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65 Hautes-Pyrénées

66 Pyrénées-Orientales

67 Bas-Rhin

68 Haut-Rhin

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73 Savoie

74 Haute-Savoie

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77 Seine-et-Marne

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81 Tarn

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87 Haute-Vienne

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977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

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986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

achat de vêtements de travail, tenues de travail, chaussures de travail et equipements de protection individualisés

Emetteur : Ville de Troyes (10)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 23/07/2016
Clôture : 22/09/2016
          

Département(s) de publication : 10
Annonce No 16-107397
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Troyes, place Alexandre Israel Bp 767 , Point(s) de contact : commande.publique@ville-troyes.fr, 10026, Troyes Cedex, F, Courriel :  commande.publique@ville-troyes.fr , Code NUTS : FR
    Adresse(s) internet :
    Adresse principale :  http://www.ville-troyes.fr.
    Adresse du profil acheteur :  http://www.xmarches.fr.
Centre Municipal d'Action Sociale de Troyes, Troyes, F, Courriel :  commande.publique@ville-troyes.fr , Code NUTS : FR, Adresse internet :  http://ville-Troyes.fr.
Grand TRoyes, Troyes, F, Courriel :  commande.publique@ville-troyes.fr , Code NUTS : FR, Adresse internet :  http://ville-Troyes.fr.
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
    Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
    En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :  http://www.xmarches.fr.
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse :  http://www.xmarches.fr.
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Achat de vêtements de travail, tenues de travail, chaussures de travail et Equipements de Protection Individualisés
Numéro de référence : 16S0061
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 18100000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Les prestations concernent l?achat de vêtements de travail, de tenues de travail, de chaussures de travail et d?Equipements de protection individualisée dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Troyes, le Grand Troyes et le CMAS de Troyes, tels que décrits dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP) et le bordereau de prix unitaires (B.P.U).Dans le cadre du groupement de commandes entre les entités suivantes : la Ville de Troyes, le Centre Municipal d?Action Sociale de Troyes et le Grand Troyes, il a été convenu que la ville de Troyes serait coordonnateur jusqu?à la notification des marchés. Quant à l?exécution, chaque entité exécutera en son nom propre les marchés.Le marché public sera conclu sous la forme d?un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application des articles 78-II alinéa 3 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Vêtements de travail personnalisé Ville de Troyes  
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  18100000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Vêtements de travail personnalisé Ville de Troyes  
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : Envoi d?échantillons Le candidat devra obligatoirement, à l?appui de son offre, joindre gratuitement des échantillons de tous les produits définis du sigle* dans le bordereau des prix unitaires de chaque lot respectif avant la date de remise des offres - Se référer au réglement de la consultation pour les modalités de présentation.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Parkas haute visibilité  
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  18100000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Parkas haute visibilité  
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : Envoi d?échantillons : Le candidat devra obligatoirement, à l?appui de son offre, joindre gratuitement des échantillons de tous les produits définis du sigle* dans le bordereau des prix unitaires de chaque lot respectif avant la date de remise des offres - Se référer au réglement de la consultation pour les modalités de présentation.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Blouses et tabliers  
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  18100000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Blouses et tabliers  
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :   Envoi d?échantillons Le candidat devra obligatoirement, à l?appui de son offre, joindre gratuitement des échantillons de tous les produits définis du sigle* dans le bordereau des prix unitaires de chaque lot respectif avant la date de remise des offres - Se référer au réglement de la consultation pour les modalités de présentation.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Vêtements divers  
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  18100000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Vêtements divers  
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  reconductible 3 fois par période de 12 mois?
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : Envoi d?échantillons : Le candidat devra obligatoirement, à l?appui de son offre, joindre gratuitement des échantillons de tous les produits définis du sigle* dans le bordereau des prix unitaires de chaque lot respectif avant la date de remise des offres - Se référer au réglement de la consultation pour les modalités de présentation.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Chaussures de sécurité femmes  
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  18100000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Chaussures de sécurité femmes  
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :   Envoi d?échantillons : Le candidat devra obligatoirement, à l?appui de son offre, joindre gratuitement des échantillons de tous les produits définis du sigle* dans le bordereau des prix unitaires de chaque lot respectif avant la date de remise des offres - Se référer au réglement de la consultation pour les modalités de présentation.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Chaussures de sécurité mixte  
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  18100000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Chaussures de sécurité mixte  
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : Echantillons se référer au RC
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Protections des mains  
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  18100000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Protections des mains  
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : Echantillons se référer au RC
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Protections de la tête  
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  18100000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Protections de la tête  
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : Echantillons re référer au RC
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Protections diverses  
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  18100000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Protections diverses  
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : Echantillons se référer au RC
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tenues de la police municipale
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  18100000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Tenues de la police municipale
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : Echantillons se référer au RC
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tenues des ASVP
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  18100000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Tenues des ASVP
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : Echantillons se référer au RC
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tenues de l'harmonie
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  18100000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Tenues de l'harmonie
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : Echantillons se référer au RC
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tenues de sports  
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  18100000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Tenues de sports  
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : Echantillons se référer au RC
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tenues de sécurité  
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  18100000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Tenues de sécurité  
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : Echantillons se référer au rc
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tenues protocolaire
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  18100000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Tenues protocolaire
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : Echantillons se référer au RC
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tenues de la Brigade environnementale
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  18100000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Tenues de la Brigade environnementale
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  reconductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : Echantillons se référer au RC
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Vêtements de travail personnalisé - Grand Troyes
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  18100000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Vêtements de travail personnalisé - Grand Troyes
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  reonductible 3 fois par période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : Echantillons se référer au RC

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : -DC1* ? Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants, complété et signé, joint au dossier de consultation. Ce document est renseigné par le candidat individuel, ou en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement.- Le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l?entité candidate à la présente consultation-DC2 - Déclaration du candidat individuel ou membre du groupementLe candidat devra préciser à l?article D "  Renseignements relatifs à l?aptitude à exercer l?activité professionnelle concernée par le contrat " s?il fait oui ou non l?objet d?une procédure de redressement judiciaire ou d?une procédure étrangère équivalente.
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :  
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

            
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
22 septembre 2016 - 17:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
    Date : 23 septembre 2016 - 17:00    
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Dossier gratuit et obtention du dce /Conformément à l'article 39 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, l?acheteur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, sur le site : http://www.ville-troyes.fr (rubrique " Marchés publics) ou  http://www.xmarches.frLe jugement des propositions sera effectué dans les conditions prévues à l?article 62 du décret du 25 mars 2016 au moyen des critères indiqués ci-après :- valeur technique des prestations, jugée au regard de la qualité des fiches techniques et des échantillons, pour lesquels seront particulièrement regardés la qualité des tissus ou des matériaux constituant l?élément, des coutures, de l?assemblage, de l?aspect, du confort, du maintien et le cas échéant des avantages pratiques, notée globalement sur 10, pondération 60%. -Prix des prestations, apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif, noté sur 10, pondération 40%.Conditions de remise des plisChaque candidat pourra transmettre sa candidature et son offre soit : -  sur support papier, en respectant impérativement les règles ci-après posées : Les candidats transmettront leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante :-Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande ? Achat de vêtements de travail, tenues de travail, chaussures de travail et équipements de protection individualisée pour la Ville de Troyes, le CMAS de Troyes et le Grand Troyes ? lot(s) no     - ne pas ouvrir.L'enveloppe contient les justificatifs de candidature et les éléments relatifs à l'offre visés au sein du présent Règlement de la Consultation.Cette enveloppe devra être remise contre récépissé ou envoyée par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, à l?adresse ci-dessous :mairie de troyesDirection Commande Publique et Achats TransversauxPorte F ou G - 4e étagePlace Alexandre IsraëlB.P. 76710026 troyes CedexHoraires d'ouverture au public : 8h30 / 12 heures - 13h30 / 17h30Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur.-  par voie électronique, en respectant impérativement les règles ci-après posées : Le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.xmarches.fr, dans le respect impératif des règles indiquées au sein de l?annexe au Règlement de la consultation sur la dématérialisation des procédures, jointe au dossier de consultation.Demande de renseignementsToute demande de renseignements d?ordre administratif ou technique ne peut se faire que par écrit dans les conditions suivantes :- Via la plateforme de dématérialisation http://www.xmarches.fr pour les candidats identifiés ayant téléchargé le dossier de consultation en version électronique (rubrique " poser une question ") ;- À l?adresse suivante : commande.publique@ville-troyes.fr (en ce qui concerne les demandes adressées par courriel) ;- Au numéro de télécopie suivant : 03.25.42.34.47 (en ce qui concerne les demandes envoyées par télécopieur) ;- À l?adresse suivante : Mairie de Troyes - direction Commande Publique et Achats Transversaux Place Alexandre Israël - b.P. 767 -10026 Troyes Cedex (en ce qui concerne les demandes adressées par courrier postal)
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-en-Champagne - Tél : 03.26.66.86.87 télécopie : 03.26.21.81.87, 51036, Châlons en Champagne, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : se référer au RC.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Direction de la Commande Publique et achats transversaux, 10026, Troyes Cedex, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
21 juillet 2016
Mots déscripteurs
Chaussures ou articles chaussants
Equipements spécialisés
Habillement
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
18 100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires