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Appel d'offre

TRANSPORTS DES ELEVES INTERNES ET SEMI-INTERNES DE L’ETABLISSEMENT, EN SITUATION DE HANDICAP – ANNEE SCOLAIRE 2020 / 2021

Emetteur : INSTITUT MEDICO EDUCATIF DE CHATEL SUR MOSELLE (88)
Source : Klekoon - Procédure adaptée
Parution : 20/05/2020
Clôture : 22/06/2020

Détail du
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Réponses
Acheteur public

INSTITUT MEDICO EDUCATIF DE CHATEL SUR MOSELLE
4, Rue des Vergers BP14
88330 chatel sur moselle FR
Téléphone : 0329676450 ; Fax : 0329676574

Informations générales

Référence de la consultation :
Mise en ligne : 20/05/2020 09:08:44
Mode de passation :
Catégorie de marché : Services
Classe d'activité : Classe 60 : Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

Département : Vosges (88)
Date limite des candidatures :
Date limite des offres : 22/06/2020 12:00

Objet de la consultation

TRANSPORTS DES ELEVES INTERNES ET SEMI-INTERNES DE L’ETABLISSEMENT, EN SITUATION DE HANDICAP – ANNEE SCOLAIRE 2020 / 2021

Liste des lots
Lot SI-1 : TOURNEE 1 >>> 82 KMS
ELOYES - EPINAL - CHANTRAINE
Lot SI-2 : TOURNEE 2 >>> 78 KMS
LONGCHAMP - EPINAL - GOLBEY - THAON LES VOSGES
Lot SI-3 : TOURNEE 3 >>> 108 KMS
AVILLERS - CHARMES - SAINT BOINGT - MORIVILLE - NOMEXY
Lot SI-4 : TOURNEE 4 >>> 100 KMS
RAMBERVILLERS - BRU - HOUSSERAS - GIRECOURT SUR DURBION - DOMPIERRE - NOMEXY
Lot SI-5 : TOURNEE 5 >>> 30 KMS
THAON LES VOSGES - IGNEY
Lot SI-6 : TOURNEE 6 >>> 60 KMS
UXEGNEY - EPINAL - GOLBEY
Lot I-11 : TOURNEE 11 >>> 178 KMS
NEUVILLERS SUR FAVE - SAINTE MARGUERITE - ETIVAL CLAIREFONTAINE - SAINT DIE - MARZELAY - JEANMENIL - RAMBERVILLERS - SAINT GORGON - PIERREPONT SUR L'ARENTELE
Lot I-12 : TOURNEE 12 >>> 140 KMS
FRAIZE - LAVAL SUR VOLOGNE - BRUYERES - LE ROULIER
Lot I-13 : TOURNEE 13 >>> 83 KMS
MIRECOURT - CHARMES - VINCEY - MORIVILLE
Lot I-14 : TOURNEE 14 >>> 118 KMS
REMIREMONT - ELOYES - HADOL
Lot I-15 : TOURNEE 15 >>> 60 KMS
EPINAL - DOGNEVILLE
Informations complémentaires

AVIS D’APPEL A LA CONCURENCE
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE



ACHETEUR :
INSTITUT MEDICO-EDUCATIF DE CHATEL
4, rue des Vergers – BP 14 – 88330 CHATEL SUR MOSELLE
Tél : 03.29.67.64.50 - Mail : ime-chatel@wanadoo.fr

OBJET DU MARCHE :
Transports des usagers internes et semi-internes, domiciliés dans le département, à la charge de l’établissement, en situation de handicap. A compter du 24 août 2020 et pour l’année scolaire 2020/2021.

DEFINITION DU MARCHE :
Par lots qui pourront être attribués à une ou plusieurs entreprises, en fonction des propositions et des moyens techniques. Les lots pourront être regroupés suivant les moyens techniques de l’entreprise.

JUSTIFICATIFS :
Fournir les certificats fiscaux concernant les déclarations et paiement des impôts et de la T.V.A. Les candidats auront à produire, en photocopies à l’appui de leur offre : une licence par véhicule affecté au ramassage, certificats de qualification, attestations d’assurance en cours de validité, état du personnel, moyens techniques (véhicules minimum de 7 places avec chauffeur et ceintures de sécurité à chaque place – priorité sera donnée aux véhicules de 9 places, permettant en début et fin de semaine, le transport aisé des bagages.

MODALITE D’OBTENTION DES DOSSIERS :
Etant donné la crise sanitaire actuelle, les dossiers sont téléchargeables sur la plateforme Klekoon ou sur demande par mail à ime-chatel@wanadoo.fr.
Les renseignements, concernant le marché, sont à demander également par messagerie ime-chatel@wanadoo.fr


RECEPTION DES CANDIDATURES :
Date limite de remise des offres : le lundi 22 juin 2020 à 12h00
Les plis des candidats doivent être déposés de façon dématérialisée sur la plateforme (profil acheteur) Klekoon à l’adresse suivante : www.klekoon.com ou adressés par voie postale sous pli recommandé avec avis de réception.

Lieu d'exécution

CHATEL SUR MOSELLE

Règlement de la consultation (RC)

Nom de la pièce :

Date de mMise en ligne :

Taille du Fichier :

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18/05/2020 16:54:00

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TRANSPORTS DES ELEVES INTERNES ET SEMI-INTERNES DE L’ETABLISSEMENT, EN SITUATION DE HANDICAP – ANNEE SCOLAIRE 2020 / 2021
Emetteur : INSTITUT MEDICO EDUCATIF DE CHATEL SUR MOSELLE (88)
Source : Avis BOAMP Appel d'offre (3475045)
Parution : 20/05/2020
Clôture : 22/06/2020 12:00:00

Pièces du
marché

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marché

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Réponses

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Département :  88  (Vosges) Date de parution : 20/05/2020 Date de péremption :  22/06/2020 12:00:00
Annee :  2020 Edition (N°. BOAMP) :  N° annonce (BOAMP) :  66413
transports des eleves internes et semi-internes de l'etablissement, en situation de handicap - annee scolaire 2020 / 2021
Avis de marché

Département(s) de publication : 88, 54
Annonce No 20-66413
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
INSTITUT MEDICO EDUCATIF.
 Correspondant : Mme Rodier catherine, 4 rue des vergers 88330 Chatel-sur-Moselletél. : 03-29-67-64-50télécopieur : 03-29-67-65-74courriel : ime-chatel@wanadoo.fr.

Objet du marché : 
transports des eleves internes et semi-internes de l'etablissement, en situation de handicap - annee scolaire 2020 / 2021.

Lieu d'exécution et de livraison: 
chatel sur moselle, 88330 Chatel-sur-Moselle.
Possibilité de présenter une offre pour un lot.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 
24 août 2020.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
le règlement de la facture se veut après service fait. En conséquence, en cas d'inexécution de la prestation, l'établissement ne procède à aucun règlement ni compensation et ce quel qu'en soit le motif.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : rappel des pieces a fournir au marche
1-l'acte d'engagement établi selon le modèle joint à compléter
2-le CCAP paraphé et signé
3-certificats de declaration :
-t.v.a. >> 3666-2
-Impôt sur les sociétés / revenu >> 3666-3
4-certificats de paiement :
-t.v.a. >> 3666-2
-Impôt sur les sociétés / revenu >> 3666-1
5-certificats de cotisation / paiement
-s.s.
-urssaf
6-licence (une par vehicule)
7-certificat de qualifications
-Carte de chauffeur de taxi
-Certificat médical aptitude
de tous les chauffeurs qui nous seront attribues, et ce tout au long de la durée du marché
8-attestations d'assurances en cours de validite
-Responsabilité civile
-Attestation assurance par véhicule
9-etat du personnel
-Permis de conduire de tous les chauffeurs qui nous seront attribués, et ce tout au long de la durée du marché
10-moyens TECHNIQUES
-Cartes grises de tous les véhicules qui nous seront attribués, et ce tout au long de la durée du marché
11-extrait casier judiciaire des chauffeurs
12-annexe JOINT;
     - Autres renseignements demandés : justificatifs :
Fournir les certificats fiscaux concernant les déclarations et paiement des impôts et de la T.V.A. Les candidats auront à produire, en photocopies à l'appui de leur offre : une licence par véhicule affecté au ramassage, certificats de qualification, attestations d'assurance en cours de validité, état du personnel, moyens techniques (véhicules minimum de 7 places avec chauffeur et ceintures de sécurité à chaque place - priorité sera donnée aux véhicules de 9 places, permettant en début et fin de semaine, le transport aisé des bagages.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
22 juin 2020, à 12 heures.

Autres renseignements : 

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels
:
modalite d'obtention des dossiers :
Etant donné la crise sanitaire actuelle, les dossiers sont téléchargeables sur la plateforme Klekoon ou sur demande par mail à ime-chatel@wanadoo.fr.
Les renseignements, concernant le marché, sont à demander également par messagerie ime-chatel@wanadoo.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

reception des candidatures :
Date limite de remise des offres : le lundi 22 juin 2020 à 12 heures
Les plis des candidats doivent être déposés de façon dématérialisée sur la plateforme (profil acheteur) Klekoon à l'adresse suivante : www.klekoon.com ou adressés par voie postale sous pli recommandé avec avis de réception.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
20 mai 2020.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
IME DE CHATEL SUR MOSELLE.

 Correspondant : 
Mme BRUNEAU ou Mme LEHMANN,  4 rue des vergers,  88330 Chatel-sur-Moselle, tél. : 03-29-67-64-50, télécopieur : 03-29-67-65-74, courriel : ime-chatel@wanadoo.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 

Lot(s) SI - 1. -
Eloyes - epinal - chantraine : 82 KMS.

Exécution
 : 24 août 2020.

Mots descripteurs
: Transport

Lot(s) SI - 2. -
Longchamp - epinal - golbey - thaon les vosges : 78 KMS.

Exécution
 : 24 août 2020.

Mots descripteurs
: Transport

Lot(s) SI - 3. -
Avillers - charmes - saint boingt - moriville - nomexy : 108 KMS.

Exécution
 : 24 août 2020.

Mots descripteurs
: Transport

Lot(s) SI - 4. -
Rambervillers - bru - housseras - girecourt sur durbion - dompierre - nomexy : 100 KMS.

Exécution
 : 24 août 2020.

Mots descripteurs
: Transport

Lot(s) SI - 5. -
Thaon les Vosges - igney : 30 KMS.

Exécution
 : 24 août 2020.

Mots descripteurs
: Transport

Lot(s) SI - 6. -
Uxegney - epinal - golbey : 60 KMS.

Exécution
 : 24 août 2020.

Mots descripteurs
: Transport

Lot(s) I - 11. -
Neuvillers sur fave - sainte marguerite - etival Clairefontaine - saint dié - marzelay - jeanmenil - rambervillers - saint gorgon - pierrepont sur l'arentèle : 178 KMS.

Exécution
 : 24 août 2020.

Mots descripteurs
: Transport

Lot(s) I - 12. -
Fraize - laval sur Vologne - bruyères - le roulier : 140 KMS.

Exécution
 : 24 août 2020.

Mots descripteurs
: Transport

Lot(s) I - 13. -
Mirecourt - charmes - vincey - moriville : 83 KMS.

Exécution
 : 24 août 2020.

Mots descripteurs
: Transport

Lot(s) I - 14. -
Remiremont - eloyes - hadol : 118 KMS.

Exécution
 : 24 août 2020.

Mots descripteurs
: Transport

Lot(s) I -15. -
Epinal - dogneville : 60 KMS.

Exécution
 : 24 août 2020.

Mots descripteurs
: Transport
 
Mots déscripteurs
Transport
TRANSPORTS DES ELEVES INTERNES ET SEMI-INTERNES DE L’ETABLISSEMENT, EN SITUATION DE HANDICAP – ANNEE SCOLAIRE 2020 / 2021
Emetteur : INSTITUT MEDICO EDUCATIF DE CHATEL SUR MOSELLE (88)
Source : Avis BOAMP Appel d'offre (3475339)
Parution : 20/05/2020
Clôture : Non dispo.

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marché

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marché

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Questions /
Réponses

Indispo.Indisponible
Département :  88  (Vosges) Date de parution : 20/05/2020 Date de péremption : 
Annee :  2020 Edition (N°. BOAMP) :  N° annonce (BOAMP) :  66830
transports des eleves internes et semi-internes de l'etablissement, en situation de handicap - annee scolaire 2020 / 2021
Avis de marché

Département(s) de publication : 88, 54
Annonce No 20-66830

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
INSTITUT MEDICO EDUCATIF.
 Correspondant : Mme Rodier catherine, 4 rue des vergers 88330 Chatel-sur-Moselletél. : 03-29-67-64-50télécopieur : 03-29-67-65-74courriel : ime-chatel@wanadoo.fr.

Objet du marché : 
transports des eleves internes et semi-internes de l'etablissement, en situation de handicap - annee scolaire 2020 / 2021.

Lieu d'exécution : 
chatel sur moselle, 88330 Chatel-sur-Moselle.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET :

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Références de l'avis initial :

mis en ligne sur le site www.boamp.fr du 20/05/2020 au 22/06/2020

Informations rectificatives :

Dans la rubrique  

"telechargement des pieces - lien klekoon"
 :
Ajouter : "https://www.klekoon.com/appels-offres/avis/transports-eleves-internes-semi-internes-etablissement-situation-handicap?consultation_ID=80094&page=1&dce=1#detail_marche".
 
Mots déscripteurs
Transport
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