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Appel d'offre

Réalisation, édition et diffusion de catalogues pour le musée Réattu à Arles

Emetteur : Ville d'Arles (13)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 02/02/2016
Clôture : 25/02/2016
          
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 13
Annonce No 16-15145
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Arles.
 Correspondant :  Schiavetti Hervé, Maire, hôtel de ville B.P. 90196 13637 Arles, tél. : 04-90-49-38-79, télécopieur : 04-90-49-76-64 adresse internet :  http://www.ville-arles.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur :  http://marches-publics.info .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : realisation, edition et diffusion de catalogues pour le musee reattu.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 22461000.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

le musée des Beaux-Arts d'arles publiera :
- 1 - guide de ses collections. A vocation générique il aura pour objectif de satisfaire à une large diffusion des collections permanentes autour d'une sélection de 77 oeuvres emblématiques du musée, tandis que l'aspect historique du Grand Prieuré de l'ordre de Malte abritant le musée sera également commenté.
- 2 - un catalogue de l'exposition " Kateriana Jebb, Icons " dans le cadre de l'exposition produite dans le cadre des Rencontres de la photographie, du 1 juillet au 31 décembre 2016
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics avec un minimum de 15 000 euros (T.T.C.) et un maximum de 30 000 euros (T.T.C.).
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : aucun cautionnement ni garantie n'est demandé.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : budget communal, paiement à 30 jours suivant les règles de la comptabilité territoriale.
ccag Fcs-Prix fermes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société le cas échéant.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 50 %;
     - valeur technique : 50 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 février 2016, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 16AF-0459-Q.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.info
Marché à bons de commande
les modalités de jugement des offres sont indiquées au règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 1.e.r février 2016.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville d' Arles- Service des Marchés Publics : M.
 hôtel de Ville B.P. 90196,  13637 Arles.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille : Le Greffe 22 et 24 rue Breteuil 13006 Marseille, tél. : 04-91-13-48-13, courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, télécopieur : 04-91-81-13-87.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité interdépartemental de médiation 10 Bd Paul Peytral Cedex 20 13286 Marseille.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:
-référé précontractuel, pour les procédures adaptées, dans un délai de 11 jours à compter de la publication de l'avis d'intention de conclure au JOUE et pour les procédures formalisées, dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre.
-référé contractuel pour les procédures formalisées, dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au Joue
-Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au Joue
Cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
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