Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

Fourniture de pièces industrielles pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement gérés par la Semidao

Emetteur : SEMIDAO (38)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 09/10/2021
Clôture : 15/11/2021

Détail du
marché


Département(s) de publication : 38
Annonce No 21-134396
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX

Directive 2014/25/UE

Section I : Entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
SEMIDAO, Numéro national d'identification : 30978871900057, Za La Cruizille, 13 rue Benoit Frachon, 38090, Villefontaine, F, Téléphone : (+33) 4 74 96 76 03, Courriel : correspondre@aws-france.com , Code NUTS : FRK24
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.semidao.fr
Adresse du profil acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://agysoft.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://agysoft.marches-publics.info
I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Eau

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de pièces industrielles pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement gérés par la Semidao
Numéro de référence : C2021-02
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 42130000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces industrielles pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement gérés par la Semidao. Il est divisé en 11 lots détaillés ci-après. Chaque lot du présent accord-cadre constitue un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande dont les montants minimum et maximum sont indiqués ci-après.La durée de l'accord-cadre est de 1 an, renouvelable 3 fois 1 an. Le démarrage prévisionnel est le 01/01/2022
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Section II : Description

OBJET : Fourniture de pièces industrielles pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement gérés par la Semidao
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Défense Incendie (Poteau incendie, réhausse, bouchons, accessoires?)
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44480000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Défense Incendie (Poteau incendie, réhausse, bouchons, accessoires?)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 5
     2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération : 25
     3. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre renouvelable trois fois un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) Ht - Montant maximum annuel : 7 200 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Voirie (Tampon, bouche à clefs, tampon assainissement, grille, joint?)
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44470000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Voirie (Tampon, bouche à clefs, tampon assainissement, grille, joint?)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 5
     2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération : 25
     3. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre renouvelable trois fois un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 5 900 euro(s) Ht - Montant maximum annuel : 39 600 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Canalisations fontes (adduction eau, assainissement)
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44161200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Canalisations fontes (adduction eau, assainissement)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 5
     2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération : 25
     3. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre renouvelable trois fois un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 700 euro(s) Ht - Montant maximum annuel : 5 000 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pvc, Pehd, fourreaux (tuyaux Cr8, couronne Pe, raccord, raccord de piquage, tabouret etc?)
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44163230
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pvc, Pehd, fourreaux (tuyaux Cr8, couronne Pe, raccord, raccord de piquage, tabouret etc?)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 5
     2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération : 25
     3. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre renouvelable trois fois un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 7 800 euro(s) Ht - Montant maximum annuel : 52 400 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Sectionnement et protection (vannes, ventouse, clapet, soupape, crépine?)
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Sectionnement et protection (vannes, ventouse, clapet, soupape, crépine?)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 5
     2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération : 25
     3. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre renouvelable trois fois un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 1 700 euro(s) Ht - Montant maximum annuel : 11 800 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Branchements (robinet Pec, Collier Pec, Embase, tube allonge)
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Branchements (robinet Pec, Collier Pec, Embase, tube allonge)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 5
     2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération : 25
     3. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre renouvelable trois fois un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 4 800 euro(s) Ht - Montant maximum annuel : 32 200 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Comptage et décolletage (laitonnerie, robinet Av/C, rail support, nourrice?)
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Comptage et décolletage (laitonnerie, robinet Av/C, rail support, nourrice?)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 5
     2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération : 25
     3. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre renouvelable trois fois un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 10 500 euro(s) Ht - Montant maximum annuel : 70 000 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Raccords bride (Bu/Be, bride de réduction, manchettes, plaque, boulonnerie?)
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44163000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Raccords bride (Bu/Be, bride de réduction, manchettes, plaque, boulonnerie?)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 5
     2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération : 25
     3. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre renouvelable trois fois un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 1 500 euro(s) Ht - Montant maximum annuel 10 200 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Raccord de réparation (adaptateur bride, manchon large tolérance, tout inox, major stop, jonction?)
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44163000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Raccord de réparation (adaptateur bride, manchon large tolérance, tout inox, major stop, jonction?)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 5
     2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération : 25
     3. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre renouvelable trois fois un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 2 700 euro(s) Ht - Montant maximum annuel : 18 000 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Regards compteurs (simple/double/multi, chambres modulables, murale, compacte, béton?)
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Regards compteurs (simple/double/multi, chambres modulables, murale, compacte, béton?)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 5
     2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération : 25
     3. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre renouvelable trois fois un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 15 900 euro(s) Ht - Montant maximum annuel : 106 000 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Eléments béton (Regards, tête, éléments, réhausse?)
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44114220
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Eléments béton (Regards, tête, éléments, réhausse?)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 5
     2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération : 25
     3. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre renouvelable trois fois un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 3 000 euro(s) Ht - Montant maximum annuel : 20 600 euro(s) Ht

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.1.6)Cautionnement et garanties exigés :
Aucune clause de garantie n'est prévue
III.1.7)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Prestations réglées par des prix unitaires révisables.L'accord-cadre sera financé sur les fonds propres de la collectivité.Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées par virement dans un délai global de 30 jours fin de mois le 15 à compter de la date de réception des factures
III.1.8)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme de groupement n'est imposée
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant huit ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 novembre 2021 - 17:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans le projet ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 16 novembre 2021 - 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, àl'adresse : http://agysoft.marches-publics.info.La signature électronique n'est pas exigée
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun, 38022, Grenoble, F, Téléphone : (+33) 4 76 42 90 00, Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr , Fax : (+33) 4 76 42 22 69, Adresse internet : https://www.telerecours.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun, 38022, Grenoble, F, Téléphone : (+33) 4 76 42 90 00, Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr , Fax : (+33) 4 76 42 22 69, Adresse internet : https://www.telerecours.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
7 octobre 2021
Mots déscripteurs
Fonderie
Matériel de secours et d'incendie
Métallurgie
Produits travail des métaux
Matériel robinetterie