Département(s) de publication : 91, 74 Annonce No 20-48875 I. II. III. IV. VI.
AVIS DE MARCHÉ Directive 2014/24/UE Le présent avis constitue un appel à la concurrence Section I : Pouvoir adjudicateur Section II : Objet II.1) | | ÉTENDUE DU MARCHÉ | II.1.1) | Intitulé : Maintenance du matériel de cuisson/ électromécanique/ froid et laverie de divers sites/ extractions Etalonnage chambres froides et balances (relance) | | | Numéro de référence : 20 15 029 030 | II.1.2) | Code CPV principal : | | | Descripteur principal : 50880000 | | | Descripteur supplémentaire : | II.1.3) | Type de marché | | | Services | II.1.4) | Description succincte : Maintenance du matériel de cuisson/ électromécanique/ froid et laverie de divers sites/ extractions Etalonnage chambres froides et balances (relance) Ce marché fait suite à la déclaration sans suite du marché 20 15 009/ 010. | II.1.5) | Valeur totale estimée : | | | Valeur hors TVA : euros | II.1.6) | Information sur les lots : | | | Ce marché est divisé en lots : oui | | | Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots | | | | | | Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant | |
II.2) | | DESCRIPTION | II.2.1) | Intitulé : Maintenance sur le territoire de Paray-Vieille-Poste et au Centre de loisirs Saint-Chéron (relance) | | | Lot nº : 1 | II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) | | | Code CPV principal : 50880000 | | | Descripteur supplémentaire : | II.2.3) | Lieu d'exécution | | | Code NUTS : FR104 | | | Lieu principal d'exécution : Sur le territoire de Paray-Vieille-Poste et au Centre de loisirs Saint-Chéron | II.2.4) | Description des prestations : Maintenance du matériel de cuisson/ électromécanique/ froid et laverie de divers sites/ extractions Etalonnage chambres froides et balances (relance)Sur le territoire de Paray-Vieille-Poste et au Centre de loisirs Saint-Chéron | II.2.5) | Critères d'attribution | | | | | | Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché | II.2.6) | Valeur estimée | | | Valeur hors TVA : euros | II.2.7) | Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique | | | Durée en mois : 12 | | | Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui | | | Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, par trois fois, par période d'un an (pour chaque reconduction). | II.2.9) | Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer | | | Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : | II.2.10) | Variantes | | | Des variantes seront prises en considération :non | II.2.11) | Information sur les options | | | Options : non | II.2.12) | Informations sur les catalogues électroniques | | | Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique | II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne | | | Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non | | | Identification du projet : | II.2.14) | Informations complémentaires : Le marché est composé de deux types de prestations :-les prestations de maintenance préventive, -les prestations de maintenance curative, dans le cadre d'un accord-cadre monoattributaire à bons de commande sans minimum ni maximum annuel. | |
II.2) | | DESCRIPTION | II.2.1) | Intitulé : Maintenance du matériel de cuisson/ électromécanique/ froid et laverie de divers sites/ extractions Etalonnage chambres froides et balances (relance), pour le Centre de montagne Les Mélèzes | | | Lot nº : 2 | II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) | | | Code CPV principal : 50880000 | | | Descripteur supplémentaire : | II.2.3) | Lieu d'exécution | | | Code NUTS : FRK28 | | | Lieu principal d'exécution : Centre de montagne Les Mélèzes (1331, route d'Alloup, Mont-Saxonnex, 74130 Bonneville | II.2.4) | Description des prestations : Maintenance du matériel de cuisson/ électromécanique/ froid et laverie de divers sites/ extractions Etalonnage chambres froides et balances (relance), pour le Centre de montagne Les Mélèzes | II.2.5) | Critères d'attribution | | | | | | Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché | II.2.6) | Valeur estimée | | | Valeur hors TVA : euros | II.2.7) | Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique | | | Durée en mois : 12 | | | Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui | | | Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, par trois fois, par période d'un an (pour chaque reconduction). | II.2.9) | Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer | | | Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : | II.2.10) | Variantes | | | Des variantes seront prises en considération :non | II.2.11) | Information sur les options | | | Options : non | II.2.12) | Informations sur les catalogues électroniques | | | Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique | II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne | | | Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non | | | Identification du projet : | II.2.14) | Informations complémentaires : Le marché est composé de deux types de prestations :-les prestations de maintenance préventive, -les prestations de maintenance curatives, dans le cadre d'un accord-cadre monoattributaire à bons de commande sans minimum ni maximum annuel. | |
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) | | CONDITIONS DE PARTICIPATION | III.1.1) | Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession | | | Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publiqueRenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailDocument attestant de la politique de protection des données à caractère personnel | III.1.2) | Capacité économique et financière | | | Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponiblesDéclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents | | | Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : | III.1.3) | Capacité technique et professionnelle | | | Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières annéesListe des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de de l'opérateur économiqueans seront pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économiqueDescription de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché publicHabilitation GazHabilitation électriqueAttestation de capacité de l'entreprise pour manipuler des fluides frigorigènes et l'habilitation de ses frigoristes | | | Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : | III.1.5) | Informations sur les marchés réservés : | III.2) | | CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ | III.2.1) | Information relative à la profession | | | Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : | III.2.2) | Conditions particulières d'exécution : | | | | III.2.3) | Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché | III.2.4) | Marché éligible au MPS | | | La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON | Section IV : Procédure IV.1) | | DESCRIPTION | IV.1.1) | Type de procédure | | | Procédure ouverte | IV.1.3) | Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique | | | Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre | | | Accord-cadre avec un seul opérateur | | | Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans : | IV.1.4) | Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue | IV.1.5) | Information sur la négociation | IV.1.6) | Enchère électronique : | IV.1.8) | Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) | | | Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui | IV.2) | | RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF | IV.2.1) | Publication antérieure relative à la présente procédure | | | Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 039-092638 | IV.2.2) | Date limite de réception des offres ou des demandes de participation | | | 7 mai 2020 - 12:00 | IV.2.3) | Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés | | | Date : | IV.2.4) | Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : | | | français | IV.2.6) | Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : | | | L'offre doit être valable jusqu'au : | | | ou | | | Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres) | IV.2.7) | Modalité d'ouverture des offres | | | Date : 7 mai 2020 - 14:00 | | | Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Réunion non publique | Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) | | RENOUVELLEMENT | | | Il s'agit d'un marché renouvelable | | | Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Le marché sera probablement renouvelé à la fin de la durée du marché. | VI.2) | | INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES | VI.3) | | INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES | | | Le dossier de consultation est disponible gratuitement à l'adresse suivante : https://marches.maximilien.fr.Seuls les candidats dûment identifiés lors du téléchargement du dossier seront alertés des éventuelles modifications de ce dernier.Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée.Les candidats doivent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://marches.maximilien.fr Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettront leur demande, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://marches.maximilien.fr | VI.4) | | PROCÉDURES DE RECOURS | VI.4.1) | Instance chargée des procédures de recours : | | | Tribunal administratif de versailles, 56 avenue de saint cloud, 78011, Versailles Cedex, F, Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr
| VI.4.2) | Organe chargé des procédures de médiation : | | | | VI.4.3) | Introduction de recours : | | | Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. | VI.4.4) | Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : | | | | VI.5) | | DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS | | | 3 avril 2020 | |