Expert en gestion des marchés publics

Moteur de recherche

Réinitialiser
Réinitialiser

00 Département non défini

01 Ain

02 Aisne

03 Allier

04 Alpes-de-Haute-Provence

05 Hautes-Alpes

06 Alpes-Maritimes

07 Ardèche

08 Ardennes

09 Ariège

10 Aube

11 Aude

12 Aveyron

13 Bouches-du-Rhône

14 Calvados

15 Cantal

16 Charente

17 Charente-Maritime

18 Cher

19 Corrèze

20A Corse-du-Sud

20B Haute-Corse

21 Côte-d'Or

22 Côtes-d'Armor

23 Creuse

24 Dordogne

25 Doubs

26 Drôme

27 Eure

28 Eure-et-Loir

29 Finistère

30 Gard

31 Haute-Garonne

32 Gers

33 Gironde

34 Hérault

35 Ille-et-Vilaine

36 Indre

37 Indre-et-Loire

38 Isère

39 Jura

40 Landes

41 Loir-et-Cher

42 Loire

43 Haute-Loire

44 Loire-Atlantique

45 Loiret

46 Lot

47 Lot-et-Garonne

48 Lozère

49 Maine-et-Loire

50 Manche

51 Marne

52 Haute-Marne

53 Mayenne

54 Meurthe-et-Moselle

55 Meuse

56 Morbihan

57 Moselle

58 Nièvre

59 Nord

60 Oise

61 Orne

62 Pas-de-Calais

63 Puy-de-Dôme

64 Pyrénées-Atlantiques

65 Hautes-Pyrénées

66 Pyrénées-Orientales

67 Bas-Rhin

68 Haut-Rhin

69 Rhône

70 Haute-Saône

71 Saône-et-Loire

72 Sarthe

73 Savoie

74 Haute-Savoie

75 Paris

76 Seine-Maritime

77 Seine-et-Marne

78 Yvelines

79 Deux-Sèvres

80 Somme

81 Tarn

82 Tarn-et-Garonne

83 Var

84 Vaucluse

85 Vendée

86 Vienne

87 Haute-Vienne

88 Vosges

89 Yonne

90 Territoire de Belfort

91 Essonne

92 Hauts-de-Seine

93 Seine-Saint-Denis

94 Val-de-Marne

95 Val-d'Oise

971 Guadeloupe

972 Martinique

973 Guyane

974 Réunion

975 Saint-Pierre-et-Miquelon

976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

Achat de vélos musculaires et de vélos à assistance électrique

Emetteur : CCI Pau Béarn (64)
Source : BOAMP - Procédure adaptée
Parution : 21/12/2017
Clôture : 19/01/2018
  
Avis de marché

Département(s) de publication : 64, 13, 38, 75
Annonce No 17-180420
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CCI Pau Béarn.
 Correspondant : M. Laporte Didier, Président, 21, Rue Louis Barthou B.P. 128 64001 Pau Cedextél. : 05-59-82-51-19télécopieur : 05-59-82-51-33courriel : marches@pau.cci.fr adresse internet :  http://www.pau.cci.fr/ .
Adresse internet du profil d'acheteur :  http://www.marches-publics.gouv.fr .

Objet du marché : achat de vélos musculaires et de vélos à assistance électrique.

Caractéristiques principales : 
forme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : achat de vélos musculaires et de vélos à assistance électrique.
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière prévue.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations réglées par des prix unitaires Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Ressources propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics;
     - Autres renseignements demandés : renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;
     - Autres renseignements demandés : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Autres renseignements demandés : liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - lot 1 : prix : 40 %;
     - lot 1 : valeur technique : qualité et état des vélos proposés : 30 %;
     - lot 1 : délai de livraison à compter de la transmission du bon de commande : 10 %;
     - lot 1 : complétude de l'offre : 20 %;
     - lot 2 : prix : 40 %;
     - lot 2 : valeur technique : qualité et état des vélos proposés : 30 %;
     - lot 2 : délai de livraison à compter de la transmission du bon de commande : 10 %;
     - lot 2 : complétude de l'offre : 20 %;
     - lot 3 : prix : 40 %;
     - lot 3 : valeur technique : qualité et état des vélos proposés : 30 %;
     - lot 3 : délai de livraison à compter de la transmission du bon de commande : 10 %;
     - lot 3 : complétude de l'offre : 20 %;
     - lot 4 : prix : 40 %;
     - lot 4 : valeur technique : qualité et état des vélos proposés : 30 %;
     - lot 4 : délai de livraison à compter de la transmission du bon de commande : 10 %;
     - lot 4 : complétude de l'offre : 20 %;
     - lot 5 : prix : 40 %;
     - lot 5 : valeur technique : qualité et état des vélos proposés : 30 %;
     - lot 5 : délai de livraison à compter de la transmission du bon de commande : 10 %;
     - lot 5 : complétude de l'offre : 20 %;
     - lot 6 : prix : 40 %;
     - lot 6 : valeur technique : qualité et état des vélos proposés : 30 %;
     - lot 6 : délai de livraison à compter de la transmission du bon de commande : 10 %;
     - lot 6 : complétude de l'offre : 20 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 janvier 2018, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : négociation : le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec le ou les candidats dont les offres seront les plus intéressantes au regard des critères d'analyse des offres. La négociation s'effectuera par mail ou via le profil acheteur. L'invitation à négocier précisera les points sur lesquels une amélioration de l'offre est attendue ainsi que les modalités de réponse. Le pouvoir adjudicateur pourra également décider d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Pau 50 cours Lyautey 64010 pau Cedex Tél : 05 59 84 94 40 Télécopie : 05 59 02 49 93 Courriel : greffe.ta-pau@juradm.fr Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intéret lésé, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Numéro de la consultation : 17025.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
la candidature peut etre présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie papier est autorisée : Poste avec AR, Dépôt contre récépissé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 décembre 2017.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CCI Pau Béarn Service des achats.
 21, Rue Louis Barthou B.P. 128,  64001 Pau Cedex.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : CCI Pau Béarn Service des achats.
 Correspondant : M. Gintz Mathieu, Service des achats,  21, Rue Louis Barthou B.P. 128,  64001 Pau Cedex, tél. : 05-59-82-51-19, courriel : m-gintz@pau.cci.fr,  adresse internet :  https://www.marches-publics.gouv.fr/ .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CCI Pau Béarn Service des achats.
 Correspondant : M. Gintz Mathieu, Service des achats,  21, Rue Louis Barthou B.P. 128,  64001 Pau Cedex, tél. : 05-59-82-51-19, courriel : m-gintz@pau.cci.fr,  adresse internet :  https://www.marches-publics.gouv.fr/ .

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
vtt musculaire : période initiale(euros Ht):.
Mots descripteurs : Equipement sportif, Véhicules

Lot(s) 2. -
Vélo de route musculaire : période initiale(euros Ht):.
Mots descripteurs : Equipement sportif, Véhicules

Lot(s) 3. -
vtc musculaire : période initiale(euros Ht):.
Mots descripteurs : Equipement sportif, Véhicules

Lot(s) 4. -
vtt électrique : période initiale(euros Ht):.
Mots descripteurs : Equipement sportif, Véhicules

Lot(s) 5. -
vtc électrique : période initiale(euros Ht):.
Mots descripteurs : Equipement sportif, Véhicules

Lot(s) 6. -
Vélo de ville électrique : période initiale(euros Ht):.
Mots descripteurs : Equipement sportif, Véhicules
Mots déscripteurs
Equipement sportif
Véhicules
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
30 000000 Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels
31 000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
33 000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
34 000000 Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport
35 000000 Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense
37 000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
38 000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
39 000000 Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
42 000000 Machines industrielles
43 000000 Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction
44 000000 Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)
50 000000 Services de réparation et d'entretien
51 000000 Services d'installation (à l'exception des logiciels)
60 000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
63 000000 Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages
66 000000 Services financiers et d'assurance
73 000000 Services de recherche et développement et services de conseil connexes
80 000000 Services d'enseignement et de formation
92 000000 Services récréatifs, culturels et sportifs