Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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972 Martinique

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975 Saint-Pierre-et-Miquelon

976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

aoo 2020-1034 à 1050 prestations de maintenance d'échographes et de trophons de marque ge et philips

Emetteur : Centre hospitalier de Valenciennes (59)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 05/04/2020
Clôture : 18/05/2020

Détail du
marché


Département(s) de publication : 59
Annonce No 20-48111
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Centre hospitalier de Valenciennes, Avenue Désandrouin, Point(s) de contact : Nicolas D'hont, 59322, Valenciennes, F, Courriel : dhont-n@ch-valenciennes.fr , Code NUTS : FRE11
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Centre Hospitalier de Valenciennes, Point(s) de contact : cléa vanlerberghe, Valenciennes, F, Courriel : vanlerberghe-c@ch-valenciennes.fr , Code NUTS : FRE11, Adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr , Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.marches-publics.gouv.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : AOO 2020-1034 à 1050 Prestations de maintenance d'échographes et de Trophons de marque GE et Philips
Numéro de référence : AOO 2020-1034 à 1050
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 50400000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Le présent appel d?offre ouvert lancé par le Centre Hospitalier de Valenciennes concerne les prestations de maintenance préventive et corrective et les contrôle de performance d?échographes et de trophons de marque GENERAL ELECTRIC et PHILIPS implantés au sein du GHT Hainaut Cambrésis.Le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d?appel d?offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de la Commande publique.La maintenance préventive fera l?objet d?un marché forfaitaire.La maintenance curative est réalisée sous la forme d?un accord-cadre mono-attributaire tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. L?accord-cadre sera conclu sans montant minimum et sans montant maximum annuel pour les six établissements présent au marché.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1 488 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33190000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier de Valenciennes
II.2.4)Description des prestations : Lot no1 : Maintenance d?échographes de marque GENERAL ELECTRIC (Pôles 05 URAMU et 15 SSR)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le lot 1 est conclu pour une période initiale d?un an à compter de la date de notification du marché Il pourra être reconduit 3 fois tacitement pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le marché prendra fin au plus tard le 17/06/2024.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas acceptées.Le marché fait l?objet de 3 variantes imposées pour tous les lots :1: maintenance tous risques , forfait annuel sans sonde 2: maintenance tous risques , forfait annuel avec le remplacement d?une sonde par échographe3 :maintenance tous risques, forfait annuel avec le remplacement d?une sonde par lot
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33190000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier de Valenciennes
II.2.4)Description des prestations : Maintenance d?échographes de marque GENERAL ELECTRIC (Pôle 08 Oncologie et spécialités médicales)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le lot 2 est conclu pour une période initiale d?un an à compter à compter du 22/07/2020 ou au plus tard à la date de notification du marché. Il pourra être reconduit 3 fois tacitement pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le marché prendra fin au plus tard le 17/06/2024.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas acceptées.Le marché fait l?objet de 3 variantes imposées pour tous les lots :1: maintenance tous risques , forfait annuel sans sonde 2: maintenance tous risques , forfait annuel avec le remplacement d?une sonde par échographe3 :maintenance tous risques, forfait annuel avec le remplacement d?une sonde par lot
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33190000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier de Valenciennes
II.2.4)Description des prestations : Maintenance d?échographes de marque GENERAL ELECTRIC (Pôle 10 Mères-Enfant)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 42 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le lot 3 est conclu pour une période initiale d?un an à compter de la date de notification du marché Il pourra être reconduit 3 fois tacitement pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le marché prendra fin au plus tard le 17/06/2024.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas acceptées.Le marché fait l?objet de 3 variantes imposées pour tous les lots :1: maintenance tous risques , forfait annuel sans sonde 2: maintenance tous risques , forfait annuel avec le remplacement d?une sonde par échographe3 :maintenance tous risques, forfait annuel avec le remplacement d?une sonde par lot
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33190000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier de Valenciennes
II.2.4)Description des prestations : Maintenance de deux trophons (Pôle 1 Imagerie)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le lot 4 est conclu pour une période initiale d?un an à compter de la date de notification du marché Il pourra être reconduit 3 fois tacitement pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le marché prendra fin au plus tard le 17/06/2024.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas acceptées.Le marché fait l?objet de 3 variantes imposées pour tous les lots :1: maintenance tous risques , forfait annuel sans sonde 2: maintenance tous risques , forfait annuel avec le remplacement d?une sonde par échographe3 :maintenance tous risques, forfait annuel avec le remplacement d?une sonde par lot
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33190000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier de Cambrai
II.2.4)Description des prestations : Maintenance d?échographes de marque GENERAL ELECTRIC du Centre Hospitalier de Cambrai
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le lot 5 est conclu pour une période initiale d?un an à compter à compter du 08/10/2020 ou au plus tard à la date de notification du marché. Il pourra être reconduit 3 fois tacitement pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le marché prendra fin au plus tard le 17/06/2024.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas acceptées.Le marché fait l?objet de 3 variantes imposées pour tous les lots :1: maintenance tous risques , forfait annuel sans sonde 2: maintenance tous risques , forfait annuel avec le remplacement d?une sonde par échographe3 :maintenance tous risques, forfait annuel avec le remplacement d?une sonde par lot
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33190000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier de Cateau-Cambrésis
II.2.4)Description des prestations : Maintenance d?échographes de marque GENERAL ELECTRIC du Centre Hospitalier de Cateau-Cambrésis
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 18 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le lot 6 est conclu pour une période initiale d?un an à compter à compter du 23/12/2020 ou au plus tard à la date de notification du marché. Il pourra être reconduit 3 fois tacitement pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le marché prendra fin au plus tard le 17/06/2024.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas acceptées. Le marché fait l?objet de 3 variantes imposées pour tous les lots : 1: maintenance tous risques , forfait annuel sans sonde 2: maintenance tous risques , forfait annuel avec le remplacement d?une sonde par échographe 3 :maintenance tous risques, forfait annuel avec le remplacement d?une sonde par lot
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33190000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maintenance d?échographes de marque GENERAL ELECTRIC du Centre Hospitalier Sambre Avesnois
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 42 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le lot 7 est conclu pour une période initiale d?un an à compter de la date de notification du marché Il pourra être reconduit 3 fois tacitement pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le marché prendra fin au plus tard le 17/06/2024.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas acceptées. Le marché fait l?objet de 3 variantes imposées pour tous les lots : 1: maintenance tous risques , forfait annuel sans sonde 2: maintenance tous risques , forfait annuel avec le remplacement d?une sonde par échographe 3 :maintenance tous risques, forfait annuel avec le remplacement d?une sonde par lot
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33190000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier de Denain
II.2.4)Description des prestations : Maintenance d?échographes de marque GENERAL ELECTRIC du Centre Hospitalier de Denain
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le lot 8 est conclu pour une période initiale d?un an à compter à compter du 27/06/2020 ou au plus tard à la date de notification du marché. Il pourra être reconduit 3 fois tacitement pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le marché prendra fin au plus tard le 17/06/2024.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas acceptées. Le marché fait l?objet de 3 variantes imposées pour tous les lots : 1: maintenance tous risques , forfait annuel sans sonde 2: maintenance tous risques , forfait annuel avec le remplacement d?une sonde par échographe 3 :maintenance tous risques, forfait annuel avec le remplacement d?une sonde par lot
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33190000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier de Denain
II.2.4)Description des prestations : Maintenance d?un trophon du Centre Hospitalier de Denain
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le lot 9 est conclu pour une période initiale d?un an à compter à compter du 06/11/2020 ou au plus tard à la date de notification du marché. Il pourra être reconduit 3 fois tacitement pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le marché prendra fin au plus tard le 17/06/2024.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas acceptées. Le marché fait l?objet de 3 variantes imposées pour tous les lots : 1: maintenance tous risques , forfait annuel sans sonde 2: maintenance tous risques , forfait annuel avec le remplacement d?une sonde par échographe 3 :maintenance tous risques, forfait annuel avec le remplacement d?une sonde par lot
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33190000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier de Valenciennes
II.2.4)Description des prestations : Maintenance d?échographes de marque PHILIPS (Pôle 01 Imagerie médicale)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 36 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le lot 10 est conclu pour une période initiale d?un an à compter de la date de notification du marché Il pourra être reconduit 3 fois tacitement pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le marché prendra fin au plus tard le 17/06/2024.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas acceptées. Le marché fait l?objet de 3 variantes imposées pour tous les lots : 1: maintenance tous risques , forfait annuel sans sonde 2: maintenance tous risques , forfait annuel avec le remplacement d?une sonde par échographe 3 :maintenance tous risques, forfait annuel avec le remplacement d?une sonde par lot
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33190000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier de Valenciennes
II.2.4)Description des prestations : Maintenance d?échographes de marque PHILIPS (Pôle 04 Chirurgie)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le lot 11 est conclu pour une période initiale d?un an à compter à compter du 28/02/2021 ou au plus tard à la date de notification du marché. Il pourra être reconduit 3 fois tacitement pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le marché prendra fin au plus tard le 17/06/2024.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas acceptées. Le marché fait l?objet de 3 variantes imposées pour tous les lots : 1: maintenance tous risques , forfait annuel sans sonde 2: maintenance tous risques , forfait annuel avec le remplacement d?une sonde par échographe 3 :maintenance tous risques, forfait annuel avec le remplacement d?une sonde par lot
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33190000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier de Valenciennes
II.2.4)Description des prestations : Maintenance d?échographes de marque PHILIPS (Pôle 05 URAMU)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 18 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le lot 12 est conclu pour une période initiale d?un an à compter à compter du 28/02/2021 ou au plus tard à la date de notification du marché. Il pourra être reconduit 3 fois tacitement pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le marché prendra fin au plus tard le 17/06/2024.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas acceptées. Le marché fait l?objet de 3 variantes imposées pour tous les lots : 1: maintenance tous risques , forfait annuel sans sonde 2: maintenance tous risques , forfait annuel avec le remplacement d?une sonde par échographe 3 :maintenance tous risques, forfait annuel avec le remplacement d?une sonde par lot
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33190000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier de Valenciennes
II.2.4)Description des prestations : Maintenance d?échographes de marque PHILIPS (Pôle 11)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 24 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le lot 13 est conclu pour une période initiale d?un an à compter de la date de notification du marché Il pourra être reconduit 3 fois tacitement pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le marché prendra fin au plus tard le 17/06/2024.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas acceptées. Le marché fait l?objet de 3 variantes imposées pour tous les lots : 1: maintenance tous risques , forfait annuel sans sonde 2: maintenance tous risques , forfait annuel avec le remplacement d?une sonde par échographe 3 :maintenance tous risques, forfait annuel avec le remplacement d?une sonde par lot
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33190000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier du Cateau-Cambrésis
II.2.4)Description des prestations : Maintenance d?échographes de marque PHILIPS du Centre Hospitalier du Cateau-Cambrésis
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le lot 14 est conclu pour une période initiale d?un an à compter à compter du 09/07/2020 ou au plus tard à la date de notification du marché. Il pourra être reconduit 3 fois tacitement pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le marché prendra fin au plus tard le 17/06/2024.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas acceptées. Le marché fait l?objet de 3 variantes imposées pour tous les lots : 1: maintenance tous risques , forfait annuel sans sonde 2: maintenance tous risques , forfait annuel avec le remplacement d?une sonde par échographe 3 :maintenance tous risques, forfait annuel avec le remplacement d?une sonde par lot
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33190000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maintenance d?échographes de marque PHILIPS du Centre Hospitalier du Sambre Avesnois
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le lot 15 est conclu pour une période initiale d?un an à compter à compter du 4/11/2020 ou au plus tard à la date de notification du marché. Il pourra être reconduit 3 fois tacitement pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le marché prendra fin au plus tard le 17/06/2024.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas acceptées. Le marché fait l?objet de 3 variantes imposées pour tous les lots : 1: maintenance tous risques , forfait annuel sans sonde 2: maintenance tous risques , forfait annuel avec le remplacement d?une sonde par échographe 3 :maintenance tous risques, forfait annuel avec le remplacement d?une sonde par lot
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33190000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier de Denain
II.2.4)Description des prestations : Maintenance d?échographes de marque PHILIPS du Centre Hospitalier de Denain
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le lot 16 est conclu pour une période initiale d?un an à compter à compter du 31/12/2020 ou au plus tard à la date de notification du marché. Il pourra être reconduit 3 fois tacitement pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le marché prendra fin au plus tard le 17/06/2024.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas acceptées. Le marché fait l?objet de 3 variantes imposées pour tous les lots : 1: maintenance tous risques , forfait annuel sans sonde 2: maintenance tous risques , forfait annuel avec le remplacement d?une sonde par échographe 3 :maintenance tous risques, forfait annuel avec le remplacement d?une sonde par lot
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33190000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier d'Avesnes
II.2.4)Description des prestations : Maintenance d?échographes de marque PHILIPS du Centre Hospitalier d?Avesnes
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le lot 17 est conclu pour une période initiale d?un an à compter à compter du 31/12/2020 ou au plus tard à la date de notification du marché. Il pourra être reconduit 3 fois tacitement pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le marché prendra fin au plus tard le 17/06/2024.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas acceptées. Le marché fait l?objet de 3 variantes imposées pour tous les lots : 1: maintenance tous risques , forfait annuel sans sonde 2: maintenance tous risques , forfait annuel avec le remplacement d?une sonde par échographe 3 :maintenance tous risques, forfait annuel avec le remplacement d?une sonde par lot

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : éclaration concernant le chiffre d?affaires global et le chiffre d?affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; · Déclaration appropriée de banques ou preuve d?une assurance pour les risques professionnels ; · Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l?établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : · Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l?importance du personnel d?encadrement pour chacune des trois dernières années ; · Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l?opérateur économique ; · Déclaration indiquant l?outillage, le matériel et l?équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ; · Description de l?équipement technique, des mesures employées par l?opérateur économique pour s?assurer de la qualité et des moyens d?étude et de recherche de son entreprise
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
18 mai 2020 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 12 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 18 mai 2020 - 16:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante :https://www.marches-publics.gouv.fr. Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire. L'unité monétaire utilisée est l'euro. Le dépôt électronique est obligatoire
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, 59014, Lille, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, is Préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038, Nancy, F, Téléphone : (+33) 3 83 34 25 65, Courriel : therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, 59014, Lille, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
3 avril 2020
Mots déscripteurs
Maintenance