Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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Appel d'offre

Assistance d'architectes-conseils auprès de la Ville de Troyes dans le cadre du volet architectural des autorisations d'urbanisme et des procédures de périls-.

Emetteur : MAIRIE DE TROYES (10)
Source : BOAMP - Procédure adaptée
Parution : 14/09/2021
Clôture : 11/10/2021

Détail du
marché

Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 10
Annonce No 21-122994
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MAIRIE DE TROYES.
 Correspondant :  François BAROIN, place Alexandre Israël 10000 Troyes.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=19147 .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : assistance d'architectes-conseils auprès de la Ville de Troyes dans le cadre du volet architectural des autorisations d'urbanisme et des procédures de périls
le présent accord-cadre porte sur les prestations suivantes :
Assistance d'architectes-conseils auprès de la ville de Troyes dans le cadre du volet architectural des autorisations d'urbanisme et des procédures de périls.
la Ville de Troyes souhaite s'attacher les services d'architectes-conseils dont les compétences, notamment dans les Sites Patrimoniaux Remarquables, permettent d'apporter un conseil technique avisé dans le cadre de l'instruction des demandes d'autorisation d'urbanisme. La spécificité de cette mission liée aux caractéristiques architecturales locales, et notamment les principes constructifs de charpentes à pan de bois apparent du Xvième siècle, nécessite de recourir à des professionnels en activité afin qu'ils puissent faire profiter à la collectivité de leurs connaissances techniques, fruits de leur expérience sur le patrimoine historique troyen.
de manière plus ponctuelle, les architectes pourront également se voir confier, sur demande de la collectivité, une mission d'expertise sur un immeuble en amont d'un possible déclenchement d'une procédure de péril ordinaire conformément aux articles L.511-1 et suivants du code de la construction et de l'habitation (le maire pouvant via cet article faire procéder à toutes visites qui lui paraitront utiles pour vérifier l'état de solidité de tout mur, bâtiment ou édifice).
ainsi, à l'issue de la procédure, la Ville de Troyes retiendra 3 prestataires dans le cadre du présent accord-cadre multi-attributaires à bons de commande.-
.
Catégorie de services : 12.
Lieu d'exécution : place Alexandre Israël, 10000 Troyes.
Code NUTS : -FRF22.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.
Durée de l'accord-cadre : 4 an(s).
Valeur estimée (H.T.) : 210 000 euros.

Caractéristiques principales : 

l'accord-cadre est multi-attributaire.
La collectivité retiendra 3 titulaires sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. En cas d'insuffisance d'offres, elle déclarera la procédure sans suite.
le recours à la procédure de multi-attribution a plusieurs objectifs, à savoir :
-Bénéficier d'un conseil technique neutre en se garantissant contre tout conflit d'intérêt potentiel entre le dossier étudié et l'activité privée de l'architecte missionné. Il ne s'agit pas également d'entraver l'activité des prestataires compte tenu du caractère accessoire de la mission dans leur métier d'architecte.
-recourir à plusieurs prestataires assure en outre à la collectivité une plus grande disponibilité des prestataires pouvant être amenés à intervenir dans des délais très restreints.
visite préconisée;
il est prévu une phase d'auditions des candidats dont l'offre aura été déclarée régulière.
le cas échéant, la collectivité procédera à des négociations dans les termes fixés au réglement de la consultation
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires avec un minimum et un maximum passés avec les trois titulaires.
l'accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum par titulaire retenu conformément à l'article R2162-2-2° et R2162-4-1° du Code de la Commande Publique, valable sur toute la durée de l'accord-cadre et correspondant à :
Minimum Maximum
1er prestataire retenu 20 000 ¤ ht70 000 ¤ (H.T.)
2e prestataire retenu 20 000 ¤ ht70 000 ¤ (H.T.)
3e prestataire retenu20 000 ¤ ht70 000 ¤ (H.T.)
Critères de jugement des offres :
-Valeur technique appréciée au regard de la lettre de motivation et de la référence fournies par le candidat, notée sur 10 points, pondération 40%. Seront notamment appréciées :
-La bonne compréhension de la commande : 4 pts
-la capacité opératoire du candidat pour y répondre au vue de ses qualifications professionnelles et de la méthode de travail envisagée : 3 pts
- la pertinence du choix et la qualité notamment technique de la présentation de la référence : 3 pts
+prix des prestations, noté sur 10, pondération 40%, l'appréciation du critère prix se fera au regard du détail quantitatif estimatif.
+ Qualité de la présentation orale du candidat appréciée au regard de l'audition. Elle sera notée sur 10 points, pondération 20%, et décomposée comme suit :
-Capacité à prendre en compte l'environnement urbain d'un projet : 5 pts
-Facilité d'expression notamment face aux pétitionnaires : 5 pts
-Qualité de l'expression technique : 5 pts
-Connaissance sur les détails architecturaux : 5 pts
Soit une note sur 20, puis transposée sur 10 points.
il est bien entendu que le jugement des offres et l'attribution de l'accord-cadre se fera sur la base des propositions négociées.
il est précisé que la collectivité retiendra les trois premiers opérateur.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : se référer au réglement de la consultation.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement : Ville de Troyes.
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.
Avance : Il ne sera pas alloué d'avance.
le défaut de paiement dans les délais prévus à l'article ci-dessus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement.
conformément à l'article R. 2192-31 du Code de la commande publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.
Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 euros par retard constaté.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21-1° du Code de la commande publique.
le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21-2° du Code de la commande publique.
en cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du Code de la commande publique.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : + Copie de la délégation de pouvoir/signature autorisant le signataire à engager la personne qu'il représente, le cas échéant,- présentation d'une liste de principaux services effectués au cours des trois dernières années, en indiquant au indiquant au minimum le destinataire public ou privé, et possiblement le montant, la date et la durée d'exécution. Les références pourront éventuellement être prouvées par une attestation des destinataires ou par une déclaration de l'opérateur économique. Il est précisé que la Ville appréciera la qualité et la pertinence des documents fournis lors du jugement des candidatures.- indication des titres d'étude et professionnels : Diplôme d'architecte ou d'architecte du patrimoine : le candidat devra être inscrit à l'ordre des Architectes et disposer d'un agrément en cours de validité. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou copie de diplôme ou des références de prestations attestant de la compétence de la personne nommément désignée, à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.certificats de qualifications professionnelles : Etre architecte du patrimoine (en exercice ou expérience récente de moins de trois ans) ou architecte (en exercice ou expérience récente de moins de trois ans) pouvant justifier de compétences réelles en matière de maîtrise d'1/2uvre de conception et réalisation sur des immeubles à valeur patrimoniale inscrits dans un secteur protégé (PSMV et/ou Zppaup) comparables au bâti Troyen (construction à pans de bois et site usinier notamment).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 11 octobre 2021, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 5 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 21S0046.

Renseignements complémentaires : 
Conditions de remises des offres ou des candidatures :
Conditions d'envoi et de remise des plis uniquement par voie electronique
Conformément aux dispositions de l'article R2132-7 du Code de la Commande Publique, toutes les communications et tous les échanges d'informations dans le cadre de la présente procédure d'attribution, seront effectués par des moyens de communication électronique.
en conséquence, les candidats devront OBLIGATOIREMENT transmettre, dans le cadre de la présente consultation, leur candidature et leur offre par voie électronique, selon les modalités ci-après indiquées.
transmission sur support papier
la transmission sous support papier est interdite.
toute offre papier sera considérée comme une offre irrégulière non régularisable.
Ainsi, toute offre papier réceptionnée au sein de la Direction de la Commande Publique, sera envoyée par voie postale au candidat évincé.
seront UNIQUEMENT acceptées les copies de sauvegarde conformément à l'article 10 du présent règlement de la consultation.
Transmission électronique
chaque candidat doit obligatoirement transmettre sa candidature et son offre par voie électronique uniquement, à l'adresse suivante : http://www.xmarches.fr avant les dates et heures limites de réception des offres indiquées en page de garde du règlement de la consultation.
Les soumissionnaires devront tenir compte des indications portées à l'article 10 du présent règlement de consultation, afin de garantir au mieux le bon déroulement de la procédure dématérialisée. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb ...) n'est pas autorisée.
Conformément à l'article R.2151-6 du Code de la Commande Publique, le soumissionnaire transmet son offre en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même soumissionnaire, seule est ouverte la dernière offre reçue par l'acheteur dans le délai fixé pour la remise des offres.
Le pli pourra être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd rom, clé usb ...) ou sur support papier. Se reporter à l'article 10 du règlement de la consultation.
conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :
Mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique UNIQUEMENT par voie électronique
conformément aux articles R.2132-2 et R.2132-3 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, sur le profil acheteur, à l'adresse suivante :
http://www.xmarches.fr
Les documents de consultation sont mis gratuitement à disposition des opérateurs économiques sur le profil acheteur à compter de la date d'envoi pour publication de l'avis d'appel à la concurrence.
Dossier gratuit.
modification de détail au dossier de consultation apportées par le pouvoir adjudicateur
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation.
les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
demande de renseignements ou questions complémentaires
toute demande de renseignements d'ordre administratif ou technique ne peut se faire que par écrit dans les conditions suivantes.
les candidats devront formuler des demandes de renseignements complémentaires via la plateforme de dématérialisation http://www.xmarches.fr pour les candidats identifiés ayant téléchargé le dossier de consultation en version électronique (rubrique " poser une question ").
Le pouvoir adjudicateur consignera l'ensemble des questions et demandes de renseignements complémentaires en une réponse unique communiquée à l'ensemble des candidats identifiés ayant téléchargé un dossier de consultation en version dématérialisée.
date limite de demande de renseignements complementaires :
Aucune demande de renseignements complémentaires ne sera admise et traitée par le pouvoir adjudicateur dans les 6 jours calendaires qui précèdent la date de remise des offres.
Si la date limite fixée pour la remise des offres venait à être reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 septembre 2021.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Commune de Troyes.
 Correspondant :  Direction de la Commande Publique et des Achats transversaux,  place Alexandre Israël - B.P. 767,  10002 Troyes Cedex, , courriel : commande.publique@ville-troyes.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée 51036 Châlons-en-Champagne, tél. : 03-26-66-86-87, courriel : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr adresse internet : http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ .

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée 51036 Châlons-en-Champagne, tél. : 03-26-66-86-87, courriel : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr adresse internet : http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ .

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