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978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

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987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

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Appel d'offre

Actions de formation et de prestations du plan local pour l'insertion et l'emploi mises en oeuvre par La Porte du Hainaut pour l'année 2018

Emetteur : Cté d'Agglo de la porte du Hainaut (59)
Source : BOAMP - Procédure adaptée
Parution : 04/07/2017
Clôture : 11/09/2017

Pièces du
marché

Indisponible

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marché

Indisponible

Questions /
Réponses

Indisponible
  
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 59
Annonce No 17-88875
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté d'Agglo de la porte du Hainaut.
 Correspondant : alain Bocquet, site minier de Wallers Arenberg Rue Michel Rondet - B.P. 59 59135 Wallers.

Objet du marché : actions de formation et de prestations du Plan Local pour l'insertion et l'emploi mises en oeuvre par La Communauté d'agglomération de La Porte du Hainaut pour 2018.
Catégorie de services : 24.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : FR301.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales : 

la présente consultation concerne des actions de formation pour le Plan Local pour l'insertion et l'emploi mis en oeuvre par La Communauté d'agglomération de La Porte du Hainaut pour l'année 2018.

La procédure de consultation est la procédure des marchés passés en procédure adaptée. Elle est soumise aux dispositions de l'article 27 et 28 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics. Cette consultation entre dans le champ de la sous-section 2 du décret sus visé relatif aux marchés publics de services sociaux et autres services spécifiques. Cette consultation est également soumise aux dispositions de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015.
La présente consultation fait référence au chapitre vi " techniques particulières d'achat " et aux articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016. Il s'agit d'un accord cadre fixant toutes les stipulations contractuelles avec un maximum en nombre de places ou d'heures, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.

Les lieux de formation doivent être situés dans l'arrondissement de Valenciennes, toute offre ne présentant pas un lieu d'exécution des prestations dans l'arrondissement de Valenciennes verra son offre déclarée irrégulière
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la consultation est découpée en 37 lots dont la dénomination et les caractéristiques sont reprises à la rubrique" renseignements relatifs aux lots". Il convient de préciser que les montants indiqués soit en nombre de place soit en nombre de séance ou soit en nombre d'heures sont des montants maxi pour chacun des lots, sauf pour les lots no22 et 23 où il s'agit d'un nombre maxi en heures.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : aucun cautionnement n'est exigé. Aucune avance n'est prévue.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : subvention sollicitée : FSE et paiement fonds propres de la CAPH.
Les paiements s'effectueront suivant les règles de la comptabilité publique.
Le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de l'ensemble des pièces justificatives et des factures à la CAPH .
A défaut de paiement dans les délais prévus ci-dessus, il sera fait application du décret no2013-239 du 29 mars 2013. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : ne seront pas admises les candidatures suivantes
En application de l'article 55 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés public, les candidats ne pouvant pas soumissionner à un marché en application des dispositions des articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23/07/2015 ou qui, le cas échéant après mise en oeuvre des dispositions de l'alinéa premier de l'article 55 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés public, produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces exigées ci-dessus, ou qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes par rapport à l'objet du marché.
Situation juridique - références requises : il convient de se reporter au niveau de la situation juridique à la Rubrique "Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat" "Autres renseignements demandés ".
Capacité économique et financière - références requises : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant des prestations similaires à celles objet du présent marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- une déclaration indiquant le matériel, l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- la présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
     - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - la qualité de l'offre appréciée au regard du mémoire : 70 %;
     - le prix de la prestation : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 11 septembre 2017, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : 1 - aucune option au sens du droit européen n'est prévue.

2 - complément à la Rubrique "Accord Cadre"
Il convient de considérer à cette rubrique qu'il sera passé un accord cadre avec un seul opérateur par lot.

3 - durée du marché.
Les marchés prennent effet à leur date de notification jusqu'au 31 décembre 2018.
Pour chacun des lots, le titulaire sera tenu de commencer à exécuter les prestations à compter de la notification des bons de commande qui prévoira de commencer les prestations.
Pour obtenir tout renseignement complémentaire qui leur serait nécessaire au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard huit (8) jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite au Maître d'ouvrage. Tout courrier devra être adressé à M. le président de la Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut adressée par télécopieur au 03.27.09.97.68 ou sur la plateforme dématérialisée de l'acheteur public.

4- négociation
Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de négocier avec les sociétés qui auront remis une offre.

5-Renseignements d'ordre administratif
M. Gérald MATHIEU - tél.03.27.09.92.67
M. Arnaud COUTURIER - tél. 03.27.09.92.32
Renseignements d'ordre technique
Mme Isabelle ARNOULD - tél. 03.27.45.72.67
Mme Karine VAN-CLEEMPUT - tél. 03.27.45.72.63.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Les dossiers peuvent être obtenus gratuitement:

- soit en le téléchargeant à l'adresse suivante https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr

-Soit sur place contre récépissé à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut
Service de la Commande Publique
Zi du Plouich - bâtiment La Passerelle
59590 Raismes

- soit envoyé par courrier après une demande formulée par télécopieur au 03.27.09.97.68 en précisant sur le télécopieur l'objet de la consultation.

Le dossier sera alors transmis sous version CD Rom.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les plis porteront la mention suivante :" Formations pour le PLIE de la CAPH année 2018 - lot no.... - ne pas ouvrir "

Les offres seront remises, avant les date et heure mentionnées en page de garde du règlement de la consultation :
- soit sur place contre récépissé,aux heures suivantes : de 9 heures à 12h et de 14h à 17h
À l'adresse suivante :
Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut
Service de la Commande Publique
Zi du Plouich - bâtiment La Passerelle
59590 Raismes.

- soit par envoi postal par pli recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante :
Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut
Site Minier de Wallers Arenberg
Service de la Commande Publique
Rue Michel Rondet - B.P. 59
59135 Wallers

- soit par voie dématérialisée conformément à l'article 56 du Code des Marchés Publics à l'adresse Internet suivante :
https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 juillet 2017.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille, rue Geoffroy Saint Hilaire - CS 62039 - 59014 Lille Cedex. Tél : +33 359542342 ; télécopieur : +33 359542445.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille, rue Geoffroy Saint Hilaire - CS 62039 - 59014 Lille Cedex. Tél : +33 359542342 ; télécopieur : +33 359542445.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - préparatoire aux métiers du sanitaire et du social.
Cf.Cctp
Informations complémentaires : nombre maximum de places : 20.

Lot(s) 2. - tp Assistant de Vie aux Familles.
Cf. Cctp
Informations complémentaires : nombre maximum de places : 25.

Lot(s) 3. - cap Boulangerie.
Cf. Cctp
Informations complémentaires : nombre maximum de places : 10.

Lot(s) 4. - cap Pâtisserie.
Cf. Cctp
Informations complémentaires : nombre maximum de places : 10.

Lot(s) 5. - cap cuisine.
Cf. Cctp
Informations complémentaires : nombre maximum de places : 10.

Lot(s) 6. - cap boucher.
Cf. Cctp
Informations complémentaires : nombre maximum de places : 10.

Lot(s) 7. - cap mécanique auto.
Cf. Cctp
Informations complémentaires : nombre maximum de places : 10.

Lot(s) 8. - cap vente option alimentaire.
cf. cctp
Informations complémentaires : nombre maximum de places : 10.

Lot(s) 9. - tp agent de prévention dans l'évènementiel et sécurité + ssiap 1.
Cf. Cctp
Informations complémentaires : nombre maximum de places : 30.

Lot(s) 10. - tp Agent cynophile ASCCI (Agent de sécurité, conducteur de chien d'intervention).
Cf. Cctp
Informations complémentaires : nombre maximum de places : 5.

Lot(s) 11. - tp agent d'hygiène et de propreté + module bio nettoyage.
Cf. Cctp
Informations complémentaires : nombre maximum de places : 25.

Lot(s) 12. - tp Préparateur de commande en entrepôt cariste (1/3/5) + Caces 2 et gestion de stocks.
Cf. Cctp
Informations complémentaires : nombre maximum de places : 35.

Lot(s) 13. - caces 4 logistique en initial.
Cf. Cctp
Informations complémentaires : nombre maximum de places : 10.

Lot(s) 14. - renouvellement CACES 2 et 4 logistique.
Cf. Cctp
Informations complémentaires : nombre maximum de places : 10.

Lot(s) 15. - renouvellement CACES 1/3/5 logistique.
Cf. Cctp
Informations complémentaires : nombre maximum de places : 10.

Lot(s) 16. - adr de base + carte professionnelle.
Cf. Cctp
Informations complémentaires : nombre maximum de places : 5.

Lot(s) 17. - tmd Citerne + carte professionnelle.
Cf. Cctp
Informations complémentaires : nombre maximum de places : 5.

Lot(s) 18. - fimo marchandises.
Cf. Cctp
Informations complémentaires : nombre maximum de places : 5.

Lot(s) 19. - fimo voyageurs.
Cf. Cctp
Informations complémentaires : nombre maximum de places : 5.

Lot(s) 20. - cos marchandises.
Cf. Cctp
Informations complémentaires : nombre maximum de places : 5.

Lot(s) 21. - permis CE chauffeur super poids lourd.
cf. cctp
Informations complémentaires : nombre maximum de places : 5.

Lot(s) 22. - licences soudures (arc, semi, auto, tig, mig, mag, inox, alu) lecture de plans.
Cf.Cctp
Informations complémentaires : nombre maximum d'heures : 4 000 heures.

Lot(s) 23. - renouvellement licences soudure.
cf. cctp
Informations complémentaires : nombre maximum d'heures : 2 000 heures.

Lot(s) 24. - tp maintenance industrielle.
cf. cctp
Informations complémentaires : nombre maximum de places : 5.

Lot(s) 25. - tp usineur à commande numérique + module commande traditionnelle.
cf. cctp
Informations complémentaires : nombre maximum de places : 5.

Lot(s) 26. - electricien câbleur ferroviaire + module garnissage.
cf. cctp
Informations complémentaires : nombre maximum de places : 5.

Lot(s) 27. - habilitation électrique H2b2.
cf. cctp
Informations complémentaires : nombre maximum de places : 10.

Lot(s) 28. - caces 1b 3b.
cf. cctp
Informations complémentaires : nombre maximum de places : 10.

Lot(s) 29. - tp poseur, installation de menuiseries, fenêtres, fermeture et équipements.
cf. cctp
Informations complémentaires : nombre maximum de places : 5.

Lot(s) 30. - tp installateur en sanitaire et thermique.
cf. cctp
Informations complémentaires : nombre maximum de places : 5.

Lot(s) 31. - tp coffreur bancheur.
cf. cctp
Informations complémentaires : nombre maximum de places : 5.

Lot(s) 32. - tp installateur de réseau câblé de communication.
cf. cctp
Informations complémentaires : nombre maximum de places : 5.

Lot(s) 33. - développement personnel / professionnel.
cf. cctp
Informations complémentaires : nombre maximum de séances : 10.

Lot(s) 34. - bilan de compétences avec immersion en entreprise.
cf. cctp
Informations complémentaires : nombre maximum de places : 10.

Lot(s) 35. - action pour la diversification des choix professionnels et atelier d'élaboration du projet professionnel.
cf. cctp
Informations complémentaires : nombre maximum de places : 40.

Lot(s) 36. - sauveteur secouriste du travail + gestes et postures (sst + prap).
cf. cctp
Informations complémentaires : nombre maximum de places : 10.

Lot(s) 37. - se réconcilier avec l'écriture dans la recherche de l'emploi.
cf. cctp
Informations complémentaires : nombre maximum 24 séances.
Mots déscripteurs
Formation
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
34 000000 Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport
39 000000 Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
45 000000 Travaux de construction
48 000000 Logiciels et systèmes d'information
72 000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
79 000000 Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité
80 000000 Services d'enseignement et de formation
92 000000 Services récréatifs, culturels et sportifs