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978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

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986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

FOURNITURES DIVERSES POUR LES ESPACES VERTS - ANNEE 2021 - RECONDUCTIBLE JUSQU'EN 2024.

Emetteur : Ville d'Aulnay-sous-Bois (93)
Source : BOAMP - Procédure adaptée
Parution : 22/02/2021
Clôture : 15/03/2021

Détail du
marché

Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 93
Annonce No 21-24201
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Aulnay-sous-Bois.
 Correspondant : M. Beschizza bruno, place de l'hôtel de Ville 93602 Aulnay-sous-Bois, tél. : 01-58-03-93-04, télécopieur : 01-48-79-64-81, courriel : Marches-publics@aulnay-sous-bois.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fournitures diverses pour les espaces verts - aNNEE 2021 - reconductible jusqu'en 2024.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 03419100
Objets supplémentaires : 34928210
34928220
19520000
14000000.

Caractéristiques principales : 

fournitures diverses pour les espaces verts - aNNEE 2021 - reconductible jusqu'en 2024
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 24 500 euro(s) (H.T.) Aucune tranche ni variante ne sont autorisées pour cet accord-cadre.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière ou de cautionnement ne sera appliquée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations seront financées selon les modalités suivantes : sur budget propre. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : cotraitance (articles R2142-19 à R2142-23 du code de la commande publique) : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement. En vertu de l'article R. 2142-21 du Code de la commande publique il est interdit aux soumissionnaires de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : critères de sélection des candidatures : les candidatures seront appréciées au regard des renseignementsfournis au titre des qualités et des capacités.;
     - Autres renseignements demandés : situation juridique - références requises :Cas no 1 : candidature avec un D.U.M.E. (document unique de marché européen) électronique, mis en ligne surla plateforme achat public. 1° Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des casmentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique et notamment qu'il est enrègle au regard des articles L.5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurshandicapés ;2° Les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur aux fins de vérification de l'aptitudeà exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques etprofessionnelles du candidat.Cas no 2 : Candidature standard (réponse électronique classique), avec les formulaires Dc1 et Dc2 joints audossier de consultation des entreprises (D.C.E.) : Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2);
     - Autres renseignements demandés : capacité économique et financière - références requises :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires de prestations de services identiques ousimilaires à l'objet du présent marché, et réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (2017, 2018et 2019) ;Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours devalidité;
     - Autres renseignements demandés : capacités minimales pour le lot no6 : Attestation de compatibilité avec un système informatique (lot no6) ou équivalent.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 mars 2021, à 12 heures.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : ESV 2101.

Renseignements complémentaires : le présent marché est passé selon une procédure adaptée selon les dispositions des articles L2123-1 et R2123-1 à R2123-3 du Code de la commande publique. Cette consultation sera passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 24 500 euro(s) (H.T.) Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre concerne une prestation de fournitures. Par conséquent, il est soumis aux dispositions du C.C.A.G.-F.C.S. Le présent marché est décomposé en 8 (huit) lots comme suit: Lot no1 Tuteurs d'arbres en pin et châtaigner, ganivelles, et articles en bois avec leurs éléments de fixation, Lot no2 Plaques de culture en plastique, Lot no3 Contenants horticoles en polyéthylène, Lot no4 Poteries horticoles en plastique, Lot no5 Blanc d'ombrage, grillage thermosoudé, tuteurs en bambou, articles divers, Lot no6 Articles d'étiquetage, Lot no7 Collerettes et pièges pour processionnaires, Lot no8 Nichoirs et abris pour la faune. Le marché est conclu pour 1 an à compter de sa notification.
le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans.
la reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché. Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction. Pour l'ensemble des lots, les délais d'exécution maximums sont de 21 jours en situation normale et de 10 jours en situation d'urgence. Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :Lot no1 à 7 : le critère "Prix" (90 %), lecritère "Délais et conditions de livraison" (10%), Lot no8 : Le critère "Prix" (70 %), le critère "Caractéristiques techniques" (20 %), le critère "Délais et conditions de livraison" (10 %). Négociation: le pouvoir adjudicateur pourra engager des négociations avec l'ensemble des soumissionnaires.
cependant, il se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. A compter du 1er octobre 2018, conformément aux dispositions des articles R2132-7 à R2132-10 et R2132-14 du Code de la commande publique, les plis devront obligatoirement être remis par voie électronique au pouvoir adjudicateur, via la plateforme de dématérialisation " Achat Public " (voir article 10 du présent document). Toutes les communications et échanges d'informations sont également effectuées par des moyens électroniques.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 février 2021.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
 Correspondant : Mme morvan gwenn,  1 place de l'hôtel de Ville, rez-de-chaussée bas - B.P. 56,  93602 Aulnay-sous-Bois, , tél. : 01-58-03-93-04, , télécopieur : 01-48-79-64-81, , courriel : marches-publics@aulnay-sous-bois.com,  adresse internet : http://aulnay-sous-bois.com .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 Correspondant : Mme nguyen lydie,  1 place de l'hôtel de Ville, rez-de-chaussée bas - B.P. 56,  93602 Aulnay-sous-Bois, , tél. : 01-58-03-93-04, , télécopieur : 01-48-79-64-81, , courriel : marches-publics@aulnay-sous-bois.com,  adresse internet : http://aulnay-sous-bois.com .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil 7 rue Catherine Ping 93100 Montreuil, tél. : 01-49-79-64-81, courriel : Greffe.ta-montreuil@juradm.fr adresse internet : http://montreuil.tribunal-administratif.fr .

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Tuteurs d'arbres en pin et châtaigner, ganivelles, et articles en bois avec leurs éléments de fixation
C.P.V. - Objet principal : 03419100
Objets supplémentaires : 34928210
34928220.
Mots descripteurs : Espaces verts

Lot(s) 2. -
Plaques de culture en plastique
C.P.V. - Objet principal : 19520000.
Mots descripteurs : Espaces verts

Lot(s) 3. -
Contenants horticoles en polyéthylène
C.P.V. - Objet principal : 19520000.
Mots descripteurs : Espaces verts

Lot(s) 4. -
Poteries horticoles en plastique
C.P.V. - Objet principal : 19520000.
Mots descripteurs : Espaces verts

Lot(s) 5. -
Blanc d'ombrage, grillage thermosoudé, tuteurs en bambou, articles divers
C.P.V. - Objet principal : 19520000
Objets supplémentaires : 14000000
03120000
34928220.
Mots descripteurs : Espaces verts

Lot(s) 6. -
Articles d'étiquetage
C.P.V. - Objet principal : 19520000
Objets supplémentaires : 30192124.
Mots descripteurs : Espaces verts

Lot(s) 7. -
Collerettes et pièges pour processionnaires
C.P.V. - Objet principal : 19520000.
Mots descripteurs : Espaces verts

Lot(s) 8. -
Nichoirs et abris pour la faune
C.P.V. - Objet principal : 44112100
Objets supplémentaires : 44000000.
Mots descripteurs : Espaces verts
Mots déscripteurs
Espaces verts