Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

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Appel d'offre

Pdm10 : Ao2022 Dispositifs médicaux stériles et non stériles, implantables et non implantables, pour répondre au besoin du groupement de commande Pharmauvergne Segment 1

Emetteur : GHT CHU CLERMONT FERRAND (63)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 14/05/2021
Clôture : 18/06/2021

Détail du
marché


Département(s) de publication : 63
Annonce No 21-64581
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
GHT CHU CLERMONT FERRAND, Numéro national d'identification : 26630746100019, 58 rue Montalembert, 63003, Clermont-Ferrand, F, Téléphone : (+33) 4 73 75 07 50, Courriel : correspondre@aws-france.com , Code NUTS : FRK14
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.chu-clermontferrand.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.agysoft.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand, 58 rue Montalembert, 63003, Clermont-Ferrand, F, Téléphone : (+33) 4 73 75 07 50, Courriel : correspondre@aws-france.com , Code NUTS : FRK14, Adresse internet : https://www.agysoft.marches-publics.info/ , Adresse du profil d'acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.agysoft.marches-publics.info/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Pdm10 : Ao2022 Dispositifs médicaux stériles et non stériles, implantables et non implantables, pour répondre au besoin du groupement de commande Pharmauvergne Segment 1
Numéro de référence : 21-Ghta-0078
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La présente consultation est organisée et lancée par le Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand sous forme de groupement de commandes en application de l'article L2113-6 du Code de la Commande Publique et regroupant les besoins du Groupement de commande Pharmauvergne
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 35 164 960  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : 18.181 Perfusion Lots 1 à 171 et 751
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : 18.181 Perfusion Lots 1 à 171 et 751
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 805 213 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2022 - Fin : 28 février 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible par reconduction tacite, pour trois nouvelles périodes de 12 mois. Le contrat peut avoir une durée de quatre ans soit jusqu'au 29/02/2026. La durée maximale du contrat est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le logiciel Epicure + appelle "variantes" les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La première période de l'accord-cadre est conclue à compter du 01/03/2022 ou, en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28/02/2023.La durée maximale du contrat est de 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : 18.191 Urologie Lots 172 à 232
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : 18.191 Urologie Lots 172 à 232
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 468 004 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2022 - Fin : 28 février 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible par reconduction tacite, pour trois nouvelles périodes de 12 mois. Le contrat peut avoir une durée de quatre ans soit jusqu'au 29/02/2026. La durée maximale du contrat est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le logiciel Epicure + appelle "variantes" les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La première période de l'accord-cadre est conclue à compter du 01/03/2022 ou, en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28/02/2023.La durée maximale du contrat est de 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : 18.192 Gynécologie Lots 233 à 269 et 753, 754
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : 18.192 Gynécologie Lots 233 à 269 et 753, 754
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 211 036 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2022 - Fin : 28 février 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible par reconduction tacite, pour trois nouvelles périodes de 12 mois. Le contrat peut avoir une durée de quatre ans soit jusqu'au 29/02/2026. La durée maximale du contrat est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le logiciel Epicure + appelle "variantes" les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La première période de l'accord-cadre est conclue à compter du 01/03/2022 ou, en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28/02/2023.La durée maximale du contrat est de 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : 18.22 Cardiologie : coro et rythmo Lots 270 à 361 et 757, 758, 759 et 760
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : 18.22 Cardiologie : coro et rythmo Lots 270 à 361 et 757, 758, 759 et 760
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 22 141 237 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2022 - Fin : 28 février 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible par reconduction tacite, pour trois nouvelles périodes de 12 mois. Le contrat peut avoir une durée de quatre ans soit jusqu'au 29/02/2026. La durée maximale du contrat est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le logiciel Epicure + appelle "variantes" les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La première période de l'accord-cadre est conclue à compter du 01/03/2022 ou, en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28/02/2023.La durée maximale du contrat est de 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : 18.217 Exploration système nerveux / Neuroradiologie Lots 362 à 398
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : 18.217 Exploration système nerveux / Neuroradiologie Lots 362 à 398
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 359 785 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2022 - Fin : 28 février 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible par reconduction tacite, pour trois nouvelles périodes de 12 mois. Le contrat peut avoir une durée de quatre ans soit jusqu'au 29/02/2026. La durée maximale du contrat est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le logiciel Epicure + appelle "variantes" les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La première période de l'accord-cadre est conclue à compter du 01/03/2022 ou, en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28/02/2023.La durée maximale du contrat est de 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : 18.241 Respiratoire Lots 399 à 474 et 756
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : 18.241 Respiratoire Lots 399 à 474 et 756
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 867 475 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2022 - Fin : 28 février 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible par reconduction tacite, pour trois nouvelles périodes de 12 mois. Le contrat peut avoir une durée de quatre ans soit jusqu'au 29/02/2026. La durée maximale du contrat est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le logiciel Epicure + appelle "variantes" les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La première période de l'accord-cadre est conclue à compter du 01/03/2022 ou, en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28/02/2023.La durée maximale du contrat est de 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : 18.242 Anesthésie Lots 475 à 524
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : 18.242 Anesthésie Lots 475 à 524
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 693 705 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2022 - Fin : 28 février 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible par reconduction tacite, pour trois nouvelles périodes de 12 mois. Le contrat peut avoir une durée de quatre ans soit jusqu'au 29/02/2026. La durée maximale du contrat est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le logiciel Epicure + appelle "variantes" les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La première période de l'accord-cadre est conclue à compter du 01/03/2022 ou, en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28/02/2023.La durée maximale du contrat est de 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : 18.311 Pansement Lots 525 à 653
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : 18.311 Pansement Lots 525 à 653
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 550 266 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2022 - Fin : 28 février 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible par reconduction tacite, pour trois nouvelles périodes de 12 mois. Le contrat peut avoir une durée de quatre ans soit jusqu'au 29/02/2026. La durée maximale du contrat est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le logiciel Epicure + appelle "variantes" les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La première période de l'accord-cadre est conclue à compter du 01/03/2022 ou, en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28/02/2023.La durée maximale du contrat est de 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : 18.342 Biopsie DrainageLots 654 à 750
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : 18.342 Biopsie DrainageLots 654 à 750
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 615 400 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2022 - Fin : 28 février 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible par reconduction tacite, pour trois nouvelles périodes de 12 mois. Le contrat peut avoir une durée de quatre ans soit jusqu'au 29/02/2026. La durée maximale du contrat est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le logiciel Epicure + appelle "variantes" les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La première période de l'accord-cadre est conclue à compter du 01/03/2022 ou, en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28/02/2023.La durée maximale du contrat est de 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : 18.28 Orthopédie Lot 752
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : 18.28 Orthopédie Lot 752
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 115 655 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2022 - Fin : 28 février 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible par reconduction tacite, pour trois nouvelles périodes de 12 mois. Le contrat peut avoir une durée de quatre ans soit jusqu'au 29/02/2026. La durée maximale du contrat est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le logiciel Epicure + appelle "variantes" les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La première période de l'accord-cadre est conclue à compter du 01/03/2022 ou, en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28/02/2023.La durée maximale du contrat est de 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : 18.202 Orl maxillo faciale Lot 755
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : 18.202 Orl maxillo faciale Lot 755
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 34 518 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2022 - Fin : 28 février 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible par reconduction tacite, pour trois nouvelles périodes de 12 mois. Le contrat peut avoir une durée de quatre ans soit jusqu'au 29/02/2026. La durée maximale du contrat est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le logiciel Epicure + appelle "variantes" les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La première période de l'accord-cadre est conclue à compter du 01/03/2022 ou, en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28/02/2023.La durée maximale du contrat est de 4 ans
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : 18.26 Système nerveux Lots 761 à 774
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : 18.26 Système nerveux Lots 761 à 774
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 302 658 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2022 - Fin : 28 février 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible par reconduction tacite, pour trois nouvelles périodes de 12 mois. Le contrat peut avoir une durée de quatre ans soit jusqu'au 29/02/2026. La durée maximale du contrat est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le logiciel Epicure + appelle "variantes" les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La première période de l'accord-cadre est conclue à compter du 01/03/2022 ou, en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28/02/2023.La durée maximale du contrat est de 4 ans

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermentéUn document prouvant la capacité du signataire à engager la société (Kbis, délégation de signature?)
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants pour les dispositifs médicaux stériles et non stérilesChacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
-Les conditions de maintenance sont définies à l'article 11 du Ccap.-L'article 16 du Ccap, "clauses complémentaires" précise les éléments suivants : Remise complémentaire, Résiliation de la commande, Disposition en cas de gréve, Modification du Marché public, Mise en place d'un dépôt et contrat de dépôt, Mise à disposition d'ancillaire avec dépot de Dmi, Clauses Cmr / Pe
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
18 juin 2021 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 12 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 21 juin 2021 - 10:00 Lieu : Clermont Ferrand
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Le marché sera renouvelé dans 4 ans
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info/ -- l'accord-cadre avec minimum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les quantités annoncées sur les lots sont fixées au présent CCAP (annexe 2). L'engagement contractuel du pouvoir adjudicateur porte sur 50 % de la quantité totale indiquée et sans maximum. Les quantités établies par recensement auprès de chaque établissement adhérent sont indicatives et non contractuelles.- Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois".-il n'est exigé aucun échantillon à fournir avant la date limite de remise des offres. (voir Art.10 du Rc)- le fichier au format .CMP correspond au format électronique compressé de la liste des lots utilisés par le logiciel Epicure+ et qui est nécessaire à la génération du fichier de réponse du candidat au format .cry.- Les estimations données dans la publicité sont relatives à chacun des groupes de lots. Le dossier de consultation contient les estimations par lot-chaque lot sera réputé faire l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, sauf mention explicite dans le libellé du lot et / ou dans sa notice technique d'une multriattribution par ordre de classement, selon les modalités prévus au règlement de consultation
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, 63033, Clermont-Ferrand, F, Téléphone : (+33) 4 73 14 61 00, Courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr , Fax : (+33) 4 73 14 61 22
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
12 mai 2021
Mots déscripteurs
Laboratoire (matériel)
Matériel dentaire
Matériel électronique médical
Matériel médical
Matériel de précision