Appel d'offres : Le présent marché a pour objet les impressions des supports de communication de la Communauté de Communes des Deux Vallées

Acheteur public

Communauté de Communes Des Deux Vallées
9 rue du Maréchal Juin
60150 THOUROTTE FR
Téléphone : 0344963100 ; Fax : 0344963101

Informations générales

Référence de la consultation : 2016-0302-TIC
Mise en ligne : 25/03/2016 17:02:28
Mode de passation :
Catégorie de marché : Services
Classe d'activité : Classe 22 : Imprimés et produits connexes

Département : Oise (60)
Date limite des candidatures (heure de Paris) :
Date limite des offres (heure de Paris) : 15/04/2016 12:00

Objet de la consultation

Le présent marché a pour objet les impressions des supports de communication de la Communauté de Communes des Deux Vallées

Liste des lots

Lot : impression avec façonnage

impression avec façonnage

Lot : impression sans façonnage ; tirages numériques ou spéciaux

impression sans façonnage ; tirages numériques ou spéciaux

Informations complémentaires

Caractéristiques principales :
Le marché est fractionné en deux lots comme suit : -lot 1 : impressions avec façonnage -lot 2 : impressions sans façonnage - tirages numériques ou spéciaux. Un descriptif complet de chaque lot est fourni dans l'annexe 1 de l'acte d'engagement intitulée "bordereau des prix et délais de livraison des prestations". Le marché est conclu pour une durée de 1 an et prendra effet à la date de notification. Il pourra être reconduit tacitement une fois pour la même durée

Quantités :
Le marché est un marché à bons de commande réparti comme suit : -lot 1 : montant mini/an 10000euro(s) ht - montant maxi/an 30000euro(s) ht -lot 2 : montant mini/an 3500euro(s) ht - montant maxi/an 12000euro(s)ht

Durée en mois : 24 (à compter de la date d'attribution du contrat).

Le marché prend effet à la date de notification pour une durée d'un an. Le marché est renouvelable tacitement une fois pour la même durée et ne pourra excéder deux ans

Cautionnement et garanties exigés :
Il n'est pas prévu de retenue de garantie

Modalités de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres de la collectivité. Le paiement est effectué en application des articles 86 à 111 du code des marchés publics et principalement l'article 98 relatifs aux délais de paiement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le paiement est assuré par le comptable public

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services :
Les candidats devront se présenter soit sous la forme: - de candidat individuel - d'un groupement solidaire - d'un groupement conjoint ; dans ce cas le mandataire du groupe est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement

Lieu d'exécution

THOUROTTE

Département : ()	Date de parution :	Date de péremption :
Annee : 200	Edition (N°. BOAMP) :	N° annonce (BOAMP) :

Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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