5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture, gestion et livraison de titres restaurants
Description
:
Fourniture, gestion et livraison de titres restaurants
Identifiant interne
:
Lot 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
98300000
Services divers
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
01/10/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
900,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
900,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
20%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
70%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
10% (délai de livraison)
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
20%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
70%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
10% (délai de livraison)
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
07/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
SINNOVAL - Syndicat d'Innovation des déchets de déchets de la Guadeloupe (971)
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GUADELOUPE
Informations relatives aux délais de recours
:
Article 8.2 du RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SINNOVAL - Syndicat d'Innovation des déchets de déchets de la Guadeloupe (971)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SINNOVAL - Syndicat d'Innovation des déchets de déchets de la Guadeloupe (971)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GUADELOUPE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Fourniture, gestion et livraison de chèques cadeaux
Description
:
Fourniture, gestion et livraison de chèques cadeaux
Identifiant interne
:
Lot 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nature supplémentaire du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
98300000
Services divers
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
01/10/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
100,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
100,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
20%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
70%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
10% (délai de livraison)
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
20%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
70%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
10% (délai de livraison)
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
07/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
SINNOVAL - Syndicat d'Innovation des déchets de déchets de la Guadeloupe (971)
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GUADELOUPE
Informations relatives aux délais de recours
:
Article 8.2 du RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
SINNOVAL - Syndicat d'Innovation des déchets de déchets de la Guadeloupe (971)
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SINNOVAL - Syndicat d'Innovation des déchets de déchets de la Guadeloupe (971)
Organisation qui traite les offres
:
SINNOVAL - Syndicat d'Innovation des déchets de déchets de la Guadeloupe (971)
