Appel d'offres : Prestations de transports terrestres scolaires, péri scolaires et loisirs...

Acheteur public

Billy-Berclau
181 rue du Général de Gaulle
62138 BILLY-BERCLAU FR
Téléphone : 0321747900 ; Fax : 0321402377

Informations générales

Référence de la consultation :
Mise en ligne : 06/10/2016 13:30:58
Mode de passation :
Catégorie de marché : Services
Classe d'activité : Classe 60 : Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

Département : Pas-de-Calais (62)
Date limite des candidatures :
Date limite des offres : 03/11/2016 12:00

Objet de la consultation

Accord cadre n° 2016 11 03 SERV 03 Prestations de transports terrestres scolaires, péri scolaires et loisirs

Liste des lots

Lot : Transports réguliers et ponctuels scolaires et péri scolaires

Celui-ci concerne notamment le transport durant la période scolaire, des élèves de l'école maternelle Debussy et l'école primaire Jean Jaurès et leurs accompagnateurs au restaurant scolaire "Les P'tits Gourmets", des élèves de l'école primaire Jean Jaurès et leurs accompagnateurs pour les TAP, des élèves des trois écoles et leurs accompagnateurs vers les différents sites de la Commune, aux Espaces Verts de Wingles, à la piscine de Harnes, des élèves de la Commune au Collège de Douvrin ; le transport des enfants des CLSH et leurs accompagnateurs, durant les vacances scolaires, au restaurant scolaire "Les P'tits Gourmets" ainsi qu'à la piscine de Harnes. Quantité : Montant annuel minimum de 15000 € HT et maximum de 35000 € HT

Lot : Transports autres sur devis

Celui ci concerne les transports autres sur devis, notamment pour les activités culturelles et sportives, pour les voyages des trois écoles, de la garderie, des CLSH, du CAJ ou tous autres voyages organisés par la Commune. Quantité : Montant annuel minimum de 30 000 € HT et un maximum de 65 000 € HT.

Informations complémentaires

Le présent règlement de consultation a pour objet de définir les conditions qui vont régir l'accord-cadre de services de prestations de transports terrestres scolaires, péri scolaires et loisirs pour le compte de la Commune de Billy-Berclau.

Celui ci concerne le transport :
- durant la période scolaire, des élèves des deux écoles (Ecole maternelle Debussy et Ecole primaire Jean Jaurès) et de leurs accompagnateurs au restaurant scolaire ''Les P'tits Gourmets'', des élèves de l'école Jaurès et leurs accompagnateurs pour les TAP, des élèves des trois écoles et leurs accompagnateurs vers les différents sites de la Commune, aux Espaces Verts de Wingles, à la piscine de Harnes, des élèves de la Commune au collège de Douvrin
- durant les vacances scolaires, le transport des enfants des CLSH avec leurs accompagnateurs au restaurant scolaire '' Les P'tits Gourmets', à la piscine de Harnes
- pour tous transports autres sur devis, notamment pour les activités culturelles et sportives, pour les voyages des trois écoles, de la garderie, des CLSH, du CAJ ou tous autres voyages organisés par la commune.

Pour information, les trois écoles de la Commune sont l'école primaire Jean Jaurès (195 rue du Gal de Gaulle), l'école maternelle Debussy (141 rue du Général de Gaulle) et l'école primaire Jérémie Poteau (195 rue du Général de Gaulle )

Le présent accord-cadre commencera à courir à compter du 2 janvier 2017 et se terminera le 1er janvier 2018. .
Il pourra être reconduit expressément une fois pour une période de un an en respectant les mêmes échéances.

Lieu d'exécution

BILLY-BERCLAU

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Prestations de transports terrestres scolaires, péri scolaires et loisirs...

Emetteur : Billy-Berclau (62)

Source : Avis BOAMP Appel d'offre (3065732)

Parution : Non dispo.

Clôture : Non dispo.

Détail du
marché

Pièces du
marché

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marché

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Questions /
Réponses

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Département : ()	Date de parution :	Date de péremption :
Annee : 200	Edition (N°. BOAMP) :	N° annonce (BOAMP) :

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