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978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

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986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

Fourniture de consommables et d'accessoires nécessaires à l'utilisation des isolateurs de marque JCE BIOTECHNOLOGY

Emetteur : AP-HM (13)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 23/07/2016
Clôture : 30/08/2016
          

Département(s) de publication : 13
Annonce No 16-109900
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
AP-HM, Numéro national d'identification : 26130008100484, 80 rue Brochier, 13005, Marseille, F, Courriel :  da-marches@ap-hm.fr , Fax : (+33) 4 91 38 13 11, Code NUTS : FR824
    Adresse(s) internet :
    Adresse principale :  http://www.ap-hm.fr
    Adresse du profil acheteur :  https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
    
I.3) COMMUNICATION
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante :  http://www.achats-hopitaux.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :   https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_CWc8qjKjeo
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de consommables et d'accessoires nécessaires à l'utilisation des isolateurs de marque JCE BIOTECHNOLOGY
Numéro de référence : DAH160393
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 24455000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de consommables et d'accessoires nécessaires à l'utilisation des isolateurs de marque JCE BIOTECHNOLOGY
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Spray vaporisateur alcool stérile
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  24455000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR824|
Lieu principal d'exécution : Magasin AP-HM Plateforme logistique 167 chemin Saint Louis au Rove 13016 Marseille
II.2.4)Description des prestations :  Spray vaporisateur alcool stérile
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique 47% / Pondération :  47
     2. Délai de livraison 3% / Pondération :  3
Coût :
     1. Coût des fournitures 50% / Pondération :  50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Les marchés sont conclus à compter de la date de notification pour une période d'un an. Ils seront renouvelables ensuite trois fois un an par reconduction tacite.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Spray vaporisateur désinfectant bactéricide stérile
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  24455000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR824|
Lieu principal d'exécution : Magasin AP-HM Plateforme logistique 167 chemin Saint Louis au Rove 13016 Marseille
II.2.4)Description des prestations :  Spray vaporisateur désinfectant bactéricide stérile
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique 47% / Pondération :  47
     2. Délai de livraison 3% / Pondération :  3
Coût :
     1. Coût des fournitures 50% / Pondération :  50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Les marchés sont conclus à compter de la date de notification pour une période d'un an. Ils seront renouvelables ensuite trois fois un an par reconduction tacite.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Spray vaporisateur désinfectant sporicide stérile
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  24455000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR824|
Lieu principal d'exécution : Magasin AP-HM Plateforme logistique 167 chemin Saint Louis au Rove 13016 Marseille
II.2.4)Description des prestations :  Spray vaporisateur désinfectant sporicide stérile
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique 47% / Pondération :  47
     2. Délai de livraison 3% / Pondération :  3
Coût :
     1. Coût des fournitures 50% / Pondération :  50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Les marchés sont conclus à compter de la date de notification pour une période d'un an. Ils seront renouvelables ensuite trois fois un an par reconduction tacite.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Spray vaporisateur détergent neutre stérile
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  24455000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR824|
Lieu principal d'exécution : Magasin AP-HM Plateforme logistique 167 chemin Saint Louis au Rove 13016 Marseille
II.2.4)Description des prestations :  Spray vaporisateur détergent neutre stérile
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique 47% / Pondération :  47
     2. Délai de livraison 3% / Pondération :  3
Coût :
     1. Coût des fournitures 50% / Pondération :  50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Les marchés sont conclus à compter de la date de notification pour une période d'un an. Ils seront renouvelables ensuite trois fois un an par reconduction tacite.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Spray vaporisateur détergent
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  24455000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR824|
Lieu principal d'exécution : Magasin AP-HM Plateforme logistique 167 chemin Saint Louis au Rove 13016 Marseille
II.2.4)Description des prestations :  Spray vaporisateur détergent
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique 47% / Pondération :  47
     2. Délai de livraison 3% / Pondération :  3
Coût :
     1. Coût des fournitures 50% / Pondération :  50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Les marchés sont conclus à compter de la date de notification pour une période d'un an. Ils seront renouvelables ensuite trois fois un an par reconduction tacite.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :  
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

            
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans : Pour tous les lots, les marchés sont des accords-cadres à bons de commande mono-attributaire, en application de l'article 4 de l'ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 78 à 80 du décret no2016-360.
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2016/S 058-097591
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
30 août 2016 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au : 26 février 2017
ou
Durée en mois :  (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
    Date : 2 septembre 2016 - 09:30    
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats par téléchargement à l'adresse internet du serveur national: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dah160393. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des candidatures et des offres par voie électronique sont décrites dans l'article 12-2 du règlement de consultation. En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante :Ap-Hm/Direction des Achats - secteur marchés - 80 rue Brochier - 13354 Marseille Cedex 05 - télécopieur: +33491381922. Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, ou par le biais de la plateforme http://www.achats-hopitaux.com au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 30.08.2016 - 16:00.Les pièces constituant la candidature sont détaillées au 1er de l'article 6-2-2 du règlement de la consultation.Les pièces constituant l'offre sont détaillées au 2e de l'article 6-2-2 du règlement de la consultation.Des échantillons sont à fournir et la liste de ces derniers (désignation, quantité) figure en annexe 3 au règlement de consultation. Les candidats devront produire les échantillons des articles demandés et les accompagner d'un bordereau de livraison. Le fournisseur retenu devra livrer, pendant la durée du marché, un produit conforme à l'échantillon remis.Les échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. L'absence d'échantillon après la demande de la personne publique sera une cause de rejet de l'offre selon les modalités prévues à l'article 6-3 du règlement de consultation.Les documents à fournir par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché sont détaillés à l'article 9 du règlement dela consultation en libre accès sur le site https://www.achats-hopitaux.com sous la référence Dah160393.Pour obtenir tous renseignements complémentaires - administratifs ou techniques - qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande:- soit par télécopie à: la direction des achats de l'aphm, 80 rue Brochier,13354 Marseille Cedex 05, Fax: +33491381922,- soit par le biais de la plate forme: https://www.achats-hopitaux.comAu plus tard le 24.08.2016 - 16:00, en application de l'article 43 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.Les réponses communiquées par le pouvoir adjudicateur seront transmises également à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, 13281, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 33, Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, 13281, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 33, Courriel :  greffe.ta-marseille@juradm.fr , Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
21 juillet 2016
Mots déscripteurs
Hygiène (articles)
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
24 455000 Désinfectants