Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

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Appel d'offre

Enlèvement et traitement des déchets solides et déchets ménagers dangereux des sitesd'apport volontaire des déchetteries de Valmont - L'hopital et Morhange

Emetteur : SAINT AVOLD SYNERGIE (57)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 11/11/2020
Clôture : 11/12/2020

Détail du
marché

Pièces du
marché

Indisponible

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marché

Indisponible

Questions /
Réponses

Indisponible

Département(s) de publication : 57
Annonce No 20-137366
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
SAINT AVOLD SYNERGIE, 10,12, Général de Gaulle, 57500, Saint-Avold, F, Téléphone : (+33) 3 87 92 84 76, Courriel : communaute@agglo-saint-avold.fr , Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.klekoon.com
Adresse du profil acheteur : http://www.klekoon.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.klekoon.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.klekoon.com
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : http://www.klekoon.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Enlèvement et traitement des déchets
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 90511100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Enlèvement et traitement des déchets solides et déchets ménagers dangereux des sites d'apport volontaire des déchetteries de Valmont - L'Hôpital et Morhange
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Enlèvement et traitement des Déchets Solides
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90511100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Valmont - L'Hôpital et Morhange
II.2.4)Description des prestations : Enlèvement et traitement des Déchets Solides (hors déchets verts) des sites d'apportvolontaire des déchetteries de Valmont - L'Hôpital et Morhange
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Enlèvement et traitement des Déchets Verts
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90511100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Valmont - L'Hôpital et Morhange
II.2.4)Description des prestations : Enlèvement et traitement des Déchets Verts des sites d'apport volontaire desdéchetteries de Valmont - L'Hôpital et Morhange
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Enlèvement et traitement des Déchets Ménagers Dangereux (Hors Eco-DDS)
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90511100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Valmont - L'Hôpital et Morhange
II.2.4)Description des prestations : Enlèvement et traitement des Déchets Ménagers Dangereux (Hors Eco-DDS) des sitesd'apport volontaire des déchetteries de Valmont - L'Hôpital et Morhange
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
11 décembre 2020 - 11:30
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au : 10 avril 2021
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 14 décembre 2020 - 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Strasbourg, 31, avenue PAIX, 67000, STRASBOURG, F, Téléphone : (+33) 3 87 21 23 23
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
9 novembre 2020
Mots déscripteurs
Décharge
Ordures ménagères (prestations)
Déchetterie (exploitation)

Autres éléments possiblement liés


Enlèvement et traitement des déchets ...
Emetteur : SAINT AVOLD SYNERGIE
Source : KLEKOON -
Parution : 12/11/2020 11:30:41
Clôture : 11/12/2020

Dossier

Réponse

Marché dématérialisé sur Klekoon
Enlèvement et traitement des déchets ...
Acheteur public
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ST-AVOLD SYNERGIE
10-12 RUE DE GÉNÉRAL DE GAULLE
57500 Saint-Avold FR
Téléphone : 0387928476
Alerte : 3 nouvelle(s) mise(s) à jour de cette consultation
Informations générales
Référence de la consultation  
Mise en ligne 12/11/2020 11:30:41 
Mode de passation  
Catégorie de marché Services
Classe d'activité - 90 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Département Moselle (57) 
Date limite des offres 11/12/2020 11:30:00 
Objet de la consultation
Enlèvement et traitement des déchets solides et déchets ménagers dangereux des sites d’apport volontaire des déchetteries de Valmont – L’Hôpital et Morhange 
Liste des lots
Lot 1 : Enlèvement et traitement des Déchets Solides Enlèvement et traitement des Déchets Solides (hors déchets verts) des sites d’apport
volontaire des déchetteries de Valmont – L’Hôpital et Morhange
Lot 2 : Enlèvement et traitement des Déchets Verts 2a) Enlèvement et traitement des Déchets Verts des sites d’apport volontaire des
déchetteries de Valmont – L’Hôpital

2b) Enlèvement et traitement des Déchets Verts des sites d’apport volontaire de la
déchetterie de Morhange.
Lot 3 : Enlèvement et traitement des Déchets Ménagers Dangereux (Hors Eco-DDS) Enlèvement et traitement des Déchets Ménagers Dangereux (Hors Eco-DDS) des sites
d’apport volontaire des déchetteries de Valmont – L’Hôpital et Morhange
Informations complémentaires
AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE




MARCHE D’APPEL D’OFFRES OUVERT



Date et heure limites de réception des offres :
Le vendredi 11 décembre 2020 à 11h30

DATE D’ENVOI A LA PUBLICATION : 9 novembre 2020

Article 1 : Objet de la consultation
Le présent appel d’offres ouvert concerne :
Enlèvement et traitement des déchets solides et déchets ménagers dangereux des sites d’apport volontaire des déchetteries de Valmont – L’Hôpital et Morhange

Article 2 : Décomposition de la consultation
Consultation en trois lots :

Lot 1 : Enlèvement et traitement des Déchets Solides (hors déchets verts) des sites d’apport volontaire des déchetteries de Valmont – L’Hôpital et Morhange

Lot 2 : Enlèvement et traitement des Déchets Verts des sites d’apport volontaire des déchetteries de Valmont – L’Hôpital et Morhange

Lot 3 : Enlèvement et traitement des Déchets Ménagers Dangereux (Hors Eco-DDS) des sites d’apport volontaire des déchetteries de Valmont – L’Hôpital et Morhange

La personne responsable du marché ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l’attributaire du marché.

Article 3 : Conditions de la consultation

3.1 – Etendue de la consultation
La présente procédure est soumise aux dispositions définies à l’article L2124-2 du Décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique : appel d’offres ouvert en procédure formalisée.

3.2 – Délais d’exécution
Le délai d’exécution est fixé pour une durée de 3 ans soit du 01 janvier 2021 au
31 décembre 2023.

3.3 – Variantes ou options
Variantes et options autorisées suivant CCTP.

3.4 – Modifications de détail au dossier de consultation
La personne responsable du marché se réserve le droit d’apporter au plus tard 15 jours avant la date limite pour la remise des offres, les modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
Si, pendant l’étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.

Article 4 : Documents à produire

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui :
Pour la partie « candidature »
 si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés ;
 la déclaration sur l’honneur que le candidat ne fait pas l’objet d’une interdiction de concourir ou règles d’effet équivalent pour les candidats non établis en France ;
 la déclaration sur l’honneur justifiant que le candidat satisfait aux obligations fiscales et sociales mentionnées à l’article L2142-1 ou règles d’effet équivalent pour les candidats non établis en France ;
 l’attestation sur l’honneur que le candidat n’a pas fait l’objet, au cours des cinq dernières années, d’une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L .341-6, L. 125-1 et L. 125-3 du Code du travail ;
 les renseignements permettant d’évaluer les capacité professionnelles, techniques et financières du candidat ;

Pour la partie : « offre »
Un projet de marché comprenant :
 L’acte d’engagement (A.E.) et ses annexes : à compléter par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaire du marché,
 Le cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) : cahier ci-joint à accepter sans aucune modification daté et signé,
 Bordereau de prix unitaire (B.P.U.), daté et signé
 Mémoire technique précisant l’ensemble de la prestation (moyens, méthodes, contrôles, etc…), daté et signé
 Le présent Règlement de Consultation, daté et signé, valant acceptation par le candidat.



Article 5 : Jugement des offres
L’attention des concurrents est attirée sur le fait que toute offre incomplète sera immédiatement écartée.
Les critères retenus dans la deuxième enveloppe intérieure pour le jugement des offres (offre économiquement la plus avantageuse), appréciées en fonction :
1 – Prix des prestations (pondération 60 %) ;
2 – Valeur technique (pondération 30 %)
3 – Références dans le domaine objet du marché et garanties techniques et financières (pondération 10 %)

Les candidats sont réputés avoir pris connaissance de l’ensemble des pièces



Article 6 : Conditions d’envoi ou de remise des offres
Les candidats transmettent leur offre dématérialisée sur le site : www.klekoon.com

Avant la date et l’heure indiquées sur la page de garde du présent règlement,


Article 7 : Renseignements complémentaires

7.1 – Demande de renseignements

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude :
Communauté d’Agglomération Saint-Avold Synergie
Tel : 03.87.00.32.90 - Fax : 03.87.00.32.99

Email : technique@agglo-saint-avold.fr


Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Strasbourg
31, avenue de la Paix
67000 STRASBOURG
Tel : 03.88.21.23.23 / Fax : 03.88.36.44.66





Information complémentaire
Ajouté le : 23/11/2020 16:55:00 Marché Public : Enlèvement et traitement des déchets ...
Précision : En ce qui concerne le lot 2 déchets verts, il faut tenir compte du BPU car pour le site de Morhange, bennes + transport seront effectués par la Régie de Morhange. Je reste disponible si besoin, Bien à vous
Ajouté le : 27/11/2020 08:27:00 précisions
Bonjour, je vous prie de bien vouloir trouver quelques précisions ci-dessous : A l''article 4.5 du CCTP, sont repris les tonnages par déchet et par déchèterie pour l'année 2019. Données à prendre en compte pour le chiffrage afin d'appréhender au plus juste la volumétrie et les coûts moyens pondérés des prestations de transport? ->Il faut prendre en compte les tonnages indiqués dans le CCTP. • Selon l'article 7 du CCAP, il est stipulé qu'en cas d'impossibilité de vider les bennes sur les sites de traitement, le prestataire doit assurer les permutations des bennes. Ne maîtrisant pas le principal centre de traitement (SYDEME) fermé le samedi, comment cette prestation est-elle rémunérée? ->Il est indispensable de pouvoir assurer une prestation bennes le Samedi. Cette prestation pouvant être facturée en "Rotation de benne". • Pour le traitement du carton, bois et déchets verts, vous indiquez comme site de traitement "SYDEME". Pouvez-vous préciser l'adresse exacte des lieux de vidage? ->Exutoires - Bois et cartons - Centre de tri Sainte-Fontaine - 8h00 - 14h30 (dernière entrée) Exutoire - Lot 2A - Déchets verts - sites de Valmont et l'Hôpital - PF réception déchets verts Faulquemont - Avenue du district - Parc industriel de Faulquemont - 57380 Pontpierre • Concernant le lot 2, l'article 6.3 stipule que la déchetterie de Morhange est en régie et que les déchets verts sont traités par le SYDEME. Hors, dans le BPU, il est demandé un prix pour le traitement de ces déchets verts. Pouvez-vous préciser les prestations à assurer par le titulaire pour ce lot? ->Lot 2B - déchets verts - site de Morhange, il faut tenir compte du BPU avec bennes + transport en Régie et prestataire externe pour le traitement. Restant à votre disposition,
Ajouté le : 30/11/2020 11:22:00 Marché Public : Enlèvement et traitement des déchets ...
L'acprécisio: Lot 1 : Site de Morhange : Ce site fonctionne en grande partie en Régie, il est demandé aux futurs prestataires de proposer uniquement un site de traitement pour les Gravats et le tout-venant. Les bennes appartenant à la CASAS et le transport étant assuré en Régie. Cordialement.
Questions-Réponses
Vous trouverez ici les questions posé par des entreprises ainsi que les réponses de l'organisme émetteur.
Question posée le 05/12/2020 10:18:08 Bonjour,
Dans le cadre de l'appel d'offre, pouvons nous répondre uniquement au lot 2B site de Morhange ?
Nous relevons une incohérence de prestation à réaliser entre le B.P.U et C.C.T.P. Pouvez vous confirmer que la prestation attendue concerne bien le traitement des déchets vert et non le transport?
Nous vous remercions de la réponse apportée.
Cordialement
Réponse de l'organisme émetteur : Bonjour,
en réponse à votre question voici les éléments de réponse;
Lot 2B : Déchets verts - Site de Morhange
Le marché étant par Lots, les prestataires peuvent répondre uniquement au lot les concernant et dont ils peuvent assurer une prestation de qualité.
En ce qui concerne le Lot 2, seul une prestation de traitement est sollicitée car les bennes et le transport sont assurés en Régie. Il faut tenir compte du BPU.

Bien à vous,