Expert en gestion des marchés publics

Moteur de recherche

Réinitialiser
Réinitialiser

00 Département non défini

01 Ain

02 Aisne

03 Allier

04 Alpes-de-Haute-Provence

05 Hautes-Alpes

06 Alpes-Maritimes

07 Ardèche

08 Ardennes

09 Ariège

10 Aube

11 Aude

12 Aveyron

13 Bouches-du-Rhône

14 Calvados

15 Cantal

16 Charente

17 Charente-Maritime

18 Cher

19 Corrèze

20A Corse-du-Sud

20B Haute-Corse

21 Côte-d'Or

22 Côtes-d'Armor

23 Creuse

24 Dordogne

25 Doubs

26 Drôme

27 Eure

28 Eure-et-Loir

29 Finistère

30 Gard

31 Haute-Garonne

32 Gers

33 Gironde

34 Hérault

35 Ille-et-Vilaine

36 Indre

37 Indre-et-Loire

38 Isère

39 Jura

40 Landes

41 Loir-et-Cher

42 Loire

43 Haute-Loire

44 Loire-Atlantique

45 Loiret

46 Lot

47 Lot-et-Garonne

48 Lozère

49 Maine-et-Loire

50 Manche

51 Marne

52 Haute-Marne

53 Mayenne

54 Meurthe-et-Moselle

55 Meuse

56 Morbihan

57 Moselle

58 Nièvre

59 Nord

60 Oise

61 Orne

62 Pas-de-Calais

63 Puy-de-Dôme

64 Pyrénées-Atlantiques

65 Hautes-Pyrénées

66 Pyrénées-Orientales

67 Bas-Rhin

68 Haut-Rhin

69 Rhône

70 Haute-Saône

71 Saône-et-Loire

72 Sarthe

73 Savoie

74 Haute-Savoie

75 Paris

76 Seine-Maritime

77 Seine-et-Marne

78 Yvelines

79 Deux-Sèvres

80 Somme

81 Tarn

82 Tarn-et-Garonne

83 Var

84 Vaucluse

85 Vendée

86 Vienne

87 Haute-Vienne

88 Vosges

89 Yonne

90 Territoire de Belfort

91 Essonne

92 Hauts-de-Seine

93 Seine-Saint-Denis

94 Val-de-Marne

95 Val-d'Oise

971 Guadeloupe

972 Martinique

973 Guyane

974 Réunion

975 Saint-Pierre-et-Miquelon

976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

CCP 46-Liste 5271-2016-8 à 11 : La fourniture en peintures et vernis à usage aéronautique et leurs composants (additifs, diluants, colorants, poudres) au profit de l'Atelier Industriel de l'

Emetteur : AIA Ambérieu en Bugey (01)
Source : BOAMP - Procédure adaptée
Parution : 16/12/2016
Clôture : 17/01/2017

Pièces du
marché

Indisponible

Répondre au
marché

Indisponible

Questions /
Réponses

Indisponible
  
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 1, 78, 83
Annonce No 16-180405
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : AIA Ambérieu en Bugey.
 Correspondant : Mlle Enselme Céline, Ulha aia.ab, détachement air 278 base aérienne 278 01508 Amberieu-en-Bugey Cedex, tél. : 04-27-50-47-13, télécopieur : 04-74-34-51-00, courriel : achats-araa624@wanadoo.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Défense.

Objet du marché : ccp 46-liste 5271-2016-8 à 11 : La fourniture en peintures et vernis à usage aéronautique et leurs composants (additifs, diluants, colorants, poudres) au profit de l'atelier Industriel de l'aéronautique d'ambérieu-en-bugey.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 44810000.
Lieu de livraison : atelier industriel de l'aéronautique, 01508 Ambérieu-en-Bugey.
Code NUTS : |FR711|.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

fourniture en peintures et vernis à usage aéronautique et leurs composants (additifs, diluants, colorants, poudres)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : ccp 46-liste 5271-2016-8 à 11 : La fourniture en peintures et vernis à usage aéronautique et leurs composants (additifs, diluants, colorants, poudres) au profit de l'atelier Industriel de l'aéronautique d'ambérieu-en-bugey.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement est assuré exclusivement par ressources budgétaires.
le délai global de paiement est de 30 jours.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - En cas de marché public ou d'accord-cadre passé pour les besoins de la défense, et si l'objet ou les conditions du marché le justifient, renseignements relatifs à l'habilitation préalable du candidat, ou à sa demande d'habilitation préalable, en application des articles R. 2311-1 et suivants du code de la défense, relatifs à la protection du secret de la défense nationale;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : une délégation du pouvoir d'engager la société le cas échéant.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 janvier 2017, à 11 heures.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPA-CCP-46-2016.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 décembre 2016.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Atelier industriel de l'aéronautique d'Ambérieu-en-Bugey.
 détachement air 278,  01508 Ambérieu-en-Bugey, , tél. : 04-27-50-47-13, , télécopieur : 04-74-34-51-00, , courriel : achats-araa624@wandoo.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Atelier industriel de l'aéronautique d'Ambérieu-en-Bugey.
 détachement air 278,  01508 Ambérieu-en-Bugey, , tél. : 04-27-50-47-13, , télécopieur : 04-74-34-51-00, , courriel : achats-araa624@wandoo.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Atelier industriel de l'aéronautique d'Ambérieu-en-Bugey.
 détachement air 278,  01508 Ambérieu-en-Bugey, , tél. : 04-27-50-47-13, , télécopieur : 04-74-34-51-00, , courriel : achats-araa624@wandoo.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65.

Mots déscripteurs
Peinture (fourniture)
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
44 810000 Peintures