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987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

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Appel d'offre

SOUSCRIPTION D'UN CONTRAT D'ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGES POUR LA CONSTRUCTION DU PÔLE ÉCOLE ENFANCE JEUNESSE

Emetteur : Mairie de LA JARNE (17)
Source : Klekoon - Procédure adaptée
Parution : 09/12/2025
Clôture : 29/01/2026

Détail du
marché

76

Pièces du
marché


Répondre au
marché

Questions /
Réponses
Alerte : 6 nouvelle(s) mise(s) à jour de cette consultation
Acheteur public

Mairie de LA JARNE
Rue de l'Eglise
17220 LA JARNE FR
Téléphone : 0546566364 ; Fax : 0546567443

Informations générales

Référence de la consultation : K4135092
Mise en ligne : 09/12/2025 14:40:18
Mode de passation :
Catégorie de marché : Services
Classe d'activité : Classe 66 : Services financiers et d'assurance

Département : Charente-Maritime (17)
Date limite des candidatures (heure de Paris) :
Date limite des offres (heure de Paris) : 29/01/2026 12:00

Objet de la consultation

SOUSCRIPTION D'UN CONTRAT D'ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGES POUR LA CONSTRUCTION DU PÔLE ÉCOLE ENFANCE JEUNESSE

Liste des lots
Lot : SOUSCRIPTION D'UN CONTRAT D'ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGES POUR LA CONSTRUCTION DU PÔLE ÉCOLE ENFANCE J
La présente consultation a pour objet la souscription du contrat d’assurances dommages ouvrages et tous risques chantier dans le cadre des travaux de construction d’un pôle Ecole-Enfance-Jeunesse sur la commune de La Jarne (17) Lieu d’exécution des travaux : 26 rue Pierre de Coubertin 17220 La Jarne Procédure de passation La consultation est passée par Procédure adaptée en application des articles L.2123-1 et R2123-1 1° du Code de la commande publique. Durée prévisionnelle et date de début des travaux Date de début prévisionnelle des travaux : février 2026 Date de livraison : octobre 2027 Durée du marché Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification. Assurance Dommages-Ouvrages : 10 ANS à compter de la date de réception des travaux
Informations complémentaires

Procédure : Le marché est passé selon la procédure adaptée.
(Articles L.2123-1, R.2123-1 et suivants du Code de la commande publique).


La procédure est une procédure ouverte où toutes les entreprises peuvent remettre une offre.


Coordonnées : 05.46.56.63.64.

Contact : Monsieur Bertrand BOUCHE


Description succincte du marché :

La présente consultation a pour objet la souscription du contrat d’assurances dommages ouvrages et tous risques chantier dans le cadre des
travaux de construction d’un pôle Ecole-Enfance-Jeunesse sur la commune de La Jarne (17)

Lieu d’exécution des travaux : 26 rue Pierre de Coubertin 17220 La Jarne

Procédure de passation
La consultation est passée par Procédure adaptée en application des articles L.2123-1 et R2123-1 1° du Code de la commande publique.

Durée prévisionnelle et date de début des travaux
Date de début prévisionnelle des travaux : février 2026
Date de livraison : octobre 2027

Durée du marché
Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification.
Assurance Dommages Ouvrages : 10 ANS à compter de la date de réception des travaux


Allotissement :
Prestations divisées en lots : NON


Variantes :

les variantes ne sont pas autorisées


Critères de choix :

Seules les offres des candidats dont les capacités financières, techniques et professionnelles
seront jugées suffisantes seront analysées.

Les offres seront analysées et classées au regard des critères prix ( 40 %) et valeur technique (60 %)

Le prix est analysé au regard du prix forfaitaire proposé, la valeur technique au regard du mémoire technique remis par l'entreprise.



Mode de réception candidature/Offre :
Par voie électronique uniquement sur www.klekoon.com



Renseignements complémentaires :
Ils peuvent être obtenus à partir du profil d'acheteur à l'adresse www.klekoon.com dans l'espace <<Questions/Réponses>> du marché.

Lieu d'exécution

LA JARNE

Informations complémentaires
Ajouté le : 12/12/2025 14:54:00
Marché Public : SOUSCRIPTION D'UN CONTRAT D'ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGES POUR LA CONSTRUCTION DU PÔLE ÉCOLE ENFANCE JEUNESSE

L'acheteur public : "Mairie de LA JARNE" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "SOUSCRIPTION D'UN CONTRAT D'ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGES POUR LA CONSTRUCTION DU PÔLE ÉCOLE ENFANCE JEUNESSE" ayant pour référence "K4135092" a été modifiée.

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- Annexe 2 - CCTPv2 travaux de construction.pdf (14,15 Mo)
- Plans Graphique

Cordialement.
Ajouté le : 12/12/2025 15:49:00
Marché Public : SOUSCRIPTION D'UN CONTRAT D'ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGES POUR LA CONSTRUCTION DU PÔLE ÉCOLE ENFANCE JEUNESSE

L'acheteur public : "Mairie de LA JARNE" a effectué une opération de concernant le DCE.

La consultation intitulée "SOUSCRIPTION D'UN CONTRAT D'ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGES POUR LA CONSTRUCTION DU PÔLE ÉCOLE ENFANCE JEUNESSE" ayant pour référence "K4135092" a été modifiée..

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Titre de la pièce : Cadre de prix a remplirv2.xlsx
Date d'ajout de la pièce : 12/12/2025 15:48:17


Cordialement.
Ajouté le : 23/12/2025 07:06:00
Marché Public : SOUSCRIPTION D'UN CONTRAT D'ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGES POUR LA CONSTRUCTION DU PÔLE ÉCOLE ENFANCE JEUNESSE

L'acheteur public : "Mairie de LA JARNE" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "SOUSCRIPTION D'UN CONTRAT D'ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGES POUR LA CONSTRUCTION DU PÔLE ÉCOLE ENFANCE JEUNESSE" ayant pour référence "K4135092" a été modifiée.

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- RICT n3.pdf (449,92 Ko)

Cordialement.
Ajouté le : 23/12/2025 07:09:00
Marché Public : SOUSCRIPTION D'UN CONTRAT D'ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGES POUR LA CONSTRUCTION DU PÔLE ÉCOLE ENFANCE JEUNESSE

L'acheteur public : "Mairie de LA JARNE" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "SOUSCRIPTION D'UN CONTRAT D'ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGES POUR LA CONSTRUCTION DU PÔLE ÉCOLE ENFANCE JEUNESSE" ayant pour référence "K4135092" a été modifiée.

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- rapport G2PRO.pdf (2,71 Mo)

Cordialement.
Ajouté le : 15/01/2026 11:13:00
Marché Public : SOUSCRIPTION D'UN CONTRAT D'ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGES POUR LA CONSTRUCTION DU PÔLE ÉCOLE ENFANCE JEUNESSE

L'acheteur public : "Mairie de LA JARNE" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "SOUSCRIPTION D'UN CONTRAT D'ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGES POUR LA CONSTRUCTION DU PÔLE ÉCOLE ENFANCE JEUNESSE" ayant pour référence "K4135092" a été modifiée.

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- Cadre de prix a remplir v3.xlsx (15,60 Ko)

Cordialement.
Ajouté le : 15/01/2026 11:14:00
Marché Public : SOUSCRIPTION D'UN CONTRAT D'ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGES POUR LA CONSTRUCTION DU PÔLE ÉCOLE ENFANCE JEUNESSE

L'acheteur public : "Mairie de LA JARNE" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "SOUSCRIPTION D'UN CONTRAT D'ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGES POUR LA CONSTRUCTION DU PÔLE ÉCOLE ENFANCE JEUNESSE" ayant pour référence "K4135092" a été modifiée.

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE:


- RICT n4.pdf (451,69 Ko)

Cordialement.
Liste des pièces du marché Mise en ligne Taille
RC v2.pdf
15/01/2026 11:09:00 772 Ko
Télécharger le RC
DCE complet : 75 pièce(s) dématérialisée(s)
259,456 Mo
AE.pdf
09/12/2025 14:15:17 972,225 Ko
Cadre de prix a remplir v3.xlsx
15/01/2026 11:11:34 15,599 Ko
CCAP.pdf
09/12/2025 14:15:40 977,041 Ko
CCTP.pdf
09/12/2025 14:15:50 899,357 Ko
PC.zip
09/12/2025 14:33:04 69,832 Mo
rapport G2PRO.pdf
23/12/2025 07:08:15 2,716 Mo
RICT n3.pdf
23/12/2025 07:05:32 449,923 Ko
RICT n4.pdf
15/01/2026 11:13:34 451,688 Ko
DOSSIER : /Annexe 2 - DCE travaux/PIÈCES ADMINISTRATIVES/
Acte d'engagement LA JARNE.pdf
12/12/2025 14:31:15 796,132 Ko
CCAP LA JARNE.pdf
12/12/2025 14:31:17 1,033 Mo
DC4 LA JARNE.pdf
12/12/2025 14:31:19 1,295 Mo
Procedure sous traitance.pdf
12/12/2025 14:31:21 792,544 Ko
RC LA JARNE.pdf
12/12/2025 14:31:23 878,272 Ko
DOSSIER : /Annexe 2 - DCE travaux/PIÈCES ÉCRITES/
LA JARNE-DCE V2 -CCTP.pdf
12/12/2025 14:51:58 14,151 Mo
LA JARNE-DCE-Details de calculs EP.pdf
12/12/2025 14:43:15 677,104 Ko
LA JARNE-DCE-DIUO.pdf
12/12/2025 14:36:13 172,654 Ko
LA JARNE-DCE-ELE-Bilan De Puissance.pdf
12/12/2025 14:45:39 600,265 Ko
LA JARNE-DCE-ELE-PLANNING.pdf
12/12/2025 14:46:17 194,693 Ko
LA JARNE-DCE-G2 AVP.pdf
12/12/2025 14:46:49 2,715 Mo
LA JARNE-DCE-RICT.pdf
12/12/2025 14:47:27 459,995 Ko
LA JARNE-DCE-THE-Etude_thermique_RE2020_et_RT2012.pdf
12/12/2025 14:48:02 1,508 Mo
RICT n3.pdf
23/12/2025 07:04:05 449,923 Ko
DOSSIER : /Annexe 2 - DCE travaux/PIÈCES ÉCRITES/DPGF/
~$LA JARNE-DCE-DPGF-Lot22 paysage.xlsx
12/12/2025 14:35:48 165 Octets
LA JARNE-DCE-DPGF_Lot_18_Chauffage-Ventilation -Plomberie.xlsx
12/12/2025 14:35:47 1,058 Mo
LA JARNE-DCE-DPGF-Lot01 Terrassements VRD.xlsx
12/12/2025 14:35:06 1,000 Mo
LA JARNE-DCE-DPGF-Lot02 GO.xlsx
12/12/2025 14:35:08 1,004 Mo
LA JARNE-DCE-DPGF-Lot03 Charpente bois.xlsx
12/12/2025 14:35:10 1 022,577 Ko
LA JARNE-DCE-DPGF-Lot17 Electricite.xlsx
12/12/2025 14:35:12 1,008 Mo
LA JARNE-DCE-DPGF-Lot19 cuisines.xlsx
12/12/2025 14:35:13 17,422 Ko
LA JARNE-DCE-DPGF-Lot22 paysage.xlsx
12/12/2025 14:35:14 6,955 Mo
LA JARNE-DCE-DPGF-lots architecturaux.xls
12/12/2025 14:35:45 377,000 Ko
DOSSIER : /Annexe 2 - DCE travaux/PIÈCES ÉCRITES/LA JARNE-DCE-DTDICT/eau potable/
atlas1504169037000594967.pdf
12/12/2025 14:36:18 6,172 Mo
CERFA_DT_2025101600113TJE.pdf
12/12/2025 14:36:21 310,587 Ko
DOSSIER : /Annexe 2 - DCE travaux/PIÈCES ÉCRITES/LA JARNE-DCE-DTDICT/Eaux pluviales/
CERFA_DT_2025101600113TJE.pdf
12/12/2025 14:36:22 310,059 Ko
DOSSIER : /Annexe 2 - DCE travaux/PIÈCES GRAPHIQUES/architecte/
LA JARNE-DCE-ARCH00 PLAN TOPO.pdf
12/12/2025 14:31:25 37,377 Ko
LA JARNE-DCE-ARCH02 PLAN RDC.pdf
12/12/2025 14:31:26 4,028 Mo
LA JARNE-DCE-ARCH02.1 PLAN RDC.pdf
12/12/2025 14:31:50 2,578 Mo
LA JARNE-DCE-ARCH02.2 PLAN RDC.pdf
12/12/2025 14:32:04 2,515 Mo
LA JARNE-DCE-ARCH03 PLAN R(plus)1.pdf
12/12/2025 14:32:07 1,788 Mo
LA JARNE-DCE-ARCH03.1 PLAN R(plus)1.pdf
12/12/2025 14:32:15 1,479 Mo
LA JARNE-DCE-ARCH04 PLAN TOITURE.pdf
12/12/2025 14:32:20 279,813 Ko
LA JARNE-DCE-ARCH05 COUPES.pdf
12/12/2025 14:32:21 713,666 Ko
LA JARNE-DCE-ARCH06 FACADES.pdf
12/12/2025 14:32:23 493,820 Ko
LA JARNE-DCE-ARCH07 FACADES.pdf
12/12/2025 14:32:24 460,386 Ko
LA JARNE-DCE-CARNET GRAPHIQUE.pdf
12/12/2025 14:32:34 11,720 Mo
DOSSIER : /Annexe 2 - DCE travaux/PIÈCES GRAPHIQUES/cuisine conceptic art/
LA JARNE-DCE-PLAN CUISINE.pdf
12/12/2025 14:32:47 1,469 Mo
DOSSIER : /Annexe 2 - DCE travaux/PIÈCES GRAPHIQUES/fluides cairn/
LA JARNE-DCE-601-VEN-Maternelle.pdf
12/12/2025 14:32:52 2,907 Mo
LA JARNE-DCE-602-VEN-Elementaire-Administration.pdf
12/12/2025 14:32:56 3,495 Mo
LA JARNE-DCE-603-CHP-Maternelle.pdf
12/12/2025 14:33:02 2,973 Mo
LA JARNE-DCE-604-CHP-Elementaire - Administration.pdf
12/12/2025 14:33:07 3,401 Mo
LA JARNE-DCE-605-CHP-Schema de principe chauffage.pdf
12/12/2025 14:33:11 1,083 Mo
LA JARNE-DCE-801-ELE-RDC.pdf
12/12/2025 14:33:13 4,005 Mo
LA JARNE-DCE-802-ELE-R(plus)1.pdf
12/12/2025 14:33:19 1,943 Mo
DOSSIER : /Annexe 2 - DCE travaux/PIÈCES GRAPHIQUES/paysage landescape/
LA JARNE-DCE-LAND01-Plan masse.pdf
12/12/2025 14:33:23 4,516 Mo
LA JARNE-DCE-LAND02-Principe EP.pdf
12/12/2025 14:33:28 4,887 Mo
LA JARNE-DCE-LAND03-Terrassement.pdf
12/12/2025 14:33:35 4,155 Mo
LA JARNE-DCE-LAND04-Plan Bordure Mobilier.pdf
12/12/2025 14:33:40 4,297 Mo
LA JARNE-DCE-LAND05-Plan plantation.pdf
12/12/2025 14:33:45 3,934 Mo
LA JARNE-DCE-LAND06-Carnet de coupes et details.pdf
12/12/2025 14:33:52 17,438 Mo
DOSSIER : /Annexe 2 - DCE travaux/PIÈCES GRAPHIQUES/sit&a/
LA JARNE-DCE-Principe EP.pdf
12/12/2025 14:34:10 2,207 Mo
DOSSIER : /Annexe 2 - DCE travaux/PIÈCES GRAPHIQUES/vrd structure cairn/
LA JARNE-DCE-201-VRD-Reseaux exterieurs.pdf
12/12/2025 14:34:18 5,193 Mo
LA JARNE-DCE-301-GRO-Fondations PB RDC.pdf
12/12/2025 14:34:25 3,159 Mo
LA JARNE-DCE-302-GRO-PH RDC.pdf
12/12/2025 14:34:30 5,336 Mo
LA JARNE-DCE-303-GRO PH-R(plus)1.pdf
12/12/2025 14:34:36 9,700 Mo
LA JARNE-DCE-401-CHB-PH RDC.pdf
12/12/2025 14:34:46 6,146 Mo
LA JARNE-DCE-402-CHB-PH R(plus)1.pdf
12/12/2025 14:34:53 12,187 Mo
DOSSIER : /Annexes/Annexe 3 - contrat MOE/
Acte d'engagement.pdf
09/12/2025 14:27:48 3,512 Mo
Assurance &CO.pdf
09/12/2025 14:27:51 246,445 Ko
Assurance CAIRN INGENIERIE.pdf
09/12/2025 14:27:52 285,714 Ko
Assurance CONCEPTIC'ART.pdf
09/12/2025 14:27:53 415,017 Ko
Assurance LANDESCAPE.pdf
09/12/2025 14:27:53 281,518 Ko
Avenant remplacement d'OPC.pdf
09/12/2025 14:27:57 2,523 Mo
CCAP.pdf
09/12/2025 14:28:03 262,978 Ko
CCTP.pdf
09/12/2025 14:28:03 191,883 Ko
RC.pdf
09/12/2025 14:28:04 284,154 Ko

Veuillez sélectionner les pièces du DCE que vous souhaitez télécharger

num_adh = 0 num_adh_prive = 665722
Question posée le 30/12/2025 14:29:14

Demande de précisions :
- . Dans l'AE , l'assiette est indiquée HT, dans le document Excel qu'ils demandent de compléter et de rendre avec l'AE l'assiette est retenue TTC sans en indiquer le montant. Merci donc de le préciser.
- Dans le RICT n° 2 il est indiqué que la G2PRO est à transmettre au CT, et qu'une G4 est prévue dans les pièces écrites. Cette mention relative à la G4 a disparu dans le RICT n° 3. -> Une G4 est-elle prévue ?
- Les deux RICT transmis sont tous deux antérieurs à la G2PRO et sont émis sur la base du dossier technique de septembre 2025 (version antérieure des pièces qui nous ont été transmises).
- RICT "hors électricité" -> Merci donc de nous le transmettre à jour.
Dans les pièces écrites et graphiques (plan toiture daté de octobre 2025), il y a une toiture-terrasse végétalisée. Etait-ce prévu au départ des panneaux photovoltaique et puis finalement remplacé par une toiture-terrasse végétalisée ? Merci de nous apporter confirmation.
Merci de nous fournir la liste des entreprises, et de connaitre les procédés/produits qu'elles mettront en oeuvre pour ceux qui ne sont pas indiqués dans les pièces soumises à notre étude :
o Blocs à bancher en acrotères et relevés
o Isolation intérieure -> SteicoFlex F 036 et 038 sous DTA 20/20-468 selon RICT : DTA valide mais pas sur liste verte de la C2P = T?C
o Couverture zinc à joint débout, couverture R+1 bac acier sur double liteaunage bois
o Toiture-terrasse végétalisée sur panneaux bois

Réponse de l'organisme émetteur : 15/01/2026 11:27:02

Bonjour,

1- Dans l'AE , l'assiette est indiquée HT, dans le document Excel qu'ils demandent de compléter et de rendre avec l'AE l'assiette est retenue TTC sans en indiquer le montant. Merci donc de le préciser.
réponse : Ceci a été corrigé dans le DCE dans le cadre à remplir v3 et transmis ce jour.

2- Dans le RICT n° 2 il est indiqué que la G2PRO est à transmettre au CT, et qu'une G4 est prévue dans les pièces écrites. Cette mention relative à la G4 a disparu dans le RICT n° 3. -› Une G4 est-elle prévue ?
réponse : Le RICT n°4 annule et remplace les versions précédentes.

3- Les deux RICT transmis sont tous deux antérieurs à la G2PRO et sont émis sur la base du dossier technique de septembre 2025 (version antérieure des pièces qui nous ont été transmises).
- RICT "hors électricité" -› Merci donc de nous le transmettre à jour.
réponse : Le RICT n°4 a été ajoutée au dce ce jour, prenant en compte la G2 PRO et la partie électricité.

Dans les pièces écrites et graphiques (plan toiture daté de octobre 2025), il y a une toiture-terrasse végétalisée. Etait-ce prévu au départ des panneaux photovoltaique et puis finalement remplacé par une toiture-terrasse végétalisée ? Merci de nous apporter confirmation.
réponse : Dans ce type de projet, le règlement d'urbanisme prévoit que les toitures soient conçues de manière à pouvoir être solarisées.

Merci de nous fournir la liste des entreprises, et de connaitre les procédés/produits qu'elles mettront en oeuvre pour ceux qui ne sont pas indiqués dans les pièces soumises à notre étude :
o Blocs à bancher en acrotères et relevés
o Isolation intérieure -› SteicoFlex F 036 et 038 sous DTA 20/20-468 selon RICT : DTA valide mais pas sur liste verte de la C2P = T?C
o Couverture zinc à joint débout, couverture R+1 bac acier sur double liteaunage bois
o Toiture-terrasse végétalisée sur panneaux bois
réponse : il n'a pas possible de vous communiquer ces éléments, les entreprises ne sont pas encore attribuées.


Cordialement,

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