Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

Moteur de recherche

00 Département non défini

01 Ain

02 Aisne

03 Allier

04 Alpes-de-Haute-Provence

05 Hautes-Alpes

06 Alpes-Maritimes

07 Ardèche

08 Ardennes

09 Ariège

10 Aube

11 Aude

12 Aveyron

13 Bouches-du-Rhône

14 Calvados

15 Cantal

16 Charente

17 Charente-Maritime

18 Cher

19 Corrèze

20A Corse-du-Sud

20B Haute-Corse

21 Côte-d'Or

22 Côtes-d'Armor

23 Creuse

24 Dordogne

25 Doubs

26 Drôme

27 Eure

28 Eure-et-Loir

29 Finistère

30 Gard

31 Haute-Garonne

32 Gers

33 Gironde

34 Hérault

35 Ille-et-Vilaine

36 Indre

37 Indre-et-Loire

38 Isère

39 Jura

40 Landes

41 Loir-et-Cher

42 Loire

43 Haute-Loire

44 Loire-Atlantique

45 Loiret

46 Lot

47 Lot-et-Garonne

48 Lozère

49 Maine-et-Loire

50 Manche

51 Marne

52 Haute-Marne

53 Mayenne

54 Meurthe-et-Moselle

55 Meuse

56 Morbihan

57 Moselle

58 Nièvre

59 Nord

60 Oise

61 Orne

62 Pas-de-Calais

63 Puy-de-Dôme

64 Pyrénées-Atlantiques

65 Hautes-Pyrénées

66 Pyrénées-Orientales

67 Bas-Rhin

68 Haut-Rhin

69 Rhône

70 Haute-Saône

71 Saône-et-Loire

72 Sarthe

73 Savoie

74 Haute-Savoie

75 Paris

76 Seine-Maritime

77 Seine-et-Marne

78 Yvelines

79 Deux-Sèvres

80 Somme

81 Tarn

82 Tarn-et-Garonne

83 Var

84 Vaucluse

85 Vendée

86 Vienne

87 Haute-Vienne

88 Vosges

89 Yonne

90 Territoire de Belfort

91 Essonne

92 Hauts-de-Seine

93 Seine-Saint-Denis

94 Val-de-Marne

95 Val-d'Oise

971 Guadeloupe

972 Martinique

973 Guyane

974 Réunion

975 Saint-Pierre-et-Miquelon

976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

TRANSPORTS SCOLAIRES VERS LES ETABLISSEMENTS SPORTIFS ET CULTURELS...

Emetteur : Communauté de communes Alsace Rhin-Brisach (68)
Source : Klekoon - Procédure adaptée
Parution : 03/07/2023
Clôture : 27/07/2023

Détail du
marché

Pièces du
marché

Indispo.Indisponible

Répondre au
marché

Indispo.Indisponible

Questions /
Réponses
Alerte : 1 nouvelle(s) mise(s) à jour de cette consultation
Acheteur public

Communauté de communes Alsace Rhin-Brisach
16 rue de Neuf-Brisach
68600 VOLGELSHEIM FR
Téléphone : 03 89 72&# ; Fax : 0389729530

Informations générales

Référence de la consultation :
Mise en ligne : 03/07/2023 17:54:29
Mode de passation :
Catégorie de marché : Services
Classe d'activité : Classe 60 : Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

Département : Haut-Rhin (68)
Date limite des candidatures (heure de Paris) :
Date limite des offres (heure de Paris) : 27/07/2023 11:00

Objet de la consultation

Le présent marché a pour objet le transport des élèves des différentes écoles primaires et collèges de la CC Alsace Rhin Brisach, ainsi que des écoles en Allemagne vers les établissements sportifs et culturels de la CC Alsace Rhin Brisach : - piscine SIRENIA (située à Vogelgrun sur la Zone touristique de l’Ile du Rhin) ; - piscine Aquarhin (située à Ottmarsheim) ; - gymnase / salle des sports de Fessenheim ; - centre culturel Art’Rhena (située à Vogelgrun sur la Zone touristique de l’Ile du Rhin).

Liste des lots
Lot : TRANSPORTS SCOLAIRES VERS LES ETABLISSEMENTS SPORTIFS ET CULTURELS
TRANSPORTS SCOLAIRES VERS LES ETABLISSEMENTS SPORTIFS ET CULTURELS
Informations complémentaires

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).

Lieu d'exécution

Territoire CC Alsace Rhin-Brisach

Informations complémentaires
Ajouté le : 13/07/2023 16:48:00
Marché Public : TRANSPORTS SCOLAIRES VERS LES ETABLISSEMENTS SPORTIFS ET CULTURELS...

L'acheteur public : "Communauté de communes Pays Rhin-Brisach" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "TRANSPORTS SCOLAIRES VERS LES ETABLISSEMENTS SPORTIFS ET CULTURELS..." ayant pour référence "" a été modifiée.

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE:


- ACTE D'ENGAGEMENT - ATTRI1.docx (791,13 Ko)

Cordialement.
Liste des pièces du marché Mise en ligne Taille
RC.pdf
03/07/2023 17:54:00 341 Ko
Télécharger le RC

Veuillez sélectionner les pièces du DCE que vous souhaitez télécharger

num_adh = 0 num_adh_prive = 653058
Question posée le 13/07/2023 15:21:37

Bonjour,
Nous avons constaté qu'il manque l'acte d'engagement dans le dossier de consultation.
Or, celui-ci est requis dans les pièces de l'offre à déposer.
Pourriez-vous s'il-vous-plait nous transmettre ce document ?
Vous en remerciant par avance,
Cordialement

Réponse de l'organisme émetteur : 13/07/2023 16:48:59

Bonjour,

La pièce a été ajoutée à la consultation.

Cordialement.

Votre message

Veuillez ne pas indiquer le nom de votre entreprise car l'échange est susceptible d'être rendu public.
Reseigner le champ

Autres éléments possiblement liés


Emetteur : Communauté de communes Alsace Rhin-Brisach (68)
Source : Avis BOAMP Appel d'offre (3885292)
Parution : 03/07/2023
Clôture : 27/07/2023
Département :  68  (Haut-Rhin) Date de parution : 03/07/2023 Date de péremption :  27/07/2023 11:00:00
Annee :  2023 Edition (N°. BOAMP) :  N° annonce (BOAMP) :  92971
TRANSPORTS SCOLAIRES VERS LES ETABLISSEMENTS SPORTIFS ET CULTURELS

Département(s) de publication : 68, 67
Annonce No 23-92971
I. II. III. IV. V. VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
COM COM PAYS RHIN BRISACH
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
20006602500012
Ville :
Volgelsheim, France
Code Postal :
68600
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 68, 67

Section 2 : Communication

Lien vers le profil d'acheteur :
http://www.klekoon.com
Identifiant interne de la consultation :
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Emma CHODA et/ou Thomas GRUNENWALD
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :
+33 389725649

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Attestation de capacité professionnelle de la personne assurant la direction permanente et effective de l'activité de transport ou document équivalent au regard notamment du Décret n° 2007-1743 du 11 décembre 2007 modifiant certaines dispositions relatives aux transports routiers de personnes.Licence communautaire pour le transport de voyageurs par autocar et autobus délivrée par le ministère chargé du transport.
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Une description du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Technique d'achat :
Sans objet
Date et heure limite de réception des plis :
27 juillet 2023 - 11:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Critères d'attribution :

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
TRANSPORTS SCOLAIRES VERS LES ETABLISSEMENTS SPORTIFS ET CULTURELS
Code CPV principal
Descripteur principal : 60130000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
Le présent marché a pour objet le transport des élèves des différentes écoles primaires et collèges de la CC Alsace Rhin Brisach, ainsi que des écoles en Allemagne vers les établissements sportifs et culturels de la CC Alsace Rhin Brisach :- piscine SIRENIA (située à Vogelgrun sur la Zone touristique de l'Ile du Rhin) ;- piscine Aquarhin (située à Ottmarsheim) ;- gymnase / salle des sports de Fessenheim ;- centre culturel Art'Rhena (située à Vogelgrun sur la Zone touristique de l'Ile du Rhin).
Lieu principal d'exécution du marché :
Territoire CC Alsace Rhin Brisach
Durée du marché (en mois) :
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Transport

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis :
3 juillet 2023
 
Mots déscripteurs
Transport