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978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

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986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

Fourniture de végétaux pour plantations

Emetteur : Ville de Lyon (69)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 01/04/2017
Clôture : 11/05/2017
  

Département(s) de publication : 69
Annonce No 17-44446
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Lyon, Numéro national d'identification : 21690123100011, Direction de la Commande publique, 10 quai Jean Moulin, 69205, Lyon Cedex 01, F, Téléphone : (+33) 4 72 10 30 30, Courriel :  dcp@mairie-lyon.fr , Code NUTS : FR716
    Adresse(s) internet :
    Adresse principale :  http://www.marchespublics.lyon.fr
    Adresse du profil acheteur :  http://marches2.lyon.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
    
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :  http://marches2.lyon.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :   http://marches2.lyon.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de végétaux pour plantations
Numéro de référence : A7cpmm1-L
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 03451000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Il s'agit de la fourniture d'arbres et autres végétaux en motte ou racines nues pour les différentes plantations de végétaux de la Ville de Lyon
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :   euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de gros sujets transplantés minimum 4 fois
Lot nº : 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  03451000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  03452000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR716|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Il s'agit de la fourniture d'arbres et autres végétaux en motte ou racines nues pour les différentes plantations de végétaux
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  80 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Début :  22 août 2017 - Fin :  21 août 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  1 fois deux ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre MixteLot 01 - Fourniture de gros sujets transplantés minimum 4 fois :Montant Bdc et Marché subséquent minimum : 20000.00 Eur (Ht) / 24000.00 Eur (Ttc)Montant Bdc et Marché subséquent maximum : 120000.00 Eur (Ht) / 144000.00 Eur (Ttc)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture d'arbres et cépées
Lot nº : 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  03452000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  03452000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR716|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Il s'agit de la fourniture d'arbres et autres végétaux en motte ou racines nues pour les différentes plantations de végétaux
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  140 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Début :  22 août 2017 - Fin :  21 août 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  1 fois deux ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre mixteLot 02 - Fourniture d'arbres et cépées :Montant Bdc et marché subséquent minimum : 60000.00 Eur (Ht) / 72000.00 Eur (Ttc)Montant Bdc et marché subséquent maximum : 240000.00 Eur (Ht) / 288000.00 Eur (Ttc)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture végétaux arbustifs, rosiers plantes sarmenteuses
Lot nº : 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  03451000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  03452000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR716|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Il s'agit de la fourniture d'arbustes, rosiers et plantes sarmenteuses en conteneur, racines nues ou mottes
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  240 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Début :  22 août 2017 - Fin :  21 août 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  1 fois deux ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre mixteLot 03 - Fourniture végétaux arbustifs, rosiers plantes sarmenteuses :Montant Bdc et marché subséquent minimum : 40000.00 Eur (Ht) / 48000.00 Eur (Ttc)Montant Bdc et marché subséquent maximum : 400000.00 Eur (Ht) / 480000.00 Eur (Ttc)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de jeunes plants ligneux
Lot nº : 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  03451000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  03452000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR716|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Il s'agit de la fourniture de jeunes plants de végétaux ligneux
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  120 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Début :  22 août 2017 - Fin :  21 août 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  1 fois deux ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre mixeLot 04 - Fourniture de jeunes plants ligneux :Montant Bdc et marché subséquent minimum : 40000.00 Eur (Ht) / 48000.00 Eur (Ttc)Montant Bdc et marché subséquent maximum : 160000.00 Eur (Ht) / 192000.00 Eur (Ttc)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de plantes vivaces
Lot nº : 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  03451000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  03452000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR716|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Il s'agit de la fourniture de plantes vivaces pour les différentes plantations
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  100 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Début :  22 août 2017 - Fin :  21 août 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  1 fois deux ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre mixteLot 05 - Fourniture de plantes vivaces :Montant Bdc et marché subséquent minimum : 20000.00 Eur (Ht) / 24000.00 Eur (Ttc)Montant Bdc et marché subséquent maximum : 160000.00 Eur (Ht) / 192000.00 Eur (Ttc)

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : * Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus à l'article 45 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : * Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent).Exigence particulière : aucune exigence particulière
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : * Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir.Exigence particulière : aucune exigence particulière
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :  
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

                                
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre :
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
11 mai 2017 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 5 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
    Date : 12 mai 2017 - 12:00    Lieu : Dcp 10 quai Jean-Moulin 69001 Lyon. La date indiquée ci-dessus est prévisonnelle
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : A l'issue de l'accord-cadre
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches2.lyon.frAppel d'offres ouvertaccord-cadre éligible au MPS : OUI. La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché Public Simplifié sur présentation du numéro Siret.Les dates indiquées dans l'article "durée" sont des dates prévisionnelles
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel :  greffe.ta-lyon@juradm.fr , Fax : (+33) 4 78 14 10 65, Adresse internet :  http://lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, 69433, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel :  greffe.ta-lyon@juradm.fr , Fax : (+33) 4 78 14 10 65, Adresse internet :  http://lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
30 mars 2017
Mots déscripteurs
Espaces verts
Végétaux
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
03 451000 Plantes
03 452000 Arbres