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NETTOIEMENT GLOBAL DE LA VOIRIE
Détail du
marché
Pièces du
marché
|
Acheteur public
MAIRIE SAINT AVOLD
Informations générales
Référence de la consultation : Affaire 2025 - st - voi - 062
Objet de la consultation
NETTOIEMENT GLOBAL DE LA VOIRIE
Liste des lots
Informations complémentaires
Lieu d'exécution
SAINT AVOLD Informations complémentaires
Ajouté le : 23/12/2025 17:09:00
Marché Public : NETTOIEMENT GLOBAL DE LA VOIRIE
L'acheteur public : "MAIRIE SAINT AVOLD" a effectué une opération concernant le DCE. La consultation intitulée : "NETTOIEMENT GLOBAL DE LA VOIRIE" ayant pour référence "Affaire 2025 - st - voi - 062" a été modifiée. Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE: - Annexe n°1 au CCAP.pdf (186,14 Ko) Cordialement.
Ajouté le : 08/01/2026 14:43:00
Marché Public : NETTOIEMENT GLOBAL DE LA VOIRIE
L'acheteur public : "MAIRIE SAINT AVOLD" a effectué une opération concernant le DCE. La consultation intitulée : "NETTOIEMENT GLOBAL DE LA VOIRIE" ayant pour référence "Affaire 2025 - st - voi - 062" a été modifiée. Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE: - bordereau prix unitaire supplementaires 2026 (002).doc (326,00 Ko) Cordialement.
Ajouté le : 08/01/2026 14:44:00
Marché Public : NETTOIEMENT GLOBAL DE LA VOIRIE
L'acheteur public : "MAIRIE SAINT AVOLD" a effectué une opération concernant le DCE. La consultation intitulée : "NETTOIEMENT GLOBAL DE LA VOIRIE" ayant pour référence "Affaire 2025 - st - voi - 062" a été modifiée. Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE: - cctp.doc (798,50 Ko) Cordialement.
Ajouté le : 12/01/2026 21:31:00
Marché Public : NETTOIEMENT GLOBAL DE LA VOIRIE
L'acheteur public : "MAIRIE SAINT AVOLD" a effectué une opération concernant le DCE. La consultation intitulée : "NETTOIEMENT GLOBAL DE LA VOIRIE" ayant pour référence "Affaire 2025 - st - voi - 062" a été modifiée. Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE: - Acte d'engagement.pdf (297,57 Ko) Cordialement.
Ajouté le : 12/01/2026 21:32:00
Marché Public : NETTOIEMENT GLOBAL DE LA VOIRIE
L'acheteur public : "MAIRIE SAINT AVOLD" a effectué une opération concernant le DCE. La consultation intitulée : "NETTOIEMENT GLOBAL DE LA VOIRIE" ayant pour référence "Affaire 2025 - st - voi - 062" a été modifiée. Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE: - CCAP.pdf (444,35 Ko) Cordialement.
Ajouté le : 12/01/2026 21:33:00
Marché Public : NETTOIEMENT GLOBAL DE LA VOIRIE
L'acheteur public : "MAIRIE SAINT AVOLD" a effectué une opération concernant le DCE. La consultation intitulée : "NETTOIEMENT GLOBAL DE LA VOIRIE" ayant pour référence "Affaire 2025 - st - voi - 062" a été modifiée. Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE: - Reprise personnel Marche PU Saint Avold.pdf (133,61 Ko) Cordialement. |
Bonjour,
Les 5% de variation maximum sont annuels ou sur la durée du marché concernant la clause butoir de la variation des prix ?
Cordialement.
Bonjour,
La clause butoir est applicable annuellement à chaque révision des prix.
Cordialement,
Bonjour,
« La circulaire en date du 29 septembre 2022 de la 1ere ministre aux représentants de l’état confirme le caractère imprévisible de la situation actuelle en termes d’inflation.
Elle enjoint les représentants de l’état de s’assurer que les marchés publics comportent une clause de révision permettant « une relation équilibrée entre acheteurs et prestataires, aussi bien lorsque les coûts augmentent que lorsqu’ils baissent, en particulier dans les contrats s’exécutant sur plusieurs années. (…) ».
Elle précise notamment « (…) je vous demande de veiller à ce que les contrats conclus ne prévoient pas, sauf exception, de terme fixe au sein de la formule de révision des prix et ne comportent pas de clause butoir ».
Pourriez-vous par conséquent supprimer la clause butoir du marché ? »
Cordialement.
La circulaire en question date de l'après -covid et de la crise ukrainienne. En conséquence, nous conservons la clause buttoir.
Bonjour,
• Concernant le nettoyage des bacs à fleurs et des zones plantées, pouvez-vous confirmer qu’il s’agit bien des espaces végétalisés du centre-ville, et non des espaces verts de l’ensemble de la commune ?
Dans le second cas, cela impliquerait des moyens supplémentaires.
Par ailleurs, pouvez-vous également reconfirmer la fréquence quotidienne du ramassage des mégots et des déjections canines, qui nécessiterait également des ressources supplémentaires compte tenu du caractère chronophage de ces tâches ?
• Le forfait annuel pour le balayage des marchés hebdomadaires inclut le ramassage des cartons et des détritus. Pourriez-vous préciser la nature exacte des détritus à collecter ?
Cordialement.
Bonjour,
Le nettoyage des bacs à fleurs et des zones plantées concernent le centre ville et les abords du centre commercial Carrière.
Le ramassage des mégots et des déjections canines se fait quotidiennement , actuellement cette tâche est assurée par le glouton.
Enfin, la nature des détritus à collecter dans le cadre des marchés hebdomadaires est : plastique, palettes et cageots, cartons et denrées périssables.
Cordialement,
Bonjour,
• Le personnel à reprendre étant rattaché à la convention collective des déchets, pourriez-vous modifier les formules de révision et remplacer le coefficient ICHT-E par l'indice ICMO3 ? En effet, l'ICMO3 est publié par la FNADE et correspond à l'évolution des salaires dans la profession des déchets et présente une meilleure représentativité des coûts par rapport à l'ICHTE.
• La circulaire en date du 29 septembre 2022 de la 1ere ministre aux représentants de l’état indique le caractère imprévisible de la situation actuelle en termes d’inflation. Elle enjoint les représentants de l’état de s’assurer que les marchés publics comportent une clause de révision permettant « une relation équilibrée entre acheteurs et prestataires, aussi bien lorsque les coûts augmentent que lorsqu’ils baissent, en particulier dans les contrats s’exécutant sur plusieurs années. (…) Il faut veiller à retenir des fréquences et des références ou formules qui soient suffisamment représentatives des conditions économiques de variation des coûts ».
En conséquence, pouvez-vous modifier la fréquence de révision des prix prévue à l’article 7.2 du CCAP pour permettre une révision trimestrielle ?
• Pouvez-vous fournir la liste de reprise du personnel ? En effet, celui-ci étant rattaché à la convention collective des déchets, il est soumis à l’obligation de reprise du personnel.
• A l’article 1.5.8 du CCTP, vous indiquez une variation possible du nombre de corbeilles à papier sur la durée du marché. Pourriez-vous préciser ce point en indiquant le plafond maximal d’augmentation envisagé ?
• A qui revient la charge des sacs en plastiques des corbeilles à papier ?
• A l’article 1.5.16 du CCTP, il est demandé le lavage de murets. Pouvez-vous préciser de quels murets il s’agit ?
• Pouvez-vous nous confirmer que les moyens humains dédiés au désherbage viennent en supplément des moyens humains dédiés au balayage ?
Cordialement
Bonjour,
Les pièces du DCE ont été modifiées pour retenir l'indice ICMO3. En revanche, la révision des prix se fera annuellement.
La liste du personnel à reprendre se trouve dans le DCE.
Le nombre de corbeilles pourra varier avec des ajouts ou suppression, en fonction des besoins, dans la limite de 10 % sur l'ensemble du marché.
La charge des sacs en plastique revient au prestataire.
Le lavage des murets est compris dans les 15000 m² de lavage des trottoirs, murets et des secteurs pavés du centre - ville.
Le désherbage vient en sus du balayage.
Cordialement,