Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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98 La Polynésie Française

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986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

SERVICE DE NETTOYAGE COURANT DES BATIMENTS 2024-2028...

Emetteur : Communauté de communes Alsace Rhin-Brisach (68)
Source : Klekoon - Appel d’offres ouvert
Parution : 06/12/2023
Clôture : 09/01/2024

Détail du
marché

Pièces du
marché

Indispo.Indisponible

Répondre au
marché

Indispo.Indisponible

Questions /
Réponses
Alerte : 3 nouvelle(s) mise(s) à jour de cette consultation
Acheteur public

Communauté de communes Alsace Rhin-Brisach
16 rue de Neuf-Brisach
68600 VOLGELSHEIM FR
Téléphone : 03 89 72&# ; Fax : 0389729530

Informations générales

Référence de la consultation :
Mise en ligne : 06/12/2023 15:03:11
Mode de passation :
Catégorie de marché : Services
Classe d'activité : Classe 90 : Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

Département : Haut-Rhin (68)
Date limite des candidatures (heure de Paris) :
Date limite des offres (heure de Paris) : 09/01/2024 11:00

Objet de la consultation

Le présent marché a pour objet le nettoyage courant des bâtiments de la communauté de communes Alsace Rhin Brisach.

Liste des lots
Lot 01 : Nettoyage des bâtiments - Secteur Sud
présente consultation porte sur la mise en oeuvre d’un ensemble d’opérations régulières ou ponctuelles de nettoyage en vue de maintenir les locaux suivants propres : 1.Pépinières d’entreprises La Ruche - 1 rue de l’Europe 68740 FESSENHEIM 2.Antenne Sud - 2 rue du Rhin 68740 FESSENHEIM 3.Hôtel d’entreprises L’Envol - 8 rue de l’Artisanat 68740 BLODELSHEIM
Lot 02 : Nettoyage des bâtiments - Secteur Nord
La présente consultation porte sur la mise en oeuvre d’un ensemble d’opérations régulières ou ponctuelles de nettoyage en vue de maintenir les locaux suivants propres : 1.Siège CCARB - 16 rue de Neuf-Brisach 68600 VOLGELSHEIM & véhicules 2.Bureaux appartement 1er étage multi-accueil Harzalas dit « Appart » - 5 Place du 5 Février 68600 VOLGELSHEIM 3.COSEC - Allée des Sports 68600 VOLGELSHEIM 4.Bureaux Déchèterie Biesheim - Rue de l’Ecluse 68600 BIESHEIM 5.Ponctuellement : Atelier Maintenance - Chemin de la Krutenau 68600 VOGELSHEIM
Lot 03 : Nettoyage du centre culturel Art'Rhena
La présente consultation porte sur la mise en oeuvre d’un ensemble d’opérations régulières ou ponctuelles de nettoyage en vue de maintenir les locaux suivants propres du centre culturel Art'Rhena et ponctuellement de son étage tertiaire et de l'atelier ZT.
Lot 04 : Nettoyage de la Piscine SIRENIA
Le présent cahier des charges concerne la prestation de nettoyage et d’entretien de la piscine SIRENIA située à Vogelgrun (68600). La nature des prestations spécifiques à notre site a été décomposée en 3 familles de locaux : -Zone n°1 : PLAGES / BASSINS INTERIEURS / INFIRMERIE / TOUR TOBBOGAN / CIRCULATIONS / LOCAUX RANGEMENT / BUREAU PERSONNELS MNS -Zone n°2 : ZONE EXTERIEURE PATAUGEOIRE / PLAINE DE JEUX / ZONE STABILISEE -Zone n°3 : VESTIAIRES PUBLIC ET SCOLAIRES / SANITAIRES / LOCAUX ADMINISTRATIF
Lot 05 : Nettoyage des vitres
La présente consultation porte sur le nettoyage annuel des vitres des bâtiments suivants : - Siège CCPRB – 16 rue de Neuf-Brisach 68600 VOLGELSHEIM (~ 363 m2 sur les 2 faces) - Piscine SIRENIA – Île du Rhin 68600 VOGELGRUN (~ 410 m2 et 15 skydomes) - Centre culturel ART’RHENA – Île du Rhin 68600 VOGELGRUN (~ 500 m2) - Multi-Accueil HARZALAS – 5 place du 5 Février 68600 VOLGELSHEIM (~ 108 m2) - Multi-Accueil MICKALAS – 20 rue Albert Schweitzer 68320 KUNHEIM (~ 378 m2) - Antenne Sud – 2 rue du Rhin 68740 FESSENHEIM (~ 227 m2) - Pépinières d’entreprises La Ruche – 1 rue de l’Europe 68740 FESSENHEIM (~ 386 m2) - Hôtel d’entreprises L’Envol – 8 rue de l’Artisanat 68740 BLODELSHEIM (~ 249 m2) - Déchèterie Blodelsheim – 2 rue des Métiers 68740 BLODELSHEIM (~ 43 m2) - Déchèterie Biesheim – 30 rue de l’Ecluse 68600 BIESHEIM (~ 24 m2)
Informations complémentaires

Lieu d'exécution

VOLGELSHEIM

Informations complémentaires
Ajouté le : 07/12/2023 13:15:00
Marché Public : SERVICE DE NETTOYAGE COURANT DES BATIMENTS 2024-2028...
Bonjour,

L'acheteur public : "Communauté de communes Alsace Rhin-Brisach" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "SERVICE DE NETTOYAGE COURANT DES BATIMENTS 2024-2028..." ayant pour référence "" a été modifiée.

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE:

- ANNEXE 13 reprise personnel ARTRHENA.pdf (400,13 Ko)

Cordialement.
Ajouté le : 14/12/2023 09:24:00
Marché Public : SERVICE DE NETTOYAGE COURANT DES BATIMENTS 2024-2028...
Bonjour,

L'acheteur public : "Communauté de communes Alsace Rhin-Brisach" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "SERVICE DE NETTOYAGE COURANT DES BATIMENTS 2024-2028..." ayant pour référence "" a été modifiée.

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE:

- ANNEXE PLANS BATIMENTS PRECISION ENVOL RUCHE.pdf (2,28 Mo)

Cordialement.
Ajouté le : 21/12/2023 12:46:00
Marché Public : SERVICE DE NETTOYAGE COURANT DES BATIMENTS 2024-2028...

L'acheteur public : "Communauté de communes Alsace Rhin-Brisach" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "SERVICE DE NETTOYAGE COURANT DES BATIMENTS 2024-2028..." ayant pour référence "" a été modifiée.

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE:


- Nouvelle annexe DETAILS SURFACES SIEGE ANTENNE SUD COSEC.zip (2,83 Mo)

Cordialement.
Liste des pièces du marché Mise en ligne Taille
RC_V2.pdf
11/12/2023 10:56:00 344 Ko
Télécharger le RC

Veuillez sélectionner les pièces du DCE que vous souhaitez télécharger

num_adh = 0 num_adh_prive = 575220
Question posée le 03/01/2024 09:58:42

Bonjour,

pouvez-vous nous indiquer la fréquentation moyenne pour les bureaux appartement multi accueil harzalas et les bureaux de la déchetterie?

Merci par avance

Réponse de l'organisme émetteur : 03/01/2024 12:02:51

Bonjour,

Les bureaux de l'appartement multi-accueil Harzalas ne reçoivent pas de public, il faut compter environ 4 agents de la collectivité présents quotidiennement.
Concernant les bureaux de la déchèterie de Biesheim, le public y est accueilli du lundi au vendredi dans l'espace accueil (environ une quinzaine de personnes par jour) et 7 agents de la collectivité y travaillent.

Cordialement

num_adh = 0 num_adh_prive = 73586
Question posée le 21/12/2023 11:53:36

Bonjour,
Serait il possible de nous fournir un détail des superficies pour le bâtiment Antenne Sud, le siège, du COSEC et de l'accueil HARZALAS ? ainsi que les superficies des vitreries des différents bâtiments ?
Merci

Réponse de l'organisme émetteur : 21/12/2023 12:45:04

Bonjour,

Les éléments sont ajoutés au DCE dans le dossier "nouvelle annexe détails surfaces SIEGE ANTENNE SUD COSEC.
Pour l'appartement Harzalas, les surfaces sont déjà mentionnés pour chaque pièce dans le plan du bâtiment (voir dossier ANNEXES PLANS BATIMENTS - Lot 02_Plan Appart Harzalas).

Pour les vitres les superficies totales à nettoyer sont indiquer dans le CCTP du Lot n°05 pour chaque bâtiment, il y a également les plans dans l'annexe y relative.

Cordialement

num_adh = 0 num_adh_prive = 575220
Question posée le 20/12/2023 14:46:08

Bonjour,

pouvez-vous nous indiquer la fréquentation moyenne mensuelle des pépinières La Ruche et L'Envol?

Merci par avance pour votre retour.

Réponse de l'organisme émetteur : 21/12/2023 09:01:23

Bonjour,

A la Ruche il y a à minima une vingtaine de personne chaque jour en ce moment (entreprise + service CCARB). A cela peuvent s’ajouter des intervenants extérieur lors de location de salles de réunion par exemple.

A l’Envol, il y a au quotidien 6 entreprises en ce moment ce qui représente environ 15 personnes.

Ces chiffres sont amenés à évoluer en fonction de l’occupation des locaux à louer de La Ruche et de l’Envol.

Cordialement

num_adh = 0 num_adh_prive = 575220
Question posée le 12/12/2023 16:49:32

Bonjour,

vous nous demander la fourniture des consommables sanitaires. Est-ce que cela concerne également l'atelier maintenance pour lequel nous devons effectuer uniquement un entretien ponctuel?

Merci par avance pour votre réponse.

Réponse de l'organisme émetteur : 13/12/2023 09:01:04

Bonjour,

Pour les prestations ponctuelles de nettoyage à l'atelier maintenance, le prestataire ne sera pas en charge de la fourniture de consommables. Un stock sera mis à disposition du prestataire sur place par la collectivité.

Cordialement

num_adh = 0 num_adh_prive = 575220
Question posée le 12/12/2023 14:48:35

Bonjour,

Pouvez-vous nous indiquer la fréquence de nettoyage des ateliers de la pépinière d'entreprise la Ruche et des bureaux et ateliers de l'hôtel d'entreprises L'ENVOL?

Merci par avance

Réponse de l'organisme émetteur : 12/12/2023 15:03:09

Bonjour,

Les bureaux créateur et ateliers de la Ruche ainsi que les ateliers à l'Envol ne font pas l(objet d'un nettoyage régulier.

Ils ne sont à nettoyer que sur demande avant remise à la location quand un ancien locataire a quitté l'espace loué (estimation à 2 nettoyage de bureaux et à 2 nettoyages d'ateliers / an pour la Ruche & à 2 nettoyages d'ateliers / an pour l'Envol).

Cordialement

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Autres éléments possiblement liés


Emetteur : Communauté de communes Alsace Rhin-Brisach (68)
Source : Avis BOAMP Appel d'offre (3930278)
Parution : 08/12/2023
Clôture : 09/01/2024
Département :  68  (Haut-Rhin) Date de parution : 08/12/2023 Date de péremption :  09/01/2024 11:00:00
Annee :  2023 Edition (N°. BOAMP) :  N° annonce (BOAMP) :  170034
SERVICE DE NETTOYAGE COURANT DES BATIMENTS 2024-2028

Département(s) de publication : 68, 67, 90
Annonce No 23-170034
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Cté Cnes ALSACE RHIN BRISACH, 16, Rue de Neuf-Brisach, 68600, Volgelsheim, F, Téléphone : (+33) 3 89 72 56 49, Courriel : marches.ccprb@alsacerhinbrisach.fr , Fax : (+33) 3 89 72 95 30, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.klekoon.com
Adresse du profil acheteur : http://www.klekoon.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.klekoon.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.klekoon.com
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : http://www.klekoon.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : SERVICE DE NETTOYAGE COURANT DES BATIMENTS 2024-2028
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 90911100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Le présent marché a pour objet le nettoyage courant des bâtiments de la communauté de communes Alsace Rhin Brisach.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 5
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Nettoyage des bâtiments - Secteur Sud
Lot nº : 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90911100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : Fessenheim
II.2.4)Description des prestations : présente consultation porte sur la mise en œuvre d'un ensemble d'opérations régulières ou ponctuelles de nettoyage en vue de maintenir les locaux suivants propres :1.Pépinières d'entreprises La Ruche - 1 rue de l'Europe 68740 FESSENHEIM2.Antenne Sud - 2 rue du Rhin 68740 FESSENHEIM3.Hôtel d'entreprises L'Envol - 8 rue de l'Artisanat 68740 BLODELSHEIM
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 180 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est renouvelable 3 fois 12 mois sans pouvoir excéder une durée maximum de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Nettoyage des bâtiments - Secteur Nord
Lot nº : 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90911100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : Volgelsheim
II.2.4)Description des prestations : La présente consultation porte sur la mise en œuvre d'un ensemble d'opérations régulières ou ponctuelles de nettoyage en vue de maintenir les locaux suivants propres :1.Siège CCARB - 16 rue de Neuf-Brisach 68600 VOLGELSHEIM et véhicules2.Bureaux appartement 1er étage multi-accueil Harzalas dit " Appart " - 5 Place du 5 Février 68600 VOLGELSHEIM3.COSEC - Allée des Sports 68600 VOLGELSHEIM4.Bureaux Déchèterie Biesheim - Rue de l'Ecluse 68600 BIESHEIM5.Ponctuellement : Atelier Maintenance - Chemin de la Krutenau 68600 VOGELSHEIM
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 192 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est renouvelable 3 fois 12 mois sans pouvoir excéder une durée maximum de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Nettoyage du centre culturel Art'Rhena
Lot nº : 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90911100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : Vogelgrun
II.2.4)Description des prestations : La présente consultation porte sur la mise en œuvre d'un ensemble d'opérations régulières ou ponctuelles de nettoyage en vue de maintenir les locaux suivants propres du centre culturel Art'Rhena et ponctuellement de son étage tertiaire et de l'atelier ZT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 160 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est renouvelable 3 fois 12 mois sans pouvoir excéder une durée maximum de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Nettoyage de la Piscine SIRENIA
Lot nº : 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90911100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : Vogelgrun
II.2.4)Description des prestations : Le présent cahier des charges concerne la prestation de nettoyage et d'entretien de la piscine SIRENIA située à Vogelgrun (68600).La nature des prestations spécifiques à notre site a été décomposée en 3 familles de locaux :-Zone no1 : PLAGES / BASSINS INTERIEURS / INFIRMERIE / TOUR TOBBOGAN / CIRCULATIONS / LOCAUX RANGEMENT / BUREAU PERSONNELS MNS-Zone no2 : ZONE EXTERIEURE PATAUGEOIRE / PLAINE DE JEUX / ZONE STABILISEE-Zone no3 : VESTIAIRES PUBLIC ET SCOLAIRES / SANITAIRES / LOCAUX ADMINISTRATIF
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 154 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est renouvelable 3 fois 12 mois sans pouvoir excéder une durée maximum de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Nettoyage des vitres
Lot nº : 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90911100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : Territoire CCARB
II.2.4)Description des prestations : La présente consultation porte sur le nettoyage annuel des vitres des bâtiments suivants :- Siège CCPRB - 16 rue de Neuf-Brisach 68600 VOLGELSHEIM (~ 363 m2 sur les 2 faces)- Piscine SIRENIA - Île du Rhin 68600 VOGELGRUN (~ 410 m2 et 15 skydomes)- Centre culturel ART'RHENA - Île du Rhin 68600 VOGELGRUN (~ 500 m2)- Multi-Accueil HARZALAS - 5 place du 5 Février 68600 VOLGELSHEIM (~ 108 m2)- Multi-Accueil MICKALAS - 20 rue Albert Schweitzer 68320 KUNHEIM (~ 378 m2)- Antenne Sud - 2 rue du Rhin 68740 FESSENHEIM (~ 227 m2)- Pépinières d'entreprises La Ruche - 1 rue de l'Europe 68740 FESSENHEIM (~ 386 m2)- Hôtel d'entreprises L'Envol - 8 rue de l'Artisanat 68740 BLODELSHEIM (~ 249 m2)- Déchèterie Blodelsheim - 2 rue des Métiers 68740 BLODELSHEIM (~ 43 m2)- Déchèterie Biesheim - 30 rue de l'Ecluse 68600 BIESHEIM (~ 24 m2)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 400 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est renouvelable 3 fois 12 mois sans pouvoir excéder une durée maximum de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9 janvier 2024 - 11:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au : 12 avril 2024
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 9 janvier 2024 - 11:01
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Novembre 2027
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG, 31, avenue de la paix, 67070, STRASBOURG, F, Téléphone : (+33) 3 88 21 23 23, Courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comite consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marches publics, 1, rue du Préfet Claude Erignac, 54038, NANCY, F, Téléphone : (+33) 3 83 34 25 65, Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG, 31, avenue de la paix, 67070, STRASBOURG, F, Téléphone : (+33) 3 88 21 23 23, Courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
6 décembre 2023
 
Mots déscripteurs
Nettoyage de locaux