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Appel d'offre

Restauration du Ruisseau des Melliers (Bouverans, 25)

Emetteur : SYNDICAT MIXTE HAUT DOUBS HAUTE LOUE (25)
Source : Klekoon - Procédure adaptée
Parution : 13/05/2026
Clôture : 12/06/2026

Détail du
marché

8

Pièces du
marché


Répondre au
marché

Questions /
Réponses
Alerte : 9 nouvelle(s) mise(s) à jour de cette consultation
Acheteur public

SYNDICAT MIXTE HAUT DOUBS HAUTE LOUE
3 rue de la gare
25560 FRASNE FR
Téléphone : 0381399219

Informations générales

Référence de la consultation : K4172272
Mise en ligne : 13/05/2026 16:24:29
Mode de passation :
Catégorie de marché : Travaux
Classe d'activité : Classe 45 : Travaux de construction

Département : Doubs (25)
Date limite des candidatures (heure de Paris) :
Date limite des offres (heure de Paris) : 12/06/2026 12:00

Objet de la consultation

Restauration du Ruisseau des Melliers (Bouverans, 25)

Liste des lots
Lot : RESTAURATION DU RUISSEAU DES MELLIERS (Bouverans– 25)
Informations complémentaires

Procédure : Le marché est passé selon la procédure adaptée.
(Articles L.2123-1, R.2123-1 et suivants du Code de la commande publique).


La procédure est une procédure ouverte où toutes les entreprises peuvent remettre une offre.

Coordonnées :
EPAGE HAUT DOUBS HAUTE LOUE 3 RUE DE LA GARE 25560 FRASNE

Contact : Jean-Noël Resch

Description succincte du marché :

Dans le cadre du programme européen LIFE « Climat tourbières » (LIFE21 CCM/FR/074238), l’EPAGE souhaite engager un projet de restauration du ruisseau des Melliers (Bouverans, 25).

L’intervention s’effectue dans un milieu naturel très peu portant, voire mouvant et sensible du fait de la présence de nombreuses plantes protégées. Les travaux consistent en la réalisation de neutralisation et de colmatage de fossés, de reméandrement ou de recharge en matériaux de cours d’eau afin de restaurer la capacité de rétention en eau de ces systèmes impactés par le drainage.

Lieu(x) d'exécution :
Bouverans

Allotissement :
Prestations divisées en lots : non

Variantes :
Les variantes ne sont pas autorisées

Critères de choix :

Seules les offres des candidats dont les capacités financières, techniques et professionnelles seront jugées suffisantes seront analysées.

Le jugement des offres sera effectué au moyen des critères suivants, chacun étant pondéré :
- Valeur technique : 55 % - la note obtenue sera égale à la formule suivante Ntechnique = 55 x Ntechnique/ Ntechnique max (avec Ntechnique = note technique du candidat et Ntechnique max = note technique maximale de l’ensemble des candidats).
Sous-critères utilisés :
Sous-critère 1 : procédés d’exécution et dispositif environnemental du mémoire technique : description des itinéraires techniques, du type de matériau utilisé, de la mise en œuvre du chantier - 25
Sous-critère 2 : techniques des engins mis en œuvre et des matériaux utilisés - hors caractéristiques impératives - 25
Sous-critère 3 : références similaires - 15
Sous-critère 4 : pertinence, cohérence et qualité du mémoire technique en regard du cahier des charges- 5
Sous-critère 5 : moyens humains et matériels mis en œuvre - 10
Sous-critère 6 : prise en compte des contraintes environnementales - 10
Sous-critère 7 : pertinence du calendrier et du phasage - 10

- Prix : 45 % : la note obtenue sera égale à la formule suivante : Nprix = 45 x coût minimum / coût candidat (avec coût minimum = offre proposée au tarif le plus bas et coût candidat = offre tarifaire du candidat).

Le mieux-disant sera le candidat obtenant la meilleure addition des deux critères Nprix + Ntechnique (note sur 100 points).

Le prix est analysé au regard du prix forfaitaire proposé, la valeur technique au regard du mémoire technique remis par l'entreprise.

Mode de réception candidature/Offre :
Par voie électronique uniquement sur www.klekoon.com

Renseignements complémentaires :
Ils peuvent être obtenus à partir du profil d'acheteur à l'adresse www.klekoon.com dans l'espace <<Questions/Réponses>> du marché.

Lieu d'exécution

FRASNE

Informations complémentaires
Ajouté le : 27/05/2026 16:46:00
Marché Public : Restauration du Ruisseau des Melliers (Bouverans, 25)

L'acheteur public : "SYNDICAT MIXTE HAUT DOUBS HAUTE LOUE" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "Restauration du Ruisseau des Melliers (Bouverans, 25)" ayant pour référence "K4172272" a été modifiée.

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE:


- Piece_01_AE_Melliers_v02.pdf (397,22 Ko)

Cordialement.
Ajouté le : 27/05/2026 16:47:00
Marché Public : Restauration du Ruisseau des Melliers (Bouverans, 25)

L'acheteur public : "SYNDICAT MIXTE HAUT DOUBS HAUTE LOUE" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "Restauration du Ruisseau des Melliers (Bouverans, 25)" ayant pour référence "K4172272" a été modifiée.

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE:


- Piece_02_CCAP_Melliers_v02.pdf (642,57 Ko)

Cordialement.
Ajouté le : 27/05/2026 16:47:00
Marché Public : Restauration du Ruisseau des Melliers (Bouverans, 25)

L'acheteur public : "SYNDICAT MIXTE HAUT DOUBS HAUTE LOUE" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "Restauration du Ruisseau des Melliers (Bouverans, 25)" ayant pour référence "K4172272" a été modifiée.

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- Piece_03_CCTP_Melliers_v02.pdf (3,41 Mo)

Cordialement.
Ajouté le : 27/05/2026 16:47:00
Marché Public : Restauration du Ruisseau des Melliers (Bouverans, 25)

L'acheteur public : "SYNDICAT MIXTE HAUT DOUBS HAUTE LOUE" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "Restauration du Ruisseau des Melliers (Bouverans, 25)" ayant pour référence "K4172272" a été modifiée.

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- Piece_04_BPU_Melliers_v02.pdf (533,14 Ko)

Cordialement.
Ajouté le : 27/05/2026 16:48:00
Marché Public : Restauration du Ruisseau des Melliers (Bouverans, 25)

L'acheteur public : "SYNDICAT MIXTE HAUT DOUBS HAUTE LOUE" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "Restauration du Ruisseau des Melliers (Bouverans, 25)" ayant pour référence "K4172272" a été modifiée.

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- Piece_04_DQE_Melliers_v02.pdf (544,17 Ko)

Cordialement.
Ajouté le : 27/05/2026 16:48:00
Marché Public : Restauration du Ruisseau des Melliers (Bouverans, 25)

L'acheteur public : "SYNDICAT MIXTE HAUT DOUBS HAUTE LOUE" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "Restauration du Ruisseau des Melliers (Bouverans, 25)" ayant pour référence "K4172272" a été modifiée.

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- plans.zip (26,83 Ko)

Cordialement.
Ajouté le : 27/05/2026 16:50:00
Marché Public : Restauration du Ruisseau des Melliers (Bouverans, 25)

L'acheteur public : "SYNDICAT MIXTE HAUT DOUBS HAUTE LOUE" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "Restauration du Ruisseau des Melliers (Bouverans, 25)" ayant pour référence "K4172272" a été modifiée.

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- DT_DCE_.zip (10,71 Mo)

Cordialement.
Ajouté le : 02/06/2026 10:58:00
Marché Public : Restauration du Ruisseau des Melliers (Bouverans, 25)

L'acheteur public : "SYNDICAT MIXTE HAUT DOUBS HAUTE LOUE" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "Restauration du Ruisseau des Melliers (Bouverans, 25)" ayant pour référence "K4172272" a été modifiée.

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- Piece_01_AE_Melliers_v02.pdf (397,26 Ko)

Mise à jour de l'AE (erreur dans la période de réalisation des travaux)

Cordialement.
Ajouté le : 02/06/2026 10:58:00
Marché Public : Restauration du Ruisseau des Melliers (Bouverans, 25)

L'acheteur public : "SYNDICAT MIXTE HAUT DOUBS HAUTE LOUE" a effectué une opération concernant le DCE.

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- Piece_02_CCAP_Melliers_v02.pdf (648,60 Ko)

MAJ du chapitre assurances

Cordialement.
Liste des pièces du marché Mise en ligne Taille
Piece_00_RC_Melliers.pdf
13/05/2026 16:23:00 414 Ko
Télécharger le RC
DCE complet : 7 pièce(s) dématérialisée(s)
16,232 Mo
DT_DCE_.zip
27/05/2026 16:49:31 10,720 Mo
Piece_01_AE_Melliers_v02.pdf
02/06/2026 10:57:13 397,260 Ko
Piece_02_CCAP_Melliers_v02.pdf
02/06/2026 10:58:04 648,603 Ko
Piece_03_CCTP_Melliers_v02.pdf
27/05/2026 16:46:50 3,413 Mo
Piece_04_BPU_Melliers_v02.pdf
27/05/2026 16:47:13 533,144 Ko
Piece_04_DQE_Melliers_v02.pdf
27/05/2026 16:47:38 544,173 Ko
plans.zip
27/05/2026 16:48:03 26,835 Ko

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Emetteur : SYNDICAT MIXTE HAUT DOUBS HAUTE LOUE (25)
Source : Avis KLEKOON (4172272)
Parution : 13/05/2026
Clôture : 12/06/2026
Département :  25  (Doubs) Date de parution :  13/05/2026 Date de péremption :  12/06/2026
Annee :  2026 Edition :  Mai 2026 N° annonce  :  K4172272
Restauration du Ruisseau des Melliers (Bouverans, 25)
 
Date de parution: 13/05/2026
Limite de réception des candidatures: 12/06/2026 à 12:00
Limite de réception des offres: 12/06/2026 à 12:00
Département: Doubs (25)
 

Objet: Restauration du Ruisseau des Melliers (Bouverans, 25)
 

Organisme émetteur: EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue
 

Description du marché:
Procédure : Le marché est passé selon la procédure adaptée.
(Articles L.2123-1, R.2123-1 et suivants du Code de la commande publique).


La procédure est une procédure ouverte où toutes les entreprises peuvent remettre une offre.

Coordonnées :
EPAGE HAUT DOUBS HAUTE LOUE 3 RUE DE LA GARE 25560 FRASNE

Contact : Jean-Noël Resch

Description succincte du marché :

Dans le cadre du programme européen LIFE « Climat tourbières » (LIFE21 CCM/FR/074238), l’EPAGE souhaite engager un projet de restauration du ruisseau des Melliers (Bouverans, 25).

L’intervention s’effectue dans un milieu naturel très peu portant, voire mouvant et sensible du fait de la présence de nombreuses plantes protégées. Les travaux consistent en la réalisation de neutralisation et de colmatage de fossés, de reméandrement ou de recharge en matériaux de cours d’eau afin de restaurer la capacité de rétention en eau de ces systèmes impactés par le drainage.

Lieu(x) d'exécution :
Bouverans

Allotissement :
Prestations divisées en lots :  non

Variantes :
Les variantes ne sont pas autorisées

Critères de choix :

Seules les offres des candidats dont les capacités financières, techniques et professionnelles seront jugées suffisantes seront analysées.

Le jugement des offres sera effectué au moyen des critères suivants, chacun étant pondéré :
- Valeur technique : 55 % - la note obtenue sera égale à la formule suivante Ntechnique = 55 x Ntechnique/ Ntechnique max (avec Ntechnique = note technique du candidat et Ntechnique max = note technique maximale de l’ensemble des candidats).
Sous-critères utilisés :
Sous-critère 1 : procédés d’exécution et dispositif environnemental du mémoire technique : description des itinéraires techniques, du type de matériau utilisé, de la mise en oeuvre du chantier - 25
Sous-critère 2 : techniques des engins mis en oeuvre et des matériaux utilisés - hors caractéristiques impératives - 25
Sous-critère 3 : références similaires - 15
Sous-critère 4 : pertinence, cohérence et qualité du mémoire technique en regard du cahier des charges- 5
Sous-critère 5 : moyens humains et matériels mis en oeuvre - 10
Sous-critère 6 : prise en compte des contraintes environnementales - 10
Sous-critère 7 : pertinence du calendrier et du phasage - 10

- Prix : 45 % : la note obtenue sera égale à la formule suivante : Nprix = 45 x coût minimum / coût candidat (avec coût minimum = offre proposée au tarif le plus bas et coût candidat = offre tarifaire du candidat).

Le mieux-disant sera le candidat obtenant la meilleure addition des deux critères Nprix + Ntechnique (note sur 100 points).

Le prix est analysé au regard du prix forfaitaire proposé, la valeur technique au regard du mémoire technique remis par l'entreprise.

Mode de réception candidature/Offre :
Par voie électronique uniquement sur www.klekoon.com

Renseignements complémentaires :
Ils peuvent être obtenus à partir du profil d'acheteur à l'adresse www.klekoon.com dans l'espace <> du marché.
-
Adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com
 

Classe d'activité:
- 45: Travaux de construction