Inscrivez-vous
01 49 36 46 20
00 Département non défini
01 Ain
02 Aisne
03 Allier
04 Alpes-de-Haute-Provence
05 Hautes-Alpes
06 Alpes-Maritimes
07 Ardèche
08 Ardennes
09 Ariège
10 Aube
11 Aude
12 Aveyron
13 Bouches-du-Rhône
14 Calvados
15 Cantal
16 Charente
17 Charente-Maritime
18 Cher
19 Corrèze
20A Corse-du-Sud
20B Haute-Corse
21 Côte-d'Or
22 Côtes-d'Armor
23 Creuse
24 Dordogne
25 Doubs
26 Drôme
27 Eure
28 Eure-et-Loir
29 Finistère
30 Gard
31 Haute-Garonne
32 Gers
33 Gironde
34 Hérault
35 Ille-et-Vilaine
36 Indre
37 Indre-et-Loire
38 Isère
39 Jura
40 Landes
41 Loir-et-Cher
42 Loire
43 Haute-Loire
44 Loire-Atlantique
45 Loiret
46 Lot
47 Lot-et-Garonne
48 Lozère
49 Maine-et-Loire
50 Manche
51 Marne
52 Haute-Marne
53 Mayenne
54 Meurthe-et-Moselle
55 Meuse
56 Morbihan
57 Moselle
58 Nièvre
59 Nord
60 Oise
61 Orne
62 Pas-de-Calais
63 Puy-de-Dôme
64 Pyrénées-Atlantiques
65 Hautes-Pyrénées
66 Pyrénées-Orientales
67 Bas-Rhin
68 Haut-Rhin
69 Rhône
70 Haute-Saône
71 Saône-et-Loire
72 Sarthe
73 Savoie
74 Haute-Savoie
75 Paris
76 Seine-Maritime
77 Seine-et-Marne
78 Yvelines
79 Deux-Sèvres
80 Somme
81 Tarn
82 Tarn-et-Garonne
83 Var
84 Vaucluse
85 Vendée
86 Vienne
87 Haute-Vienne
88 Vosges
89 Yonne
90 Territoire de Belfort
91 Essonne
92 Hauts-de-Seine
93 Seine-Saint-Denis
94 Val-de-Marne
95 Val-d'Oise
971 Guadeloupe
972 Martinique
973 Guyane
974 Réunion
975 Saint-Pierre-et-Miquelon
976 Mayotte
977 Polynésie Française
978 Nouvelle Calédonie
98 La Polynésie Française
984 Département non défini
986 Wallis-et-Futuna
987 La Polynésie Française
988 Nouvelle-Calédonie
99 Département hors de France
TRAVAUX DE CONTROLE DE L’INCISION DU LIT ET DE RETABLISSEMENT DE LA CONTINUITE ECOLOGIQUE DU RUISSEAU DES GORGES
Détail du
marché
Pièces du
marché
|
Acheteur public
SMBVA
Informations générales
Référence de la consultation : GEMA-4-06
Objet de la consultation
TRAVAUX DE CONTROLE DE L’INCISION DU LIT ET DE RETABLISSEMENT DE LA CONTINUITE ECOLOGIQUE DU RUISSEAU DES GORGES
Liste des lots
Informations complémentaires
OBJET
Lieu d'exécution
Marcilly d'Azergues Informations complémentaires
Ajouté le : 13/04/2026 15:11:00
Marché Public : TRAVAUX DE CONTROLE DE L’INCISION DU LIT ET DE RETABLISSEMENT DE LA CONTINUITE ECOLOGIQUE DU RUISSEAU DES GORGES
L'acheteur public : "SMBVA" a effectué une opération concernant le DCE. La consultation intitulée : "TRAVAUX DE CONTROLE DE L’INCISION DU LIT ET DE RETABLISSEMENT DE LA CONTINUITE ECOLOGIQUE DU RUISSEAU DES GORGES" ayant pour référence "GEMA-4-06" a été modifiée. Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE: - 4 - GEMA-4-06 - CCTP.pdf (9,47 Mo) Cordialement.
Ajouté le : 13/04/2026 15:11:00
Marché Public : TRAVAUX DE CONTROLE DE L’INCISION DU LIT ET DE RETABLISSEMENT DE LA CONTINUITE ECOLOGIQUE DU RUISSEAU DES GORGES
L'acheteur public : "SMBVA" a effectué une opération concernant le DCE. La consultation intitulée : "TRAVAUX DE CONTROLE DE L’INCISION DU LIT ET DE RETABLISSEMENT DE LA CONTINUITE ECOLOGIQUE DU RUISSEAU DES GORGES" ayant pour référence "GEMA-4-06" a été modifiée. Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE: - 6 - GEMA-4-06 - DQE.pdf (209,47 Ko) Cordialement.
Ajouté le : 13/04/2026 15:11:00
Marché Public : TRAVAUX DE CONTROLE DE L’INCISION DU LIT ET DE RETABLISSEMENT DE LA CONTINUITE ECOLOGIQUE DU RUISSEAU DES GORGES
L'acheteur public : "SMBVA" a effectué une opération concernant le DCE. La consultation intitulée : "TRAVAUX DE CONTROLE DE L’INCISION DU LIT ET DE RETABLISSEMENT DE LA CONTINUITE ECOLOGIQUE DU RUISSEAU DES GORGES" ayant pour référence "GEMA-4-06" a été modifiée. Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE: - 6 - GEMA-4-06 - DQE.pdf (209,47 Ko) Cordialement.
Ajouté le : 13/04/2026 15:11:00
Marché Public : TRAVAUX DE CONTROLE DE L’INCISION DU LIT ET DE RETABLISSEMENT DE LA CONTINUITE ECOLOGIQUE DU RUISSEAU DES GORGES
L'acheteur public : "SMBVA" a effectué une opération concernant le DCE. La consultation intitulée : "TRAVAUX DE CONTROLE DE L’INCISION DU LIT ET DE RETABLISSEMENT DE LA CONTINUITE ECOLOGIQUE DU RUISSEAU DES GORGES" ayant pour référence "GEMA-4-06" a été modifiée. Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE: - 6bis - GEMA-4-06 - DQE.xlsx (71,84 Ko) Cordialement. |
bonjour,
inversion des quantités sur les prix D5 et D6
Bonjour à tous,
Plusieurs entreprises nous ont posées de question sur le marché de travaux de contrôle de l'incision du lit et de rétablissement de la continuité écologique du ruisseau des Gorges.
Nous vous apportons donc les réponse suivantes :
- p.27 du CCTP : Sur le phasage, il manque les aménagements C1 & C2 : Le document CCTP a été mis à jour page 27. Les aménagements C1/C2 sont confondus, il s’agit d’un Rétablissement de la pente d’équilibre sur un linéaire d’environ 250 ml.
- Inversion des quantités entre les hélophytes / jeunes plants en pied de berge => Une erreur était présente entre D5 et D6. Le DQE a été mis à jour. Il est demandé 700 hélophytes et 80 jeunes plants
- Demandes de précisions sur les zones non débroussaillées : L’entreprise proposera dans son mémoire technique le débroussaillage envisagé, notamment pour la création d’accès. Cette méthodologie sera ensuite notée dans le cadre de l’analyse technique des offres. Bien que la période d’intervention ne soit pas contraignante du point de vue débroussaillage, il est demandé à l’entreprise de proposer une méthodologie de moindre dommage pour éviter d’impacter trop fortement la faune et la flore.
- Le planning envisagé (non contractuel) et l’arrêté ont été intégrés en annexe du CCTP.
Les pièces suivantes ont été remplacées dans le projet de marché :
- Le CCTP version pdf ;
- DQE version pdf ;
- DQE version excel.
Nous vous prions de bien vouloir les retélécharger.
Restant à votre disposition
Cordialement
Le SMBVA
| Département : 69 (Rhône) | Date de parution : 03/04/2026 | Date de péremption : 07/05/2026 |
| Annee : 2026 | Edition : Avril 2026 | N° annonce : K4161995 |
| TRAVAUX DE CONTROLE DE L’INCISION DU LIT ET DE RETABLISSEMENT DE LA CONTINUITE ECOLOGIQUE DU RUISSEAU DES GORGES | ||
| Date de parution: 03/04/2026 Limite de réception des candidatures: 07/05/2026 à 12:00 Limite de réception des offres: 07/05/2026 à 12:00 Département: Rhône (69) Objet: TRAVAUX DE CONTROLE DE L’INCISION DU LIT ET DE RETABLISSEMENT DE LA CONTINUITE ECOLOGIQUE DU RUISSEAU DES GORGES Organisme émetteur: SMBVA Description du marché: OBJET La présente consultation concerne les travaux de contrôle de l’incision du lit et de rétablissement de la continuité écologique du ruisseau des Gorges. Lieu(x) d'exécution : Commune de Marcilly d’Azergues MODE DE PASSATION La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Décomposition en Tranches Le présent marché n’est pas décomposé en tranches. Décomposition en lots Le présent marché n’est pas décomposé en lots. OPTIONS La consultation ne prévoit pas d’option. NOMENCLATURE La classification conforme au vocabulaire commun des marchés européens (CPV) est : Code principal Description 45112500-0 Travaux de terrassement 45252125-0 Travaux d'enrochement 45112700-2 Travaux d'aménagement paysager VARIANTES Les variantes ne sont pas autorisées. DATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES Date et heure limites de réception des offres : 7 mai 2026 avant 12h00 DELAI DE VALIDITE DES OFFRES Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. MODIFICATION DE DETAIL DU DOSSIER DE CONSULTATION Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’apporter au dossier de consultation des modifications mineures, au plus tard 10 jours avant la date de remise des offres. Dans le cas où des modifications seraient apportées après ce délai, une nouvelle date de remise des offres sera accordée aux candidats de manière à respecter à minima cette période de jours. Les modifications de dossier sont publiées sur le site de dématérialisation des marchés du S.M.B.V.A. (https://www.klekoon.com/) ; les candidats ayant au préalable téléchargés le dossier en sont informés systématiquement par courriel. Les candidats doivent alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n’élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l’étude du dossier par les candidats, la date limite ci-dessus fixée est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. RETRAIT DU DOSSIER Le S.M.B.V.A. privilégie le retrait de dossier par voie électronique Les dossiers peuvent être retirés sur le profil d’acheteur du pouvoir adjudicateur à l’adresse suivante : https://www.klekoon.com/ Toutefois, en cas d'impossibilité de téléchargement des dossiers, les candidats pourront faire la demande de dossier papier par courriel : syndicat@smbv-azergues.fr VISITE SUR SITE Aucune visite sur site n’est prévue en présence du S.M.B.V.A. TRANSMISSION ELECTRONIQUE La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.klekoon.com/ Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Le pli doit contenir deux dossiers distincts comportant respectivement les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au présent règlement de la consultation. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres. Si une nouvelle offre est envoyée par voie électronique par le même candidat, celle-ci annule et remplace l'offre précédente. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : • lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; • lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante : Syndicat Mixte du Bassin Versant de l'Azergues (S.M.B.V.A.) 34 impasse Duchemin 69480 AMBERIEUX D’AZERGUES Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. La signature électronique du contrat par l'attributaire n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après attribution, les candidats sont informés que l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier, pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats SELECTION DES CANDIDATURES Avant de procéder à l'examen des candidatures, s'il apparaît que des pièces du dossier de candidature sont manquantes ou incomplètes, le pouvoir adjudicateur peut décider de demander à tous les candidats concernés de produire ou compléter ces pièces dans un délai maximum de 10 jours. Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières. JUGEMENT DES OFFRES Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles L2152-1 à L2152-9, R2152-1 et R2152-13 du Code de la commande publique et donnera lieu à un classement des offres. L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre irrégulière ou inacceptable pourra être régularisée pendant la négociation, et que seule une offre irrégulière pourra être régularisée en l'absence de négociation. En revanche, toute offre inappropriée sera systématiquement éliminée. Toute offre demeurant irrégulière pourra être régularisée dans un délai approprié. La régularisation d'une offre pourra avoir lieu à condition qu'elle ne soit pas anormalement basse. CONTACT OU L’ON PEUT OBTENIR DES RENSEIGNEMENTS TECHNIQUES ET ADMINISTRATIFS Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.klekoon.com/ Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. Les documents de la consultation sont communiqués aux candidats dans les 6 jours qui suivent la réception de leur demande. - Adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com Classe d'activité: - 45: Travaux de construction |