Appel d'offres : Organisation et gestion du transport des usagers de l'accueil de jour de l'EPMS LE LITTORAL

Appel d'offre

Organisation et gestion du transport des usagers de l'accueil de jour de l'EPMS LE LITTORAL

Emetteur : EPMS LE LITTORAL (44)

Source : Klekoon - Appel d’offres ouvert

Parution : 06/06/2024

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Questions /
Réponses

Alerte : 2 nouvelle(s) mise(s) à jour de cette consultation

Acheteur public

EPMS LE LITTORAL
55 AVENUE DE BODON
44250 ST BREVIN LES PINS FR
Téléphone : 0251747100

Informations générales

Référence de la consultation : 2024-02
Mise en ligne : 06/06/2024 14:30:38
Mode de passation :
Catégorie de marché : Services
Classe d'activité : Classe 60 : Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

Département : Loire-Atlantique (44)
Date limite des candidatures (heure de Paris) : 08/07/2024 12:00
Date limite des offres (heure de Paris) : 08/07/2024 12:00

Objet de la consultation

Organisation et gestion du transport des usagers de l'accueil de jour de l'EPMS LE LITTORAL

Liste des lots

Lot : Organisation et gestion du transport des usagers de l'accueil de jour de l'EPMS LE LITTORAL

Organisation et gestion du transport des usagers de l'accueil de jour de l'EPMS LE LITTORAL

Informations complémentaires

Organisation et gestion du transport des usagers de l'accueil de jour de l'EPMS LE LITTORAL :
usagers accueillis en accueil de jour pour leurs déplacements entre leur domicile et le site d’accueil.

Lieu d'exécution

ST BREVIN LES PINS

Informations complémentaires

Ajouté le : 25/06/2024 11:34:00

nouveau reglement de consultation

nouveau règlement de consultation

Ajouté le : 04/07/2024 15:04:00

annexe 1 transport

Les fauteuils roulants pour les usagers L,M,D,Y et P (annexe 1 transport) sont des fauteuils roulants électriques.

Liste des pièces du marché	Mise en ligne	Taille
REGLEMENT DE CONSULTATION - annule et remplace.pdf	25/06/2024 11:33:00	409 Ko
Télécharger le RC

Question posée le 20/06/2024 09:53:33

11. Annexe 1
Pouvez-vous préciser si des incompatibilités de transport entre usagers existent ?

Réponse de l'organisme émetteur : 21/06/2024 09:21:40

A priori non

Question posée le 20/06/2024 09:53:22

10. CCTP – Article 1 – page 3
Vous évoquez que le site de l’établissement concerné par la présente consultation est « susceptible de délocalisation ».
Un changement d’adresse ayant un impact direct sur l’élaboration des circuits (mais aussi sur le respect des engagements tels que la durée maximale de transport par usager), pouvez-vous confirmer qu’en cas de déménagement, un ajustement du prix sera effectué, au travers d’une négociation par voie d’avenant ?

Réponse de l'organisme émetteur : 21/06/2024 08:34:34

Oui un avenant sera conclu.

Question posée le 20/06/2024 09:53:09

9. CCTP – Article 1 – page 3
L’adresse indiquée audit article n’est pas la même que celle indiquée en page de garde du RC. Pouvez-vous préciser l’adresse exacte et rectifier alors le cahier des charges ?

Réponse de l'organisme émetteur : 21/06/2024 08:36:58

L'adresse administrative de l'établissement est 55 avenue de Bodon St Brévin-Les-Pins et l’accueil de jour est situé au 66 avenue de Bodon St Brévin-Les-Pins.

Question posée le 20/06/2024 09:53:00

8. AE – Article 4 – page 5
En lien avec la question précédente, pouvez-vous préciser ce que nous devons remplir à cet article ? (un montant global pour l’ensemble du marché ? Un prix par kilomètre parcouru ? Un forfait global journalier ? Un forfait mensuel ? etc.)

Réponse de l'organisme émetteur : 21/06/2024 09:22:51

Vous indiquez un prix par kilomètre parcouru.

Question posée le 20/06/2024 09:52:50

7. CCAP – Article 5.2 – page 4
Vous évoquez un rabais indiqué dans l’acte d’engagement. Or, aucun paragraphe dudit acte d’engagement ne prévoit cet élément.
Pouvez-vous apporter des précisions/rectifications concernant l’offre de prix que nous devons remettre ?

Réponse de l'organisme émetteur : 25/06/2024 11:36:12

Ce rabais n'est pas possible si vous notez un prix par km parcouru

Question posée le 20/06/2024 09:52:38

6. CCAP – Article 5.2 – page 4
Le mécanisme de révision des prix doit permettre de refléter au mieux l’évolution des coûts des prestataires. A ce titre, la formule de révision des prix prévue dans le CCAP ne nous semble pas adaptée à l’activité de transport de personnes, qui plus est dans le cas de personnes à mobilité réduite.
Nous souhaiterions ainsi vous proposer la formule de révision suivante :
Les prix du BPU sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois de mars 2024 : ce mois est appelé "mois zéro". Afin de prendre en compte l'évolution des coûts du prestataire liée à l’inflation, ces prix sont actualisés sur la base du coefficient Cn calculé comme suit, sur base des indices publiés par l'INSEE :
Cn = 75% x Sn/S0 + 6% x Gn/G0 + 3% x En/E0 + 16% In/I0
• S = Salaire et Charges : 001565190
https://www.insee.fr/fr/statistiques/serie/001565190
• G = Gazole : 001764283
https://www.insee.fr/fr/statistiques/serie/001764283
• E = Entretien des véhicules : 001763148
https://www.insee.fr/fr/statistiques/serie/001763148
• I = Inflation des frais généraux : 001769685
https://www.insee.fr/fr/statistiques/serie/001769685

Les coefficients « 0 » correspondent à la valeur des indices du mois de mars 2024.
Les coefficients « n » correspondent à la valeur des indices du mois de mars précédent la période de révision (ex : indices du mois de mars 2025 pour le calcul de la révision applicable à l’échéance contractuelle de septembre 2025).
Le calcul du coefficient d'indexation Cn est effectué avec cinq (5) chiffres après la virgule, les règles d’arrondi usuelles s’appliquant par excès ou par défaut.

Réponse de l'organisme émetteur : 21/06/2024 09:20:57

Non la formule de révision de prix ne peut pas être modulée

Question posée le 20/06/2024 09:52:13

5. RC – Article 7.3 – Page 8
Le décret n°2021-631 du 21 mai 2021 relatif à la suppression de l'exigence de présentation par les entreprises d'un extrait d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers dans leurs démarches administratives prévoit en son article 3, qui modifie l’article R2143-9 du code de la commande publique :
« Afin de prouver qu'il ne se trouve pas dans un des cas d'exclusion mentionné à l'article L. 2141-3, le candidat produit son numéro unique d'identification permettant à l'acheteur d'accéder aux informations pertinentes par le biais d'un système électronique mentionné au 1° de l'article R. 2143-13 ou, s'il est étranger, produit un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence de cas d'exclusion ».
Ledit numéro SIREN ou SIRET est notamment disponible au sein du DUME ou du DC1 fourni par les soumissionnaires.
L’article 5 du RC page 10 semble obsolète. Pouvez-vous supprimer la mention liée à la fourniture du KBIS dans la mesure où le numéro SIREN/SIRET sera accessible au sein du DUME ?

Réponse de l'organisme émetteur : 25/06/2024 11:35:23

nouveau règlement de consultation

Question posée le 20/06/2024 09:51:58

4. RC – Article 7.2 – Page 8
En lien avec les questions précédentes, étant acté qu’aucune modalité ne permet en l’état actuel du cahier des charges de revaloriser à la hausse ou à la baisse la prestation en cas de modification des circuits, pouvez-vous autoriser les soumissionnaires à effectuer une offre de prix par circuit constituée d’une terme fixe et d’un terme kilométrique ?
Ce système permet notamment d’intégrer au terme fixe nos charges dites fixes également.

Réponse de l'organisme émetteur : 21/06/2024 09:18:46

oui en le précisant clairement dans l'offre

Question posée le 20/06/2024 09:51:45

3. RC – Article 7.2 – Page 8
En lien avec la question précédente, autorisez-vous une offre différenciée par circuit ?

Réponse de l'organisme émetteur : 21/06/2024 09:17:57

Chaque circuit peut avoir une offre

Question posée le 20/06/2024 09:51:36

2. RC – Article 7.2 – Page 8
Pouvez-vous confirmer que le seul prix attendu est un prix kilométrique, sans y associer de forfait de prise en charge ?

Réponse de l'organisme émetteur : 21/06/2024 09:17:04

oui le prix attendu est un prix kilométrique

Question posée le 20/06/2024 09:51:17

1. RC – Article 7.2 – Page 8
Pouvez-vous détailler la répartition des points attribués pour chaque sous-critère de l’item « qualité de la prestation proposée » ?

Réponse de l'organisme émetteur : 21/06/2024 08:44:46

Non

Question posée le 11/06/2024 10:45:31

Bonjour,
Concernant les usagers, et en particulier l'usager L, est-il possible de préciser quelle semaine il est chez sa mère et quelle semaine chez son père (paire/impaire)?
Merci par avance

Réponse de l'organisme émetteur : 17/06/2024 09:34:25

Bonjour,

L'usager L est chez son père les semaines paires et chez sa mère les semaines impaires.

Bien Cordialement

Le Borgne Magali
EPMS Le Littoral
55, avenue de Bodon
44250 St Brévin-Les-Pins

Tél : 02 51 74 70 76
magali.leborgne@epmslelittoral.fr

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Organisation et gestion du transport des usagers de l'accueil de jour de l'EPMS LE LITTORAL

Emetteur : EPMS LE LITTORAL (44)

Source : Avis BOAMP Appel d'offre (3982858)

Parution : 07/06/2024

Clôture : 08/07/2024

Département : 44 (Loire-Atlantique)	Date de parution : 07/06/2024	Date de péremption : 08/07/2024 12:00:00
Annee : 2024	Edition (N°. BOAMP) : 24	N° annonce (BOAMP) : 65833
organisation et gestion du transport des usagers de l'accueil de jour de l'EPMS LE LITTORAL

http://www.w3.org/1999/xhtml" lang="FR"> Avis de marché - Avis n° 24-65833 du 06/06/2024

Avis de marché

Département(s) de publication : 44

Annonce n° 24-65833

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : EPMS LE LITTORAL

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : Organisation et gestion du transport des usagers de l'accueil de jour de l'EPMS Le LITTORAL

Description : Organisation et gestion du transport des usagers de l'accueil de jour de l'EPMS Le LITTORAL

Identifiant de la procédure : f4eb6d0c-85cd-4c4a-a23b-f5246b32d404

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Corruption :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Organisation et gestion du transport des usagers de l'accueil de jour de l'EPMS Le LITTORAL

Description : Organisation et gestion du transport des usagers de l'accueil de jour de l'EPMS Le LITTORAL

Identifiant interne : eb76d078-e1ee-4fdf-ba1b-ee3159d40152

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

Options :

Description des options : 3

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2024

Date de fin de durée : 31/08/2025

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/,

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/07/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 DAY

Conditions du marché :

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : EPMS LE LITTORAL

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : EPMS LE LITTORAL

Numéro d’enregistrement : 26440301500011

Adresse postale : 55 AVENUE DE BODON BODON

Ville : ST BREVIN LES PINS

Code postal : 44250

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

Adresse électronique : magali.leborgne@epmslelittoral.fr

Téléphone : 0251747076

Profil de l’acheteur : https://www.klekoon.com/

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f4eb6d0c-85cd-4c4a-a23b-f5246b32d404 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 06/06/2024 à 13:45

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/06/2024

Classe d'Activité
Classe	Description de la classe d'activité
60130000	Services spécialisés de transport routier de passagers

Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

Moteur de recherche

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