Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

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986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires

Emetteur : GHR Mulhouse Sud Alsace (68)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 09/09/2021
Clôture : 29/10/2021

Détail du
marché


Département(s) de publication : 68
Annonce No 21-120036
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
GHR Mulhouse Sud Alsace, Groupement de commandes, coordonné par le centre hospitalier de Rouffach, par délégation du GHR Mulhouse Sud Alsace, établissement support du Groupement Hospitalier de Terrritoire de Haute Alsace (GHT) 27 rue du 4e RSM BP29, 68250, ROUFFACH, F, Courriel : a.kalfa@ch-ch-rouffach.fr , Code NUTS : FRF12
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ch-rouffach.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-securises.fr
GHR Mulhouse Sud Alsace, 87 Avenue d'Altkirch, 68051, Mulhouse, F, Téléphone : (+33) 3 89 64 75 66, Courriel : da-marches-publics@ghrmsa.fr , Fax : (+33) 3 89 64 68 08, Code NUTS : FRF12, Adresse internet : http://www.ghrmsa.fr , Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.marches-securises.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement de santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires pour la période du 01/04/2022 au 31/03/2024 pour les adhérents au groupement régional de commandes coordonné par le centre hospitalier de Rouffach.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 6 672 570 0  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits laitiers 16 lots (lots no 1 à 16)
Lot nº : 1 à 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La famille "Produits laitiers" se compose de 16 lots : no1 : Beurre 82% et Margarine ; no2 : Lait, Crème, Crème anglaise et sabayon stérilisé UHT ; no3 : Fromage blanc et "petits suisses" facilement sécables; no4 : Desserts spécifiques : protéiné, végétal ; no5 : Yaourts ; no6 : Desserts lactés ; no7 : Ovoproduits et ovoproduits élaborés ; no8 : OEufs frais ; no9 : Fromages en portions individuelles ; no10 : emmental, fromage à pizza ; no11 : Fromage pièce et prédécoupé - préparation à base de fromage ; no12R : Fromage à tartiner ; no13R : Produits ultra-frais ; no14R : Fromages ; no15 : Yaourts pour restauration ; no16 : Matière grasse.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits proposés / Pondération : 50
     2. Développement durable / Pondération : 10
     3. Qualité du suivi commercial / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 107 612 95 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction tacite pour une nouvelle période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viandes et charcuteries fraîches, produits traiteurs 22 lots (lots 20 à 40)
Lot nº : 20 à 40
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La famille "Viandes et charcuteries fraîches, produits traiteurs" se compose de 22 lots : no20 : Viande fraîche d'agneau sans os ; no21 : Viande fraîche de b?uf sans os ; no22 : Viande fraîche de porc ; no23 : Viande fraîche de veau ; no24 : Viande fraîche de volaille et de lapin ; lot 25 : Viande de volaille élaborée ; no26 : Porc salé, fumé ou cuit ; no27 : Jambons ; no28 : Produits de charcuterie cuits et à cuire ; no29 : Saucisses fraîches et saucissons ; no30 : charcuteries d'alsace ; no31a : produits traiteurs et élaborés d'Alsace portionnés ; no31b : produits traiteurs et élaborés d'Alsace entiers ; no32 : Charcuterie tranchée ; no33 : Pâté, mousses et terrines ; no34 : Hâchés fins cuits de viande et de poisson, sans sel ajouté ; no35 : Viandes cuites sous vide ; no36R : Viandes fraîches d'agneau, de b?uf, de porc et de veau ; no37R : Produits de charcuteries et traiteurs ; no38 : Abats cuit sous vide ; no39 : Terrines de la mer et de légumes ; no40 : Viande de porc élaborée fraîche.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits proposés / Pondération : 50
     2. Développement durable / Pondération : 10
     3. Qualité du suivi commercial / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 189 630 22 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction tacite pour une nouvelle période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Saurisserie, conserves et épices 46 lots (lots no 50 à 93)
Lot nº : 50 à 93
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La famille "saurisserie, conserves et épiceries" se compose de 46 lots : no50 : saurisserie ; no51 : Poissons en conserves - poche ou boîte ; no52 : Légumes pour salade en conserves appertisées 5/1, 3/1 ou 4/1 sous vide ; no53 : Légumes en conserves appertisées 5/1 ou 3/1 ; no54 : Légumes en conserves appertisées 4/4 ; no55 : Produits élaborés en conserves appertisées ; no56 : Tomates appertisées en boîte ou en poche ; no57 : Condiments et accompagnements en conserves appertisées 5/1, 3/1, 4/4, ou 4/1 sous vide ; no58 : Crème dessert en conserves appertisées ou en coupelle ; no59 : Fruits au sirop en conserves appertisées 5/1, 3/1 et 2/1 ; no60 : Fruits au naturel en conserves appertisées 5/1, 3/1 et 2/1 ; no61 : Compote, compote allégée et purée de fruits en conserves - boîte 5/1 ; no62 : Compotes et purées de fruits - coupelle et gourde ; no63 : fruits au sirop ou au naturel - coupelle de 90 à 100g environ ; no64 : Petits gâteaux et petits biscuits ; no65 : Articles à garnir ; no66 : huile ; no67 : Arôme liquide et vinaigre ; no68 : sucre ; no69 : Edulcorants ; no70 : biscuits cuillère, meringues et gâteaux entiers ; no71 : produits pour préparation dessert ; no72 : produits pour pâtisserie ; no73 : fruits secs et confits ; no74 : bouillons, fonds de sauce, fumet, gelée ; no75 : jus, fonds de sauce, fumet, bouillon pauvre en sodium ; no76 : préparation pour sauces ; no77 : diverses épiceries ; no78 : épices ; no79 : Potages déshydratés ; no80 : Bouillon et potages instantanés déshydratés ; no81 : Flocons, purées de pommes de terre ; no82 : Pâtes sèches ; no82 bio : pâtes sèches et céréales bio ; no82 s/gluten : pâtes sèches sans gluten ; no83 : semoulerie et aides culinaires ; no84 : farine en sac ; no85 : riz, grains de blé, quinoa ; no86 : confiture, miel, pâte à tartiner en portion individuelle ; no87 : Confiture, miel, pâte à tartiner en boîte ou pot ; no88 : infusion - thé ; no89 : Biscottes, biscuits à tremper, croutons et pain de mie ; no90 : boissons instantanée, lait en poudre ; no91 : café soluble ; no92 : café torréfié moulu ; no93 : café moulu en doses.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits proposés / Pondération : 50
     2. Développement durable / Pondération : 10
     3. Qualité du suivi commercial / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 165 333 82 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction tacite pour une nouvelle période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Boissons 9 lots (100 à 108)
Lot nº : 100 à 108
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La famille "boissons" se compose de 9 lots : no100 : eau de source naturelle ; no101 : jus de fruits en brique ou en PET ; no102 : Limonade et soda petit format et grand format en boîtes et en bouteilles PET ; no103 : Sirop et boisson concentrée à diluer ; no104 : bière ; no105 : vin d'Alsace ; no106 : vin de table ; no107 : vin de pays - vin aoc ; no108 : eau minérale.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits proposés / Pondération : 50
     2. Développement durable / Pondération : 10
     3. Qualité du suivi commercial / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 469 181 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction tacite pour une nouvelle période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits crus et cuits prêts à l'emploi 6 lots (110 à 115)
Lot nº : 110 à 115
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La famille "Produits crus et cuits prêts à l'emploi" est composé de 6 lots : no110 : produits crus prêt à l'emploi ; no111 : pommes de terre crus prêts à l'emploi ; no112 : produits cuits prêts à l'emploi ; no113 : choucroute, chou, navets et gratin dauphinois ; n° 114 : produits régionaux à base de pâte et/ou pdt ; n°115 : pâtes fraîches élaborées.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits proposés / Pondération : 50
     2. Développement durable / Pondération : 10
     3. Qualité du suivi commercial / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 23 878 90 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction tacite pour une nouvelle période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Légumes et produits élaborés surgelés 15 lots (120 à 132R)
Lot nº : 120 à 132R
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La famille "Légumes et produits élaborés surgelés" se compose de 15 lots : n°120 : légumes surgelés à cuire ; n°121 : légumes coupés et émincés surgelés ; n°122 : beignets de légumes et préparations végétales surgelés ; n°123a : pommes de terre surgelées ; n°123b : pommes de terre surgelées préfrites au four ; n°124 : purées surgelées en galets ; n°125 : légumes cuits surgelés ; n°125 bio : légumes bio cuits surgelés ; n°126 : champignons surgelés à cuire et cuits ; n°127 : herbes aromatiques et aides culinaires surgelés ; n°128 : légumes farcis et cuisinés surgelés ; n°129 : pizza, quiche et tarte surgelée en plaque ou en bande ; n°130 : entrées en portion individuelle ; n°131 : pâtes précuites surgelées ; n°132R : produits élaborés surgelés
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits proposés / Pondération : 50
     2. Développement durable / Pondération : 10
     3. Qualité du suivi commercial / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 49 355 29 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction tacite pour une nouvelle période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Poisson et viande surgelés 12 lots (140 à 151R)
Lot nº : 140 à 151R
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La famille "Poisson et viande surgelés" se compose de 12 lots : n°140 : poisson cru surgelé ; n°141 : poisson surgelé préfrit ou cuit à c?ur répondant à la norme NFV45-074 ; n°142 : poisson élaboré surgelé, fruits de mer et mollusques surgelés ; n°143 : poisson cru surgelé noble ; n°144 : quenelles surgelées ; n°145 : viande surgelée de gibier ; n°146 : viande surgelée de volaille ; n°147 : viande de volaille élaborée surgelée ; n°148 : viande surgelée de b?uf et agneau ; n°149 : viande et charcuterie surgelée de porc ; n°150 : viande surgelée de veau ; n°151R : viandes surgelées
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits proposés / Pondération : 50
     2. Développement durable / Pondération : 10
     3. Qualité du suivi commercial / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 870 221 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction tacite pour une nouvelle période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viennoiserie et desserts surgelés 13 lots (160 à 172)
Lot nº : 160 à 172
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La famille "Viennoiserie et desserts surgelés" se compose de 13 lots : n°160 : fruits et coulis de fruits surgelés ; n°161 : pâtisserie individuelle surgelée ; n°162 : pâtisserie multiportions surgelée ; n°163 : mini pâtisserie surgelée ; n°164 : tartes surgelées ; n°165 : gâteaux rectangulaires pré-découpés surgelés ; n°166 : entremets surgelés ; n°167 : fonds surgelés de tartes et pain surprise prêt à garnir ; n°168 : viennoiserie sucrée surgelée ; n°169 : pâte à brioche sucrée surgelée ; n°170 : pains et petits pains précuits surgelés ; n°171 : divers glaces individuelles ; n°172 : crème glacée et sorbet.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits proposés / Pondération : 50
     2. Développement durable / Pondération : 10
     3. Qualité du suivi commercial / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 29 824 15 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction tacite pour une nouvelle période de 12 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits laitiers - Viandes - Epicerie - Boissons - Divers produits surgelés 18 lots (lots 200 à 242)
Lot nº : 200 à 242
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La famille "Produits laitiers - Viandes - Epicerie - Boissons - Divers produits surgelés" se compose de 18 lots : n°200 : levure fraîche ; n°210 : préparation élaborée traiteur ; n°211 : produits végétaux frais ; n°220 : fruits en conserves appertisée 4/4, 3/4 ; n°221 : légumes secs ; n°222 : barres de céréales, pâtes de fruits et chocolat ; n°223 : aides culinaires ; n°224 : céréales ; n°225 : condiments ; n°226 : farine en vrac pour silo ; n°227 : apéritifs salés et pommes chips ; n°228 : articles spéciaux pour pâtisserie et confiserie ; n°229 : préparation de farine pour pain spécial ; n°231 : boisson pour apéritif ; n°232 : alcool dénaturé pour cuisson ; n°240 : ovoproduits surgelés ; n°241 : produits végétaux surgelés ; n°242 : viennoiserie salée surgelée.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits proposés / Pondération : 50
     2. Développement durable / Pondération : 10
     3. Qualité du suivi commercial / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 7 727 65 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction tacite pour une nouvelle période de 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lots catalogues 8 lots (C300 à C307)
Lot nº : C300 à C307
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Les lots catalogues se composent de 8 lots : n°C300 : produits à thème : épicerie ; n°C301 : produits à thème : surgelés ; n°C302 : produits pour régimes spéciaux sans gluten : épicerie ; n°C303 : produits pour régimes spéciaux sans gluten : surgelés ; n°C304 : produits "manger main frais" ; n°C305 : Glaces individuelles édulcorées (sans sucre ajouté) ; n°C306 : Légumes bio en conserves appertisées 5/1 ou 3/1 ; n°C307 : Produits riches en protéines ou à base de soja.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits proposés / Pondération : 50
     2. Développement durable / Pondération : 10
     3. Qualité du suivi commercial / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction tacite pour une nouvelle période de 12 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Cf Règlement de la Consultation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
29 octobre 2021 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 2 novembre 2021 - 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La consultation est passée sous la forme d'un appel d?offres ouvert, pour tous les lots numérotés de 1 à 172 et C300 à C307. Elle est passée sous la forme d?un Marché à Procédure Adaptée, pour tous les lots numérotés de 200 à 242. Les lots no 1 à 242 sont conclus sur la base de quantités minimales et de quantités maximales (la quantité maximale est égale à 3 fois la quantité minimale). Les lots no C300 à C307 dits " Catalogues " sont conclus sans montant ni quantité minimum ou maximum, seuls les prix unitaires correspondant aux produits référencés sont contractuels
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF, 31 avenue de la Paix, 67070, Strasbourg, F, Téléphone : (+33) 3 88 21 23 23, Fax : (+33) 3 88 36 44 66
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Depuis le début la procédure de passation jusqu?à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d?attribution n?a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n?a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative).
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
7 septembre 2021
Mots déscripteurs
Denrées alimentaires