Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

Moteur de recherche

00 Département non défini

01 Ain

02 Aisne

03 Allier

04 Alpes-de-Haute-Provence

05 Hautes-Alpes

06 Alpes-Maritimes

07 Ardèche

08 Ardennes

09 Ariège

10 Aube

11 Aude

12 Aveyron

13 Bouches-du-Rhône

14 Calvados

15 Cantal

16 Charente

17 Charente-Maritime

18 Cher

19 Corrèze

20A Corse-du-Sud

20B Haute-Corse

21 Côte-d'Or

22 Côtes-d'Armor

23 Creuse

24 Dordogne

25 Doubs

26 Drôme

27 Eure

28 Eure-et-Loir

29 Finistère

30 Gard

31 Haute-Garonne

32 Gers

33 Gironde

34 Hérault

35 Ille-et-Vilaine

36 Indre

37 Indre-et-Loire

38 Isère

39 Jura

40 Landes

41 Loir-et-Cher

42 Loire

43 Haute-Loire

44 Loire-Atlantique

45 Loiret

46 Lot

47 Lot-et-Garonne

48 Lozère

49 Maine-et-Loire

50 Manche

51 Marne

52 Haute-Marne

53 Mayenne

54 Meurthe-et-Moselle

55 Meuse

56 Morbihan

57 Moselle

58 Nièvre

59 Nord

60 Oise

61 Orne

62 Pas-de-Calais

63 Puy-de-Dôme

64 Pyrénées-Atlantiques

65 Hautes-Pyrénées

66 Pyrénées-Orientales

67 Bas-Rhin

68 Haut-Rhin

69 Rhône

70 Haute-Saône

71 Saône-et-Loire

72 Sarthe

73 Savoie

74 Haute-Savoie

75 Paris

76 Seine-Maritime

77 Seine-et-Marne

78 Yvelines

79 Deux-Sèvres

80 Somme

81 Tarn

82 Tarn-et-Garonne

83 Var

84 Vaucluse

85 Vendée

86 Vienne

87 Haute-Vienne

88 Vosges

89 Yonne

90 Territoire de Belfort

91 Essonne

92 Hauts-de-Seine

93 Seine-Saint-Denis

94 Val-de-Marne

95 Val-d'Oise

971 Guadeloupe

972 Martinique

973 Guyane

974 Réunion

975 Saint-Pierre-et-Miquelon

976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

Marché de travaux de réhabilitation thermique d'une résidence de 15 logements sise aux 9-11 rue de Paris 92110 CLICHY- patrimoine de HAUTS DE SEINE HABITAT - OPH (5 lots)

Emetteur : Hauts-de-Seine Habitat - OPH (92)
Source : BOAMP - Procédure adaptée
Parution : 04/05/2021
Clôture : 08/06/2021

Détail du
marché

Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 92
Annonce No 21-59860
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Hauts-de-Seine Habitat - OPH.
 Correspondant :  services des marches publics, 45 rue Paul Vaillant Couturier 92532 Levallois Perret, tél. : 01-47-57-31-77, courriel : marches@hdshabitat.fr adresse internet : http://opdh92.e-marchespublics.com .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://opdh92.e-marchespublics.com .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs.

Objet du marché : marché de travaux de réhabilitation thermique d'une résidence de 15 logements sise aux 9-11 rue de Paris 92110 CLICHY- patrimoine de hauts de seine habitat - oPH (5 lots).
CPV - Objet principal : 45321000
Objets supplémentaires : 45261410
45421100
45331210
45430000.
Lieu d'exécution : hauts-De-Seine.
Code NUTS : -FR105.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

le présent marché a pour objet des travaux de réhabilitation thermique d'une résidence de 15 logements sise aux 9-11 rue de Paris 92110 CLICHY, patrimoine de hauts de seine habitat - oPH . Les travaux correspondants sont allotis en 5 lots suivants :
- lot 1 : Ravalement
- lot 2 : Etanchéité/ Couverture;
- lot 3 : Menuiseries Extérieures;
- lot 4 : Ventilation ;
- lot 5 : Aménagement des halls
Le détail des prestations est décrit dans les CCTP relatifs à chaque lot joints au DCE.
La durée du marché court à compter de sa notification jusqu'à la fin de la Garantie de Parfait Achèvement.
Le délai d'exécution global du marché est de 11 mois à compter de l'ordre de service de démarrage (y compris deux mois de préparation de chantier).
Le délai d'exécution de chaque lot court à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché de travaux de réhabilitation thermique d'une résidence de 15 logements sise aux 9-11 rue de Paris 92110 CLICHY- patrimoine de hauts de seine habitat - oPH (5 lots).
Estimation de la valeur (H.T.) : 478 000 euros.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots tous les lots.
Cautionnement et garanties exigés : se référer au CCAP.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : se référer au CCAP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : dans l'hypothèse d'un groupement économique aucune forme n'est imposée.
Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
En cas d'attribution du présent marché à un groupement momentané d'entreprises, le soumissionnaire, désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis-à-vis du Maître d'ouvrage et coordonne les prestations des membres du groupement.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises au stade de la passation des marchés.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : présence d'amiante. Se référer au CCTP de chaque lot et pièces du dce. Nécessité de certificats de qualifications
Professionnelles : travaux en ss4.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : se référer au règlement de consultation.
Situation juridique - références requises : se référer au règlement de consultation.
Capacité économique et financière - références requises : se référer au règlement de consultation
Capacité économique et financière - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : se référer au règlement de consultation.
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : se référer au règlement de consultation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : Qualibat ou équivalent
Lot 1 : Activité 71 : isolation, thermique, acoustique
Lot 2 : Activité 32 : Etanchéité
Lot 3 : Activité 35 : Menuiseries extérieures
Lot 4 : Activité 53 : Ventilation, désenfumage, traitement d'air
Lot 5 : Activité 63 : Carrelage revêtement
ï?? Pour l'ensemble des lots : attestation Ss4 prévention des risques amiante valide de moins de 3 ans ou preuve que l'attestation est en cours de;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : document(S) attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique de l'offre : 60 %;
     - prix : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 juin 2021, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : REHA 9-11 RUE DE PARIS CLICHY.

Renseignements complémentaires : le délai de validité des offres est fixé à 150 jours à compter de :
- la date limite de remise des offres fixée par le règlement de la consultation en cas de non négociation
- la date de remise de l'offre finale indiquée par courrier en cas de négociation.

duree du marche :
La durée du marché court à compter de sa notification jusqu'à la fin de la Garantie de Parfait Achèvement.
Le délai d'exécution global du marché est de 11 mois à compter de l'ordre de service de démarrage (y compris deux mois de préparation de chantier).
Le délai d'exécution de chaque lot court à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux.
visite facultative : se référer au Règlement de consultation.

renseignements /Pour toute question ou pour obtenir des renseignements complémentaires qui leurs seraient
Nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours
Avant la date limite de remise des offres, une demande viala plate-forme, onglet "
Questions/Réponses ".http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com"


negociation possible

Les offres considérées comme inappropriées au sens de l'article L 2152-4 du code de la commande publique seront éliminées et les candidats ne seront pas invités à négocier.

Les 3 candidats ayant remis les meilleures offres au classement seront admis à négocier. Les offres demeurées irrégulières, inacceptables, ou anormalement basses ne seront pas classées, elles seront éliminées.
En cas d'égalité entre les troisième et quatrième meilleures offres, elles seront départagées sur le critère ayant la pondération la plus élevée.
La négociation pourra porter sur les éléments techniques de l'offre (qualitatifs ou quantitatifs, délais) et/ou sur les éléments financiers, dans le cadre d'une recherche d'optimisation des coûts. Elles pourront se dérouler en une ou plusieurs étapes, dans les locaux d'hauts de Seine Habitat ou bien par voie écrite.
A l'issue de cette négociation éventuelle, les candidats admis à y prendre part seront invités à remettre une offre négociée sur la base des modifications en résultant, ceci dans un délai identique pour tous. Le marché sera alors attribué au candidat dont l'offre sera jugée économiquement la plus avantageuse à l'issue du classement définitif par application des critères de sélection des offres.
Toutefois, dans le respect de l'article R2123-5 du code de la commande, l'acheteur pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 mai 2021.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise 2/4 boulevard de l'hautil 95027 Cergy Pontoise, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.tacergypontoise@juradm.fr adresse internet : http://cergypontoise.tribunal-administratif.fr .

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise 5, rue Leblanc 75911 Paris Cedex 15, tél. : 01-82-52-42-72, courriel : pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : contentieux :
En cas de contentieux, le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise est compétent en la matière

Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
2/4 boulevard de l'hautil
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Médiation :
En cas de litige ou de désaccord qui pourrait survenir notamment quant à l'interprétation ou l'exécution du marché objet de la présente consultation, et avant toute saisine des juridictions compétentes, les parties feront leurs meilleurs efforts pour trouver une solution amiable. Dans ce cadre elles pourront utilement saisir le Médiateur des entreprises.

Le litige pourra également faire l'objet d'une saisine du Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, dans les conditions définies réglementairement.

Conformément aux articles L. 2197-3 et R 2197-16 du Code de la Commande Publique, la saisine du médiateur des entreprises ou d'un comité consultatif de règlement amiable interrompt le cours des différentes prescriptions et les délais de recours contentieux jusqu'à la notification du constat de clôture de la Médiation des entreprises ou la notification de la décision prise par l'acheteur sur l'avis du Comité.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) RAVALEMENT. - ravalement.
Le présent marché s'inscrit dans le cadre de la consultation portant sur des travaux de réhabilitation thermique d'une résidence de 15 logements sise aux 9-11 rue de Paris 92110 CLICHY, patrimoine de hauts de seine habitat - oPH (5 lots).
Le présent marché a pour objet des travaux de ravalement LOT 1.
Le détail des prestations est décrit dans le CCTP du lot 1 joint au DCE
Informations complémentaires : la durée du marché court à compter de sa notification jusqu'à la fin de la Garantie de Parfait Achèvement.
Le délai d'exécution global du marché est de 11 mois à compter de l'ordre de service de démarrage (y compris deux mois de préparation de chantier).
Le délai d'éxécution des travaux relatifs au lot 1 est celui indiqué dans le Calendrier prévisionnel enveloppe travaux de l'entreprise, auquel se substituera le calendrier détaillé d'exécution final notifié à la fin de la période de préparation.
Le délai d'éxécution des travaux relatifs au lot 1 court à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux.
C.P.V. - Objet principal : 45321000.
Mots descripteurs : Ravalement

Lot(s) Etanchéité/ Couverture. - etanchéité/ Couverture.
Le présent marché s'inscrit dans le cadre de la consultation portant sur des travaux de réhabilitation thermique d'une résidence de 15 logements sise aux 9-11 rue de Paris 92110 CLICHY, patrimoine de hauts de seine habitat - oPH (5 lots).
Le présent marché a pour objet des travaux d'étanchéité/couverture : LOT 2.
Le détail des prestations est décrit dans le CCTP du lot 2 joint au DCE
Informations complémentaires : la durée du marché court à compter de sa notification jusqu'à la fin de la Garantie de Parfait Achèvement.
Le délai d'exécution global du marché est de 11 mois à compter de l'ordre de service de démarrage (y compris deux mois de préparation de chantier).
Le délai d'exécution des travaux relatifs au lot 2 est celui indiqué dans le Calendrier prévisionnel enveloppe travaux, auquel se substituera le calendrier détaillé d'exécution final notifié à la fin de la période de préparation.
Le délai d'exécution des travaux relatifs au lot 2 court à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux.
C.P.V. - Objet principal : 45261410
Objets supplémentaires : 45261420.
Mots descripteurs : Etanchéité

Lot(s) Menuiseries Extérieures. - menuiseries Extérieures.
Le présent marché s'inscrit dans le cadre de la consultation portant sur des travaux de réhabilitation thermique d'une résidence de 15 logements sise aux 9-11 rue de Paris 92110 CLICHY, patrimoine de hauts de seine habitat - oPH (5 lots).
Le présent marché a pour objet des travaux de menuiseries extérieures : LOT 3.
Le détail des prestations est décrite dans le CCTP du lot 3 joint au DCE
Informations complémentaires : la durée du marché court à compter de sa notification jusqu'à la fin de la Garantie de Parfait Achèvement.
Le délai d'exécution global du marché est de 11 mois à compter de l'ordre de service de démarrage (y compris deux mois de préparation de chantier).
Le délai d'éxécution des travaux relatifs au lot 3 est celui indiqué dans le Calendrier prévisionnel enveloppe travaux, auquel se substituera le calendrier détaillé d'exécution final notifié à la fin de la période de préparation.
Le délai d'éxécution des travaux relatifs au lot 3 court à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux.
C.P.V. - Objet principal : 45421100.
Mots descripteurs : Menuiserie

Lot(s) Ventilation. - ventilation.
Le présent marché s'inscrit dans le cadre de la consultation portant sur des travaux de réhabilitation thermique d'une résidence de 15 logements sise aux 9-11 rue de Paris 92110 CLICHY, patrimoine de hauts de seine habitat - oPH (5 lots).
Le présent marché a pour objet des travaux de ventilation : LOT 4
Le détail des prestations est décrit dans CCTP du lot 4 joint au DCE
Informations complémentaires : la durée du marché court à compter de sa notification jusqu'à la fin de la Garantie de Parfait Achèvement.
Le délai d'exécution global du marché est de 11 mois à compter de l'ordre de service de démarrage (y compris deux mois de préparation de chantier).
Le délai d'exécution des travaux relatifs au lot 4 est celui indiqué dans le Calendrier prévisionnel enveloppe travaux, auquel se substituera le calendrier détaillé d'exécution finale notifié à la fin de la période de préparation.
Le délai d'exécution des travaux relatifs au lot 4 court à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux.
C.P.V. - Objet principal : 45331210.
Mots descripteurs : Ventilation

Lot(s) Aménagement des halls. - aménagement des halls.
Le présent marché s'inscrit dans le cadre de la consultation portant sur des travaux de réhabilitation thermique d'une résidence de 15 logements sise aux 9-11 rue de Paris 92110 CLICHY, patrimoine de hauts de seine habitat - oPH (5 lots).
Le présent marché a pour objet des travaux d'aménagement des halls: LOT 5
Le détail des prestations est décrit dans le CCTP du lot 5 joint au DCE
Informations complémentaires : la durée du marché court à compter de sa notification jusqu'à la fin de la Garantie de Parfait Achèvement.
Le délai d'exécution global du marché est de 11 mois à compter de l'ordre de service de démarrage (y compris deux mois de préparation de chantier).
Le délai d'éxécution des travaux relatifs au lot 5 est celui indiqué dans le Calendrier prévisionnel enveloppe travaux, auquel se substituera le calendrier détaillé d'exécution finale notifié à la fin de la période de préparation.
Le délai d'éxécution des travaux relatifs au lot 5 court à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux.
C.P.V. - Objet principal : 45430000
Objets supplémentaires : 45310000
45442100.
Mots descripteurs : Revêtements de sols
Mots déscripteurs
Etanchéité
Menuiserie
Ravalement
Revêtements de sols
Ventilation