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978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

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986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

Acquisition de matériel nautique

Emetteur : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE (62)
Source : BOAMP - Procédure adaptée
Parution : 31/05/2018
Clôture : 21/06/2018
  
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 62
Annonce No 18-74475
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE.
 Correspondant : M. Wacheux Alain, Président, 100, avenue de Londres CS 40548 62411 Bethune, courriel : contact@bethunebruay.fr adresse internet :  http://www.bethunebruay.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur :  https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : numéro de la consultation : 18061 Acquisition de matériel nautique.
Type de marché de fournitures :  achat.
Lieu de livraison : .
Code NUTS : -FRE12.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Durée de l'accord-cadre : 1 an(s).
Valeur estimée (H.T.) : 95 000,00 euros.

Caractéristiques principales : 

le lieu de livraison sera indiqué sur chaque bon de commande. Il y aura trois lieux de livraison différents, à savoir : - base Nautique de BEUVRY Rue Jules Weppe 62660 BEUVRY - stade Nautique de Loisinord Rue Léon Blum 62290 noeux les mines - piscine Communautaire d'auchel Rue Léon Blum 62260 AUCHEL Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : numéro de la consultation : 18061 Acquisition de matériel nautique.
Estimation de la valeur (H.T.) : 95 000,00 euros.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière prévue.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations réglées par des prix unitaires Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - lot 1 : qualité : 60 %;
     - lot 1 : prix des prestations : 40 %;
     - lot 2 : qualité : 60 %;
     - lot 2 : prix des prestations : 40 %;
     - lot 3 : qualité : 60 %;
     - lot 3 : prix des prestations : 40 %;
     - lot 4 : qualité : 60 %;
     - lot 4 : prix des prestations : 40 %;
     - lot 5 : qualité : 60 %;
     - lot 5 : prix des prestations : 40 %;
     - lot 6 : qualité : 60 %;
     - lot 6 : prix des prestations : 40 %;
     - lot 7 : qualité : 60 %;
     - lot 7 : prix des prestations : 40 %;
     - lot 8 : qualité : 60 %;
     - lot 8 : prix des prestations : 40 %;
     - lot 9 : qualité : 60 %;
     - lot 9 : prix des prestations : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 juin 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est préconisée.
Toutefois, dans le cadre d'une remise d'offre papier, il sera procédé à un envoi par la Poste avec AR, ou un dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur : https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome

En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accuséde réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donnerlieu à la signature manuscrite du marché par les parties.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats
Numéro de la consultation : 18061.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
la candidature peut etre présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie papier est autorisée : Poste avec AR, Dépôt contre récépissé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 31 mai 2018.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Communauté d'Agglomération.
 100, avenue de Londres CS 40548,  62411 Bethune,  adresse internet :  https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome .
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Communauté d'Agglomération.
 Correspondant : M. Marchés Publics,  100, avenue de Londres CS 40548,  62411 Bethune, , tél. : 03-21-61-50-00, , courriel : marches.publics@bethunebruay.fr,  adresse internet :  https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome .
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Communauté d'Agglomération.
 Correspondant : M. Marchés Publics,  100, avenue de Londres CS 40548,  62411 Bethune, , tél. : 03-21-61-50-00, , courriel : marches.publics@bethunebruay.fr,  adresse internet :  https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome .
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Communauté d'Agglomération.
 Correspondant : M. Marchés Publics,  100, avenue de Londres CS 40548,  62411 Bethune, , tél. : 03-21-61-50-00, , courriel : marches.publics@bethunebruay.fr,  adresse internet :  https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Communauté d'Agglomération.
 100, avenue de Londres CS 40548,  62411 Bethune,  adresse internet :  https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039 59014 Lille.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039 59014 Lille.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Kayaks, paddles et petit matériel : période initiale(euros Ht): Max 25000,00.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Mots descripteurs : Equipement sportif

Lot(s) 2. -
Planches de wakeboard, de wakeskate, de kneeboard : période initiale(euros Ht): Max 12000,00.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Mots descripteurs : Equipement sportif

Lot(s) 3. -
Gilets de sauvetage, casques de wakeboard, combinaisons de wakeboard, bottillons : période initiale(euros Ht): Max 11000,00.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Mots descripteurs : Equipement sportif

Lot(s) 4. -
Pédalos pour la location : période initiale(euros Ht): Max 10000,00.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Mots descripteurs : Equipement sportif

Lot(s) 5. -
Chaises hautes de surveillance de baignade : période initiale(euros Ht): Max 5000,00.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Mots descripteurs : Equipement sportif

Lot(s) 6. -
Lignes d'eau, grosses bouées sphériques, drapeaux de surveillance de baignade : période initiale(euros Ht): Max 8000,00.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Mots descripteurs : Equipement sportif

Lot(s) 7. -
Stockage de matériel aquatique (Piscines) : période initiale(euros Ht): Max 6000,00.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Mots descripteurs : Equipement sportif

Lot(s) 8. -
Matériel Aquagym (Piscines) : période initiale(euros Ht): Max 3000,00.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Mots descripteurs : Equipement sportif

Lot(s) 9. -
Matériel Pédagogique (Piscines) : période initiale(euros Ht): Max 15000,00.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Mots descripteurs : Equipement sportif
Mots déscripteurs
Equipement sportif
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
39 000000 Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
44 000000 Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)
92 000000 Services récréatifs, culturels et sportifs