Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

PRESTATIONS DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET/OU CURATIVE DES VEHICULES DES HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR, SITES HENRI MONDOR, ALBERT CHENEVIER, EMILE ROUX, DUPUYTREN ET GEORGES CLEMENCEAU

Emetteur : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS (94)
Source : BOAMP - Procédure adaptée
Parution : 27/05/2020
Clôture : 01/07/2020

Détail du
marché

Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 94, 91
Annonce No 20-68925
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS.
 Correspondant : Mme BENMANSOUR Edith, Directrice Hôpitaux Universitaires Henri Mondor, 51 avenue De Lattre de Tassigny 94010 Créteil Cedex adresse internet : https://chu-mondor.aphp.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : prestations de maintenance preventive et/ou curative des vehicules des hopitaux universitaires henri mondor, sites henri mondor, albert chenevier, emile roux, dupuytren et georges clemenceau.
Catégorie de services : 27.
CPV - Objet principal : 50100000.
Lieu d'exécution : hôpitaux Universitaires Henri Mondor, 94000 Créteil.
Code NUTS : -FR10.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

prestations de maintenance preventive et/ou curative des vehicules des hopitaux universitaires henri mondor, sites henri mondor, albert chenevier, emile roux, dupuytren et georges clemenceau
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : prestations de maintenance preventive et/ou curative des vehicules des hopitaux universitaires henri mondor, sites henri mondor, albert chenevier, emile roux, dupuytren et georges clemenceau.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : conformément à l'article R2112-6 du Décret no2018-1075, les marchés sont traités à prix unitaires. Les prix réputés pratiqués à la date de début du marché sont fermes la première année. Ils seront toutefois révisables annuellement en cas de baisse du tarif général des prestations faisant l'objet du marché ou en cas de hausse des indices des prix de vente des services faisant l'objet du marché : cela permettra de prendre en compte les fluctuations des prix du marché. Cette révision sera établie à la date d'anniversaire du marché notifié.
l'exécution du marché sera financée par le budget des Hôpitaux Universitaires Henri Mondor. Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie. Selon l'article R2112-6 du Décret no2018-1075, le marché est traité à prix unitaires. Les prestations seront payées au fur et à mesure de la production de factures à adresser directement à l'adresse de facturation figurant sur le bon de commande en deux exemplaires, dont l'un portera la mention " original ".
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : conformément aux articles R2142-19 à R2142-27 du Décret 2018-1075, le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc1 devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. L'acte d'engagement devra être soit co-signé par l'ensemble des entreprises groupées, soit signé par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans le contrat. Chaque membre du groupement doit fournir les documents listés à l'article 3.1. Du RC. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le contrat, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupement(s).
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : forme du marche La présente consultation vise la conclusion d'un marché à procédure adaptée. Le présent marché est un accord cadre à bons de commande passé selon la procédure adaptée en application des articles L2123-1 de l'ordonnance 2018-1074 et des articles R2123-1 et 2162-13 du Décret 2018-1075. Les Hôpitaux Universitaires Henri Mondor s'engagent sans montant minimum pour toute la durée du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximum de : Lot no1 : 154 000 euro(s) (H.T.) pour toute la durée du marché ; Lot no2 : 30 000 euro(s) (H.T.) pour toute la durée du marché ; Lot no3 : 30 000 euro(s) (H.T.) pour toute la durée du marché.Allotissement Conformément à l'article L.2113-10, les prestations objet du marché se décomposent en 3 lots : Lot no1 : sites Henri Mondor, Albert Chenevier et Emile Roux ; Lot no2 : site Dupuytren ; Lot no3 : site Georges Clemenceau. Les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour un seul, plusieurs ou l'ensemble des lots.Modification du marche en cours d'execution En application de l'article R2194-1 du Décret 2018-1075, le Représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de modifier le présent CCAP dans les cas suivants : En cas d'évolution technique ou réglementaire ; En cas d'évolution du périmètre d'exécution du marché par adjonction de groupes hospitaliers ou d'établissements non bénéficiaires initialement ou encore de nouveaux bâtiments. Conformément à l'article R.2194-2 du Décret 2018-1075, les Hôpitaux Universitaires Henri Mondor se réservent le droit d'acquérir auprès du titulaire retenu des prestations de service nouvelles qui ne seraient pas identifiées à ce jour ; elles seront introduites au marché par voie d'avenant.;
     - Autres renseignements demandés : modification de detail au dossier de consultation Les candidats ne sont pas autorisés à apporter des modifications au dossier de consultation. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Celles-Ci seront communiquées six jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres (Article R2132-6 du Décret 2018-1075). Ces modifications n'altèreront pas les éléments substantiels du marché. Toute modification du dossier fera l'objet d'un envoi automatique de message électronique à l'adresse e-mail qui a été indiquée lors du téléchargement du dossier, dans le respect du principe d'égalité. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié. Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée à l'initiative du pouvoir adjudicateur, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.Variante Le présent marché est lancé sans variante. Aucune variante ne pourra être proposée par le titulaire en cours de contrat.Periode d'execution Le marché prend effet à sa date de notification pour une durée de un an. Il sera renouvelable par tacite reconduction une fois, sans pouvoir excéder deux ans. Les Hôpitaux Universitaires Henri Mondor se réservent la possibilité de résilier le contrat à compter de la date de notification au prestataire moyennant un préavis de un mois par lettre recommandée avec avis de réception.Delai de validite des offres Le délai de validité des offres est de 180 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres.;
     - Autres renseignements demandés : constitution du dossier : CANDIDATURE : Candidature : 1.1 : Candidater en déposant le dossier suivant : Formulaire Dc1 ou équivalent, daté et signé électroniquement par la personne habilitée à engager la société ; Formulaire Dc2 ou équivalent, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. Les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante. Ces formulaires sont disponibles sur le site du Ministère de l'economie, des Finances et de l'industrie : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ; Déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait l'objet d'aucune exclusion prévue par les articles L.2141-1 à L2141-11 de l'ordonnance no2018-1074 et que les renseignements et documents relatifs à ses capacités et aptitudes sont exacts ; Pour les candidats établis dans un Etat autre que la France qui ne délivrent pas les documents justificatifs équivalents à ceux mentionnés aux articles R2143-6 à R.2143-9, il sera demandé une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant une autorité judiciaire ou administrative, un notaire ou un organisme professionnel qualifié de son pays d'origine ou d'établissement ; Extrait du Kbis (datant de moins de 3 mois à la date d'envoi de la candidature) ; Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles ; Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que la société a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ;;
     - Autres renseignements demandés : une copie de la police d'assurance de responsabilité civile ; Le Manuel Qualité, si la société est certifiée selon la Norme ISO 9001(non obligatoire) ; Si le signataire des pièces de ce marché n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au nom du signataire est nécessaire ; Imprimé DC 4 ou équivalent, en cas de sous-traitance, date et signature obligatoirement originales ou date et signature électroniques obligatoires ; Un Rib.Tout document remis doit comporter la dénomination sociale exacte et complète telle qu'elle figure dans le Kbis, à l'exclusion des appellations abrégées et commerciales. Les éléments relatifs à la candidature doivent être clairement identifiés comme tels. En cas de non présentation dans le dossier de candidature et conformément à l'article R. 3123-20 du Décret no2018-1075, ces documents doivent être fournis dans les 7 jours suivant l'envoi d'une demande de précision sur le contenu des candidatures. Le jour de l'envoi et le jour de réception des documents ne sont pas comptabilisés. La production des documents dûment complétés dans le délai imparti conditionne la validité de la candidature.2.2 Candidater en remplissant le DUME (Document Unique de Marché Européen) sur la plateforme : En application de l'article R2143-4 du Décret no2018-1075, les opérateurs économiques peuvent présenter la candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (Dume) téléchargeable sur le lien suivant : https://dume.chorus-pro.gouv.fr;
     - Autres renseignements demandés : offre technique et financiere Documents obligatoires sous peine d'élimination de l'offre : Le ou les acte(s) d'engagement complété(s) et obligatoirement signé(s) électroniquement par une personne habilitée à engager la société ; La ou les annexe(s) financière(s) de l'acte d'engagement complétée(s) et obligatoirement signée(s) électroniquement par une personne habilitée à engager la société ; La réponse aux annexes du Règlement de Consultation (ou un mémoire technique qui répond au moins à l'ensemble des questions figurant aux annexes du Règlement de Consultation) complétée et signée électroniquement. Le candidat est tenu de répondre à la totalité des prestations de chaque lot pour lequel il souhaite candidater. Dans le cas de groupement autorisé de candidats (voir art. 2.10.), les actes d'engagement ainsi que les annexes financières devront être signés (électroniquement si l'offre est dématérialisée) soit par le mandataire expressément désigné et tous les membres soit par le mandataire du groupement, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises. Attention : La production des documents listés ci-dessus dûment complétés conditionne la validité de l'offre.Documents complémentaires souhaités par l'ap-hp : Le CCP de la consultation no Hmn20a11srv paraphé sur la première et la dernière page ou signés électroniquement. Seul le CCP conservé par les Hôpitaux Universitaires Henri Mondor fait foi en cas de litige ; Toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail.;
     - Autres renseignements demandés : enregistrement et jugement des offres : l'enregistrement et le jugement des offres sont effectués dans les conditions prévues aux articles R2152-1 à 2152-13 du Décret no2018-1075. Les marchés seront attribués au soumissionnaire, ou, le cas échéant, aux soumissionnaires qui auront présenté l'offre économiquement la plus avantageuse sur la base de critères pondérés et publiés dans l'avis d'appel public à la concurrence. Les offres sont appréciées lot par lot.jugement des offres Les critères de choix retenus sont : CRITERE 1 : Le prix - 40 % + critere 2 : La valeur technique (sur la base de l'annexe 1 jointe au règlement de consultation) : 50 % + critere 3 : Le développement durable (sur la base de l'annexe 2 jointe au Règlement de Consultation) : 10 %. Dans le cas où des erreurs de multiplication, d'addition ou de report seraient constatées dans la décomposition d'un prix figurant dans l'offre d'un candidat, il n'en est pas tenu compte dans le jugement de la consultation. Toutefois, si le candidat concerné est sur le point d'être retenu, il sera invité à rectifier cette décomposition pour la mettre en harmonie avec le prix. En cas de refus, son offre est éliminée comme non cohérente. Le Représentant du Pouvoir Adjudicateur peut déclarer l'appel à concurrence infructueux s'il n'a pas reçu d'offres qui lui paraissent acceptables.Le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de déclarer l'appel à concurrence sans suite.;
     - Autres renseignements demandés : negociation : Le représentant du pouvoir adjudicateur peut décider de négocier avec les candidats ayant remis une offre. La demande de négociation se fera via la plateforme https://www.marches-publics.gouv.fr ; En cas de négociation, les cahiers de clauses particulières pourront être modifiés de manière non substantielle par l'administration. Les candidats sélectionnés seront alors invités à télécharger les nouveaux cahiers des clauses particulières et un nouvel acte d'engagement, puis invités à remettre une nouvelle offre. Attention : Le représentant du pouvoir adjudicateur pourra toutefois décider d'attribuer le marché sans négociation (article R2123-5 du Décret no2018-1075).Renseignements COMPLÉMENTAIRES : Pour obtenir tout renseignement complémentaire qui leur serait nécessaire au cours de la consultation, les candidats peuvent faire parvenir au plus tard le 17/06/2020 12 heures, une demande via la plateforme PLACE. Il sera répondu à l'ensemble des candidats ayant retiré un DCE via la plateforme de dématérialisation sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr conformément à l'article R2332-4 du Décret no2018-1075 : six jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 1.e.r juillet 2020, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : HMN20A11SRV.

Renseignements complémentaires : la date limite pour toutes les questions est fixée au 17/06/2020 avant 12 heures.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation qui est gratuit peut être téléchargé sur le site PLACE.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 mai 2020.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=585651&orgAcronyme=x7c .
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=585651&orgAcronyme=x7c .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=585651&orgAcronyme=x7c .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, télécopieur : 01-44-59-46-46 adresse internet : http://www.ta-paris.juradm.fr .

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, télécopieur : 01-44-59-46-46 adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr .

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - prestations de maintenance preventive et/ou curative des vehicules des hopitaux universitaires henri mondor Sites Henri Mondor, Albert Chenevier et Emile Roux.
Sites Henri Mondor, Albert Chenevier et Emile Roux
C.P.V. - Objet principal : 50100000.
Mots descripteurs : Maintenance

Lot(s) 2. - prestations de maintenance preventive et/ou curative des vehicules des hopitaux universitaires henri mondor site Dupuytren.
Site Dupuytren
C.P.V. - Objet principal : 50100000.
Mots descripteurs : Maintenance

Lot(s) 3. - prestations de maintenance preventive et/ou curative des vehicules des hopitaux universitaires henri mondor, sites henri mondor Site Georges Clemenceau.
Site Georges Clemenceau
C.P.V. - Objet principal : 50100000.
Mots descripteurs : Maintenance
Mots déscripteurs
Maintenance