.com

I.2)		PROCÉDURE CONJOINTE


I.3)		COMMUNICATION
		Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.klekoon.com
		Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
		Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique à l'adresse : http://www.klekoon.com au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
		La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : http://www.klekoon.com
I.4)		TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
		Autorité régionale ou locale
I.5)		ACTIVITÉ PRINCIPALE
		Autre activité : MAIRIE

Section II : Objet

II.1)		ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)		Intitulé : Marché de service d'assurance pour les besoins de la commune de Saint-Florent
		Numéro de référence :
II.1.2)		Code CPV principal :
		Descripteur principal : 66512000
		Descripteur supplémentaire :
II.1.3)		Type de marché
		Services
II.1.4)		Description succincte : Souscription du contrat d'assurances risques statutaires
II.1.5)		Valeur totale estimée :
		Valeur hors TVA : euros
II.1.6)		Information sur les lots :
		Ce marché est divisé en lots : non

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº :
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 66512000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FR
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Le présent marché a pour objet la souscription du contrat d'assurance risques statutaires pour les besoins de la communede Saint-Florent
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2024
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Variantes libres : les variantes sont autorisées. Elles sont facultatives. Les variantes doivent répondre au minimal aux exigences relatives à l'objet du contrat et à la nature des garanties.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)		CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)		Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
		Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)		Capacité économique et financière
		Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
		Liste et description succincte des critères de sélection :
		Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)		Capacité technique et professionnelle
		Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
		Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
		Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)		Informations sur les marchés réservés :
III.2)		CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)		Information relative à la profession
		Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)		Conditions particulières d'exécution :

III.2.3)		Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)		Marché éligible au MPS
		La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1)		DESCRIPTION
IV.1.1)		Type de procédure
		Procédure ouverte
IV.1.3)		Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
		Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)		Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)		Information sur la négociation
IV.1.6)		Enchère électronique :
IV.1.8)		Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
		Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2)		RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)		Publication antérieure relative à la présente procédure
		Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)		Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
		22 octobre 2021 - 12:00
IV.2.3)		Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
		Date :
IV.2.4)		Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
		français
IV.2.6)		Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
		L'offre doit être valable jusqu'au :
		ou
		Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)		Modalité d'ouverture des offres
		Date : 25 octobre 2021
		Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)		RENOUVELLEMENT
		Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
		Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2)		INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal Administratif de Bastia, VILLA MONTEPIANO, 20407, BASTIA, F
VI.4.2)		Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3)		Introduction de recours :
VI.4.4)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
		31 août 2021

Mots déscripteurs

Assurance

Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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