Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PATIENTS POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DU CHER 18...

Emetteur : Centre Hospitalier Jacques Coeur de Bourges GHT 18 (18)
Source : Klekoon - Appel d’offres ouvert
Parution : 22/09/2022
Clôture : 24/10/2022

Détail du
marché

14

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marché


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Alerte : 1 nouvelle(s) mise(s) à jour de cette consultation
Acheteur public

Centre Hospitalier Jacques Coeur de Bourges GHT 18
145, avenue François Mitterrand
18020 BOURGES CEDEX FR
Téléphone : 0248484226 ; Fax : 0248484227

Informations générales

Référence de la consultation : 22GHT23
Mise en ligne : 22/09/2022 08:31:06
Mode de passation :
Catégorie de marché : Services
Classe d'activité : Classe 60 : Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

Département : Cher (18)
Date limite des candidatures :
Date limite des offres : 24/10/2022 11:00

Objet de la consultation

La réalisation des transports sanitaires à la charge des établissements du GHT18. Le GHT18 comprend l’ensemble des établissements cités ci-dessous ainsi que leurs sites associés : - Centre Hospitalier George Sand, - Centre Hospitalier Jacques Coeur de Bourges, - Centre Hospitalier de Vierzon, - Centre Hospitalier de Saint Amand Montrond, - Centre Hospitalier de Sancerre.

Liste des lots
Lot 1 : Transports sanitaires en ambulance pour le CH Jacques Cœur de Bourges
Transports sanitaires en ambulance pour le CH Jacques Cœur de Bourges
Lot 10 : Transports assis professionnalisés pour le CH Saint Amand Montrond
Transports assis professionnalisés pour le CH Saint Amand Montrond
Lot 11 : Transports sanitaires en ambulance pour le CH Sancerre
Transports sanitaires en ambulance pour le CH Sancerre
Lot 12 : Transports assis professionnalisés pour le CH Sancerre
Transports assis professionnalisés pour le CH Sancerre
Lot 13 : Transports sanitaires en ambulance pour le CH Vierzon
Transports sanitaires en ambulance pour le CH Vierzon
Lot 14 : Transports assis professionnalisés pour le CH Vierzon
Transports assis professionnalisés pour le CH Vierzon
Lot 15 : Transports bariatriques pour l’ensemble des établissements du GHT du Cher
Transports bariatriques pour l’ensemble des établissements du GHT du Cher
Lot 2 : Transports assis professionnalisés pour le CH Jacques Cœur de Bourges
Transports assis professionnalisés pour le CH Jacques Cœur de Bourges
Lot 3 : Transports sanitaires en ambulance pour le CH George Sand
Transports sanitaires en ambulance pour le CH George Sand
Lot 4 : Transports assis professionnalisés pour le CH George Sand
Transports assis professionnalisés pour le CH George Sand
Lot 5 : Transports sanitaires en ambulance pour le CH George Sand - Site de Dun sur Auron
Transports sanitaires en ambulance pour le CH George Sand - Site de Dun sur Auron
Lot 6 : Transports assis professionnalisés pour le CH George Sand – Site de Dun sur Auron
Transports assis professionnalisés pour le CH George Sand – Site de Dun sur Auron
Lot 7 : Transports sanitaires en ambulance pour le CH George Sand – Site de Chezal-Benoît
Transports sanitaires en ambulance pour le CH George Sand – Site de Chezal-Benoît
Lot 8 : Transports assis professionnalisés pour le CH George Sand – Site de Chezal-Benoît
Transports assis professionnalisés pour le CH George Sand – Site de Chezal-Benoît
Lot 9 : Transports sanitaires en ambulance pour le CH Saint Amand Montrond
Transports sanitaires en ambulance pour le CH Saint Amand Montrond
Informations complémentaires

Lieu d'exécution

BOURGES CEDEX

Informations complémentaires
Ajouté le : 27/09/2022 10:05:00
Klekoon Marché Public : PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PATIENTS POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DU CHER 18...

L'organisme public : "Centre Hospitalier Jacques Coeur de Bourges GHT 18" a effectué une opération de gestion concernant un DCE.

La consultation intitulé : "PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PATIENTS POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DU CHER 18..." ayant pour référence "22GHT23" a été modifiée.

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE:


- 2022-08_22GHT23_Acte engagement_V2.doc (850,00 Ko)
- 2022-09_22GHT23_CCAP_Transports patients_V6.pdf (842,18 Ko)
- 2022-09_22GHT23_RC_Transports patients_V6.pdf (622,28 Ko)

Cordialement.

Autres éléments possiblement liés


PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PATIENTS POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DU CHER 18...
Emetteur : Centre Hospitalier Jacques Coeur de Bourges GHT 18 (18)
Source : Avis BOAMP Appel d'offre (3800278)
Parution : 21/09/2022
Clôture : 24/10/2022 11:00:00

Pièces du
marché

Indispo.Indisponible

Répondre au
marché

Indispo.Indisponible

Questions /
Réponses

Indispo.Indisponible
Département :  18  (Cher) Date de parution : 21/09/2022 Date de péremption :  24/10/2022 11:00:00
Annee :  2022 Edition (N°. BOAMP) :  N° annonce (BOAMP) :  125529
PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PATIENTS POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DU CHER 18

Département(s) de publication : 18
Annonce No 22-125529
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
C.H. Jacques Cœur de Bourges, 145, avenue François Mitterrand, 18020, BOURGES Cedex, F, Courriel : cellule-marches@ght18.fr , Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.klekoon.com
Adresse du profil acheteur : http://www.klekoon.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.klekoon.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.klekoon.com
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : http://www.klekoon.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement de santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PATIENTS POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DU CHER 18
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : La réalisation des transports sanitaires à la charge des établissements du GHT18. Le GHT18 comprend l'ensemble des établissements cités ci-dessous ainsi que leurs sites associés :-Centre Hospitalier George Sand,-Centre Hospitalier Jacques Cœur de Bourges,-Centre Hospitalier de Vierzon,-Centre Hospitalier de Saint Amand Montrond,- Centre Hospitalier de Sancerre.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1 088 998,26  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Transports sanitaires en ambulance pour le CH Jacques Cour de Bourges
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Transports sanitaires en ambulance pour le CH Jacques Cour de Bourges
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 500 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 12 mois prenant effet à compter 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023. A l'issue de cette période, il est renouvelable 3 fois par période de 12 mois, par reconduction tacite, sans que la durée totale n'excède 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur estimée est exprimée pour une année.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Transports assis professionnalisés pour le CH Jacques Cour de Bourges
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Transports assis professionnalisés pour le CH Jacques Cour de Bourges
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 12 mois prenant effet à compter 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023. A l'issue de cette période, il est renouvelable 3 fois par période de 12 mois, par reconduction tacite, sans que la durée totale n'excède 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur estimée est exprimée pour une année.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Transports sanitaires en ambulance pour le CH George Sand
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Transports sanitaires en ambulance pour le CH George Sand
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 036,32 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 12 mois prenant effet à compter 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023. A l'issue de cette période, il est renouvelable 3 fois par période de 12 mois, par reconduction tacite, sans que la durée totale n'excède 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur estimée est exprimée pour une année.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Transports assis professionnalisés pour le CH George Sand
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Transports assis professionnalisés pour le CH George Sand
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 761,14 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 12 mois prenant effet à compter 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023. A l'issue de cette période, il est renouvelable 3 fois par période de 12 mois, par reconduction tacite, sans que la durée totale n'excède 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur estimée est exprimée pour une année.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Transports sanitaires en ambulance pour le CH George Sand - Site de Dun sur Auron
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Transports sanitaires en ambulance pour le CH George Sand - Site de Dun sur Auron
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 069,3 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 12 mois prenant effet à compter 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023. A l'issue de cette période, il est renouvelable 3 fois par période de 12 mois, par reconduction tacite, sans que la durée totale n'excède 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur estimée est exprimée pour une année.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Transports assis professionnalisés pour le CH George Sand - Site de Dun sur Auron
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Transports assis professionnalisés pour le CH George Sand - Site de Dun sur Auron
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 976,81 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 12 mois prenant effet à compter 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023. A l'issue de cette période, il est renouvelable 3 fois par période de 12 mois, par reconduction tacite, sans que la durée totale n'excède 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur estimée est exprimée pour une année.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Transports sanitaires en ambulance pour le CH George Sand - Site de Chezal-Benoît
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Transports sanitaires en ambulance pour le CH George Sand - Site de Chezal-Benoît
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 777,19 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 12 mois prenant effet à compter 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023. A l'issue de cette période, il est renouvelable 3 fois par période de 12 mois, par reconduction tacite, sans que la durée totale n'excède 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur estimée est exprimée pour une année.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Transports assis professionnalisés pour le CH George Sand - Site de Chezal-Benoît
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Transports assis professionnalisés pour le CH George Sand - Site de Chezal-Benoît
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 13 193,65 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 12 mois prenant effet à compter 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023. A l'issue de cette période, il est renouvelable 3 fois par période de 12 mois, par reconduction tacite, sans que la durée totale n'excède 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur estimée est exprimée pour une année.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Transports sanitaires en ambulance pour le CH Saint Amand Montrond
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Transports sanitaires en ambulance pour le CH Saint Amand Montrond
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 190 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 12 mois prenant effet à compter 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023. A l'issue de cette période, il est renouvelable 3 fois par période de 12 mois, par reconduction tacite, sans que la durée totale n'excède 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur estimée est exprimée pour une année.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Transports assis professionnalisés pour le CH Saint Amand Montrond
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Transports assis professionnalisés pour le CH Saint Amand Montrond
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 13 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 12 mois prenant effet à compter 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023. A l'issue de cette période, il est renouvelable 3 fois par période de 12 mois, par reconduction tacite, sans que la durée totale n'excède 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur estimée est exprimée pour une année.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Transports sanitaires en ambulance pour le CH Sancerre
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Transports sanitaires en ambulance pour le CH Sancerre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 42 628,54 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 12 mois prenant effet à compter 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023. A l'issue de cette période, il est renouvelable 3 fois par période de 12 mois, par reconduction tacite, sans que la durée totale n'excède 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur estimée est exprimée pour une année.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Transports assis professionnalisés pour le CH Sancerre
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Transports assis professionnalisés pour le CH Sancerre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 381,31 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 12 mois prenant effet à compter 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023. A l'issue de cette période, il est renouvelable 3 fois par période de 12 mois, par reconduction tacite, sans que la durée totale n'excède 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur estimée est exprimée pour une année.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Transports sanitaires en ambulance pour le CH Vierzon
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Transports sanitaires en ambulance pour le CH Vierzon
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 232 518 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 12 mois prenant effet à compter 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023. A l'issue de cette période, il est renouvelable 3 fois par période de 12 mois, par reconduction tacite, sans que la durée totale n'excède 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur estimée est exprimée pour une année.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Transports assis professionnalisés pour le CH Vierzon
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Transports assis professionnalisés pour le CH Vierzon
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 657 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 12 mois prenant effet à compter 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023. A l'issue de cette période, il est renouvelable 3 fois par période de 12 mois, par reconduction tacite, sans que la durée totale n'excède 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur estimée est exprimée pour une année.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Transports bariatriques pour l'ensemble des établissements du GHT du Cher
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Transports bariatriques pour l'ensemble des établissements du GHT du Cher
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 12 mois prenant effet à compter 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023. A l'issue de cette période, il est renouvelable 3 fois par période de 12 mois, par reconduction tacite, sans que la durée totale n'excède 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur estimée pour une année est une valeur quantitative estimative exprimée en nombre de transports. Le nombre de transports est estimé à 80 par an.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
24 octobre 2022 - 11:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 3 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 24 octobre 2022 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif d'Orléans, 28, rue de la Bretonnerie Cedex 1, 45057, ORLEANS, F, Téléphone : (+33) 02 38 77 59, Courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr , Fax : (+33) 02 38 53 85, Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal Administratif d'Orléans, 28, rue de la Bretonnerie Cedex 1, 45057, ORLEANS, F, Téléphone : (+33) 02 38 77 59, Courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr , Fax : (+33) 02 38 53 85, Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
19 septembre 2022
 
Mots déscripteurs
Transport
Liste des pièces du marché Mise en ligne Taille Télécharger
DCE complet : 14 pièce(s) dématérialisée(s)
9,975 Mo
DOSSIER : /
2022_09_22GHT23_CCTP_Transports patients__V10.pdf
20/09/2022 09:21:34 1,035 Mo
2022-08_22GHT23_Acte engagement_V2.doc
27/09/2022 10:04:44 850,000 Ko
2022-08_22GHT23_CCAP_Annexe 2 Facturation.pdf
19/09/2022 16:35:22 493,637 Ko
2022-08_22GHT23_CCAP_Annexe 3 Liste comptable assignataire.pdf
19/09/2022 16:35:22 420,353 Ko
2022-08_22GHT23_CCTP_Annexe 1-1 Plan CH Jacques Coeur.pdf
19/09/2022 16:35:23 241,210 Ko
2022-08_22GHT23_CCTP_Annexe 1-2 Plan CH George Sand.pdf
19/09/2022 16:35:24 567,452 Ko
2022-08_22GHT23_CCTP_Annexe 1-3 Plan CH SAM.pdf
19/09/2022 16:35:24 1,237 Mo
2022-08_22GHT23_CCTP_Annexe 1-4 Plan CH Sancerre.pdf
19/09/2022 16:35:25 99,303 Ko
2022-08_22GHT23_CCTP_Annexe 1-5 Plan CH Vierzon.pdf
19/09/2022 16:35:26 357,683 Ko
2022-08_22GHT23_CCTP_Annexe 1-6 Plan Site de Taillegrain.pdf
19/09/2022 16:35:26 2,829 Mo
2022-09_22GHT23_AE Annexe 1_BPU.xlsx
19/09/2022 16:35:28 67,171 Ko
2022-09_22GHT23_CCAP_ Annexe 1 Liste Etablissements membres FINESS.pdf
19/09/2022 16:35:28 429,106 Ko
2022-09_22GHT23_CCAP_Transports patients_V6.pdf
27/09/2022 10:04:45 842,183 Ko
2022-09_22GHT23_RC_Transports patients_V6.pdf
27/09/2022 10:04:46 622,281 Ko

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