Appel d'offres : TRANSPORTS SCOLAIRES VERS LES ETABLISSEMENTS SPORTIFS ET CULTURELS...

TRANSPORTS SCOLAIRES VERS LES ETABLISSEMENTS SPORTIFS ET CULTURELS...

Emetteur : Communauté de communes Alsace Rhin-Brisach (68)

Source : Klekoon - Procédure adaptée

Parution : 03/07/2023

Clôture : 27/07/2023

Détail du
marché

Pièces du
marché

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Répondre au
marché

Indispo.Indisponible

Questions /
Réponses

Acheteur public

Communauté de communes Alsace Rhin-Brisach
16 rue de Neuf-Brisach
68600 VOLGELSHEIM FR
Téléphone : 03 89 72&# ; Fax : 0389729530

Informations générales

Référence de la consultation :
Mise en ligne : 03/07/2023 17:54:29
Mode de passation :
Catégorie de marché : Services
Classe d'activité : Classe 60 : Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

Département : Haut-Rhin (68)
Date limite des candidatures (heure de Paris) :
Date limite des offres (heure de Paris) : 27/07/2023 11:00

Objet de la consultation

Le présent marché a pour objet le transport des élèves des différentes écoles primaires et collèges de la CC Alsace Rhin Brisach, ainsi que des écoles en Allemagne vers les établissements sportifs et culturels de la CC Alsace Rhin Brisach : - piscine SIRENIA (située à Vogelgrun sur la Zone touristique de l’Ile du Rhin) ; - piscine Aquarhin (située à Ottmarsheim) ; - gymnase / salle des sports de Fessenheim ; - centre culturel Art’Rhena (située à Vogelgrun sur la Zone touristique de l’Ile du Rhin).

Liste des lots

Lot : TRANSPORTS SCOLAIRES VERS LES ETABLISSEMENTS SPORTIFS ET CULTURELS

TRANSPORTS SCOLAIRES VERS LES ETABLISSEMENTS SPORTIFS ET CULTURELS

Communauté de communes Alsace Rhin-Brisach

Informations complémentaires

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).

Lieu d'exécution

Territoire CC Alsace Rhin-Brisach

Informations complémentaires

Ajouté le : 13/07/2023 16:48:00

Marché Public : TRANSPORTS SCOLAIRES VERS LES ETABLISSEMENTS SPORTIFS ET CULTURELS...

L'acheteur public : "Communauté de communes Pays Rhin-Brisach" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "TRANSPORTS SCOLAIRES VERS LES ETABLISSEMENTS SPORTIFS ET CULTURELS..." ayant pour référence "" a été modifiée.

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE:

- ACTE D'ENGAGEMENT - ATTRI1.docx (791,13 Ko)

Cordialement.

Liste des pièces du marché	Mise en ligne	Taille

Question posée le 13/07/2023 15:21:37

Bonjour,
Nous avons constaté qu'il manque l'acte d'engagement dans le dossier de consultation.
Or, celui-ci est requis dans les pièces de l'offre à déposer.
Pourriez-vous s'il-vous-plait nous transmettre ce document ?
Vous en remerciant par avance,
Cordialement

Réponse de l'organisme émetteur : 13/07/2023 16:48:59

Bonjour,

La pièce a été ajoutée à la consultation.

Cordialement.

Votre message

Veuillez ne pas indiquer le nom de votre entreprise car l'échange est susceptible d'être rendu public.

Nom complet de l'acheteur :

COM COM PAYS RHIN BRISACH

Type de Numéro national d'indentification :

SIRET

N° National d'identification :

20006602500012

Ville :

Volgelsheim, France

Code Postal :

68600

Groupement de commandes :

Non

Département(s) de publication : 68, 67

Lien vers le profil d'acheteur :

http://www.klekoon.com

Identifiant interne de la consultation :

Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :

Oui

Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :

Non

Nom du contact :

Emma CHODA et/ou Thomas GRUNENWALD

Adresse mail du contact :

Numéro de téléphone du contact :

+33 389725649

Type de procédure :

Procédure adaptée ouverte

Conditions de participation :

aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :

Attestation de capacité professionnelle de la personne assurant la direction permanente et effective de l'activité de transport ou document équivalent au regard notamment du Décret n° 2007-1743 du 11 décembre 2007 modifiant certaines dispositions relatives aux transports routiers de personnes.Licence communautaire pour le transport de voyageurs par autocar et autobus délivrée par le ministère chargé du transport.

capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :

Chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :

Une description du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Technique d'achat :

Sans objet

Date et heure limite de réception des plis :

27 juillet 2023 - 11:00

Présentation des offres par catalogue électronique :

Interdite

Réduction du nombre de candidats :

Non

Possibilité d'attribution sans négociation :

Oui

L'acheteur exige la présentations de variantes :

Non

Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :

Critères d'attribution :

Intitulé du marché :

TRANSPORTS SCOLAIRES VERS LES ETABLISSEMENTS SPORTIFS ET CULTURELS

Code CPV principal

Descripteur principal : 60130000

Type de marché :

Services

Description succincte du marché :

Le présent marché a pour objet le transport des élèves des différentes écoles primaires et collèges de la CC Alsace Rhin Brisach, ainsi que des écoles en Allemagne vers les établissements sportifs et culturels de la CC Alsace Rhin Brisach :- piscine SIRENIA (située à Vogelgrun sur la Zone touristique de l'Ile du Rhin) ;- piscine Aquarhin (située à Ottmarsheim) ;- gymnase / salle des sports de Fessenheim ;- centre culturel Art'Rhena (située à Vogelgrun sur la Zone touristique de l'Ile du Rhin).

Lieu principal d'exécution du marché :

Territoire CC Alsace Rhin Brisach

Durée du marché (en mois) :

Valeur estimée (H.T.) :

Valeur entre :

et :

La consultation comporte des tranches :

Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :

Non

Marché alloti :

Non

Visite obligatoire :

Non

Autres informations complémentaires :

Date d'envoi du présent avis :

3 juillet 2023

Département : 68 (Haut-Rhin)	Date de parution : 03/07/2023	Date de péremption : 27/07/2023 11:00:00
Annee : 2023	Edition (N°. BOAMP) :	N° annonce (BOAMP) : 92971
TRANSPORTS SCOLAIRES VERS LES ETABLISSEMENTS SPORTIFS ET CULTURELS

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