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92 Hauts-de-Seine

93 Seine-Saint-Denis

94 Val-de-Marne

95 Val-d'Oise

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972 Martinique

973 Guyane

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975 Saint-Pierre-et-Miquelon

976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

Fourniture d'habillement pour le personnel de la Ville de Blois, la Communauté d'Agglomération de Blois et le Centre Intercommunal d'Action Sociale du Blaisois

Emetteur : Ville de Blois (41)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 12/07/2017
Clôture : 22/09/2017
  

Département(s) de publication : 41
Annonce No 17-98144
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Blois, Numéro national d'identification : 21410018200010, 9 place Saint Louis, 41012, Blois Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 54 44 50 50, Courriel :  marchespublics@blois.fr , Fax : (+33) 2 54 90 35 58, Code NUTS : FR245
    Adresse(s) internet :
    Adresse principale :  http://www.blois.fr
    Adresse du profil acheteur :  https://www.marches-securises.fr
Agglopolys / CIAS du Blaisois, Numéro national d'identification : 20003038500013, 1 rue Honoré de Balzac CS 4318, 41043, Blois, F, Téléphone : (+33) 2 54 90 35 35, Courriel :  marchespublics@blois.fr , Code NUTS : FR245, Adresse internet :  http://www.agglopolys.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
    Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
    En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :  https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Service des marchés publics mutualisé, Numéro national d'identification : 21410018200010, Hôtel d'Agglomération 1 rue Honoré de Balzac CS 4318, 41043, Blois Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 54 90 35 35, Courriel :  marchespublics@blois.fr , Fax : (+33) 2 54 90 35 58, Code NUTS : FR245, Adresse internet :  http://www.agglopolys.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :   https://www.marches-securises.fr
à l'adresse suivante : Service des marchés publics mutualisé, Numéro national d'identification : 21410018200010, Hôtel d'Agglomération 1 rue Honoré de Balzac CS 4318, 41043, Blois Cédex, F, Téléphone : (+33) 2 54 90 35 35, Courriel :  marchespublics@blois.fr , Fax : (+33) 2 54 90 35 58, Code NUTS : FR245, Adresse internet :  https://www.agglopolys.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture d'habillement pour le personnel de la Ville de Blois, la Communauté d'Agglomération de Blois et le Centre Intercommunal d'Action Sociale du Blaisois
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 18300000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La présente consultation concerne la fourniture d'habillement pour le personnel de la Ville de Blois, la Communauté d'Agglomération de Blois et le Centre Intercommunal d'Action Sociale du Blaisois
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :   euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 4
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Uniformes et accessoires de la Police Municipale
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  18000000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR245|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Fourniture d'uniformes et accessoires de la Police Municipale
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande avec montant minimum et maximumVille de Blois : 15 000 EUR HT Mini - 50 000 EUR HT Maxi.Les candidats fourniront les échantillons indiqués à l'article 7 du CCTP et les fiches techniques précisant leurs caractéristiques.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Équipements de protection individuelle
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  18143000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR245|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Fourniture d'équipements de protection individuelle
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande avec montant minimum et maximumVille de Blois : 28 000 EUR HT Mini - 60 000 EUR HT MaxiAgglopolys : 7 000 EUR HT Mini - 30 000 EUR HT MaxiCIAS : 2 000 EUR HT Mini - 8 000 EUR HT MaxiLes candidats fourniront les échantillons indiqués à l'article 7 du CCTP et les fiches techniques précisant leurs caractéristiques.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Vêtements de signalisation
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  18130000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR245|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Fourniture de vêtements de signalisation
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande avec montant minimum et maximumVille de Blois : 3 000 EUR HT Mini - 40 000 EUR HT MaxiAgglopolys : 15 000 EUR HT Mini - 60 000 EUR HT MaxiLes candidats fourniront les échantillons indiqués à l'article 7 du CCTP et les fiches techniques précisant leurs caractéristiques.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Vêtements de travail
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  18110000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR245|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Fourniture de vêtements de travail
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande avec montant minimum et maximumVille de Blois : 5 000 EUR HT Mini - 20 000 EUR HT MaxiAgglopolys : 2 000 EUR HT Mini - 8 000 EUR HT MaxiCIAS : 2 000 EUR HT Mini - 8 000 EUR HT MaxiLes candidats fourniront les échantillons indiqués à l'article 7 du CCTP et les fiches techniques précisant leurs caractéristiques.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :  Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP.
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

            
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
22 septembre 2017 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
    Date : 26 septembre 2017 - 14:30    
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 3 ans
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les plis peuvent être remis par voie électronique à l'adresse suivante https://www.marches-securises.fr ou par voie postale avec accusé de réception, ou remis en mains propres contre récépissé à l'adresse suivante : Service mutualisé des marchés publics - hôtel d'agglomération - 1 rue Honoré de Balzac, Cs4318 - 41043 Blois Cedex ; aux horaires de bureaux : 9h-12h et 14h - 17h
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, 45000, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 77 59 00, Courriel :  greffe.ta-orleans@juradm.fr , Fax : (+33) 2 38 53 85 16, Adresse internet :  http://orleans.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, 45000, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 77 59 00, Courriel :  greffe.ta-orleans@juradm.fr , Fax : (+33) 2 38 53 85 16, Adresse internet :  http://orleans.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 juillet 2017
Mots déscripteurs
Equipements spécialisés
Habillement
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
18 000000 Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
18 110000 Vêtements professionnels
18 130000 Vêtements de travail spéciaux
18 143000 Équipements de protection
18 300000 Articles d'habillement