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Appel d'offre

Animation des cours et stages d'encadrement et de cours de cartonnage, de peinture sur porcelaine et de yoga pour le compte de la Commune de Bois-Colombes

Emetteur : COMMUNE DE BOIS COLOMBES (92)
Source : BOAMP - Procédure adaptée
Parution : 02/03/2018
Clôture : 06/04/2018
  
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 92
Annonce No 18-29741
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNE DE BOIS COLOMBES.
 Correspondant : M. Revillon Yves, Commune de Bois-Colombes, 15, rue Charles Duflos 92277 Bois Colombes Cedex adresse internet :  http://www.bois-colombes.com .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : animation des cours et stages d'encadrement et de cours de cartonnage, de peinture sur porcelaine et de yoga pour le compte de la Commune de Bois-Colombes.
Catégorie de services : 26.
CPV - Objet principal : 92000000.
Lieu d'exécution : bois-Colombes, 92270 Bois Colombes.
Code NUTS : -FR105.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : animation des cours et stages d'encadrement et de cours de cartonnage, de peinture sur porcelaine et de yoga pour le compte de la Commune de Bois-Colombes.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 30 août 2018 et jusqu'au 29 août 2022.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds publics de la Commune de Bois-Colombes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint ou solidaire.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : un curriculum vitae et toute information ou certification attestant d'une connaissance approfondie de leur domaine de compétence;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 avril 2018, à 17 h 30.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 1800007.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 2 mars 2018.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Commune de Bois-Colombes.
 Correspondant : M. Revillon Yves,  15 rue Charles Duflos,  92277 Bois Colombes Cedex, , courriel : juridique@bois-colombes.com,  adresse internet :  https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=298833&orgAcronyme=b2g .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise 2-4 bd de l'hautil B.P. 30322 95027 Cergy Pontoise Cedex, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : , courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise 2-4 bd de l'hautil B.P. 30322 95027 Cergy Pontoise Cedex.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - cours et stages d'encadrement et de cartonnage.
Cours et stages d'encadrement et de cartonnage.
Coût estimé (HT) : entre 49 000 euros et 68 000 euros.
Durée : à compter du 30 août 2018 jusqu'au 29 août 2022.
C.P.V. - Objet principal : 92000000.
Mots descripteurs : Formation

Lot(s) 2. - cours de peinture sur porcelaine.
Cours de peinture sur porcelaine.
Coût estimé (HT) : entre 20 000 euros et 30 000 euros.
Durée : à compter du 30 août 2018 jusqu'au 29 août 2022.
C.P.V. - Objet principal : 92000000.
Mots descripteurs : Formation

Lot(s) 3. - cours de Yoga et de Hatha-Yoga.
Cours de Yoga et de Hatha-Yoga.
Coût estimé (HT) : entre 10 000 euros et 18 000 euros.
Durée : à compter du 30 août 2018 jusqu'au 29 août 2022.
C.P.V. - Objet principal : 92000000.
Mots descripteurs : Formation
Mots déscripteurs
Formation
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
92 000000 Services récréatifs, culturels et sportifs