Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

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986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

ACCORD CADRE 2020-2024 POUR LA MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL DU NORD 4 lots.

Emetteur : DEPARTEMENT DU NORD (59)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 19/09/2020
Clôture : 23/10/2020

Détail du
marché


Département(s) de publication : 59
Annonce No 20-113869
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
DEPARTEMENT DU NORD, Numéro national d'identification : 22590001801244, 51 rue gustave delory, 59047, Lille, F, Téléphone : (+33) 3 59 73 50 00, Courriel : pap-travaux@lenord.fr , Fax : (+33) 3 59 73 50 59, Code NUTS : FRE11
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.lenord.fr
Adresse du profil acheteur : https://marchespublics.lenord.fr/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marchespublics.lenord.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marchespublics.lenord.fr/
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://marchespublics.lenord.fr/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : ACCORD CADRE 2020-2024 POUR LA MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL DU NORD 4 lots.
Numéro de référence : 202001045
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45316110
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : ACCORD CADRE 2020-2024 POUR LA MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL DU NORD 4 lots. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un (1) seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Date prévisionnelle du démarrage des travaux janvier 2021
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 400 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Accord-Cadre pour la maintenance préventive et corrective des installations électriques du patrimoine départemental : Agence de Travaux Routiers d'Avesnes
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45316110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Avesnois
II.2.4)Description des prestations : Accord-Cadre pour la maintenance préventive et corrective des installations électriques du patrimoine départemental : Agence de Travaux Routiers d'Avesnes.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20
Coût :
     1. Prix / Pondération : 80
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 160 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Description des options : Conformément à l'article 2.6 du RC
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé :Sans seuil minimum,sans seuil maximum.Le marché fait l'objet d'une relance suite à une déclaration sans suite.Publication antérieure : BOAMP avis no 20-84097 publié le 03 juillet 2020
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Accord-Cadre pour la maintenance préventive et corrective des installations électriques du patrimoine départemental : Agence de Travaux Routiers de Cambrai
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45316110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Cambrésis
II.2.4)Description des prestations : Accord-Cadre pour la maintenance préventive et corrective des installations électriques du patrimoine départemental : Agence de Travaux Routiers de Cambrai
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20
Coût :
     1. Prix / Pondération : 80
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Description des options : Conformément à l'article 2.6 du RC
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé :Sans seuil minimum,sans seuil maximum.Le marché fait l'objet d'une relance suite à une déclaration sans suite.Publication antérieure : BOAMP avis no 20-84097 publié le 03 juillet 2020
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Accord-Cadre pour la maintenance préventive et corrective des installations électriques du patrimoine départemental : Agence de Travaux Routiers de Dunkerque
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45316110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : DUNKERQUOIS
II.2.4)Description des prestations : Accord-Cadre pour la maintenance préventive et corrective des installations électriques du patrimoine départemental : Agence de Travaux Routiers de Dunkerque
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20
Coût :
     1. Prix / Pondération : 80
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 160 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Description des options : Conformément à l'article 2.6 du RC
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé :Sans seuil minimum,sans seuil maximum.Le marché fait l'objet d'une relance suite à une déclaration sans suite.Publication antérieure : BOAMP avis no 20-84097 publié le 03 juillet 2020
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Accord-Cadre pour la maintenance préventive et corrective des installations électriques du patrimoine départemental : Agence de Travaux Routiers de Pévèle-Hainaut
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45316110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Pévèle-Hainaut
II.2.4)Description des prestations : Accord-Cadre pour la maintenance préventive et corrective des installations électriques du patrimoine départemental : Agence de Travaux Routiers de Pévèle- Hainaut.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20
Coût :
     1. Prix / Pondération : 80
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Description des options : Conformément à l'article 2.6 du RC
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé :Sans seuil minimum,sans seuil maximum.Le marché fait l'objet d'une relance suite à une déclaration sans suite.Publication antérieure : BOAMP avis no 20-84097 publié le 03 juillet 2020

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Liste et description succincte des conditions : Le candidat devra respecter, pour la conformité de son dossier, lesarticles R 2142-3, R 2142-4, R 2143-3, R 2143-4, R 2143-11, R2143-12 et R 2143-16 du Code de la CommandePublique. Le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 joints au dossier de consultation, ou en applicationdes dispositions des articles R 2143-4 et 2143-16 du Code de la Commande Publique, présenter sa candidaturesous la forme d'un document unique de marché européen y compris DUME électronique. Les mentions visées auprésent avis sont complétées de celles indiquées à l'article 3.5.1 du règlement de la consultation
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 157-381173
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
23 octobre 2020 - 16:30
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 26 octobre 2020 - 10:00 Lieu : LILLE
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu ci dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Type de procédure : Appel d'offres ouvert- aOO : articles R 2124-1 et R 2124-2, R 2161-2 à R 2161-5 du Code de la CommandePublique- aC : articles R 2162-1 à R 2162-14 du Code de la Commande Publique- allotissement : articles R 2113-1 à 2113-3 du Code de la Commande Publique- téléchargement ou retrait des documents de la consultation par un opérateur économique : conformément àl'article 3.2 du rc- les modalités de remise des plis sont précisées dans le règlement de la consultation : cf. article 3.6 du rc- les modalités de sélections des candidatures sont précisées dans le règlement de la consultation : cf. article 4.1 durc- les sous-critères de jugement des offres et les modalités d'analyse des offres sont précisées dans le règlement dela consultation : cf. Article 4.2 du rc- le point de départ du marché est la date de sa notification- modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget ded'investissement- la signature électronique est facultative au titre de l'offre- les réponses au marché se font par voie électronique uniquement
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de lille, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039, 59014, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr , Fax : (+33) 3 59 54 24 45, Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : La décision de rejet peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du Tribunal Administratif de Lille selon l'une des procédures suivantes, dans les conditions fixées par le code de justice administrative (CJA) :Référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative) :L'acheteur doit respecter un délai minimal de 11 jours à compter de la date de notification.Référé contractuel (article L. 551-13 et s. du code de justice administrative) :Ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE, ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié.Recours de pleine juridiction (décision du Conseil d'Etat, Tarn et Garonne, 4 avril 2014, no358994):Ce recours doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.Des délais supplémentaires de distance sont susceptibles de s'appliquer dans les conditions prévues à l'article R421-7 CJA.Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel " Légifrance - le service public de la diffusion du droit " : http://www.legifrance.gouv.frLe tribunal peut être saisi par l'application informatique " télérecours citoyens " accessible par le site www.telerecours.fr ".
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de lille, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039, 59014, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr , Fax : (+33) 3 59 54 24 45
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
17 septembre 2020
Mots déscripteurs
Maintenance
Prestations de services