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978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

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986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour les véhicules légers, utilitaires et/ou poids lourds du Bataillon de marins pompiers de Marseille et du Service du Parc automobile

Emetteur : Ville de Marseille (13)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 22/04/2018
Clôture : 04/06/2018
  

Département(s) de publication : 13
Annonce No 18-55304
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Marseille, Hôtel de ville - quai du port, 13233, Marseille Cedex 20, F, Courriel :  dgaj-dmp@mairie-marseille.fr , Code NUTS : FRL04
    Adresse(s) internet :
    Adresse principale :  http://marseille.fr
    Adresse du profil acheteur :  http://marchespublics.mairie-marseille.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
    
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :  http://marchespublics.mairiemarseille.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :   https://mpe-marseille.local-trust.com/?page=entreprise.EntrepriseDetailsConsultation&refConsultation=24176&orgAcronyme=mairie-marseille
à l'adresse suivante : Ville de Marseille, 39 Bis, Rue Sainte, Point(s) de contact : Service des marchés publics (DSJ), 13233, MARSEILLE Cedex 20, F, Courriel :  dgaj-dmp@marseille.fr , Code NUTS : FRL04, Adresse internet :  http://marseille.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour les véhicules légers, utilitaires et/ou poids lourds du Bataillon de marins pompiers de Marseille et du Service du Parc automobile
Numéro de référence : 2018_12903_0016
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour les véhicules légers, utilitaires et/ou poids lourds du Bataillon de marins pompiers de Marseille et du Service du Parc automobile de la Ville de Marseille, de marques Iveco, Land Rover, Renault/Dacia, Renault Trucks et Mercedes en cinq lots
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :   euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange d'origine pour VU/PL de marque Iveco
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  34312000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  34320000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  34330000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Marseille
II.2.4)Description des prestations :  Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour les véhicules utilitaires (VU) et poids lourds (PL) du Bataillon de marins pompiers de Marseille et du Service du Parc automobile de la Ville de Marseille, de marque Iveco
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Pour chaque lot, le marché est conclu pour une période initiale de un (1) an à compter de la date de notification du marché au titulaire. Il est reconductible par période d'un (1) an, dans la limite de trois (3) reconductions. Toute reconduction du marché se fera de manière tacite.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites annuelles suivantes :Lot 1 : Montant minimum annuel en euros HT 15 000,00 euro(s)Montant maximum annuel en euros HT 100 000,00 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange d'origine pour VL de marque Land Rover
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  34312000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  34320000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  34330000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Marseille
II.2.4)Description des prestations :  Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour les véhicules légers (VL) du Bataillon de marins pompiers de Marseille et du Service du Parc automobile de la Ville de Marseille, de marque Land Rover
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Pour chaque lot, le marché est conclu pour une période initiale de un (1) an à compter de la date de notification du marché au titulaire. Il est reconductible par période d'un (1) an, dans la limite de trois (3) reconductions. Toute reconduction du marché se fera de manière tacite.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites annuelles suivantes :Lot 2 : Montant minimum annuel en euros HT 15 000,00 euro(s)Montant maximum annuel en euros HT 80 000,00 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange d'origine pour VL/VU de marques Renault/Dacia
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  34312000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  34320000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  34330000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Marseille
II.2.4)Description des prestations :  Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour les véhicules légers (VL), utilitaires (VU) du Bataillon de marins pompiers de Marseille et du Service du Parc automobile de la Ville de Marseille, de marque Renault/Dacia
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Pour chaque lot, le marché est conclu pour une période initiale de un (1) an à compter de la date de notification du marché au titulaire. Il est reconductible par période d'un (1) an, dans la limite de trois (3) reconductions. Toute reconduction du marché se fera de manière tacite.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites annuelles suivantes :Lot 3 : Montant minimum annuel en euros HT 80 000,00 euro(s)Montant maximum annuel en euros HT 260 000,00 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange d'origine pour PL de marque Renault Trucks
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  34312000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  34320000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  34330000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Marseille
II.2.4)Description des prestations :  Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour les poids lourds (PL) du Bataillon de marins pompiers de Marseille et du Service du Parc automobile de la Ville de Marseille, de marque Renault Trucks
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Pour chaque lot, le marché est conclu pour une période initiale de un (1) an à compter de la date de notification du marché au titulaire. Il est reconductible par période d'un (1) an, dans la limite de trois (3) reconductions. Toute reconduction du marché se fera de manière tacite.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites annuelles suivantes :Lot 4 : Montant minimum annuel en euros HT 50 000,00 euro(s)Montant maximum annuel en euros HT 300 000,00 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange d'origine pour VU/PL de marque Mercedes
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  34312000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  34320000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  34330000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Marseille
II.2.4)Description des prestations :  Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour les véhicules utilitaires (VU) et poids lourds (PL) du Bataillon de marins pompiers de Marseille et du Service du Parc automobile de la Ville de Marseille, de marque Mercedes
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Pour chaque lot, le marché est conclu pour une période initiale de un (1) an à compter de la date de notification du marché au titulaire. Il est reconductible par période d'un (1) an, dans la limite de trois (3) reconductions. Toute reconduction du marché se fera de manière tacite.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites annuelles suivantes :Lot 5 : Montant minimum annuel en euros HT 150 000,00 euro(s)Montant maximum annuel en euros HT 450 000,00 euro(s)

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : DC1 ou DUME ouDéclaration sur l'honneur qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir Déclaration sur l'honneur ne pas avoir fait l'objet, depuis - de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions des articles L. 8221-1 et svts du c. du travail ou des infractions de même nature dans un autre État de l'UEDéclaration sur l'honneur être en règle au regard des articles L. 5212-1 et svts du c. du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapésDéclaration sur l'honneur qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales visées par l'ordonnance no 2015-899 ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en FranceDéclaration sur l'honneur qu'il n'entre dans aucun des cas de l'article 45 de l'ordonnance no 2015-899En cas de redressement judiciaire, que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : DC2- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des trois derniers exercices devront fournir :- une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises (pour vérifier la date de création de l'entreprise),- le montant de leur capital social (pour justifier de leurs capacités économiques et financières).
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Présentation d'une liste des principales fournitures, identiques à celles objet de la présente procédure, livrées au cours des trois dernières années, en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire, ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :  
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

            
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
4 juin 2018 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois :  (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
    Date : 7 juin 2018 - 09:00    Lieu : Service des marchés publics
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2022
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La date d'ouverture des plis indiquée dans le présent avis n'est pas publique, par conséquent elle n'est que prévisionnelle et indicative. De même, les estimations indiquées sont données à titre purement informatif.pour télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre son pli sous forme dématérialisée, utiliser la plate-forme adresse internet: marchespublics.mairie-marseille.fr.Mode de transmission des candidatures et offres retenu par le pouvoir adjudicateur : remises sous forme électronique, toutefois les offres remises sur support matériel (papier) seront acceptées .Pour la remise sous forme dématérialisée, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 (jo 0153 du 03/07/2012) et aux stipulations du règlement de consultation.critères de jugement des offres (cf.détails au rc) :Pour chaque lot, le jugement des offres sera effectué sur les critères pondérés suivants par attribution d'une note à concurrence du nombre de points maximum: Critère prix de l'offre (50 points au maximum), critère délais de livraison (30 points au maximum) critère sécurité des approvisionnements (15 points au maximum) critère performances en matière de protection de l'environnement (5 points au maximum).renseignements complémentaires d'ordre administratif et techniqueville de MarseilleBataillon de marins-pompiers de MarseilleDivision Administration Ressources-Humaines / financescellule marchés publics9 Boulevard de Strasbourg13 233 Marseille Cedex 20téléphone : 04.95.05.40.04 - télécopieur : 04.95.05.41.04e-mail : bureau.marches@bmpm.gouv.fr
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de marseille, 22-24, rue breteuil, 13281, Marseille Cedex 6, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13, Courriel :  greffe.tamarseille@juradm.fr , Fax : (+33) 4 91 81 13 87, Adresse internet :  https://juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de marseille, 22-24, rue breteuil, 13281, Marseille Cedex 6, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13, Courriel :  greffe.tamarseille@juradm.fr , Fax : (+33) 4 91 81 13 87, Adresse internet :  https://juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
20 avril 2018
Mots déscripteurs
Mécanique
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
34 300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34 312000 Pièces de moteurs
34 320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34 330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles