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87 Haute-Vienne

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94 Val-de-Marne

95 Val-d'Oise

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972 Martinique

973 Guyane

974 Réunion

975 Saint-Pierre-et-Miquelon

976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

fourniture de pains et pâtisseries (autres que surgelés)

Emetteur : CROUS de Lille (59)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 27/09/2018
Clôture : 26/10/2018
  

Département(s) de publication : 59, 62
Annonce No 18-132442
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CROUS de Lille, Numéro national d'identification : 18591150000014, 74 rue de Cambrai CS90006, Point(s) de contact : Service achats et marchés, 59043, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 20 88 66 41, Courriel :  service.patrimoine.et.marches@crous-lille.fr , Fax : (+33) 3 20 88 66 92, Code NUTS : FRE
    Adresse(s) internet :
    Adresse principale :  http://www.crous-lille.fr
    Adresse du profil acheteur :  http://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
    
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :  http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :   http://www.marches-publics.gouv.fr
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de pains et pâtisseries (autres que surgelés)
Numéro de référence : 18.AD du 24/09/2018
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15811000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de pains et pâtisseries frais pour les établissements de restauration gérés par le C.R.O.U.S. de Lille.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 552 200  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 11
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Secteur de Lille, Loos, Villeneuve d'Ascq, Roubaix et Tourcoing
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  15811000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Lille, Loos, Villeneuve d'Ascq, Roubaix et Tourcoing
II.2.4)Description des prestations :  Fournitures de pains et viennoiseries fraîches pour le secteur de Lille, Loos, Villeneuve d'Ascq, Roubaix et Tourcoing
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits et rapport variété/qualité/prix (produits complémentaires) / Pondération :  60
     2. Qualité de service  / Pondération :  10
Prix :  
     1. Prix / Pondération :  30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  198 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Renouvelable 1 fois 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Secteur d'Arras
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  15811000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12
Lieu principal d'exécution : Arras
II.2.4)Description des prestations :  Fournitures de pains et viennoiseries fraîches pour le secteur d'Arras
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits et rapport variété/qualité/prix (produits complémentaires) / Pondération :  60
     2. Qualité de service / Pondération :  10
Prix :  
     1. Prix / Pondération :  30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  12 500 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Renouvelable 1 fois 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Secteur de Béthune
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  15811000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12
Lieu principal d'exécution : Secteur de Béthune
II.2.4)Description des prestations :  Fournitures de pains et viennoiseries fraîches pour le secteur de Béthune
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits et rapport variété/qualité/prix (produits complémentaires) / Pondération :  60
     2. Qualité de service / Pondération :  10
Prix :  
     1. Prix / Pondération :  30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  11 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  renouvelable 1 fois 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Secteur de Boulogne sur Mer
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  15811000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12
Lieu principal d'exécution : Secteur de Boulogne sur Mer
II.2.4)Description des prestations :  Fournitures de pains et viennoiseries fraîches pour le secteur de Boulogne sur mer
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits et rapport variété/qualité/prix (produits complémentaires) / Pondération :  60
     2. Qualité de service / Pondération :  10
Prix :  
     1. Prix / Pondération :  30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  2 500 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Renouvelable 1 fois 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Secteur de Calais
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  15811000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12
Lieu principal d'exécution : Secteur de Calais
II.2.4)Description des prestations :  Fournitures de pains et viennoiseries fraîches pour le secteur de Calais
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits et rapport variété/qualité/prix (produits complémentaires) / Pondération :  60
     2. Qualité de service / Pondération :  10
Prix :  
     1. Prix / Pondération :  30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  3 800 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Renouvelable 1 fois 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Secteur de Cambrai
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  15811000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Secteur de Cambrai
II.2.4)Description des prestations :  Fournitures de pains et viennoiseries fraîches pour le secteur de Cambrai
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits et rapport variété/qualité/prix (produits complémentaires) / Pondération :  60
     2. Qualité de service / Pondération :  10
Prix :  
     1. Prix / Pondération :  30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  2 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Renouvelable 1 fois 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Secteur de Douai
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  15811000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Secteur de Douai
II.2.4)Description des prestations :  Fourniture de pains et viennoiseries fraiches pour le secteur de Douai
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits et rapport variété/qualité/prix (produits complémentaires) / Pondération :  60
     2. Qualité de service / Pondération :  10
Prix :  
     1. Prix / Pondération :  30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  1 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Renouvelable 1 fois 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Secteur de Dunkerque
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  15811000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Secteur de Dunkerque
II.2.4)Description des prestations :  Fourniture de pains et viennoiseries fraîches pour le secteur de Dunkerque
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits et rapport variété/qualité/prix (produits complémentaires) / Pondération :  60
     2. Qualité de service / Pondération :  10
Prix :  
     1. Prix / Pondération :  30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  1 600 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Renouvelable 1 fois 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Secteur de Lens
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  15811000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12
Lieu principal d'exécution : Secteur de Lens
II.2.4)Description des prestations :  Fourniture de pains et viennoiseries fraîches pour le secteur de Lens
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits et rapport variété/qualité/prix (produits complémentaires) / Pondération :  60
     2. Qualité de service / Pondération :  10
Prix :  
     1. Prix / Pondération :  30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  5 800 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Renouvelable 1 fois 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Secteur de Longuenesse
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  15811000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Secteur de Longuenesse
II.2.4)Description des prestations :  Fourniture de pains et viennoiseries fraîches pour le secteur de Longuenesse
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits et rapport variété/qualité/prix (produits complémentaires) / Pondération :  60
     2. Qualité de service / Pondération :  10
Prix :  
     1. Prix / Pondération :  30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  1 400 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Renouvelable 1 fois 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Secteur de Valenciennes
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  15811000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Secteur de Valenciennes
II.2.4)Description des prestations :  Fourniture de pains et viennoiseries fraîches pour le secteur de Valenciennes
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits et rapport variété/qualité/prix (produits complémentaires) / Pondération :  60
     2. Qualité de service / Pondération :  10
Prix :  
     1. Prix / Pondération :  30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  36 500 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Renouvelable 1 fois 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

Conditions particulières d'exécution :  
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Imprimés DC1(lettre de candidature) ou équivalent, DC2 (déclaration du candidat) ou équivalent, attestation d'assurance en cours de validité
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Listes des principales livraisons au cours des trois dernières années, description du matériel et équipement technique, certificats de qualification professionnelle
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
26 octobre 2018 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au : 31 décembre 2018
ou
Durée en mois :  (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
    Date : 29 octobre 2018 - 09:00    
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039, 59014, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel :  greffe.ta-lille@juradm.fr , Fax : (+33) 3 59 54 42 45
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif de règlement amiable pour les marchés publics Préfecture de Meurhe et Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54048, Nancy Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 83 34 25 62, Fax : (+33) 3 83 31 22 24
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039, 59014, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel :  greffe.ta-lille@juradm.fr , Fax : (+33) 3 59 54 42 45
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
24 septembre 2018
Mots déscripteurs
Denrées alimentaires
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
15 811000 Produits de panification