Appel d'offres : Marché de transport par autocar avec chauffeur pour la Communauté de Communes des Deux Vallées

Acheteur public

Communauté de Communes Des Deux Vallées
9 rue du Maréchal Juin
60150 THOUROTTE FR
Téléphone : 0344963100 ; Fax : 0344963101

Informations générales

Référence de la consultation :
Mise en ligne : 08/10/2015 14:40:08
Mode de passation :
Catégorie de marché : Services
Classe d'activité : Classe 60 : Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

Département : Oise (60)
Date limite des candidatures (heure de Paris) :
Date limite des offres (heure de Paris) : 02/11/2015 12:00

Objet de la consultation

Marché de transport par autocar avec chauffeur pour la Communauté de Communes des Deux Vallées

Liste des lots

Lot : lot N°1 : Transport ponctuel en journée par autocar avec chauffeur pour les services de la CC2V comprend les

lot N°1 : Transport ponctuel en journée par autocar avec chauffeur pour les services de la CC2V comprend les services suivants : Service n°1 / Le transport du service Animations loisirs avec des véhicules de 57 places assises (minimum) pendant les vacances scolaires (petites vacances et période juillet-août). La prestation consiste en un ramassage le matin et la redistribution le soir des enfants. NOTA : la prestation comprend toutes les petites vacances sauf les vacances de Noël qui sont exclues de la prestation. Service n°2 / La Communauté de Communes des Deux Vallées peut également, le cas échéant, avoir recourt à des autocars d’une capacité de 59 places assises pour d’autres transports ponctuels non encore connus à ce jour. Date d'éxecution : 01/01/2016

Lot : lot N°2 : Transport par autocar avec chauffeur pour les séjours organisés par le service Animation et Loisirs

lot N°2 : Transport par autocar avec chauffeur pour les séjours organisés par le service Animation et Loisirs comprend le service suivant : Service n°3/ Le transport du service Animations loisirs avec des véhicules de 24 places assises (au minimum) pendant les vacances scolaires. La prestation consiste à la mise à disposition d’un bus avec chauffeur pour l’organisation de séjours de vacances de 5 à 7 jours. Date d'éxecution : 01/01/2016

Lot : Transport par autocar avec chauffeur pour le collège de Ribécourt-Dreslincourt comprend le service suivant :

Transport par autocar avec chauffeur pour le collège de Ribécourt-Dreslincourt comprend le service suivant : Service n°4 / La Communauté de Communes des Deux Vallées va avoir recourt à des autocars d'une capacité de 59 places assises pour les déplacements des élèves du Collège de Ribécourt-Dreslincourt entre le collège et la piscine située à Thourotte. Date d'éxecution : 01/01/2016

Informations complémentaires

Caractéristiques principales :
Le présent marché concerne les prestations ci-après définies de transports par autocar avec chauffeur :
Lot N°1 : Transport ponctuel en journée par autocar avec chauffeur pour les services de la CC2V comprend les services suivants : Service n°1 : Le transport du service Animations loisirs avec des véhicules de 57 places assises (minimum) pendant les vacances scolaires (petites vacances et période juillet-août). La prestation consiste en un ramassage le matin et la redistribution le soir des enfants. NOTA : la prestation comprend toutes les petites vacances sauf les vacances de Noël qui sont exclues de la prestation. Service n°2 : La Communauté de Communes des Deux Vallées peut également, le cas échéant, avoir recourt à des autocars d’une capacité de 59 places assises pour d’autres transports ponctuels non encore connus à ce jour.
Lot N°2 : Transport par autocar avec chauffeur pour les séjours organisés par le service Animation et Loisirs comprend le service suivant : Service n°3 : Le transport du service Animations loisirs avec des véhicules de 24 places assises (au minimum) pendant les vacances scolaires. La prestation consiste à la mise à disposition d’un bus avec chauffeur pour l’organisation de séjours de vacances de 5 à 7 jours.
Lot N°3 : Transport par autocar avec chauffeur pour le collège de Ribécourt-Dreslincourt comprend le service suivant : Service n°4 : La Communauté de Communes des Deux Vallées va avoir recourt à des autocars d'une capacité de 59 places assises pour les déplacements des élèves du Collège de Ribécourt-Dreslincourt entre le collège et la piscine située à Thourotte.

Quantités :
Le présent marché est un marché à bons de commande (article 77 du Code des Marchés Publics) :
avec un maximum de 80 000 € HT pour le lot 1 et pour la durée totale du marché ;
avec un maximum de 40 000 € HT pour le lot 2 et pour la durée totale du marché ;
avec un maximum de 20 000 € HT pour le lot 3 et pour la durée totale du marché.

Option :
La consultation ne comporte pas d’option.
Variantes non autorisées.
La collectivité se réserve la possibilité de négocier

Modalités de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres de la collectivité. Le paiement est .effectué en application des articles 86 à 111 du code des marchés publics et principalement l'article 98 relatifs aux délais de paiement. Le paiement sera effectué dans un délai de 30 jours par virement administratif selon les règles de la Comptabilité Publique

Critères de sélection des candidatures :
- Situation régulière vis à vis de la réglementation
- Références et capacités professionnelles, techniques et financières pour exécuter le marché

Lieu d'exécution

THOUROTTE

Département : ()	Date de parution :	Date de péremption :
Annee : 200	Edition (N°. BOAMP) :	N° annonce (BOAMP) :

Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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