Informations complémentaires
Bloc 1 SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
C.H. de Charleville-Mézières, groupement de commandes Direction des Services Economiques et Techniques 45 avenue Manchester - B.P. 10900, Contact : cellule marchés, à l'attention de Mme Florence CABRELE, F-08011 Charleville Mézières Cedex. Tél. (+33) 3 24 58 71 27. E-mail : tschuster@ch-charleville-mezieres.fr. Fax (+33) 3 24 58 73 95.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://klekoon.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre Hospitalier, 45 avenue Manchester - B.P. 10900, Contact : groupement de commandes - direction des Services Economiques et Techniques - cellule marchés, F-08011 Charleville Mézières Cedex. Tél. (+33) 3 24 58 71 27. E-mail : tschuster@ch-charleville-mezieres.fr. Fax (+33) 3 24 58 73 95.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre Hospitalier, 45 avenue Manchester - B.P. 10900, Contact : groupement de commandes - direction des Services Economiques et Techniques - cellule marchés, F-08011 Charleville Mézières Cedex. Tél. (+33) 3 24 58 71 27. E-mail : tschuster@ch-charleville-mezieres.fr. Fax (+33) 3 24 58 73 95.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Centre Hospitalier, 45 avenue Manchester - B.P. 10900, Contact : groupement de commandes - direction des Services Economiques et Techniques - cellule marchés, F-08011 Charleville Mézières Cedex. Tél. (+33) 3 24 58 71 27. E-mail : tschuster@ch-charleville-mezieres.fr. Fax (+33) 3 24 58 73 95.
Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit :
.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
Département de publication : 8
Bloc 2 SECTION II : OBJET DU MARCHÉ
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
papier pour imprimantes et copieurs du 01/01/2014 au 31/12/2017.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : etablissements adhérents au groupement de commandes des Ardennes.
Code NUTS .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.
Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 4.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
papier pour imprimantes et copieurs du 01/01/2014 au 31/12/2017.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30197630.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8) Lots :
Division en lots : Oui.
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
Valeur estimée hors TVA : 219 000 euros.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction :
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1.e.r janvier 2014. Jusqu'au : 31 décembre 2017.
Bloc 3 SECTION III : RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Les prestations sont financées par les ressources propres de chaque établissement adhérent au groupement de commandes. Le paiement est effectué dans un délai de 50 jours conformément à l'article 98 du Code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - lettre de candidature (formulaire Dc1) datée et signée en original
- déclaration du candidat (formulaire Dc2) dûment complétée
- copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (rubrique D2 du Dc2)
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société (rubrique C1 du Dc2).
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats doivent produire le chiffre d'affaires de l'entreprise des 3 dernières années en indiquant la part relative aux fournitures objet du présent marché (rubrique C1 du Dc2).
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats doivent faire apparaître clairement les moyens matériels et humains de leur activité ainsi que les produits commercialisés. Ils doivent établir une liste des principales fournitures et des principaux services fournis au cours des 3 dernières années en indiquant la date et le destinataire public ou privé.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession :
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Bloc 4 SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 octobre 2013 - 16:00.
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
Bloc 5 SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Le dossier de consultation peut être obtenu par :
- demande écrite adressée par courrier, mail ou télécopie
- par téléchargement sur le profil acheteur : http//:klekoon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 septembre 2013.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Châlons en Champagne, 25 rue du Lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne. Tél. (+33) 3 26 66 86 87. Adresse internet : http://www.ta.chalons-en-champagne.juradm.fr. Fax (+33) 3 26 21 01 87.
VI.4.2) Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : application de l'article L551 du Code de justice administrative.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
9 septembre 2013.
Bloc 6 ANNEXE A : ADRESSES SUPPLÉMENTAIRES ET POINTS DE CONTACT
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre Hospitalier, 45 avenue Manchester - B.P. 10900, Contact : groupement de commandes - direction des Services Economiques et Techniques - cellule marchés, F-08011 Charleville Mézières Cedex. Tél. (+33) 3 24 58 71 27. E-mail : tschuster@ch-charleville-mezieres.fr. Fax (+33) 3 24 58 73 95.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre Hospitalier, 45 avenue Manchester - B.P. 10900, Contact : groupement de commandes - direction des Services Economiques et Techniques - cellule marchés, F-08011 Charleville Mézières Cedex. Tél. (+33) 3 24 58 71 27. E-mail : tschuster@ch-charleville-mezieres.fr. Fax (+33) 3 24 58 73 95.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Centre Hospitalier, 45 avenue Manchester - B.P. 10900, Contact : groupement de commandes - direction des Services Economiques et Techniques - cellule marchés, F-08011 Charleville Mézières Cedex. Tél. (+33) 3 24 58 71 27. E-mail : tschuster@ch-charleville-mezieres.fr. Fax (+33) 3 24 58 73 95.
Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit :
..
Bloc 7 ANNEXE B : INFORMATION SUR LES LOTS
LOT n°1 Intitulé : papier blanc.
1) Description succincte
papier blanc
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
C.P.V. - Objet principal : 30197630.
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
LOT n°2 Intitulé : papier couleur.
1) Description succincte
papier couleur
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
C.P.V. - Objet principal : 30197630.
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
LOT n°3 Intitulé : papier blanc format A5.
1) Description succincte
papier blanc format A5
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
C.P.V. - Objet principal : 30197630.
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
Bloc 8 Informations non publiées
Critères sociaux ou environnementaux : Aucun
Produits associés à cette annonce : 21 - Papiers et cartons
