00 Département non défini
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05 Hautes-Alpes
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81 Tarn
82 Tarn-et-Garonne
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92 Hauts-de-Seine
93 Seine-Saint-Denis
94 Val-de-Marne
95 Val-d'Oise
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972 Martinique
973 Guyane
974 Réunion
975 Saint-Pierre-et-Miquelon
976 Mayotte
977 Polynésie Française
978 Nouvelle Calédonie
98 La Polynésie Française
984 Département non défini
986 Wallis-et-Futuna
987 La Polynésie Française
988 Nouvelle-Calédonie
99 Département hors de France
Règlement de concours de maitrise d’œuvre Bâtiment Pédopsychiatrie Troyenne EPSM de l’Aube
Détail du
marché
Pièces du
marché
Acheteur public
CENTRE HOSPITALIER DE TROYES
Informations générales
Référence de la consultation : 2024-60
Objet de la consultation
Règlement de concours de maitrise d’œuvre Bâtiment Pédopsychiatrie Troyenne EPSM de l’Aube
Liste des lots
Informations complémentaires
Lieu d'exécution
TROYES Informations complémentaires
Ajouté le : 25/10/2024 15:35:00
Marché Public : Règlement de concours de maitrise d’œuvre Bâtiment Pédopsychiatrie Troyenne EPSM de l’Aube
L'acheteur public : "CENTRE HOSPITALIER DE TROYES" a effectué une opération de concernant le DCE. La consultation intitulée "Règlement de concours de maitrise d’œuvre Bâtiment Pédopsychiatrie Troyenne EPSM de l’Aube" ayant pour référence "2024-60" a été modifiée.. La pièce corrigé est le RC qui a mis à jour le montant de la prime en adéquation avec le code de la commande publique Cordialement.
Ajouté le : 08/11/2024 11:22:00
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L'acheteur public : "CENTRE HOSPITALIER DE TROYES" a effectué une opération concernant le DCE. La consultation intitulée : "Règlement de concours de maitrise d’œuvre Bâtiment Pédopsychiatrie Troyenne EPSM de l’Aube" ayant pour référence "2024-60" a été modifiée. Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE: - DCE 2024-60 V2.zip (14,29 Mo) Cordialement.
Ajouté le : 08/11/2024 11:26:00
Prolongation de délai
Madame, Monsieur,
Nous vous informons que des modifications ont été apportées au DCE suite aux nombreuses questions posées par les candidats. En outre , la date limite des remise des candidatures a été prolongée en conséquence. Bien cordialement;
Ajouté le : 08/11/2024 11:55:00
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Ajouté le : 08/11/2024 11:56:00
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Ajouté le : 08/11/2024 11:56:00
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Bonjour,
Aucun plan Autocad DWG de la parcelle et son environnement n'est inclus dans le dossier, pourriez vous nous les faire parvenir.
Merci
Bonjour,
Il n'y a pas de plan DWG et autocad.
Bien cordialement
Bonjour,
En page 7 du RC V3, il est indiqué "la présentation de 5 projets, 1 page par projet, librement composée sous réserves des éléments suivants".
Et
En page 8 du RC V3, il est indiqué : sur la première page de chaque projet figureront impérativement les informations ...,...,.., identité du mandataire.
2 interprétations sont possibles :
1ère interprétation : une seule et unique page/projet composée des éléments graphiques, photographique + infos "administratives" lieu, année de réalisation, Mo , nature du programme, surface ...
2ème interprétation : deux pages par projet : sur la 1ère tous les éléments graphiques, photographique, plans ... et sur la 2nd les infos "administratives" lieu, année de réalisation, Mo , nature du programme, surface ...
Merci de nous indiquer ce que nous devons nous comprendre ?
Cordialement.
Bonjour,
La question posée est hors délai cf. page de garde du RC.
Quoi qu'il en soit , cette question concernera les candidats qui seront invités à participer à l'offre.
Bien cordialement.
Bonjour,
Merci de bien vouloir nous indiquer si pour le dépôt " phase candidature" la page 18 du RC V3 est à signer et à joindre à notre réponse.
Cordialement.
Bonjour,
Tous les docs: CCAP, CCTP et RC sont à signer et à joindre à votre candidature.
Bien cordialement,
le 06/12/2024
Bonjour, Souhaitez vous un groupement conjoint avec mandataire solidaire ou un groupement uniquement solidaire ? Cordialement
Bonjour,
Merci de vous référer à l'article 3.2.3 du CCAP
Cordialement
Bonjour, A la lecture du RC page 9 - "Article 7.3.1 Transmission électronique", il est mentionné que "...le pli doit contenir 2 dossiers distincts comportant les pièces de la candidature et les pièces de l'offre" : Les pièces de l'offre sont à fournir à ce stade ? Cordialement
Bonjour,
Vous êtes dans le cadre d'une procédure restreinte par conséquent celle-ci s'exécute en 2 temps:
- une première phase sur la base des sélections des candidatures
- la deuxième phase sur la base des sélections des offres.
Dans ce cas-ci , nous sommes dans la première phase de la sélection des candidatures et donc la réponse est non, pas d'offre à ce stade.
Bien cordialement
Bonjour,
Nous avons bien compris que la présence d'un ARCHITECTE MONUMENT HISTORIQUE n'est pas requise.
En revanche, pouvez-vous nous confirmer que la compétence d'un ARCHITECTE DU PATRIMOINE (architecte qui a obtenu le Diplôme de spécialisation et d’approfondissement (DSA) de l’École de Chaillot, mention Architecture et Patrimoine) n'est pas requise non plus.
Auquel cas, le diplôme d’architecte DPLG DE ou HMONP serait suffisant.
Cette information est indispensable pour répondre à vos attentes et pour constituer l’équipe.
Vous remerciant par avance
Bonjour,
le diplôme d’architecte DPLG DE ou HMONP est suffisant.
Bonjour
Vous demandez la compétence PATRIMOINE, cette compétence est liée généralement à une intervention sur un bâtiment existant.
Or; le bâtiment prévu dans le cadre de cette opération sera neuf.
Pouvez-vous préciser le sens de cette demande ?
Merci
Bonjour
Nous parlons simplement d'un architecte et non d'un architecte Monument Historique.
Bonjour,
Au vu du grand nombre de questions-réponses mis en ligne.
Serait-possible de mettre en ligne un seul et même fichier regroupant l'ensemble des questions, des réponses.
Cordialement.
Madame, Monsieur,
Nous vous informons que des modifications ont été apportées au DCE suite aux nombreuses questions posées par les candidats.
En outre , la date limite des remise des candidatures a été prolongée en conséquence.
Bien cordialement;
Bonjour, il manque la page 6 du nouveau RC avec les informations sur le nouveau CA minimum. Cordialement.
Bonjour,
Le nécessaire a été fait, vous pouvez télécharger le RC comprenant toutes les pages.
Bien cordialement
Bonjour,
Pourriez-vous nous confirmer qu'il s'agit bien d'un concours avec l'architecte en tant que mandataire? Si c'est le cas, la moyenne du chiffre d'affaires d'au minimum 15 000 000 E H.T. sur les 3 dernières années limite très fortement le nombre de réponses.
Merci.
Madame, Monsieur,
Nous vous informons que des modifications ont été apportées au DCE suite aux nombreuses questions posées par les candidats.
En outre , la date limite des remise des candidatures a été prolongée en conséquence.
Bien cordialement;
Pour la compétence patrimoine, un architecte ayant des références sur bâtiments inscrits MH est-il suffisant ? Ou bien faut-il un diplôme spécialisé ?
Madame, Monsieur,
Nous vous informons que des modifications ont été apportées au DCE suite aux nombreuses questions posées par les candidats.
En outre , la date limite des remise des candidatures a été prolongée en conséquence.
Bien cordialement;
Bonjour,
Notre agence possède de nombreuses références, mais nous sommes loin des 15 M€ de CA moyen. Cela peut-il être modifié ? En général c'est plutôt autour de 2 M€. Cordialement
Madame, Monsieur,
Nous vous informons que des modifications ont été apportées au DCE suite aux nombreuses questions posées par les candidats.
En outre , la date limite des remise des candidatures a été prolongée en conséquence.
Bien cordialement;
Bonjour, notre agence possède de nombreuses références mais nous sommes loin des 15 M€ de CA moyen. Cel
Madame, Monsieur,
Nous vous informons que des modifications ont été apportées au DCE suite aux nombreuses questions posées par les candidats.
En outre , la date limite des remise des candidatures a été prolongée en conséquence.
Bien cordialement;
Bonjour, nous avons bien conscience que la question a déjà été posée. Nous trouvons très surprenant le montant de 15 M€ ht demandé sur les 3 dernières années pour le CA de l'Architecte Mandataire. Etes vous bien conscient du montant exorbitant que vous demandez ? Un montant tel serait plus cohérent pour l'ensemble de l'équipe. Le nombre de réponse risque d'être très limité. Bien cordialement.
Madame, Monsieur,
Nous vous informons que des modifications ont été apportées au DCE suite aux nombreuses questions posées par les candidats.
En outre , la date limite des remise des candidatures a été prolongée en conséquence.
Bien cordialement;
Bonjour,
Il est indiqué dans le RC que « le candidat » doit avoir un chiffre d’affaires moyen sur 3 ans de 15 000 000 € HT. Toutefois, dans vos réponses aux questions, vous précisez que le « candidat » désigne uniquement le mandataire.
Il semble y avoir une incompréhension. Le terme « candidat » ne pourrait-il pas désigner l'ensemble du groupement de maîtrise d'œuvre ?
Pour rappel, le montant du marché étant de 8,5 M€ TTC, et vous demandez à un seul membre de l'équipe, en l'occurrence le mandataire, d'avoir un chiffre d'affaires moyen sur trois ans de 15 M€ HT, soit deux fois le montant du coût des travaux. Cette exigence semble incohérente. En suivant cette logique, seules les agences ayant un chiffre d’affaires d’au moins 15 M€ HT pourraient répondre à cet appel d’offres.
Cela pénalise les agences d'architecture dont le chiffre d’affaires annuel est inférieur à 15 M€ HT.
Serait-il possible de clarifier ce point ? Éventuellement, d’envisager que le chiffre d'affaires moyen sur trois ans soit calculé pour l'ensemble du groupement de maîtrise d'œuvre ?
Bien cordialement,
Madame, Monsieur,
Nous vous informons que des modifications ont été apportées au DCE suite aux nombreuses questions posées par les candidats.
En outre , la date limite des remise des candidatures a été prolongée en conséquence.
Bien cordialement;
bonjour,
Etant donné le montant de l'enveloppe prévisionnelle des travaux de 7 500 000 € HT, la demande de CA HT de 15 000 000 €HT minimum pour le mandataire ne nous semble pas justifiée dans le cadre d'une mission de maîtrise d'oeuvre . Pouvez-vous nous confirmer ce montant?
Madame, Monsieur,
Nous vous informons que des modifications ont été apportées au DCE suite aux nombreuses questions posées par les candidats.
En outre , la date limite des remise des candidatures a été prolongée en conséquence.
Bien cordialement;
Bonjour,
Pouvez vous répondre a la question sur le 15M de CA pur le candidat, aujourd'hui aucun bureau d'études ne veut se lancer sur cette candidature en raison du CA trop élevé et les architectes en majorité en dessous non plus.
Merci de votre retour.
Madame, Monsieur,
Nous vous informons que des modifications ont été apportées au DCE suite aux nombreuses questions posées par les candidats.
En outre , la date limite des remise des candidatures a été prolongée en conséquence.
Bien cordialement;
Bonjour,
Nous sommes très surpris de vos réponses aux questions 7 et 9 concernant l'exigence d'un CA moyen minimum de 15 000 000 € sur les 3 dernières années, pour le seul candidat mandataire.
Avez-vous conscience que cette demande semble disproportionnée par rapport à l'échelle de l'opération ?
Très peu d'agences d'architecture (peut être une quinzaine en France) sont en mesure de répondre à cette exigence.
Cette demande induit quasiment que les architectes ne seront pas mandataires des groupements.
Les mandataires seront donc forcement des gros BET TCE.
Au regard de cette analyse, pouvez-vous nous confirmez que vous maintenez cette exigence de CA minimum sur le seul mandataire du groupement, ou que cette exigence s'applique aux CA moyens cumulés de l'ensemble des membres du groupement ?
Bien à vous
Madame, Monsieur,
Nous vous informons que des modifications ont été apportées au DCE suite aux nombreuses questions posées par les candidats.
En outre , la date limite des remise des candidatures a été prolongée en conséquence.
Bien cordialement;
Bonjour, Concernant le tableau synthétique à établir par nos soins il est demandé de préciser les compétences et expériences.
Concernant l'expérience est-ce des références à fournir dans ce tableau ?
Dans l'affirmative combien de références par compétences souhaitez vous ? Quelle est la date limite des références à présenter ?
Dans l'attente de votre réponse
Cordialement
Madame, Monsieur,
Nous vous informons que des modifications ont été apportées au DCE suite aux nombreuses questions posées par les candidats.
En outre , la date limite des remise des candidatures a été prolongée en conséquence.
Bien cordialement;
Bonjour, A la lecture du RC page 5 article 4.2, qu'en est-il de la DET en tranche ferme ?
En ce qui concerne les 5 références architecturales à présenter dans le cas d'association avec un architecte du patrimoine, est-ce uniquement 5 références de l'architecte mandataire ou bien peut-on présenter par exemple 3 références de l'architecte mandataire et 2 références de l'architecte du patrimoine ?
Pouvez-vous SVP préciser le numéro de page du CCTP pour les compétences minimales exigées ?
Peut-on joindre un book illustré ?
Vous remerciant pour vos réponses
Cordialement
Madame, Monsieur,
Nous vous informons que des modifications ont été apportées au DCE suite aux nombreuses questions posées par les candidats.
En outre , la date limite des remise des candidatures a été prolongée en conséquence.
Bien cordialement;
Bonjour
Vous demandez à ce que le CA moyen du candidat donc l'architecte sur les 3 dernières années soit de 15 000 000 € H.T. , ce qui n'est pas cohérent avec la majorité des agences d'architecture et avec un projet de 8 Millions seulement. Pour ce type de projet il s'agirait plutôt d'un CA moyen autour de 1 000 000 € HT, pouvez vous revoir ce point ?
Merci
Madame, Monsieur,
Nous vous informons que des modifications ont été apportées au DCE suite aux nombreuses questions posées par les candidats.
En outre , la date limite des remise des candidatures a été prolongée en conséquence.
Bien cordialement;
Bonjour
Votre réponse à la question 7 nous interpelle.
Le montant de CA de 15 M€ pour le mandataire parait élevé, représentant environ 2 fois le montant des travaux.
Conservez-vous ce montant de CA pour un montant de travaux de 8,5 M€ TTC ?
Cordialement
Madame, Monsieur,
Nous vous informons que des modifications ont été apportées au DCE suite aux nombreuses questions posées par les candidats.
En outre , la date limite des remise des candidatures a été prolongée en conséquence.
Bien cordialement;
Bonjour
Nous prenons connaissance des réponses mises en ligne et nous ne comprenons pas la réponse apportée ce jour à la question du 28/10/2024 à 10h55 : De quoi s'agit-il ?
Pouvez-vous SVP apporter des précisions quant aux compétences demandées pour les bureaux d'études afin que nous puissions finaliser notre équipe. Cordialement
Une erreur a été faite sur la question N°3: voici la réponse:
Compétence : Architecture, OPC, Patrimoine, Structure, économique, fluides, acoustique, paysagiste
Exclusivité pour les cotraitants oui : bureau d'étude
Bonjour
Vous avez du vous tromper en répondant à la question posée le 28/10/2024 10:55:18
Pour ma part, j(attend votre retour pour ma question posée le 28/10/2024 14:44:02
Cordialement
Bonjour,
Effectivement il y a eu erreur sur la réponse, dès que la plateforme aura supprimée cette réponse qui ne vous était pas destinée, une réponse sera apportée à la question N°3.
bien cordialement
Cette question vient en complément de la précédente :
Le RC et les CCAP et CCTP ne sont pas clairs :
RC Art 6.2.3, il est noté : Il est interdit de présenter plusieurs offres …. En qualité de membres de plusieurs groupements.
Un membre d’un groupement ne peut pas figurer dans un autre groupement, sauf si ce membre est présenté pour justifier la compétence exigée à l’art. 6.5.2 du présent règlement, étant précisé que ces conditions limitatives de participation ne s’appliquent pas aux sous-traitants.
Art.6.5.2 du RC - Compétences exigée : totalité des compétences minimales exigées au CCTP.
Après vérification, les compétences demandées ne figurent pas au CCTP.
Cordialement.
Question 12 :
Bureaux d'études co-traitants est soumis à l'exclusivité dans les mêmes termes que le candidat mandataire.
Compétence soumise : OPC, Patrimoine, Structure, économique, fluides, acoustique
Bonjour,
Pourriez-vous éclaircir la notion d'exclusivité ?
Sachant que nous avons bien compris que pour le candidat mandataire, il y a exclusivité. Mais qu'en est-il des bureaux d'études co-traitants et surtout quelles sont les compétences soumises à exclusivité ?
Cordialement.
Question 11 :
Bureaux d'études co-traitants est soumis à l'exclusivité dans les mêmes termes que le candidat mandataire.
Compétence soumise : OPC, Patrimoine, Structure, économique, fluides, acoustique
Bonjour,
Dans le RC (article 7), il est demandé un document de présentation de 3 références spécifiques du ou des architectes incluant la présentation de 5 projets librement composée.
Pouvez-vous nous préciser si c'est 3 références/projets ou 5 références/projets ?
Merci d'avance
Cordialement
Il est demandé de présenter 5 références sur différents projets, dont 3 de ces références seront des projets importances et de complexités équivalente dans le milieu médical.
Bonjour,
Pourriez-vous nous confirmer que la moyenne du CA sur les 3 dernières années doit être au minimum de 15 000 000 € H.T. pour la totalité du groupement ?
Merci.
Question 9 :
Non 15 000 000 HT pour le candidat
Bonjour,
Dans le RC, il est demandé la présentation de 3 références spécifiques, incluant :
la présentation de 5 projets :
Parmi les 5 projets, le candidat identifiera distinctement le projet d'importance ou de complexité équivalente.
Pourriez-vous nous éclaircir ces points : 3 ou 5 références ?
Bien cordialement.
Question 8 :
Il est demandé de présenter 5 références sur différents projets, dont 3 de ces références seront des projets importances et de complexités équivalente dans le milieu médical.
Bonjour,
Il est demandé dans le RC que la moyenne du CA du candidat sur les 3 dernières années soit au minimum de 15 000 000 € HT.
Qu'entendez-vous par candidat ?
- l'ensemble du groupement, ou
- le mandataire
Cordialement.
Question 7 :
Le mandataire
Bonjour,
Dans le RC, il n'est pas fait état des compétences attendues.
Sur la plateforme M2BPO, il est indiqué les compétences suivantes : Architecture, OPC, Patrimoine, Structure, Fluides et Economie.
Est-il rédhibitoire que nous nous adjoignons des compétences supplémentaires (acoustique, paysagiste) ?
Cordialement.
Question 6 :
Non pas rédhibitoire
Bonjour
Pouvez-vous nous indiquer quelles sont les missions de BET que vous souhaitez car elles ne sont indiquées nulle part
Vous remerciant par avance
Cordialement
Question 5 :
voir CCTP
Bonjour,
Quelles sont les compétences des bureaux d'études à vous soumettre (celles-ci ne figurent pas dans le RC ...?.
Dans l'attente de votre réponse, Cordialement
Question 4 :
Compétence : Architecture, OPC, Patrimoine, Structure, économique, fluides, acoustique, paysagiste
Bonjour,
Pourriez-vous nous préciser les compétences attendues (structure, fluides, etc.) ?
Aussi, pourriez-vous nous préciser s'il y a une exclusivité pour les cotraitants ? Si oui, sur quelle(s) compétence(s) porte-t-elle ?
Merci
Compétence : Architecture, OPC, Patrimoine, Structure, économique, fluides, acoustique, paysagiste
Exclusivité pour les cotraitants oui : bureau d'étude
Bonjour
Le montant de la prime ne respecte pas les conditions du code de la commande publique qui prévoit que le montant de cette prime soit égal au prix estimé des études à effectuer, affecté d'un abattement au plus égal à 20 %. Soit pour un rendu niveau esquisse : 80% (prise en compta abattement 20%) * 5% (taux esquisse) * 11% (taux mission de base pour un équipement de santé à 7M€ HT)* 7M€ HT. Soit 30 800,00 € HT hors perspectives (+/- 1500€ HT par perspective).
Pouvez vous revoir le montant de la prime afin de vous mettre en cohérence avec la loi?
Bonjour,
Le RC a été corrigé. Effectivement le montant de la prime a été mis en adéquation avec la réglementation.
Afin de respecter l'égalité de traitements des candidats , la date limite de remise des candidatures a été repoussée.
Bien cordialement
Bonjour
Il est fait mention, pour les documents attendus, d'un tableau synthétique de présentation de l'équipe selon modele joint mais il n'y a pas de modèle dans le DCE. Pouvez vous transmettre ce modèle ou bien pouvons nous réaliser nous même ce tableau?
Bien cordialement
Bonjour
Nous vous invitons a répondre de manière libre avec votre propre modèle.
Bien à vous