Expert en gestion des marchés publics

Moteur de recherche

Réinitialiser
Réinitialiser

00 Département non défini

01 Ain

02 Aisne

03 Allier

04 Alpes-de-Haute-Provence

05 Hautes-Alpes

06 Alpes-Maritimes

07 Ardèche

08 Ardennes

09 Ariège

10 Aube

11 Aude

12 Aveyron

13 Bouches-du-Rhône

14 Calvados

15 Cantal

16 Charente

17 Charente-Maritime

18 Cher

19 Corrèze

20A Corse-du-Sud

20B Haute-Corse

21 Côte-d'Or

22 Côtes-d'Armor

23 Creuse

24 Dordogne

25 Doubs

26 Drôme

27 Eure

28 Eure-et-Loir

29 Finistère

30 Gard

31 Haute-Garonne

32 Gers

33 Gironde

34 Hérault

35 Ille-et-Vilaine

36 Indre

37 Indre-et-Loire

38 Isère

39 Jura

40 Landes

41 Loir-et-Cher

42 Loire

43 Haute-Loire

44 Loire-Atlantique

45 Loiret

46 Lot

47 Lot-et-Garonne

48 Lozère

49 Maine-et-Loire

50 Manche

51 Marne

52 Haute-Marne

53 Mayenne

54 Meurthe-et-Moselle

55 Meuse

56 Morbihan

57 Moselle

58 Nièvre

59 Nord

60 Oise

61 Orne

62 Pas-de-Calais

63 Puy-de-Dôme

64 Pyrénées-Atlantiques

65 Hautes-Pyrénées

66 Pyrénées-Orientales

67 Bas-Rhin

68 Haut-Rhin

69 Rhône

70 Haute-Saône

71 Saône-et-Loire

72 Sarthe

73 Savoie

74 Haute-Savoie

75 Paris

76 Seine-Maritime

77 Seine-et-Marne

78 Yvelines

79 Deux-Sèvres

80 Somme

81 Tarn

82 Tarn-et-Garonne

83 Var

84 Vaucluse

85 Vendée

86 Vienne

87 Haute-Vienne

88 Vosges

89 Yonne

90 Territoire de Belfort

91 Essonne

92 Hauts-de-Seine

93 Seine-Saint-Denis

94 Val-de-Marne

95 Val-d'Oise

971 Guadeloupe

972 Martinique

973 Guyane

974 Réunion

975 Saint-Pierre-et-Miquelon

976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

fournitures de produits d'entretien

Emetteur : Chambre des Métiers d'Alsace (67)
Source : BOAMP - Procédure adaptée
Parution : 09/11/2017
Clôture : 08/12/2017
  
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 67
Annonce No 17-158427
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Chambre des Métiers d'Alsace.
 Correspondant :  TOMASINO Céline, 30 avenue de l\'europe 67300 Schiltigheim, tél. : 03-88-19-79-90, télécopieur : 03-88-19-60-65, courriel : ctomasino@cm-alsace.fr adresse internet :  http://reseaucma.e-marchespublics.com .
Adresse internet du profil d'acheteur :  http://reseaucma.e-marchespublics.com .

Objet du marché : accord-Cadre pour la fourniture de produits d'entretien pour les besoins de la Chambre de Métiers d'alsace (Cma).
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 39830000
Objets supplémentaires : 39831300.
Lieu de livraison : .
Code NUTS : -FRF1.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 1 an(s).
Valeur estimée (H.T.) : 100 000 euros.

Caractéristiques principales : 

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : accord-Cadre pour la fourniture de produits d'entretien pour les besoins de la Chambre de Métiers d'alsace (Cma).
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r janvier 2018 et jusqu'au 31 décembre 2018.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : voir règlement de consultation.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 décembre 2017, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2017-63.
Date limite d'obtention : 8 décembre 2017, à 17 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 novembre 2017.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Chambre de Métiers d'Alsace.
 Correspondant :  Céline TOMASINO,  30 avenue de l'europe,  67300 Schiltigheim,  adresse internet :  http://reseaucma.e-marchespublics.com .
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Chambre de Métiers d'Alsace.
 Correspondant :  Céline TOMASINO,  30 avenue de l'europe,  67300 Schiltigheim, , tél. : 03-88-19-79-90, , courriel : ctomasino@cm-alsace.fr,  adresse internet :  http://reseaucma.e-marchespublics.com .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet :  http://reseaucma.e-marchespublics.com .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 31 avenue de la Paix 67000 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23 adresse internet :  http://www.tastrasbourg.juradmin.fr .

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référé dit " Précontractuel " auprès du tribunal administratif de Strasbourg (article L. 551-1 du code de justice administrative) en cas de manquement aux obligations de mise en concurrence et de publicité :avant la signature du marché,
- référé contractuel auprès du tribunal administratif de Strasbourg (articles L.551-13 et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative): dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché/ou dans les 6 mois suivant le lendemain du jour de conclusion du marché
- recours pour excès de pouvoir auprès du tribunal administratif de Strasbourg: pour les tiers, dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les 2 mois suivant la décision du recours/pour les candidats évincés, jusqu'à la conclusion du marché,
- recours par un candidat non retenu auprès du tribunal administratif de Strasbourg (jurisprudence "Tropic "):Dans les 2 mois qui suivent la publicité de l'attribution du marché.
Mots déscripteurs
Produits d'entretien
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
39 830000 Produits de nettoyage
39 831300 Produits nettoyants pour sols