00 Département non défini
01 Ain
02 Aisne
03 Allier
04 Alpes-de-Haute-Provence
05 Hautes-Alpes
06 Alpes-Maritimes
07 Ardèche
08 Ardennes
09 Ariège
10 Aube
11 Aude
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14 Calvados
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16 Charente
17 Charente-Maritime
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20A Corse-du-Sud
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35 Ille-et-Vilaine
36 Indre
37 Indre-et-Loire
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82 Tarn-et-Garonne
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84 Vaucluse
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87 Haute-Vienne
88 Vosges
89 Yonne
90 Territoire de Belfort
91 Essonne
92 Hauts-de-Seine
93 Seine-Saint-Denis
94 Val-de-Marne
95 Val-d'Oise
971 Guadeloupe
972 Martinique
973 Guyane
974 Réunion
975 Saint-Pierre-et-Miquelon
976 Mayotte
977 Polynésie Française
978 Nouvelle Calédonie
98 La Polynésie Française
984 Département non défini
986 Wallis-et-Futuna
987 La Polynésie Française
988 Nouvelle-Calédonie
99 Département hors de France
Travaux sur les ouvrages d'assainissement existants (branchements et remise à la cote)
Détail du
marché
Pièces du
marché
Répondre au
marché
Acheteur public
Communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence
Informations générales
Référence de la consultation : K3304726
Objet de la consultation
Travaux sur les ouvrages d'assainissement existants (branchements et remise à la cote)
Liste des lots
Informations complémentaires
Le présent marché a pour objet la réalisation de branchements sur le réseau public de collecte des eaux usées et la remise à la cote d’ouvrages d’assainissement existants. La procédure de consultation est la procédure adaptée, en application de l’article 42 de l’ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 et de l’article 27 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Conformément aux articles 78 et 80 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande mono attributaire, conclu sans montant minimum mais dont le montant maximum pour toute la durée du marché est fixé à 85 000 € TTC. Les dispositions du présent marché prennent effet à compter du 1er janvier 2019 pour une durée d’un an, soit jusqu’au 31 décembre 2019.
Lieu d'exécution
CAMARET SUR AYGUES Informations complémentaires
Ajouté le : 30/10/2018 11:13:00
Marché Public : Travaux sur les ouvrages d'assainissement existants (branchements et remise à la cote)
L'acheteur public : "Communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence" a effectué une opération concernant le DCE. La consultation intitulée "Travaux sur les ouvrages d'assainissement existants (branchements et remise à la cote)" ayant pour référence "K3304726" a été modifiée.. NNous vous informons qu'il n'y a plus d'accès restreint pour télécharger le DCE, ni besoin de code d'accès. Pour plus d'information, rendez-vous dans votre espace personnel. Cordialement. |
Bonjour,
Il est indiqué dans le RC page 9 chapitre 8.4 "Conditions techniques", article 8.4.1" format" que: Le format autorisé de réponse est « PDF» à l’exclusion des pièces financières (BPU, DQE, DPGF) et de l’acte d’engagement qui seront transmis dans des formats réputés largement disponibles (Excel, Word)". Le (BPU, DQE, DPGF) et de l’acte d’engagement sont en PDF dans le DCE que nous avons téléchargé, pourriez vous SVP nous fournir ces éléments au format adéquat. Avec nos remerciements. Cordialement.
ces pièces vont être téléchargées aux bons formats
Département : () | Date de parution : | Date de péremption : |
Annee : 200 | Edition (N°. BOAMP) : | N° annonce (BOAMP) : |
Département : () | Date de parution : | Date de péremption : |
Annee : 200 | Edition (N°. BOAMP) : | N° annonce (BOAMP) : |
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