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987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

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Appel d'offre

TRAVAUX FORESTIERS DE DEBROUSSAILLEMENT EN VUE DE L'ENTRETIEN ET DE LA MISE EN SECURITE DES TERRAINS COMMUNAUX

Emetteur : COMMUNE DE LES ANGLES (30)
Source : Klekoon - Procédure adaptée
Parution : 27/05/2011
Clôture : 01/07/2011

Pièces du
marché

Indisponible

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marché

Questions /
Réponses
Alerte : 1 nouvelle(s) mise(s) à jour de cette consultation
Détail du marché :
Acheteur public

COMMUNE DE LES ANGLES
Avenue Jules Ferry
30133 les angles FR
Téléphone : 0490258981

Informations générales

Référence de la consultation : K1587685
Mise en ligne : 27/05/2011 09:11:45
Mode de passation :
Catégorie de marché : Travaux
Classe d'activité : Classe 45 : Travaux de construction
Classe 75 : Services de l'administration publique, de la défense et de la sécurité sociale

Département : Gard (30)
Date limite des candidatures :
Date limite des offres : 01/07/2011 12:00

Objet de la consultation

TRAVAUX FORESTIERS DE DEBROUSSAILLEMENT EN VUE DE L'ENTRETIEN ET DE LA MISE EN SECURITE DES TERRAINS COMMUNAUX

Liste des lots
Lot : Marché à lot unique
TRAVAUX FORESTIERS DE DEBROUSSAILLEMENT EN VUE DE L'ENTRETIEN ET DE LA MISE EN SECURITE DES TERRAINS COMMUNAUX
Informations complémentaires

1 IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR
.1 Nom de l’organisme : Commune de LES ANGLES
.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire
.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry
.4 Code postal : 30 133
.5 Ville : LES ANGLES
.6 Téléphone : 04.90.15.10.50. .7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.
2 OBJET DU MARCHÉ
.1 Description :   TRAVAUX FORESTIERS DE DEBROUSSAILLEMENT EN VUE DE L’ENTRETIEN ET DE LA MISE EN SECURITE DES TERRAINS COMMUNAUX
.2 Caractéristiques principales : Marché à bons de commande (minimum annuel : 10 000 € H.T. et maximum annuel : 40 000 € H.T..).
.4 Nomenclature CPV : 45111220-6.
.5 Date d’effet du marché : 1er août 2011.
.6 Durée du marché : 1 an, reconductible 3fois.
3 RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ECONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES
.1 Conditions relatives au marché :
- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.
.2 Conditions de participations :
- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)
4 PROCEDURE
.1 Type de procédure :
Procédure adaptée suivant articles 28, 40 et 77 du CMP
.2 Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.
.3 Renseignements d’ordre administratifs :
- Retrait du dossier de consultation : Retrait du dossier de consultation : Services Techniques Municipaux, 21, avenue Boileau  30133 LES ANGLES.  Téléphone : 04.90.25.50.74       Télécopieur : 04.90.25.57.94
- Conditions de retrait : remis gratuitement, envoi contre remise d’une enveloppe affranchie à 2, 97 € ou téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : www.klekoon.fr .
- Date limite de réception des offres : vendredi 1er juillet 2011  – 12 heures
- Délai de validité des offres : 120 jours.
5 AUTRES RENSEIGNEMENTS
.1 Modalités de remise des offres :
Définies au dossier de consultation.
.2 Renseignements techniques :  
Services Techniques Municipaux, même adresse.
.3 Informations relatives aux recours :  
-instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée – acte détachable) et recours en appréciation/contestation de la validité du marché – Recours Tropic (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution) : Tribunal administratif de Nîmes ;
-un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;
-organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.
6 Date d’affichage aux services techniques et d’envoi du présent avis à la publication : 27 mai 2011

Lieu d'exécution

LES ANGLES

Informations complémentaires
Ajouté le : 01/06/2011 11:26:00
Marché Public : TRAVAUX FORESTIERS DE DEBROUSSAILLEMENT EN VUE DE L'ENTRETIEN ET DE LA MISE EN SECURITE DES TERRAINS COMMUNAUX

L'acheteur public : "COMMUNE DE LES ANGLES" a effectué une opération de concernant le DCE.

La consultation intitulée "TRAVAUX FORESTIERS DE DEBROUSSAILLEMENT EN VUE DE L'ENTRETIEN ET DE LA MISE EN SECURITE DES TERRAINS COMMUNAUX" ayant pour réference "K1587685" à été modifié. Le réglement de la consultation dans sa page de garde contenait une erreur de date sur la date limite de remise des offres, qui est bien le 1er juillet 2011 et non comme mentionné sur cette page de garde le 27 juin 2011.

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été mises à jour.


#nouvelles_pieces#


Cordialement.

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