Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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98 La Polynésie Française

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986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

Sélection de prestataires pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires...

Emetteur : CAISSE DES ECOLES DU 5EME ARRONDISSEMENT DE PARIS (75)
Source : Klekoon - Appel d’offres ouvert
Parution : 24/05/2022
Clôture : 01/07/2022

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marché

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Questions /
Réponses
Acheteur public

CAISSE DES ECOLES DU 5EME ARRONDISSEMENT DE PARIS
21, place du pantheon
75005 PARIS FR
Téléphone : 0143544717

Informations générales

Référence de la consultation :
Mise en ligne : 24/05/2022 18:38:52
Mode de passation :
Catégorie de marché : Fournitures
Classe d'activité : Classe 15 : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Département : Paris (75)
Date limite des candidatures (heure de Paris) :
Date limite des offres (heure de Paris) : 01/07/2022 12:00

Objet de la consultation

La consultation vise à sélectionner des prestataires pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement des restaurants scolaires des adhérents du « Groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires d’établissements publics locaux de Paris 5e ». Les prestations sont réparties en seize (16) lots faisant chacun l’objet d’un accord-cadre distinct conclu avec chaque établissement intéressé.

Liste des lots
Lot 1 : Viandes fraîches de bœuf, veau, agneau, brebis et porc Viande de volaille surgelée
Bœuf, veau, agneau, brebis, volaille : Labellisées Agriculture Biologique : label français (AB) ou européen ("Eurofeuille") ou équivalent Porc : issue d’une filière reconnue pour l’attention portée à la qualité nutritionnelle et environne- mentale.
Lot 10 : Produits surgelés (hors poissons)
Issus d’une agriculture dite conventionnelle / labellisés Agriculture Biologique : label français (AB) ou européen (« Eurofeuille ») ou équivalent
Lot 11 : Epicerie
Issue d’une agriculture dite conventionnelle / labellisée Agriculture biologique : label français (AB) ou européen (« Eurofeuille ») ou équivalent
Lot 12 : Fruits et légumes de 4ème et 5ème gammes
Issus d’une agriculture dite conventionnelle / labellisés Agriculture Biologique : label français (AB) ou européen (« Eurofeuille ») ou équivalent
Lot 13 : Produits végétariens
Labellisés Agriculture Biologique : label français (AB) ou européen (« Eurofeuille ») ou équivalent
Lot 14 : Salades de fruits frais
Issues d’une agriculture dite conventionnelle
Lot 15 : Biscuits
Issus d’une agriculture dite conventionnelle
Lot 16 : Potages
Issus d’une agriculture dite conventionnelle / labellisés Agriculture biologique : label français (AB) ou européen (« Eurofeuille ») ou équivalent
Lot 2 : Salades/sandwichs et formules PN
Issus d’une agriculture dite conventionnelle
Lot 3 : Yaourts, Fromages, Crèmerie et œufs
Labellisés Agriculture Biologique : label français (AB) ou européen ("Eurofeuille") ou équivalent
Lot 4 : Pains frais
Labellisés Agriculture Biologique : label français (AB) ou européen ("Eurofeuille") ou équivalent
Lot 5 : Poisson frais
Issus de la pêche durable
Lot 6 : Epicerie BIO
Labellisée Agriculture Biologique : label français (AB) ou européen ("Eurofeuille") ou équivalent
Lot 7 : Fruits et légumes frais BIO
Labellisés Agriculture Biologique : label français (AB) ou européen ("Eurofeuille") ou équivalent
Lot 8 : Produits de la mer surgelés
Issus d’une pêche durable
Lot 9 : Légumes surgelés
Issus d’une agriculture dite conventionnelle / labellisés Agriculture Biologique : label français (AB) ou européen (« Eurofeuille ») ou équivalent
Informations complémentaires

Lieu d'exécution

PARIS

Liste des pièces du marché Mise en ligne Taille

Veuillez sélectionner les pièces du DCE que vous souhaitez télécharger

num_adh = 0 num_adh_prive = 566401
Question posée le 27/06/2022 17:06:38

Bonjour, afin de vous faire parvenir les échantillons demandés, nous aurions besoin de connaitre le numéro de SIRET du point de livraison. Pourriez-vous nous le communiquer svp ? D'avance, merci et bonne journée.

Réponse de l'organisme émetteur : 27/06/2022 21:40:59

SIREN : 267500254
SIRET : 26750025400011

num_adh = 0 num_adh_prive = 665597
Question posée le 27/06/2022 12:34:35

Bonjour,

Concernant le lot 4 - Pains frais - le CCTP demande :
- de la farine broyée sur meule de pierre, de type T65 ou plus. Or les farines sur meule de pierre démarrent au type T80. Acceptez-vous toutefois un pain élaboré avec une farine T65 ?
- un pain réalisé au levain naturel. Les pains (format parisien) n'ont pas assez de volume pour supporter une fabrication au pur levain. Il est indispensable d'ajouter un peu de levure pour éviter d'avoir une mie trop dense et des pains qui seraient trop peu développés. Acceptez-vous l'adjonction d'un peu de levure dans la recette ?

Bien cordialement.

Réponse de l'organisme émetteur : 27/06/2022 16:44:08

Dans le CCTP, nous précisons que le pain doit être "fabriqué à partir de farine de type 65 ou plus complètes, ou à base d'un mélange de types de farines" soit type 65, 80, etc. Dans le cas d'un mélange de farines, nous vous demandons de préciser les proportions des farines que vous pouvez nous proposer dans la mesure où le pain puisse convenir à des goûts d'enfants en cantine scolaire.
Nous tenons au fait que le pain soit fabriqué avec du levain sans adjonction de levure.
Bonne journée

num_adh = 0 num_adh_prive = 566401
Question posée le 23/06/2022 16:01:57

Bonjour, quelle serait la fréquence de livraison pour chacun des établissements ? Est-ce que l'ensemble des cuisines commanderont en même temps ? D'avance, merci pour vos précisions.

Réponse de l'organisme émetteur : 26/06/2022 12:17:47

Bonjour,

Livraison :

Il est rappelé que « les livraisons des denrées alimentaires font partie intégrante des prestations fournies par le titulaire de chaque lot » (CCAP chapitre III et, entre autres, article 12 et RC article 4.2).

En réponse à votre question sur la fréquence de livraison, le RC (article 4.2) indique que « le titulaire doit être en mesure de livrer, tout au long de l’année, sur l’ensemble des points de livraison. Etant précisé que ce nombre de points de livraison est divisé par deux en période de vacances scolaires et que les volumes de livraison sont très réduits également ». Il n’y a pas de livraison en période de vacances d’été sur le lycée Louis le Grand. Il peut y avoir des livraisons tous les jours de l’année pour la Caisse des Ecoles.

En période scolaire, la livraison pour le lycée Louis le Grand se fait sur un site et la livraison pour la Caisse des Ecoles de Paris 5e se fait sur 14 sites à la rentrée 2022 puis sur 15 sites en 2023/2024.

Pour une même commande de la Caisse des Ecoles, voire un groupe de commandes, tous les sites ouverts de la Caisse des Ecoles devront être livrés le même jour, tout au long de l'année. Nous attendons de chaque candidat qu’il décrive (Mémoire Technique - voir RC article 7.2) comment il fera les livraisons et, en particulier, comment il pourra livrer l’ensemble des points de restauration en faisant, le cas échéant, un groupement des produits pour éviter la multiplicité des livraisons.

Commandes

La Caisse des Ecoles et le lycée Louis le Grand passent des commandes de façon totalement indépendante dans le cadre des actes d’engagements qu’ils auront signés avec les titulaires des lots concernés. Pour chaque établissement la commande vaut pour leur(s) cuisines. Il y a 14 cuisines pour la caisse des Ecoles et une cuisine centrale pour le lycée.

CDE5

num_adh = 0 num_adh_prive = 94617
Question posée le 16/06/2022 14:28:02

Bonjour,
Nous souhaiterions savoir si nous devons fournir des échantillons pour le lot 13, car il n'y a aucune indication à ce sujet dans le BPU du lot ?
Cordialement.

Réponse de l'organisme émetteur : 16/06/2022 14:48:08

Bonjour,

Comme indiqué sur le fichier du lot 13 (onglet BPU), des échantillons sont demandés pour tous les produits.

Bien cordialement,
CDE5


num_adh = 0 num_adh_prive = 87345
Question posée le 14/06/2022 10:10:51

Bonjour,
Concernant le 11 Epicerie, vous mettez des produits frais (ex: crème fraîche, fromage à pâte cuite....) nous ne pourrons pas répondre aux produits cela était il éliminatoire?
Dans le même vous demandez du sucre Bio devons nous répondre en Bio sachant que vous avez un lot Bio.

En vous remerciant
Cordialement

Réponse de l'organisme émetteur : 14/06/2022 12:12:03

Bonjour,

​Dans le lot 11 épicerie, la crème fraiche ainsi que les fromages demandés sont des produits pouvant se conserver à température ambiante.

Il s'agit en effet d'un lot comprenant des produits conventionnels et des produits bio, nous préfèrerions du sucre bio.

Comme il est précisé dans le BPU, si vous ne disposez pas des produits demandés, vous pouvez nous proposer des produits équivalents en prenant soin de le préciser dans la colonne "observations".

Bien cordialement,
CDE5

num_adh = 0 num_adh_prive = 9957
Question posée le 07/06/2022 14:03:17

Bonjour,
Dans le lot 15,vous notifiiez conditionnement client en KG et en quantité des unités.
Sur quel critères devons nous répondre?
Vous remerciant par avance de votre retour
Cordialement,

Réponse de l'organisme émetteur : 07/06/2022 17:22:45

Bonjour,

Le lot 15 comprend des biscuits en sachets (de 1, 2 ou 3 biscuits) et des biscuits en vrac (en kg ) avec un grammage unitaire souhaité.

Vous devez indiquer le conditionnement dont vous disposez et le prix correspondant.

Bien cordialement,
CDE5

num_adh = 0 num_adh_prive = 592536
Question posée le 30/05/2022 16:39:25

Bonjour, en période scolaire, pourriez-vous détailler le nombre de repas/jours par site sur les 16 points de livraison? cordialement

Réponse de l'organisme émetteur : 31/05/2022 13:18:26

Bonjour,

Suite à votre demande et à titre informatif, voici le nombre de repas par jour et par site sachant que ce nombre peut varier sur la semaine:

- 15, rue de la Parcheminerie (école du 28, rue Saint Jacques) : 140 repas environ
- 12, rue Victor Cousin : 340 repas environ
- 10, rue Rollin : 220 repas environ
- 19, rue des Boulangers : 110 repas environ
- 24, rue du Cardinal Lemoine :260 repas environ
- 21, rue de Pontoise : 200 repas environ
- 10, rue du Sommerard : 90 repas environ
- 14, rue Saint Médard (école du 29, rue Mouffetard) : 80 repas environ
- 97, rue Mouffetard (école du 17, rue de l’Epée de Bois) : 120 repas environ
- 15 bis, rue Buffon : 450 repas environ
- 41, rue de l’Arbalète : 430 repas environ
- 36, rue Lhomond (école du 2, rue Pierre Brossolette) : 220 repas environ
- 242, rue Saint Jacques : 340 repas environ
- 66, boulevard Saint Marcel (Collège Raymond Queneau) : 450 repas environ
- 10, rue de Mirbel (Collège Pierre Alviset) : 450 repas environ
- 123 rue Saint-Jacques (Lycée Louis Le Grand) : 540 repas environ


Bien cordialement,
CDE5

num_adh = 0 num_adh_prive = 69186
Question posée le 27/05/2022 08:58:45

Bonjour,
Est-ce éliminatoire si nous ne répondons pas à toutes les lignes du BPU?
Vous remerciant par avance de votre retour
Cordialement,

Réponse de l'organisme émetteur : 30/05/2022 18:39:40

Bonjour,

La réponse à votre interrogation se trouve dans les BPU, à savoir :
Le candidat doit répondre et renseigner la totalité des produits et des colonnes. Si certains produits ne sont pas disponibles, il le mentionnera dans la colonne "observations".

Nous vous conseillons donc fortement d'y répondre, néanmoins, si vous n'avez pas le produit demandé nous vous invitons à nous présenter un produit que vous jugerez équivalent et que vous​ voudrez bien signaler dans la colonne "observations".

Bien cordialement,
CDE5

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Autres éléments possiblement liés


Emetteur : CAISSE DES ECOLES DU 5EME ARRONDISSEMENT DE PARIS (75)
Source : Avis BOAMP Appel d'offre (3767919)
Parution : 26/05/2022
Clôture : 01/07/2022
Département :  75  (Paris) Date de parution : 26/05/2022 Date de péremption :  01/07/2022 12:00:00
Annee :  2022 Edition (N°. BOAMP) :  N° annonce (BOAMP) :  74446
Sélection de prestataires pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires

Département(s) de publication : 75
Annonce No 22-74446
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CAISSE DES ECOLES DU 5EME ARR, 21, PLACE DU PANTHEON, 75005, PARIS, F, Téléphone : (+33) 1 86 22 07 44, Courriel : flavie.dombrovski@cde5.fr , Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.klekoon.com
Adresse du profil acheteur : http://www.klekoon.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.klekoon.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.klekoon.com
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : http://www.klekoon.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement public local
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Restauration collective

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Sélection de prestataires pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La consultation vise à sélectionner des prestataires pour la fourniture et la livraison de denréesalimentaires nécessaires au fonctionnement des restaurants scolaires des adhérents du " Groupementde commandes pour la fourniture de denrées alimentaires d'établissements publics locaux de Paris 5e ".Les prestations sont réparties en seize (16) lots faisant chacunl'objet d'un accord-cadre distinct conclu avec chaque établissement intéressé.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 16
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viandes fraîches de bouf, veau, agneau, brebis et porc Viande de volaille surgelée
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution : 75005
II.2.4)Description des prestations : Bouf, veau, agneau, brebis, volaille : LabelliséesAgriculture Biologique : label français (AB) oueuropéen ("Eurofeuille") ou équivalentPorc : issue d'une filière reconnue pour l'attentionportée à la qualité nutritionnelle et environne-mentale.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2023 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, pour chacun des lots et des Établissements, prend effet pour sa première périodeau 1e janvier 2023. Il pourra faire l'objet de reconductions annuelles, de manière tacite, par périoded'un an. Sa durée maximale ne peut excéder quatre années.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Salades/sandwichs et formules PN
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811511
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution : 75005
II.2.4)Description des prestations : Issus d'une agriculture dite conventionnelle
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2023 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, pour chacun des lots et des Établissements, prend effet pour sa première périodeau 1e janvier 2023. Il pourra faire l'objet de reconductions annuelles, de manière tacite, par périoded'un an. Sa durée maximale ne peut excéder quatre années.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Yaourts, Fromages, Crèmerie et oufs
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15551000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution : 75005
II.2.4)Description des prestations : Labellisés Agriculture Biologique : label français(AB) ou européen ("Eurofeuille") ou équivalent
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2023 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, pour chacun des lots et des Établissements, prend effet pour sa première périodeau 1e janvier 2023. Il pourra faire l'objet de reconductions annuelles, de manière tacite, par périoded'un an. Sa durée maximale ne peut excéder quatre années.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pains frais
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution : 75005
II.2.4)Description des prestations : Labellisés Agriculture Biologique : label français(AB) ou européen ("Eurofeuille") ou équivalent
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2023 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, pour chacun des lots et des Établissements, prend effet pour sa première périodeau 1e janvier 2023. Il pourra faire l'objet de reconductions annuelles, de manière tacite, par périoded'un an. Sa durée maximale ne peut excéder quatre années.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Poisson frais
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03311000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution : 75005
II.2.4)Description des prestations : Issus de la pêche durable
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2023 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, pour chacun des lots et des Établissements, prend effet pour sa première périodeau 1e janvier 2023. Il pourra faire l'objet de reconductions annuelles, de manière tacite, par périoded'un an. Sa durée maximale ne peut excéder quatre années.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Epicerie BIO
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15332290
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution : 75005
II.2.4)Description des prestations : Labellisée Agriculture Biologique : label français(AB) ou européen ("Eurofeuille") ou équivalent
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2023 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, pour chacun des lots et des Établissements, prend effet pour sa première périodeau 1e janvier 2023. Il pourra faire l'objet de reconductions annuelles, de manière tacite, par périoded'un an. Sa durée maximale ne peut excéder quatre années.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits et légumes frais BIO
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution : 75005
II.2.4)Description des prestations : Labellisés Agriculture Biologique : label français(AB) ou européen ("Eurofeuille") ou équivalent
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2023 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, pour chacun des lots et des Établissements, prend effet pour sa première périodeau 1e janvier 2023. Il pourra faire l'objet de reconductions annuelles, de manière tacite, par périoded'un an. Sa durée maximale ne peut excéder quatre années.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits de la mer surgelés
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15221000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution : 75005
II.2.4)Description des prestations : Issus d'une pêche durable
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2023 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, pour chacun des lots et des Établissements, prend effet pour sa première périodeau 1e janvier 2023. Il pourra faire l'objet de reconductions annuelles, de manière tacite, par périoded'un an. Sa durée maximale ne peut excéder quatre années.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Légumes surgelés
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331170
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution : 75005
II.2.4)Description des prestations : Issus d'une agriculture dite conventionnelle /labellisés Agriculture Biologique : label français(AB) ou européen (" Eurofeuille ") ou équivalent
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2023 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, pour chacun des lots et des Établissements, prend effet pour sa première périodeau 1e janvier 2023. Il pourra faire l'objet de reconductions annuelles, de manière tacite, par périoded'un an. Sa durée maximale ne peut excéder quatre années.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits surgelés (hors poissons)
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution : 75005
II.2.4)Description des prestations : Issus d'une agriculture dite conventionnelle /labellisés Agriculture Biologique : label français(AB) ou européen (" Eurofeuille ") ou équivalent
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2023 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, pour chacun des lots et des Établissements, prend effet pour sa première périodeau 1e janvier 2023. Il pourra faire l'objet de reconductions annuelles, de manière tacite, par périoded'un an. Sa durée maximale ne peut excéder quatre années.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Epicerie
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution : 75005
II.2.4)Description des prestations : Issue d'une agriculture dite conventionnelle /labellisée Agriculture biologique : label français(AB) ou européen (" Eurofeuille ") ou équivalent
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2023 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, pour chacun des lots et des Établissements, prend effet pour sa première périodeau 1e janvier 2023. Il pourra faire l'objet de reconductions annuelles, de manière tacite, par périoded'un an. Sa durée maximale ne peut excéder quatre années.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits et légumes de 4e et 5ème gammes
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution : 75005
II.2.4)Description des prestations : Issus d'une agriculture dite conventionnelle /labellisés Agriculture Biologique : label français(AB) ou européen (" Eurofeuille ") ou équivalent
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2023 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, pour chacun des lots et des Établissements, prend effet pour sa première périodeau 1e janvier 2023. Il pourra faire l'objet de reconductions annuelles, de manière tacite, par périoded'un an. Sa durée maximale ne peut excéder quatre années.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits végétariens
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution : 75005
II.2.4)Description des prestations : Labellisés Agriculture Biologique : label français(AB) ou européen (" Eurofeuille ") ou équivalent
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2023 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, pour chacun des lots et des Établissements, prend effet pour sa première périodeau 1e janvier 2023. Il pourra faire l'objet de reconductions annuelles, de manière tacite, par périoded'un an. Sa durée maximale ne peut excéder quatre années.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Salades de fruits frais
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15332100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution : 75005
II.2.4)Description des prestations : Issues d'une agriculture dite conventionnelle
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2023 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, pour chacun des lots et des Établissements, prend effet pour sa première périodeau 1e janvier 2023. Il pourra faire l'objet de reconductions annuelles, de manière tacite, par périoded'un an. Sa durée maximale ne peut excéder quatre années.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Biscuits
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15821200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution : 75005
II.2.4)Description des prestations : Issus d'une agriculture dite conventionnelle
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2023 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, pour chacun des lots et des Établissements, prend effet pour sa première périodeau 1e janvier 2023. Il pourra faire l'objet de reconductions annuelles, de manière tacite, par périoded'un an. Sa durée maximale ne peut excéder quatre années.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Potages
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15891400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution : 75005
II.2.4)Description des prestations : Issus d'une agriculture dite conventionnelle /labellisés Agriculture biologique : label français(AB) ou européen (" Eurofeuille ") ou équivalent
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2023 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, pour chacun des lots et des Établissements, prend effet pour sa première périodeau 1e janvier 2023. Il pourra faire l'objet de reconductions annuelles, de manière tacite, par périoded'un an. Sa durée maximale ne peut excéder quatre années.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
1.e.r juillet 2022 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 1.e.r juillet 2022 - 13:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
l'accord-cadre, pour chacun des lots et des Établissements, prend effet pour sa première périodeau 1e janvier 2023. Il pourra faire l'objet de reconductions annuelles, de manière tacite, par périoded'un an.sa durée maximale ne peut excéder quatre années. Le titulaire du marché ne pourra pas refuser unereconduction, conformément aux dispositions de l'article R.2112-4 du Code de la commandepublique
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Paris, 7, rue JOUY, 75004, PARIS, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de Paris de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de la Ville de Paris, 5, rue LEBLANC, 75015, PARIS, F
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Paris, 7, rue JOUY, 75004, PARIS, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
24 mai 2022
 
Mots déscripteurs
Restauration collective
Denrées alimentaires