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972 Martinique

973 Guyane

974 Réunion

975 Saint-Pierre-et-Miquelon

976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

Fourniture de produits à texture modifiée frais pour le compte de l'AP-HM à Marseille

Emetteur : AP-HM (13)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 25/07/2016
Clôture : 26/08/2016
          

Département(s) de publication : 13
Annonce No 16-110949
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
AP-HM, Numéro national d'identification : 26130008100484, 80 rue Brochier, 13005, Marseille, F, Courriel :  da-marches@ap-hm.fr , Fax : (+33) 4 91 38 13 11, Code NUTS : FR824
    Adresse(s) internet :
    Adresse principale :  http://www.ap-hm.fr
    Adresse du profil acheteur :  https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
    
I.3) COMMUNICATION
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante :  http://www.achats-hopitaux.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :   https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_GW9aQSQWwx
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de produits à texture modifiée frais
Numéro de référence : DAH160343
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15882000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de produits à texture modifiée frais
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de hachés fins cuits natures frais
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  15882000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR824|
Lieu principal d'exécution : Plateforme logisitique de l'AP-HM 167 chemin de Saint Louis au Rove 13016 Marseille
II.2.4)Description des prestations :  Fourniture de hachés fins cuits natures frais
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique 15% (cf. article 10.2 du règlement de consultation) / Pondération :  15
     2. Délai de livraison 10% (cf. article 10.2 du règlement de consultation) / Pondération :  10
     3. Qualité organoleptique et mise en oeuvre 25% (cf. article 10.2 du règlement de consultation) / Pondération :  25
Coût :
     1. Coût 50% (cf. article 10.2 du règlement de consultation) / Pondération :  50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de hachés fins cuits cuisinés frais
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  15882000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR824|
Lieu principal d'exécution : Plateforme logisitique de l'AP-HM 167 chemin de Saint Louis au Rove 13016 Marseille
II.2.4)Description des prestations :  Fourniture de hachés fins cuits cuisinés frais
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique 15% (cf. article 10.2 du règlement de consultation) / Pondération :  15
     2. Délai de livraison 10% (cf. article 10.2 du règlement de consultation) / Pondération :  10
     3. Qualité organoleptique et mise en oeuvre 25% (cf. article 10.2 du règlement de consultation) / Pondération :  25
Coût :
     1. Coût 50% (cf. article 10.2 du règlement de consultation) / Pondération :  50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :  
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

            
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans : Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application de l'article 4 de l'ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 78 à 80 du décret no2016-360.
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
26 août 2016 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au : 22 février 2017
ou
Durée en mois :  (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
    Date : 29 août 2016 - 10:30    
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats par téléchargement à l'adresse internet du serveur national: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dah160343. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des candidatures et des offres par voie électronique sont décrites dans l'article 14-2 du règlement de consultation. En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante : Ap-Hm/Direction des Achats - secteur marchés - 80 rue Brochier - 13354 Marseille Cedex 05 - télécopieur:+33491381922. Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9 heures à 16 heures, ou par le biais de la plateforme http://www.achats-hopitaux.com au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 26.08.2016 - 16 heures.Les pièces constituant la candidature sont détaillées à l'article 8-2 du règlement de la consultation.Les pièces constituant l'offre sont détaillées à l'article 8-3 du règlement de la consultation.Chaque candidat ayant présenté une offre, jugée recevable, c'est-à-dire non réputée " irrégulière ", " inappropriée " ou " inacceptable " au sens de l'article 59 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, sera tenu de fournir des échantillons, pour le(s) lot(s) correspondant(s), pour les produits suivants : -Lot 1 : tous les article (un pain de chaque)-lot 2 : tous les article (un pain de chaque)les date, lieu et modalités de remise des échantillons seront précisés à chaque candidat concerné, par télécopie ou courrier électronique, dans un délai maximum d'un mois suivant la date limite de réception des offres. L'absence de remise d'échantillons dans les conditions fixées par la Personne Publique ou la fourniture d'échantillons non conformes aux spécifications du C.C.T.P. Constitueront un motif de rejet de l'offre du candidat. Les échantillons ne seront pas facturés.Les documents à fournir par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché sont détaillés à l'article 11 du règlement de la consultation en libre accès sur le site https://www.achats-hopitaux.com sous la référence Dah160343.Pour obtenir tous renseignements complémentaires - administratifs ou techniques - qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande :soit par télécopie à :assistance publique - hopitaux de marseilledirection des achats - secteur des marchés80, rue Brochier13 354 MARSEILLE Cedex 05télécopieur 04.91.38.19.22.Soit par mail à : da-marches@ap-hm.frsoit par le biais de la plate forme : https://www.achats-hopitaux.com avant le 19 août 2016 à 16h, en application de l'article 43 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Les réponses communiquées par le Pouvoir Adjudicateur seront transmises également à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, 13281, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 33, Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, 13281, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 33, Courriel :  greffe.ta-marseille@juradm.fr , Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
22 juillet 2016
Mots déscripteurs
Denrées alimentaires
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
15 882000 Produits diététiques